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Procès Verbal - 24
Procès Verbal - 14
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lucenay-lès-Aix.
Lien du pdf (Procès Verbal - 14)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15/02/2017
Le CONSEIL MUNICIPAL , légalement convoqué , s'est réuni sous la présidence de Mr FONVERNE Jean Marc.
Présents : FONVERNE J M , QUINET G , BUCHC , POHU F , BALLARD A, DELHAUT , BOUSSARD S$ , POISSONNET À , BRESSON C , LANDRY D, RABANY C,
Secrétaire de séance : BOUSSARDS.
Approbation du procès verbal du 15/12/2016
Modification des statuts de la Communauté de Communes du Sud Nivernais Avec l'arrivée de 3 nouvelles communes (Imphy , La Fermeté , Toury Lurcy } au 01/01/2017 la communauté compte 48 délégués . Les vices présidents ont été élus , J M Fonverne est vice président chargé de l'agriculture et de
l'environnement . La CCSN aura 2 nouvelles compétences : les maisons médicales et l'aire des gens du voyage .
Approbation des statuts de la CCSN par tous .
A la dernière réunion communautaire 23 projets ont été étudiés dont celui de pompe à essence à Lucenay qui est budgétisé .
Une démonstration de broyeurs de végétaux , d'appareils thermiques pour le désherbage est organisé le 17 par J M Fonverne à Lucenay .
Reprise de concessions au cimetière
Depuis 3 ans nous avons entrepris le recensement des sépultures à l'état d'abandon . Le constat a été fait le 04/11/2016 . 41 sépultures pourront être reprises ,ceci nous permettra d'avoir de nouveaux emplacements et de
supprimer certaines sépultures délabrées .
Approbation par tous .
Projet de convention licence IV
Lecture par C Buch d'une convention de mise à disposition de notre licence IV et le comité des fêtes (à titre gratuit pour une durée de 3 ans)
Approbation par tous .- Questions diverses
Sapin de Noël : Plusieurs témoignages de félicitations sont parvenus en mairie pour la décoration du sapin .
Demande de subvention pour la foire concours de Dornes : accordée sachant que le dîner dansant se déroule à la salle des fêtes .
Fin de séance à 19h30.