Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 10.02
Déliberation - LISTE DELIBS
Déliberation - 26.11 LISTE DELIB
Déliberation - LISTE DELIBS 08.11.22
Déliberation - 09.01 LISTE DELIB
Déliberation - LISTE DELIB 05.09
Déliberation - LISTE DELIB 25.07
Déliberation - LISTE DELIBS 24.05.23
Déliberation - 14.04 LISTE DELIB
Déliberation - DELIB LISTES 26.06.25
Déliberation - LISTE DELIB 10.02
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bernos-Beaulac.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB 10.02)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Démocratie,
COMMUNE
DE
BERNOS-BEAULAC
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
FEVRIER
2023
LISTE
DES
DELIBÉRATIONS
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le 10
février
à 20
h 30,
le Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Madame
jacqueline
LARTIGUE
RENOUIL,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
municipaux
: 15
PRESENTS:
11
VOTANTS
: 13
(dont
2 procurations)
LARTIGUE
RENOUIL
Jacqueline
— BERNARD
Pascal
— BERNARD
Isabelle
— AUDIGNON
François
— ANDRÉ
Patrick
WISNIEWSKY
Amandine
- DOS
SANTOS
Jean-Louis
- PEYROU
Maxence
- CASTILLO
Sarah
- GALLITRE
Frédérique
-
ROSEC
Didier
Absents
ayant
donné
procuration
: — GUILLON
Josiane
- LAMBERT
Didier
Absents
: MICHEL
Alain
- LUMALÉ
Delphine
Secrétaire
de
séance
: BERNARD
Pascal
PRÊT
A COURT
TERME
- TRAVAUX
ANCIENNE
PHARMACIE
004-2023-10-02
ACCEPTÉ
à la
majorité
(10
voix
pour
— 3
abstentions)
DEMANDE
DETR
- ECLAIRAGE
QUARTIER
CHARRON
005-2023-10-02
ADOPTÉ
à l’unanimité
(13
voix
pour
-— 0
voix
contre)
Pascal
BERNARD
Jacqueline
LARTIGUE
RENOUIL
Secrétaire
de
séance
Maire
?