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Déliberation - 09.01 LISTE DELIB
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bernos-Beaulac.
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Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
BERNOS-BEAULAC
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUINICIPAL
DU
09
janvier
2025
Nombre
de
Conseillers
municipaux
:
15
PRESENTS
:
VOTANTS
: 14
(3
procurations)
SECRÉTAIRE
DE
SEANCE
: Alain
MICHEL
Point
N°
1 : ADOPTION
PROCES
VERBAL
PRÉCÉDENT
Pour
:
11
Contre
: 3
Abstentions
:
Point
N° 2
: PRIX
DE
VENTE
TERRAIN
ZAC
DE
BOULISSE
Pour
:
11
Contre
:
Abstentions
: 3
Point
N°
3
: CRÉATION
POSTE
AGENT
TECHNIQUE
Pour
:
14
Contre
:
Abstentions
:
Point
N°
4
: CONTRAT
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D'ACTIVITÉ
Pour
:
14
Contre
:
Abstentions
:
Point
N°
5 : QUESTIONS
DIVERSES