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Document publié le Vendredi 16 janvier 2026 par la commune de Bernardière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OrdreduJour 22janv2026 Conseil Municipal CLB)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
MAIRIE de CUGAND LA BERNARDIERE– 7, Place Vincent Ansquer – 85610 CUGAND Tél. : 02 51 43 70 70 – www.cugandlabernardiere.fr - Courriel : mairie@cugandlabernardiere.fr
le vendredi 16 janvier 2026
A l’attention de
Mesdames et Messieurs
Les membres du Conseil Municipal
De CUGAND-LA-BERNARDIERE
Objet : Convocation du Conseil Municipal de CUGAND-LA-BERNARDIERE
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra :
Le Jeudi 22 janvier 2026 à 20 HEURES
En mairie, en salle du conseil
7, Place Vincent Ansquer – 85610 CUGAND-LA-BERNARDIERE
Vous trouverez l’ordre du jour, le pouvoir, le procès-verbal de la séance précédente et la notice en annexe.
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance,
Et je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes sentiments distingués.
M Claude DURAND
Maire
#signature#
# O R D R E D U J O U R Du Conseil Municipal Jeudi 22 janvier 2026
Séance ordinaire
CUGAND-LA-BERNARDIERE
Approbation procès-verbal de la séance du 4 décembre 2025
N°
délibération Objet de la décision
N° de page sur
la notice
explicative
2026-01 Rapport des orientations budgétaires 2026
2026-02 Restes à réaliser sur l’exercice 2025
2026-03 Présentation du projet et Plan de financement de projet d’aire de jeux en synthétique
2026-04
Avenant n°2 à la convention de reversement de la taxe foncière sur les propriété bâties perçues en zone d’activité, entre Terres de Montaigu et les communes du groupement
2026-05 Tableau des effectifs
2026-06 Révision règlement intérieur du conseil municipal
Questions diverses