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Document publié le Jeudi 12 février 2026 par la commune de Bernardière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OrdreduJour 12fev2026 Conseil Municipal CLB)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
MAIRIE de CUGAND LA BERNARDIERE– 7, Place Vincent Ansquer – 85610 CUGAND Tél. : 02 51 43 70 70 – www.cugandlabernardiere.fr - Courriel : mairie@cugandlabernardiere.fr
le vendredi 30 janvier 2026
A l’attention de
Mesdames et Messieurs
Les membres du Conseil Municipal
De CUGAND-LA-BERNARDIERE
Objet : Convocation du Conseil Municipal de CUGAND-LA-BERNARDIERE
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra :
Le Jeudi 12 fevrier 2026 à 20 HEURES
En mairie, en salle du conseil
7, Place Vincent Ansquer – 85610 CUGAND-LA-BERNARDIERE
Vous trouverez l’ordre du jour, le pouvoir, le procès-verbal de la séance précédente et la notice en annexe.
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance,
Et je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes sentiments distingués.
M Claude DURAND
Maire
#signature#
# O R D R E D U J O U R Du Conseil Municipal Jeudi 12 février 2026
Séance ordinaire
CUGAND-LA-BERNARDIERE
Approbation procès-verbal de la séance du 22 janvier 2026
N°
délibération Objet de la décision
2026-07 Vote du budget principal pour l’exercice 2026
2026-08 Vote du budget annexe réserves foncières pour l’exercice 2026
2026-09 Vote du budget annexe pour les lotissements de CUBE pour l’exercice 2026
2026-10 Vote du budget annexe du patrimoine immobilier et commercial (PIC) pour l’exercice 2026
2026-11 Vote du budget annexe du CCAS pour l’exercice 2026
2026-12 Fongibilité M57, délégation à l’exécutif
2026-13 Vote des taux d’imposition pour l’exercice 2026
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