Compte-Rendu - cr cm 03 03 2022

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Compte-Rendu - cr cm 03 03 2022 Document publié le Jeudi 3 mars 2022 par la commune d'Igon. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 03 03 2022)Thèmes du document : Vieillesse, Consommateurs, Démocratie, COMPTE-RENDU DE SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

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Réunion du 3 mars 2022

…

Date de convocation

24 février 2022

Date d’affichage

de l’avis

24 février 2022

Date d’affichage

du compte-rendu

08 mars 2022

Nombre de conseillers

En exercice : 14

Présents :

Votants : 14

Le trois mars deux mille vingt-deux, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de IGON, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Marc LABAT, Maire.

Étaient présents : Marc LABAT, Didier PARGADE, Arlette HOURCQ, Monique COUMET, Henry COLLET, Jérémy BASCOUL, Rémi MONTAUBAN, Denis BERNET-URIETA, Marielle LACOSTE, Brigitte SYLVAIN, et Samuel DELAMARE, formant la majorité des membres en exercice.

Etaient absents ou excusés : Stéphanie BABAULT, Jorge ALVES, Fabien MARIET Avaient donné pouvoir: Stéphanie BABAULT à Monique COUMET

Jorge ALVES à Denis BERNET-URIETA

Fabien MARIET à Arlette HOURCQ

Assurait la fonction de secrétaire de séance : Arlette HOURCQ

Quorum

Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 19 heures.

Election du Secrétaire de séance :

L’assemblée étant au complet, il est fait procéder à la nomination d’un secrétaire de séance. Le Conseil désigne à l’unanimité Arlette HOURCQ, secrétaire de séance.

Approbation du compte-rendu de la séance du 09 février 2022

Aucune observation n’ayant été formulée, le compte -rendu est approuvé à l’unanimité.

Ordre du jour :

 SIVU Aide à domicile – Vote des statuts du SIVOM

 Contrat d’assurance complémentaire – Convention AESIO

 Enfouissement des réseaux – Rue des Pyrénées- Approbation et financement des travaux – Programme « Article 8 (Pau) 2022 »

 Rénovation de l’éclairage public lié à l’enfouissement des réseaux rue des Pyrénées (20EF054) – Approbation et financement des travaux - Programme « Rénovation EP (SDEPA) – Rénovation 2021

 Génie Civil lié à l’enfouissement des réseaux rue des Pyrénées (20EF054) – Approbation et financement des travaux - Programme « Génie Civil Communications électroniques Option A 2021

 Pont de l’Ouzom : Demande de subvention – Point sur les travaux

Questions diverses

République Française

Département des

Pyrénées-Atlantiques

COMMUNE D’IGONCompte-rendu des décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal en application de l’article L 212-22 du code général des collectivités territoriales :

La commune n’a pas exercé son droit de préemption concernant les dossiers suivants :

-D.I.A. présentée le 27/12/2021 par Maître Sophie BIROU-BARDE, notaire à Coarraze, concernant l’immeuble cadastrée B670, situé au 8 rue des Gentianes, mis en vente par Monsieur et Madame BERNETEIX Vincent

-D.I.A. présentée le 01/03/2022 par l’étude CARRAZE-BIROU-BARDE, notaires à COARRAZE, concernant l’immeuble cadastré A 1424, situé 3 lotissement Lou Maquignou, mis en vente par Mme et M. ROINE Vincent,

-D.I.A. présentée le 01/03/2022 par l’étude CARRAZE-BIROU-BARDE, notaire à COARRAZE, concernant l’immeuble cadastré A 1585, situé 4 rue de la Chênaie, mis en vente par M. NGUYEN The Thai

Acceptation de dons

- N° 2022-01 don de M. CASSOU André

SIVU D’AIDE A DOMICILE DE LA PALINE DE NAY – CHANGEMENT DE STATUTS – TRANSFORMATION EN SIVOM AUTONOMIE DE LA PLAINE DE NAY

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la transformation du SIVU d’Aide à domicile de la Plaine de Nay en un Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple d’aide à la personne et d’aide à la mobilité.

Il prend la dénomination de SIVOM Autonomie de la Plaine de Nay.

En effet, après 11 ans d’existence, le SIVU d’aide à domicile de la Plaine de Nay doit faire évoluer ses statuts car

il existe en réalité deux compétences bien distinctes : l’aide à domicile et l’aide à la mobilité. Cela implique une modification de la nature juridique et de la dénomination du syndicat.

Ainsi, le SIVOM autonomie de la Plaine de Nay devient un syndicat à la carte où les communes du territoire peuvent adhérer à l’une ou l’autre des compétences :

- Compétence « aide à domicile » (tâches de la vie quotidienne, aide-ménagère, aide à la personne,

gardes de nuit, prévention de la dépendance, aide aux aidants) et

- Compétence « aide à la mobilité » (transport accompagné, accompagnements spécifiques).

Monsieur le Maire donne lecture des nouveaux statuts et propose de voter les statuts du SIVOM au tonomie de la Plaine de Nay.

Le Conseil Municipal, ouï l’exposé du Maire et après en avoir largement délibéré,

APPROUVE la modification des statuts du SIVU d’aide à domicile transformé en SIVOM autonomi e de la Plaine de Nay.

AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires.

ADOPTÉ à l’unanimité D-030322-01

CONTRAT D’ASSURANCE COMPLEMENTAIRE- CONVENTION AESIO MUTUELLE

Monsieur le Maire indique à l’assemblée qu’AESIO Mutuelle distribue des contrats d’assurance complémentaire

santé et propose une offre promotionnelle aux habitants ayant le ur résidence dans la Commune en contrepartie d’une aide à l’information de cette offre.

Il précise que cette aide consiste en l’information des administrés de la tenue d’une réunion publique de présentation de l’offre par AESIO Mutuelle et la mise à disposition d’un local. La Commune jouerait le rôle

d’indicateur, c’est-à-dire qu’elle serait chargée de mettre en relation les administrés intéressés avec l’assureur.Il dépose la proposition d’offre promotionnelle sur le bureau

Le Conseil Municipal, ouï l’exposé du Maire et après en avoir largement délibéré,

Considérant l’offre promotionnelle d’AESIO Mutuelle

DECIDE d’approuver la proposition d’offre promotionnelle formulée par AESIO Mutuelle ci-dessous annexée

CHARGE Monsieur le Maire d’accomplir toutes les formalités nécessaires pour la mise en œuvre de la présente

délibération

ADOPTÉ à l’unanimité D-030322-02

ELECTRIFICATION RURALE - PROGRAMME « Article 8 (Pau) 2022 »

APROBATION DU PROJET ET DU FINANCEMENT DE LA PART COMMUNALE - Affaire n°20EF054 Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a demandé au SYNDICAT d’ENERGIE des Pyrénées- Atlantiques, de procéder à l’étude des travaux de : Enfouissement des réseaux rue des Pyrénée s.

Monsieur le Président du Syndicat d’Energie a informé la Commune du coût estimatif des trava ux à réaliser, qui ont été confiés à l’entreprise GROUPEMENT CEGELEC - BETT.

Monsi eur le Maire précise que ces travaux feront l’objet d’une inscription au Programme d’Electrification Rurale\ « Article 8 (Pau) 2022 », propose au Conseil Municipal d’approuver le montant de la dépense et de voter le financement de ces travaux.

OUI l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

DECIDE de procéder aux travaux, ci-dessus désignés et charge le SYNDICAT d’ENERGIE, de l’exécution des travaux.

APPROUVE le montant des travaux et des dépenses à réaliser, se décomposant comme suit :

- montant des travaux T.T.C 105 842,36€ - assistance à maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’œuvre et imprévus 10 584,24€ - actes notariés (7) 2 415,00€ - frais de gestion du SDEPA 4 410,10€ TOTAL 123 251,70€

APPROUVE le plan de financement prévisionnel de l’opération se décomposant comme suit : - participation Concessionnaire 36 000,00€ - participation Syndicat 36 000,00€ -T.V.A. préfinancée par le SDEPA 19 404,43€ - participation de la commune aux travaux sur emprunt par le Syndicat 27 437,17€ - participation de la commune aux frais de gestion (à financer sur fonds libres) 4 410,10€ TOTAL 123 251,70€

ACCEPTE l’éventuelle servitude à titre gratuit sur le domaine privé communal TRANSMET la présente délibération au contrôle de la légalité.

VOTE : 13 pour – 1 abstention D -030322-03

ELECTRIFICATION RURALE - PROGRAMME « Rénovation EP (SDEPA) – Rénovation 2021 » APROBATION DU PROJET ET DU FINANCEMENT DE LA PART COMMUNALE – Affaire n°21EP034

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a demandé au SYNDICAT d’ENERGIE des Pyrénées- Atlantiques, de procéder à l’étude des travaux de : Rénovation de l’Eclairage Public lié à l’Enfouissement des réseaux rue des Pyrénées.Monsieur le Président du Syndicat d’Energie a informé la Commune du coût estimatif des travaux à réaliser, qui ont été confiés à l’entreprise GROUPEMENT CEGELEC - BETT.

Monsieur le Maire précise que ces travaux feront l’objet d’une inscription au Programme d’Ele ctrification Rurale\ « Rénovation EP (SDEPA) -Rénovation 2021 », propose au Conseil Municipal d’approuver le montant de la dépense et de voter le financement de ces travaux.

OUÏ l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal : DECIDE de procéder aux travaux, ci-dessus désignés et charge le SYNDICAT d’ENERGIE, de l’exécution des travaux.

APPROUVE le montant des travaux et des dépenses à réaliser, se décomposant comme suit : - montant des travaux T.T.C 31 354,24€ - assistance à maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’œuvre et imprévus 3 135,42€ - frais de gestion du SDEPA 1 306,43€ -TOTAL 35 796,09€ APPROUVE le plan de financement prévisionnel de l’opération se décomposant comme suit : - participation Syndicat 20 118,97€ -F.C.T.V.A. 5 657,68€ - participation de la commune aux travaux sur emprunt par le Syndicat 8 713,01€ - participation de la commune aux frais de gestion (à financer sur fonds libres) 1 306,43€ TOTAL 35 796,09€ La participation définitive de la Commune sera déterminée après établissement du décompte définitif des travaux.

De plus, si la Commune finance sa participation aux travaux sur ses « Fonds libres », le SDEPA pourra lui demander un ou plusieurs acomptes, en fonction des travaux exécutés.

ACCEPTE l’éventuelle servitude à titre gratuit sur le domaine privé communal ainsi que la récupération des certificats d’économie d’énergie par la SDEPA lorsque les travaux sont éligibles. TRANSMET la présente délibération au contrôle de la légalité.

VOTE : 13 pour – 1 abstention D-030322-04

ELECTRIFICATION RURALE - PROGRAMME « Génie Civil Communications Electroniques Option A 2021 » - APROBATION DU PROJET ET DU FINANCEMENT DE LA PART COMMUNALE - Affaire n°21TE034

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a demandé au SYNDICAT d’ENERGIE des Pyrénées- Atlantiques, de procéder à l’étude des travaux de : Génie Civil lié à l’Enfouissement des réseaux rue des Pyrénées (lié 20EF054)

Monsieur le Président du Syndicat d’Energie a informé la Commune du coût estimatif des travaux à réaliser, qui ont été confiés à l’entreprise GROUPEMENT CEGELEC - BETT.

Monsieur le Maire précise que ces travaux feront l’objet d’une inscription au Programme d’Electrification Rurale\ « Génie Civil Communications Electroniques Option A 2021 2021 », propose au Conseil Municipal d’approuver le montant de la dépense et de voter le financement de ces travaux.

OUI l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal : DECIDE de procéder aux travaux, ci-dessus désignés et charge le SYNDICAT d’ENERGIE, de l’exécution des travaux.

APPROUVE le montant des travaux et des dépenses à réaliser, se décomposant comme suit : - montant des travaux T.T.C 17 184,14€ - assistance à maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’œuvre et imprévus 1 718,41€ - frais de gestion du SDEPA 716,01€ -TOTAL 19 618,56€ APPROUVE le plan de financement prévisionnel de l’opération se décomposant comme suit : - participation de la commune aux travaux sur emprunt par le Syndicat/

ou fonds libres 18 902,55€

- participation de la commune aux frais de gestion (à financer sur fonds libres) 716,01€ TOTAL 19 618,56€La participation définitive de la Commune sera déterminée après établissement du décompte définitif des travaux.

De plus, si la Commune finance sa participation aux travaux sur ses « Fonds libres », le SDEPA pourra lui demander un ou plusieurs acomptes, en fonction des travaux exécutés.

ACCEPTE l’éventuelle servitude à titre gratuit sur le domaine privé communal ainsi que la récupération des certificats d’économie d’énergie par le SDEPA lorsque les travaux sont éligibles. TRANSMET la présente délibération au contrôle de la légalité.

VOTE : 13 pour – 1 abstention D-030322-05

PONT DE L’OUZOM - RECONSTRUCTION DU PONT DE l’OUZOM- DEMANDE DE SUBVENTIONS

Le Maire rappelle au Conseil Municipal sa volonté de reconstruire le pont de l’Ouzom à l’identique, pour désenclaver le quartier rive gauche suite aux dommages sub is par le pont de la rue de la Montjoie lors des intempéries du 10 janvier 2022.

Il ajoute que le dossier de subvention a été établi et que la dépense globale de l’opération a été évaluée à 1 096 044,00 € HT.

Il convient maintenant de solliciter du Fonds de Dotation de Solidarité en faveur des Collectivités Locales et de leurs Groupements touchés par les évènements climatiques du 10 janvier 2022, le maximum de subventions possibles pour ce type d’opération.

Le Conseil,

Après avoir consulté le dossier, entendu le Maire dans ses explications complémentaires et en avoir largement délibéré,

DECIDE - d’approuver le projet et son plan de financement prévisionnel, - de solliciter les subventions du Fonds de Dotation de Solidarité en faveur des Collectivités Locales et de leurs Groupements

PRECISE que le financement de cette opération pourrait être réalisé en complément sur fonds libres et par emprunt.

ADOPTÉ à l’unanimité D-030322-06

PONT DE L’OUZOM - RECONSTRUCTION DU PONT DE L’OUZOM- DEMANDE DE SUBVENTIONS

Le Maire rappelle au Conseil Municipal sa volonté de reconstruire le pont de l’Ouzom à l’identique, pour désenclaver le quartier rive gauche suite aux dommages subis par le pont de la rue de la Montjoie lors des intempéries du 10 janvier 2022.

Il ajoute que le dossier de subvention a été établi et que la dépense globale de l’opération a été évaluée à 1 096 044,00 € HT.

Il convient maintenant de solliciter du Département pour les communes touchées par les évènements climatiques du 10 janvier 2022, le maximum de subventions possibles pour ce type d’opération.

Le Conseil,

Après avoir consulté le dossier, entendu le Maire dans ses explications complémentaires et en avoir largement délibéré,

DECIDE - d’approuver le projet et son plan de financement prévisionnel, - de solliciter les subventions du DépartementPRECISE que le financement de cette opération pourrait être réalisé en complément sur fonds libres et par emprunt.

ADOPTÉ à l’unanimité D-030322-07

Questions diverses

- Dossier « Demande de subvention pour les associations » disponible à rendre en mairie avant le 30 mars 2022

- Fêtes de Conscrits : les fêtes se sont déroulées sans aucun incident à déplorer. Soirée repas : 120 réservations

Soirée BAL : 710 entrées

- Point sur la création du site : l’équipe a communiqué l’arborescence du site à l’APGL ; elle continue à travailler dessus

- Guerre en Ukraine : informations à relayer

- Projet INCABY : les travaux de démolition des cloisons a commencé

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21h07 minutes.

Vu pour être affiché conformément aux prescriptions de l’article

L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.

A IGON, le 4 mars 2022

Marc LABAT,

Maire d’IGON

Délibérations

D-030322-01 – SIVU D’AIDE A DOMICILE DE LA PALINE DE NAY – CHANGEMENT DE STATUTS – TRANSFORMATION EN SIVOM AUTONOMIE DE LA PLAINE DE NAY

D-030322-02- CONTRAT D’ASSURANCE COMPLEMENTAIRE- CONVENTION AESIO MUTUELLE

D-030322-03- ELECTRIFICATION RURALE - PROGRAMME « Article 8 (Pau) 2022 » APROBATION DU PROJET ET DU FINANCEMENT DE LA PART COMMUNALE - Affaire n°20EF054

D-030322-04- ELECTRIFICATION RURALE - PROGRAMME « Rénovation EP (SDEPA) – Rénovation 2021 » APROBATION DU PROJET ET DU FINANCEMENT DE LA PART COMMUNALE – Affaire n°21EP034

D-030322-05- ELECTRIFICATION RURALE - PROGRAMME « Génie Civil Communications Electroniques Option A 2021 » - APROBATION DU PROJET ET DU FINANCEMENT DE LA PART COMMUNALE - Affaire n°21TE034

D-030322-06- PONT DE L’OUZOM - RECONSTRUCTION DU PONT DE l’OUZOM- DEMANDE DE SUBVENTIONS

D-030322-07- PONT DE L’OUZOM - RECONSTRUCTION DU PONT DE l’OUZOM- DEMANDE DE SUBVENTIONSMembres présents

LABAT Marc BABAULT Stéphanie Absente

ALVES Jorge Absent MARIET Fabien Absent

HOURCQ Arlette BASCOUL Jérémy

COLLET Henry BERNET-URIETA Denis

PARGADE Didier LACOSTE Marielle

MONTAUBAN Rémi COUMET Monique

DELAMARE Samuel SYLVAIN Brigitte