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Déliberation - 20065167
Document publié le Dimanche 1 janvier 2006 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20065167)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Démocratie,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 39
Convocation du Conseil Municipal :
le 10 mai 2006
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 2 juin 2006
SEANCE DU 29 mai 2006
Adhésion au Syndicat National des Patinoires
[Annexe]
Président :
M. Alain BAUDIN
Présents :
Adjoints :
Mme Françoise BILLY, M. Gérard NEBAS, Mme Jeanine BIMES, M. Luc DELAGARDE, Mme Nicole GRAVAT, M. Guillaume JUIN, M. Rodolphe CHALLET, M. Paul SAMOYAU, M. Amaury BREUILLE, M. Robert PLANTECOTE, M. Jacques LAMARQUE, M. Gérard ZABATTA, M. Michel GENDREAU
Conseillers :
Mme Andrée CHAREYRE, Mme Nathalie BEGUIER, M. Rémy LANDAIS, Mme Valérie UZANU, Mme Catherine REYSSAT, Mme Danièle GANDILLON, M. Bernard JOURDAIN, Mme Elsie COLAS, M. Yannick TARDY, M. Joël RENOUX, M. Franck GIRAUD, M. Dominique GUIBERT, Mme Elisabeth BEAUVAIS, Mme Claudie LAROCHE, M. Marc THEBAULT, M. Jean-Louis EPPLIN, M. Stéphane TRONEL
Secrétaire de séance :
Monsieur Rodolphe CHALLET
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Gilles FRAPPIER donne pouvoir à M. Luc DELAGARDE.
Mme Geneviève RIZZI donne pouvoir à M. Gérard ZABATTA.
Mme Annie COUTUREAU donne pouvoir à Mme Françoise BILLY.
Mme Madeleine CHAIGNEAU donne pouvoir à Mme Elsie COLAS.
Mme Marie-Edith BERNARD donne pouvoir à Mme Danièle GANDILLON. M. Michel PAILLEY donne pouvoir à M. Amaury BREUILLE.
Mme Françoise HALAT donne pouvoir à M. Joël RENOUX.
Mme Jacqueline LEFEBVRE donne pouvoir à Mme Elisabeth BEAUVAIS.
Excusés :
Conseillers :
Mlle Karen NALEM, Mme Catherine DEGUERCY, Mme Isabelle RONDEAU, M. Alain GARCIA, Mme Michelle LE FRIANT, Mme Christabelle CHOLLET
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 mai 2006
DELIBERATION D20060169
Sports Adhésion au Syndicat National des Patinoires
Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, expose : Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Sur proposition du Maire,
Depuis 1991, la Ville de Niort, puis la Communauté d’Agglomération de Niort ont adhéré au Syndicat National des Patinoires (S.N.P.), association professionnelle des exploitants des patinoires françaises.
En effet, cette adhésion, d’un montant de 345 € pour l’année 2006 permet de réduire les frais réglés à la S.A.C.E.M. chaque année pour la diffusion de musique à la Patinoire de Niort. Ces frais, qui représentent normalement 1,5% des recettes procurées par les entrées de l’équipement sont réduits à 1% des mêmes recettes.
En outre, cette adhésion permet de recevoir des bulletins d’informations dans les domaines juridiques, économiques, fiscaux et sociaux liés à l’exploitation des Patinoires, mais aussi de participer aux rencontres annuelles des exploitants de Patinoire et de figurer sur l’annuaire des Patinoires de France.
Enfin, dans le cadre du projet de rénovation et d’extension de la patinoire prévu cette année, il est important de participer aux réunions organisées afin de connaître et de découvrir les techniques les mieux adaptées et les plus performantes proposées dans le domaine technique et spécifique des patinoires.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- Adhérer à l’association du Syndicat National des Patinoires, dont les statuts sont joints en annexe. - Régler la cotisation annuelle qui est de 345 € pour 2006 et en affecter la dépense sur les crédits ouverts au Budget Principal à la ligne 4142 6281.
- Autoriser le Maire ou l’Adjointe déléguée à signer les différents actes nécessaires à cette adhésion.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 39
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 6
Pour le Maire de Niort
Alain BAUDIN
Françoise BILLY
Ordre du jour