Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 55 d1469686728829
Déliberation - 20080716
Déliberation - 20080684
Déliberation - 20080112
Déliberation - 20060104
Déliberation - 20065181
Conseil Municipal - 97027
Conseil Municipal - 96475
Déliberation - 97161
Déliberation - 37 d1485242848019
Déliberation - 20080606
Document publié le Mardi 1 janvier 2008 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20080606)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 10 novembre 2008
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 24 novembre 2008
SEANCE DU 17 novembre 2008
Représentation dans les organismes extérieurs - Association -
Mission Locale des Jeunes du Sud Deux-Sèvres - Modification
Président :
M. Pascal DUFORESTEL - 1er Adjoint au Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - M. Alain PIVETEAU - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine RENAUD-PAGE - Mme Anne LABBE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN - Mme Annie COUTUREAU -
Conseillers :
M. Bernard JOURDAIN - M. Michel GENDREAU - M. Patrick DELAUNAY - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Frédéric GIRAUD - M. Alain BAUDIN - M. Bernard BARE - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - Mme Annick DEFAYE - Mme Nicole IZORE - Mme Blanche BAMANA - Mme Emmanuelle PARENT - Mme Gaëlle MANGIN - Mme Sylvette RIMBAUD - Mme Dominique BOUTIN-GARCIA - Mme Jacqueline LEFEBVRE - Mme Elisabeth BEAUVAIS - Mme Elsie COLAS -
Secrétaire de séance : Mme Gaëlle MANGIN -
Excusés ayant donné pouvoir :
- Geneviève GAILLARD donne pouvoir à Pascal DUFORESTEL
- Jean-Pierre GAILLARD donne pouvoir à Hüseyin YILDIZ
- Gérard ZABATTA donne pouvoir à Nicole IZORE
- Guillaume JUIN donne pouvoir à Dominique BOUTIN-GARCIA
- Geneviève RIZZI donne pouvoir à Josiane METAYER
- Julie BIRET donne pouvoir à Frédéric GIRAUD
- Nathalie BEGUIER donne pouvoir à Alain BAUDIN
Excusés :
Conseillers :
Mme Françoise BILLY -
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 novembre 2008
DELIBERATION D20080459
SECRETARIAT GENERAL Représentation dans les organismes extérieurs - Association - Mission Locale des Jeunes du Sud Deux-Sèvres - Modification Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire,
Après examen par la commission municipale compétente,
Vu l’article L.2121-33 du code général des collectivités territoriales selon lequel le Conseil municipal procède à la désignation de ses membres ou de délégués pour siéger au sein d’organismes extérieurs ;
Vu la délibération du 31 mars 2008 par laquelle le Conseil municipal a désigné les représentants de la Ville de Niort dans les associations et notamment au sein de la Mission Locale des Jeunes du Sud Deux-Sèvres ;
Je vous propose d’accepter de désigner Madame Gaëlle MANGIN à la place de Monsieur Patrick DELAUNAY au Conseil d’administration.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- Désigner Madame Gaëlle MANGIN à la place de Monsieur Patrick DELAUNAY pour siéger au Conseil d’administration de la Mission Locale des Jeunes du Sud Deux-Sèvres.
Il est procédé à cette désignation par vote à main levée, après que le Conseil en ait décidé ainsi à l’unanimité, et ainsi que le permet l’article L.2121-21 du code général des collectivités territoriales.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 2
Pour Madame le Maire
Députée des Deux-Sèvres
Et par empêchement
Le 1er Adjoint
Signé
Pascal DUFORESTEL