Conseil Municipal - les seances du municipal du 05 decembre 2008

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Conseil Municipal - les seances du municipal du 05 decembre 2008 Document publié le Vendredi 5 décembre 2008 par la commune de Moussac. Lien du pdf (Conseil Municipal - les seances du municipal du 05 decembre 2008)Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Jeunesse, COMPTE COMPTE COMPTE COMPTE- - - -RENDU DE LA REUNION RENDU DE LA REUNION RENDU DE LA REUNION RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 Décembre 2008 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 Décembre 2008 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 Décembre 2008 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 Décembre 2008

L’an deux mille huit, le cinq décembre, à 20 heures quarante-cinq minutes, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s’est réuni à la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur RIVAUX Jean-Daniel, Maire.

Etaient présents Etaient présents Etaient présents Etaient présents, , , , Mesdames et Messieu Mesdames et Messieu Mesdames et Messieu Mesdames et Messieurs rs rs rs : : : : RIVAUX Jean-Daniel, GUYONNET Daniel, MUNOZ Catherine, FAUGEROUX Mireille, BOURGOIN Daniel, JARASSSIER Jean-Claude, RIVAUX Fabrice, GIBERT Marlène, MESMIN Jean-Louis, CHARTIER Daniel, GILIBERTO Hervé, PINAUD Valérie, SOUBRY Sylviane, GUINET Mickaël.

Absent Absent Absent Absente e e e excusé excusé excusé excusée e e e : ARCHIMBAUD Françoise

Monsieur MESMIN Jean-Louis a été désigné secrétaire de séance.

1°) APPROBATION COMPTE 1°) APPROBATION COMPTE 1°) APPROBATION COMPTE 1°) APPROBATION COMPTE- - - -RENDU RENDU RENDU RENDU

Le Conseil municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 07 novembre 2008.

2 2 2 2°) °) °) °) COMMISSION « COMMISSION « COMMISSION « COMMISSION « BATIMENTS et AMENAGEMENTS BATIMENTS et AMENAGEMENTS BATIMENTS et AMENAGEMENTS BATIMENTS et AMENAGEMENTS – – – – VOIRIE VOIRIE VOIRIE VOIRIE – – – – ASSAINISSEMENT ASSAINISSEMENT ASSAINISSEMENT ASSAINISSEMENT » » » »

La commission «bâtiments – voirie – assainissement» s’est réunie le samedi 22 novembre pour évaluer les travaux concernant les bâtiments communaux, la voirie et l’assainissement. La visite de la salle polyvalente est programmée pour une autre date car occupée le samedi 22 novembre.

⇒ Les bâtiments Les bâtiments Les bâtiments Les bâtiments

Le bâtiment d’accueil du site du moulin Chauvet :

• Un problème de hublot est à résoudre.

La buvette de l’aire de loisirs du site du moulin Chauvet :

• Du carrelage au sol, de la faïence au mur et sur le plan de travail seront posés afin d’en faciliter le nettoyage. Une demande de devis est à lancer.

La halle du site du moulin Chauvet :

• Une réflexion est lancée concernant l’équipement de la halle : sanitaires, lavabos et local de rangement.

La médiathèque :

• Une maison des associations sera mise en place dans les 3 pièces situées à l’étage. Des travaux sont à réaliser : électricité, doublage des murs et peinture. Un aménagement pour rangement est à prévoir : micro/imprimante fournis par la commune et armoires à la charge de chaque association.

Le bâtiment technique des employés municipaux à l’ancienne gare de marchandises : • Les débords sont à refaire. Une demande de devis est à lancer.

Le bâtiment de la mairie et de l’agence postale communale :

• Suite à quelques fuites, les rives sont à revoir et à équiper de tuiles de rive. Le toit est à démousser. Une demande de devis est à lancer.

Le presbytère :

• Une cheminée est à supprimer et la sortie de toit s’y rapportant est à reprendre. Une demande de devis est à lancer.

Le bâtiment de l’école :

• Une salle de classe déjà équipée d’un lavabo et d’un chauffe eau pourrait être mise à la disposition d’une coiffeuse qui sollicite un local pour y assurer quelques permanences. L’église :

• Le problème de la présence de pigeons dans le clocher est réglé par la mise en place d’un grillage entre les chevrons pour empêcher les pigeons d’entrer.⇒ Les travaux de voirie Les travaux de voirie Les travaux de voirie Les travaux de voirie La VC n°3 :

• L’élagage et la réfection de la chaussée sont à réaliser du CR n°15 à la limite de la commune de Persac. Les propriétaires des arbres situés en bordure de la VC n°3 seront sollicités par la mairie afin qu’ils procèdent à l’élagage de ces arbres.

Le CR n°15 :

• La réfection de la chaussée est à entreprendre sur une partie du CR n°15. La rue des Sureaux :

• Le bitume est à refaire.

CR de La Relandière :

• Calage de chaussée et exécution d’un tapis d’enrobés

Les devis sont réalisés par la DDE et une demande de dotation globale d’équipement pour 2009 est à solliciter.

Aménagement des trottoirs :

• Il est décidé de répandre des graviers blancs sur les trottoirs par les employés communaux.

⇒ L’assainissement L’assainissement L’assainissement L’assainissement

Poursuite des travaux d’assainissement entrepris en 2006/2007 à la Grande Vergne : • extension et réhabilitation du réseau d’assainissement de la Grande Vergne. Le montant de ces travaux est estimé à 250 000€. Le Conseil municipal autorise, à l’unanimité, le Maire a sollicité le Conseil Général et l’Agence de l’eau pour l’obtention de subventions.

3°) LES DELIBERATIONS 3°) LES DELIBERATIONS 3°) LES DELIBERATIONS 3°) LES DELIBERATIONS

⇒ Le Conseil municipal autorise le Maire à signer la convention d’entretien avec la SAUR pour l’entretien de la station de pompage, du bassin à roseaux et nettoyage du réseau d’assainissement de la Vergne.

⇒ La taxe d’assainissement pour 2008 sera facturée ainsi :

- Forfait : 44.00 €

- Le m3 d’eau consommée : 0.35 €

⇒ Le recensement 2009

Le Conseil municipal fixe le montant de la rémunération de l’agent recenseur à 770 € et du coordonateur à 270 €.

Les Les Les Les dé dé dé délibérations ci libérations ci libérations ci libérations ci- - - -dessus ont été approuvées à l’unanimité par le Conseil municipal dessus ont été approuvées à l’unanimité par le Conseil municipal dessus ont été approuvées à l’unanimité par le Conseil municipal dessus ont été approuvées à l’unanimité par le Conseil municipal

4 4 4 4°) COMPTE RENDU des DIFFERENTES REUNIONS °) COMPTE RENDU des DIFFERENTES REUNIONS °) COMPTE RENDU des DIFFERENTES REUNIONS °) COMPTE RENDU des DIFFERENTES REUNIONS

⇒ Réunion SIMER Réunion SIMER Réunion SIMER Réunion SIMER (réunion du 14 novembre – D. CHARTIER) Le montant des redevances d’enlèvement des ordures ménagères sera en hausse de 14% en 2009. Cette hausse est essentiellement due :

• à un décalage qui se creuse entre dépenses et recettes de fonctionnement du service, • à de nouvelles dispositions issues de la loi sur le Grenelle de l’Environnement : relèvement de la taxe sur l’enfouissement et l’incinération,

la mise en œuvre de moyens supplémentaires pour développer le tri et la valorisation,

le recours à la tarification incitative parmi les objectifs fixés aux collectivités, Une lettre d’information sera adressée, début 2009, à chaque foyer, en faisant état des nouvelles contraintes et des augmentations de tarifs associés.⇒ Réunion du réseau des écoles Réunion du réseau des écoles Réunion du réseau des écoles Réunion du réseau des écoles (réunion du 17 novembre – JD. RIVAUX) L’école de Saulgé pourrait intégrer cette structure.

Le matériel du réseau des écoles installé dans l’école de Moussac est jugé obsolète et ne sera pas récupéré par l’association.

⇒ Réunion du Réunion du Réunion du Réunion du conseil communautaire conseil communautaire conseil communautaire conseil communautaire de la C.C.M. de la C.C.M. de la C.C.M. de la C.C.M. (réunion du 20 novembre – JD. RIVAUX et C. MUNOZ)

Les ordres du jour et les comptes rendus de réunions sont à disposition du public en mairie, La CCM a procédé à l’achat de bois et d’étangs (étangs de Baro) situés sur les communes de Mauprévoir/Pressac.

⇒ Réunion du SMPM Réunion du SMPM Réunion du SMPM Réunion du SMPM (réunion du 21 novembre – JD. RIVAUX) L’objet de cette réunion était en rapport avec le développement des services à la personne. Quels emplois dans l’économie sociale en Pays Montmorillonnais ?

⇒ Réunion du Réunion du Réunion du Réunion du CCAS CCAS CCAS CCAS (réunion du 24 novembre – JD. RIVAUX, H. GILIBERTO, S. SOUBRY, F. ARCHIMBAUD)

Le spectacle de noël pour les enfants est fixé au dimanche 14 décembre à 15h30, Le goûter des aînés aura lieu le jeudi 18 décembre à 15h00.

5°) ELABORATION du PROJET de DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE et TOURISTIQUE 5°) ELABORATION du PROJET de DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE et TOURISTIQUE 5°) ELABORATION du PROJET de DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE et TOURISTIQUE 5°) ELABORATION du PROJET de DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE et TOURISTIQUE

Une liste de projets de développement économique et touristique a été proposée par le Maire. Ces projets ont été présentés et débattus lors de la séance du Conseil municipal. Il a été acté qu’ils devaient être approfondis avant de les représenter lors d’une prochaine séance du Conseil municipal pour décision :

Aménagement et agrandissement du cimetière

Aménagement du site de l’ancienne gare

Petits travaux d’amélioration à la salle polyvalente

Etude du projet d’ouverture d’un restaurant au café « Chez Monique »

6°) QUESTIONS DIVERSES 6°) QUESTIONS DIVERSES 6°) QUESTIONS DIVERSES 6°) QUESTIONS DIVERSES

⇒ Les aides pour la mise aux normes des assainissements individuels Les aides pour la mise aux normes des assainissements individuels Les aides pour la mise aux normes des assainissements individuels Les aides pour la mise aux normes des assainissements individuels Dans le cadre de l’OPAH-RR 2007-2012 du pays Montmorillonnais, il est possible de prétendre à une aide financière (soumise à un certain plafond de ressources) pour effectuer la mise aux normes d’un assainissement individuel chez un propriétaire occupant.

Cette aide peut être composée des subventions de :

• L’ANAH : 30% du montant HT des travaux plafonnés à 13 000€,

• La CCM : 20% du montant HT des travaux, aide plafonnée à 770€,

• Le Département de la Vienne : 20% du montant TTC des travaux, aide plafonnée à 770€. Ces travaux bénéficient d’un taux réduit de TVA (5,5%).

Renseignements au 05 49 09 23 23

⇒ Campagne contre Campagne contre Campagne contre Campagne contre les ragondins les ragondins les ragondins les ragondins A la demande des services de l’Etat, une lutte collective par piégeage du ragondin est organisée sur la commune par Daniel BOURGOIN avec la collaboration de l’A.C.C.A. Elle aura lieu du 12 au 25 janvier 2009. Le coût de l’opération, à la charge de la commune, est de 200 € + cotisation annuelle à la Fédération départementale des groupements de défense contre les organismes nuisibles de la Vienne de 50 €.

⇒ L’Agence Postale Communale L’Agence Postale Communale L’Agence Postale Communale L’Agence Postale Communale La fréquentation est nettement plus importante le matin que l’après-midi. A suivre. Des dossiers pour l’obtention de subventions concernant les travaux du local Poste/Mairie ont été envoyés au Conseil Général et à la Communauté de Communes⇒ Villages fleuris Villages fleuris Villages fleuris Villages fleuris

Un jury départemental s’est déplacé dans les communes inscrites au concours des villes et villages fleuris du 26 juin au 18 juillet. Le Maire a participé à la remise des prix le 21 novembre à Châtellerault. La commune de Moussac a reçu la mention d’encouragement et une dotation de 160 € du Conseil Général.

⇒ Vœux du Conseil Municipal Vœux du Conseil Municipal Vœux du Conseil Municipal Vœux du Conseil Municipal Le vin d’honneur sera offert à la salle polyvalente le 10 janvier à17 h 00.

⇒ L’office de tourisme de l’Isle L’office de tourisme de l’Isle L’office de tourisme de l’Isle L’office de tourisme de l’Isle- - - -Jourdain Jourdain Jourdain Jourdain L’office de tourisme est à la recherche de volontaires pour tenir des permanences.

⇒ La Mission Locale Rurale La Mission Locale Rurale La Mission Locale Rurale La Mission Locale Rurale du Centre et du Sud Vienne du Centre et du Sud Vienne du Centre et du Sud Vienne du Centre et du Sud Vienne C’est un service chargé d’accueillir, d’informer et d’orienter les Jeunes de 16 à 25 ans en démarche d’insertion sociale et professionnelle. Ses missions se rapportent : • Au soutien à la recherche d’emploi,

• A l’aide dans l’élaboration de projets,

• A l’orientation vers les organismes de formation,

• A l’aide à la recherche d’un logement, d’un transport,

• A l’accompagnement sur des actions santé,

• A l’appui dans les démarches administratives,

Le contact est Yannick VALLAT, conseiller en insertion professionnelle au 05 49 87 39 67

7°) TOUR de TABLE 7°) TOUR de TABLE 7°) TOUR de TABLE 7°) TOUR de TABLE

Sylviane SOUBRY :

- informe le Conseil Municipal que l’association médi@moussac souhaite fixer l’accès à internet de la médiathèque à 1 € de l’heure.

- S’informe de la suite donnée à la demande de subvention de TIM TIMOL pour le voyage au Sénégal

Daniel GUYONNET propose de procéder à la pose de pavés, genre « pavés japonais », pour rejoindre chaque mobil-home depuis l’espace goudronné. L’estimation du coût : 400€ est approuvée à l’unanimité par le Conseil municipal.

Valérie PINAUD propose de procéder au changement du tapis situé à l’entrée de la salle polyvalente : autorisation lui est donnée. Par ailleurs, elle réfléchit à la location d’une cireuse pour entretenir le parquet de la salle polyvalente et à l’achat d’un lave vaisselle.

PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 9 JANVIER 2009