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Document publié le Lundi 21 juillet 2025 par la commune de Sciez.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 21 07 2025 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Culture et patrimoine,
Page 1 sur 1
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE
MAIRIE DE SCIEZ-SUR-LEMAN
Conseil Municipal
Du LUNDI 21 juillet 2025
Membres en exercice :
Membres présents :
Membres représentés :
Votants :
29
21
2
23
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt et un juillet à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de Sciez- sur-Léman, régulièrement convoqué le quinze juillet s’est réuni à la mairie, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Cyril DEMOLIS, Maire.
Étaient présents Monsieur Cyril DEMOLIS, Maire - Mesdames et Messieurs, Fatima BOUVIER, Nathalie BROTHIER, Corinne BADAIRE, Christine MARTINELLI, Dominique MAURE, Didier DE VETTOR, Éric ANSART,
Hubert DEMOLIS, Joël GILBERT, Maires-Adjoints, Mesdames, Marie-Christine TORRENTE, Nathalie MAZARS, Audrey COLIN, Héloïse LIOT-YVOZ, Messieurs, Alexandre BESSIERE, Guillaume LEGRIN, Jason DA COSTA, Bernard HUVENNE, Michel DAVID, Richard REALE, David MULLER
Absents excusés
José TAVARES (procuration à Eric ANSART), Taline DUPUPET (procuration à Marie-Christine TORRENTE), Noémie BALLY (procuration à Nathalie BROTHIER), Jean-Philippe LAMBERT (procuration à Franck HOUVER), Karoline ZAHLER, Fabienne ROZE,
Absents Franck HOUVER, Cédric PLASSAT
Secrétaire de séance Bernard HUVENNE
Liste des délibérations
Délibération N°2025-07-07 : RECOMPOSITION DE L’ORGANE DELIBERANT DES EPCI A FISCLITE PROPRE L’ANNEE PRECEDANT CELLE DU RENOUVELLEMENT GENERAL DES CONSEILS MUNICIPAUX EN 2026 ➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°2025-07-08 : AVENANTS DE TRAVAUX DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE : AVENANT N°01 AU LOT N°1A ➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°2025-07-09 : AVENANTS DE TRAVAUX DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE : AVENANT N°04 AU LOT N°2 ➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°2025-07-10 : AVENANTS DE TRAVAUX DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE : AVENANT N°02 AU LOT N°5 ➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°²2025-07-11 AVENANTS DE TRAVAUX DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE : AVENANT N°03 AU LOT N°7 ➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°2025-07-12 : AVENANTS DE TRAVAUX DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE : AVENANT N°02 AU LOT N°11 ➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°2025-07-13 : AVENANTS DE TRAVAUX DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE : AVENANT N°02 AU LOT N°12 ➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°2025-07-14 : AVENANTS DE TRAVAUX DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE : AVENANT N°01 AU LOT N°18 ➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°2025-07-15 : AVENANTS DE TRAVAUX DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE : AVENANT N°01 AU LOT N°19A ➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°2025-07-16 : AVENANTS DE TRAVAUX DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE : AVENANT N°01 AU LOT N°19B ➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°2025-07-17 : AVENANTS DE TRAVAUX DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE : AVENANT N°01 AU LOT N°19C ➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°2025-07-18 : REAMENAGEMENT DU GROUPE SCOLAIRE DES PETITS CRETS – ESPACES MATERNELLES EN MEDIATHEQUE ET SALLE DE DANSE : REATTRIBUTION DU LOT N°7 ➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°2025-07-19 : BUDGET PRINCIPAL : DECISION MODIFICATIVE N°1 ➢ ADOPTEE à l’unanimité