Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - approbation du du proces verbal de la seance prece
Procès Verbal - approbation du proces verbal de la seance preceden
Procès Verbal - approbation du proces verbal de la seance preceden
Procès Verbal - approbation du proces verbal de la seance preceden
Procès Verbal - approbation du proces verbal de la seance preceden
Procès Verbal - approbation du proces verbal de la seance preceden
Procès Verbal - approbation du proces verbal de la seance preceden
Procès Verbal - 2026.37 approbation du proces verbal de la seanc
Procès Verbal - 2026 10 approbation du proces verbal de la sea
Procès Verbal - approbation du proces verbal de la seance preceden
Procès Verbal - approbation du proces verbal de la seance precedente 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lumbres.
Lien du pdf (Procès Verbal - approbation du proces verbal de la seance precedente 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS ARRONDISSEMENT SAINT-OMER CANTON LUMBRES Délibération N° 2024/34 Acte rendu exécutoire après dépôt en Sous-Préfecture et publication ou notification du Le Joëll COMMUNE de LUMBRES Extralt du Registre des Délibérations du Consell Municipal L’an deux mille vingt-quatre le MARDI 19 NOVEMBRE à dix-huit heures trente minutes le Conseil Municipal s’est réuni à la Salle Ulysse DUPONT. sous la présidence de Madame Joëlle DELRUE. Maire en suite de convocation en date du 05 Novembre 2024 dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie. Etaient présents : Tous les Conseillers Municipaux en exercice. à l'exception de : Mme FASQUELLE Léa (proc. Mme DELRUE Joëlle), M. BONNAIRE Serge (proc. M. FOURNIER Daniel), Mme SCHLEICH Ingrid (proc. Mme MAGNIER Juliette). Mme MOBAILLY Aurore : absente excusée. Mme LAMIABLE Murielle, Mme CHRISTIAENS Michèle, Mme BOULET Véronique, M. TEN Arnaud : absents nonexcusés. OBJET : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE La séance ouverte, Madame le Maire soumet aux membres du Conseil Municipal le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du Mardi 9 Juillet 2024. Après délibérations, les membres du Conseil Municipal adoptent, par 18 voix POUR, 0 voix CONTRE et 4 ABSTENTIONS (M. GUCHE Francis, M. LELIEVRE Serge, Mme SCHLEICH Ingrid et Mme MAGNIER Juliette), le procès- verbal annexé à la présente délibération. Pour Copie Conforme, A Lumbres, le 20/11/2024 Le Maire, Joëlle DELRUE. Accusé de réception en préfecture 062-216205344-20241119-202434-DE Date de télétransmission : 20/11/2024 med Date de réception préfecture : 20/11/2024