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Procès Verbal - DELB 20120528 01
Procès Verbal - DELB 20230111 01
Document publié le Mercredi 11 janvier 2023 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20230111 01)
Thèmes du document : Consommateurs, Industrie, Tourisme,
Avenant n°1
Accord-cadre N°32217
VILLE DU HAVRE
COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLEEntre les soussignés
LE CLIENT : GROUPEMENT DE COMMANDES
VILLE DU HAVRE (COORDONNATEUR)
COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE
1517 PLACE DE L’HOTEL DE VILLE
CS 40051
76084 LE HAVRE CEDEX
Ci-après désigné CLIENT
D’une part,
ET
LA SOCIÉTÉ : AS-TECH Solutions
SIREN : 322 942 525
1280 AVENUE DES PLATANES
FUTURE BUILDING II
34970 BOIRARGUES - LATTES
Ci-après dénommée AS-TECH Solutions,
Il a été convenu et arrêté le présent CONTRAT DE MAINTENANCE ET SERVICE D’AIDE A L’EXPLOITATION aux
conditions ci-après exposées :© S-
A
Page 1 Document réservé à ses destinataires – 1 - AVENANT N°1
Table des matières
Entre les soussignés .................................................................................................................................. 0
Article 1. Objet de l’Avenant .................................................................................................................. 2
Article 2. Progiciels concernés ............................................................................................................. 2
Article 3. Date de Départ / Durée de l’Avenant ..................................................................................... 2
Article 4. Tarifs ....................................................................................................................................... 2
Article 5. Conditions de l’Avenant ......................................................................................................... 3
Article 6. Incidence financière de l’avenant©
Page 2 Document réservé à ses destinataires – 1 - AVENANT N°1
ARTICLE 1. OBJET DE L’AVENANT
Le présent avenant a pour objet d’ajouter au contrat initial la maintenance de 5 licences CLIENT supplémentaires
pour AS-TECH STOCK/ACHATS et la maintenance de l’interface ASTECH pour GF GRAND ANGLE.
ARTICLE 2. PROGICIELS CONCERNÉS
Le présent avenant s'applique uniquement aux progiciels cochés ci-dessous, pour le nombre de licences SERVEUR
et CLIENT spécifié et les options et/ou les interfaces indiquées :
LICENCES SERVEUR CLIENT
AS-TECH Web Office – Gamme AWO :
AS-TECH STOCK/ACHAT
Gestion des stocks & des achats Déjà acquis +5
INTERFACE :
INTERFACE ASTECH POUR GF GRAND ANGLE
ARTICLE 3. DATE DE DÉPART
Le présent avenant est conclu à compter de sa date de notification.
Les prestations et obligations des parties sont exécutoires à compter de la date d'effet de l’avenant.
ARTICLE 4. TARIFS
4.1. Tarifs pour l’interface ASTECH pour GF GRAND ANGLE
Les tarifs prendront effet à compter de la date d’installation pour une 1 ère période allant jusqu’au 31 décembre
2023 au prorata temporis du nombre de jour/mois écoulés pour INTERFACE ASTECH POUR GF GRAND ANGLE.
Par commodités, ils sont ensuite transposés sur l’année civile.
Ils sont révisables, chaque année, au 1 er janvier.
LISTE DES PROGICIELS PRIX H.T. ANNUEL
INTERFACE ASTECH
POUR GF GRAND ANGLE
1 462.50 €uros/ \ OLUTION s S-
— = D
Page 3 Document réservé à ses destinataires – 1 - AVENANT N°1
4.2. Tarifs pour AS-TECH STOCK/ACHATS
La maintenance des 5 licences CLIENT supplémentaires est garantie et gratuite jusqu’au 31 janvier 2024.Les tarifs
prendront effet à compter du 1er février 2024 pour une 1 ère période allant jusqu’au 31 décembre 2024 au prorata
temporis du nombre de jour/mois écoulés. Par commodités, ils sont ensuite transposés sur l’année civile.
Ils sont révisables, chaque année, au 1 er janvier.
LISTE DES PROGICIELS PRIX H.T. ANNUEL
PRIX H.T. DE LA PREMIERE FACTURE
du 1 er février 2024 au 31 janvier
2024
AS-TECH STOCK/ACHATS 731.25 €uros
TOTAL 2 193.75 €uros
ARTICLE 5. CONDITIONS DE L’AVENANT
Toutes les autres clauses et conditions du Contrat initial demeurent applicables tant qu’elles ne sont pas
contraires aux nouvelles dispositions contenues dans le présent Avenant lesquelles prévalent en cas de
contestation.
ARTICLE 6. INCIDENCE FINANCIÈRE DE L’AVENANT
n Incidence financière de l’avenant :
L’avenant a une incidence financière sur le montant de l’accord-cadre :
NON OUI
n Montant de l’avenant (en année pleine) :
- Montant HT : 5 850 €
- Taux TVA : 20 %
- Montant TTC : 7 020 €
Soit une augmentation de 0,83% du marché HT.Page 4 Document réservé à ses destinataires – 1 - AVENANT N°1
LE CLIENT AS-TECH Solutions
Date : Date : 17 février 2023
Mention : "BON POUR ACCORD"
Signature Signature :