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Acte Administratif - Arrêté de circulation semi marathon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Acte Administratif - Arrêté de circulation semi marathon)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
LR
—2023-VOI-0111-A1
Mesures
réglementaires
pendant
la durée
de
la manifestation
:
VILLE
DE
BOULOGNE
-
BILLANCOURT
ARRÊTÉ
Le
Maire
de
Boulogne-Billancourt
(Hauts-de-Seine),
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L.
2212-1,
L.
2212-2,
L.
2212-5,
L.
2213-1,
L.
2213-2,
LE
SEMI-MARATHON
L.2521-1
et L.
2521-2,
DE
BOULOGNE
BILLANCOURT
Yu
Je code
de la route, et notamment
son article R. 417-10,
relatif au
26!"
édition
stationnement
gênant,
Stationnement
gênant
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié
sur
la
Circulation
interdite
Dimanche
26
novembre
2023
ARTICLE
1 :
ARTICLE 2 : ARTICLE
3
:
signalisation
des
routes
et autoroutes,
Va
l'instruction
interministérielle
relative
à
la
signalisation
routière,
Vu
l'arrêté
Municipal
du
10
juin
2020
portant
délégation
de
fonctions
à Monsieur
Jean-Claude
Marquez,
Maire-Adjoint,
pour
les
affaires
relatives
à l’Espace
Public
et
à la
Propreté.
Vu
la
demande
d’occuper
le
domaine
public
présentée
le
7
septembre
2023.
Par
: Ville
de
Boulogne
Billancourt
Demeurant
: 26,
avenue
André
Morizet
92100
-
Boulogne
Billancourt
Considérant
que
pour
faciliter
le
déroulement
de
la
26*"°
édition
du
Semi-Marathon
de
Boulogne
Billancourt
le
dimanche
26
novembre
2023,
il
convient
de
prendre
certaines
mesures
réglementaires
destinées
à assurer
la sécurité
des
usagers
de
la voie
publique,
ARRÊTE
Le
stationnement
de
tout
véhicule
sera
interdit
et déclaré
gênant
(article
R.
417-10
du
code
de
la
route)
: du
mardi
14
novembre
7h00
au
samedi
25
novembre
2023
23h00
:
- du
n°39
au
n°23,
rue
Marcel
Bontemps
(soit
7 places
de
stationnement)
et
la place
de
stationnement
au
niveau
du
n°32
de
la rue
Marcel
Bontemps.
Le
stationnement
de
tout
véhicule
sera
interdit
et
déclaré
gênant
(article
R.417-10
du
code
de
la
route)
: du
samedi
25
novembre
12h00
au
dimanche
26
novembre
2023
15h00
:
- Avenue
André
Morizet
: entre
les
n°14
et
n°18.
Le
stationnement
de
tout
véhicule
sera
interdit
et déclaré
gênant
(article
R.
417-10
du
code
de
la
route)
: du
samedi
25
novembre
à 20h00
au
dimanche
26
novembre
2023
à
15h00
:
- Boulevard
Jean
Jaurès,
de
la
place
Marcel
Sembat
à
la
rue
Gallieni,
- Rue
Gallieni,
entre
Quai
Alphonse
le Gallo
et
Boulevard
Jean
Jaurès,
- Avenue
André
Morizet,
entre
place
Marcel
Sembat
et
Rond-Point
Rhin
et
Danube,
- Rond-Point
de
Marcel
Sembat,
- Boulevard
de
la
République,
- Quai
du
Point
du
Jour
(depuis
le pont
d’Issy
en
direction
du
quai
Georges
Gorse),
- Quai
Georges
Gorse,
- Cours
de
l’Ile
Seguin,
- Rue
du
Vieux
Pont
de
Sèvres
(155
au
1500),
- Rue
des
4
Cheminées,
2023-VOI-0111-A1
26,
AVENUE
ANDRÉ-MORIZET
92100
BOULOGNE-BILLANCOURT
-
TÉL,
:
01
55
18
53
00
-
boulognebillancourt.com - Quai
Alphonse
Le
Gallo,
QU.
- Quai
du
4
Septembre,
- Boulevard
Anatole
France
(du
7 au
quai
du
4 septembre),
- Rue
de
Sèvres
(40
au
1),
- Allée
Maillasson,
- Rue
Paul
Bert
(du
1 au
16)
- Rue
Carnot
(entre
avenue
Jean
Jaurès
et
avenue
André
Morizet),
- Rue
Georges
Sorel
(entre
avenue
Jean
Jaurès
et avenue
André
Morizet).
ARTICLE
4:
La
circulation
de
tout
véhicule
sera
interdite
:Le
dimanche
26
novembre
2023
de
2h00
à
15h00
:
- Boulevard
Jean
Jaurès,
- Rond-Point
de
Marcel
Sembat,
- Boulevard
de
la
République,
- Rue
des
Longs
Prés
(juste
extrémité
déviation
par
rue
du
Vieux
Pont
de
Sèvres),
- Rue
Marcel
Dassault,
- Rue
du
Dôme,
entre
la
rue
Danjou
et le
boulevard
de
la
République,
- Rue
Thiers,
entre
la
rue
du
Dôme
et
Le
boulevard
de
la
République,
- Rue
Thiers,
entre
l’avenue
Pierre
Grenier
et Le
boulevard
de
la
République,
- Ville
Bertrand,
vers
le
boulevard
de
la
République,
- Avenue
Pierre
Grenier,
- Rue
du
Point
du
Jour,
entre
l’avenue
des
Peupliers
et
le
boulevard
de
la
République,
- Quai
du
Point
du
Jour,
entre
le
boulevard
de
la
république
et la
Cour
de
l’Ile
Seguin
(sens
montant),
- Passage
souterrain
du
Pont
d’Issy,
dans
les
deux
sens
de
circulation,
- Bretelle
d’accès
du
Pont
d’Issy,
en
direction
du
quai
du
Point
du
Jour,
- Rue
Émile
Duclaux,
- Passage
souterrain
du
pont
de
Billancourt,
dans
les
deux
sens
de
circulation,
- Bretelle
d’accès
Pont
de
Billancourt,
en
direction
du
quai
du
Point
du
Jour,
- Bretelle
d’accès
Pont
de
Billancourt,
en
direction
du
quai
de
Stalingrad,
- Quai
Stalingrad,
- Quai
Georges
Gorse,
- Bretelle
d’accès
de
l’avenue
du
Général
Leclerc,
en
direction
du
quai
Georges
Gorse,
- Avenue
Pierre
Lefaucheux,
entre
la
rue
Traversière
et
le
quai
Georges
Gorse,
- Cours
de
l’Ile
Seguin,
- Passage
souterrain
du
pont
de
Sèvres,
dans
les
deux
sens
de
circulation,
- Bretelle
d'accès
Pont
de
Sèvres,
en
direction
du
quai
Georges
Gorse,
- Accès
Boulogne
par
Pont
de
Sèvres
interdit
aux
poids
lourds,
- Place
Joseph
Frantz,
- Rue
Yves
Kermen,
- Rue
du
Vieux
Pont
de
Sèvres
(155
à
1500),
- Rue
Castéja,
2023-VOI-0111-AI ARTICLE
5:
ARTICLE 6 :
- Rue
de
la Ferme,
- Place
de
Bir Hakeim,
- Rue
du
marché,
- Rue
Victor
Griffuelhes,
- Boulevard
de
la
République,
- Rue
des
4
Cheminées,
- Rue
Pelletier,
- Avenue
André
Morizet,
- Allée
Maillasson,
- Rue
Carnot,
- Rue
Georges
Sorel,
- Rue
Jean
Bouveri,
- Rue
Gallieni,
- Rue
de
Billancourt,
- Rue
de
l’Ancienne
Mairie,
- Rue
de
Silly,
- Rue
de
Bellevue,
- Rue
de
Sèvres,
- Quai
Alphonse
le Gallo,
- Passage
souterrain
du
pont
de
Saint-Cloud,
dans
les
deux
sens
de
circulation,
- Bretelle
d’accès
du
Pont
de
Saint
Cloud,
en
direction
du
quai
Alphonse
Le
Gallo,
- Bretelle
d’accès
du
Pont
de
Saint
Cloud,
en
direction
du
quai
du
Quatre
Septembre,
- Bretelle
d’accès
de
l’avenue
de
Lattre
de
Tassigny,
en
direction
du
quai
Alphonse
Le
Gallo
et du
quai
du
quatre
Septembre,
- Bretelle
d’accès
Pont
de
Sèvres,
en
direction
du
quai
Alphonse
Le
Gallo,
- Bretelle
d’accès
de
l’avenue
du
Général
Leclerc,
en
direction
du
quai
Alphonse
Le
Gallo,
- Rue
Béranger,
- Quai
du
4
Septembre,
- Rue
Anna
Jacquin,
- Bretelle
de
sortie
2
de
l’A13,
- Boulevard
Anatole
France,
- Rond-Point
Rhin
et
Danube,
- Rue
d’Aguesseau
Une
déviation
sera
mise
en
place
par
les
services
de
la Ville
de
Boulogne
Billancourt
et
la Direction
Territoriale
Nord
de
Grand
Paris
Seine
Ouest
et la circulation
sera
rétablie
en
fonction
du
déroulement
du
Semi-Marathon.
Le
présent
arrêté
sera
affiché
dans
la commune
de
Boulogne
Billancourt.
2023-VOI-0111-AI ARTICLE
7 :
ARTICLE 8 : ARTICLE
9
:
ARTICLE
10
:
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
administratif
devant
le
Maire
de
Boulogne-
Billancourt
dans
le
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification.
L'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois
vaut
décision
implicite
de
rejet.
Un
recours
contentieux
peut
également
être
introduit
devant
le
tribunal
de
Cergy-Pontoise
dans
le
délai
de
deux
mois
à compter
de
la
notification
de
l’arrêté
ou
à compter
de
la
réponse
de
l'administration
si
un
recours
administratif
a été
préalablement
déposé.
Copie
du
présent
arrêté
est
adressée à
:
- Ville
de
Boulogne
Billancourt-
26,
avenue
André
Morizet -
92100
Boulogne
Billancourt,
- GPSO -
9 Route
de
Vaugirard -
CS
90008
- 92197 -
Meudon
Cedex,
- Monsieur
le Commissaire
Divisionnaire
de
Police
de
Boulogne-Billancourt,
- Monsieur
le Chef
du
Centre
de
Secours
de
Boulogne-Billancourt,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Prévention
et
de
la
Sécurité,
- INDIGO -
150,
rue
du
Vieux
Pont
de
Sèvres
— 92100
Boulogne-Billancourt,
- RATP -
54,
quai
de
la Rapée -
75599
Paris
Cedex
12,
- Le
Maire-Adjoint
chargé
du
quartier
"Parchamp-Albert
Kahn",
- Le
Maire-Adjoint
chargé
du
quartier
"Silly-Galliéni”,
- Le
Maire-Adjoint
chargé
du
quartier
"Billancourt —
Rives
de
Seine",
- Le
Maire-Adjoint
chargé
du
quartier
"Point
du
Jour-République",
- Le
Maire-Adjoint
chargé
du
quartier
"Centre-Ville”,
- Le
Maire-Adjoint
chargé
du
quartier
"Les
Princes - Marmottan".
L'exécution
du
présent
arrêté
sera
assurée
par
Les
officiers
et
agents
de
Police
Judiciaire
habilités
à
cet
effet
par
les
articles
L.
130-4
et
R.
130-1
et
suivants
du
code
de
la
route.
Fait
à Boulogne-Billancourt,
le
=
7
NÜV.
2823
Jem-Ctäude
MARQUEZ
Maire-Adjoint Délégué
à l’Espace
Public
et
à la Propreté
2023-VOI-0111-A1