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Arrêté - AR 2025 184 FOSELEV Rue de lEglise
Arrêté - AR 2025 77 F.A.T. Place Montmain
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ugine.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2025 77 F.A.T. Place Montmain)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Institutions publiques,
L_
VILLE
D’UGINE
ARRETE
MUNICIPAL
N° 2025-77
ENE Services
Techniques
Administratifs
Objet
: Rencontres
artistiques
—
Place
Montmain
Le
Maire
de
la
Ville
d'Ugine,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
articles
L
110-3,
R
411-7
et
R
411-25
;
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière
visée
par
arrêté
interministériel
en
date
du
24.11.1967
modifié,
Vu
la
demande
de
M.
le
Président
du
F.AT,
Vu
l'avis
favorable
de
la
Police
Municipale,
Vu
l'avis
favorable
du
Service
Cadre
de
Vie,
Considérant
qu'il
convient
de
favoriser
le
bon
déroulement
des
«
Rencontres
Artistiques
»
organisées
par
le
Foyer
d'Animation
pour
Tous
:
ARRETE
:
Article
1er
:
Pour
permettre
la
bonne
organisation
de
la
manifestation
citée
ci-dessus,
la
circulation
et
le
stationnement
de
tous
véhicules
à
moteur
et
sans
moteur
seront
interdits
comme
suit
sur
la
place
Montmain : du
vendredi
16
mai
2025
à
12h00
au
dimanche
18
mai
2025
à
20h00
inclus :
sur
la
moitié
du
parking
du
cinéma
côté
Maison
Perrier
de
la
Bâthie,
du
samedi
17
mai
2025
à
7h00
au
dimanche
18
mai
2025
à
20h00
:
sur
le
parking
de
la
maison
de
l'enfance
et
sur
la
place
Montmain
dans
la
portion
comprise
entre
le
cinéma
et
la
maison
de
l'enfance.
Le
1°
parking
devra
rester
libre
pour
le
stationnement
des
véhicules
pour
le
cinéma.
Atticle
2
:
Un
espace
devra
impérativement
rester
libre
afin
de
permettre
l'accès
aux
Services
de
Secours
et
d'incendie
à
l'ensemble
des
structures
du
site
Culturel.
Atticle
3
:
Les
organisateurs
prendront
toutes
les
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
participants.
Article
4
:
La
signalisation
nécessaire
à cette
réglementation
se
fera
conformément
aux
règlements
en
vigueur.
LE
FOYER
D'ANIMATION
POUR
TOUS
GARDERA
LA
RESPONSABILITE
DE
CETTE
SIGNALISATION
PENDANT
TOUTE
LA
DUREE
DE
LA
MANIFESTATION
AINSI
QUE
LA
REMISE
EN
ETAT
DES
LIEUX,
ET
LA
RESPONSABILITE
DE
LA
SECURITE
TANT
DES
USAGERS
QUE
DE
LA
MANIFESTATION
LUI-MEME. SA
RESPONSABILITE
SERA
SUBSTITUEE
A
CELLE
DE
LA
COMMUNE
D'UGINE,
SI
CELLE-CI
VENAIT
A
ETRE
RECHERCHEE
POUR
TOUT
ACCIDENT
QUI
SERAIT
LA
CONSEQUENCE
DE
LA
PRESENTE
REGLEMENTATION.
LE
PRESENT
ARRETE
SERA
PUBLIE
ET
AFFICHE
CONFORMEMENT
A
LA
REGLEMENTATION
EN
VIGUEUR.
Article
5
: Exemplaire
du
présent
Arrêté
sera
transmis
à
:
. Foyer
d'Animation
pour
Tous
;
. La
Brigade
de
Gendarmerie,
. Le
Centre
de
Secours,
. Le
Centre
de
Secours
Principal
d'Albertville
;
. La
Communauté
d'Agglomération
Arlysère
;
. La
Police
Municipale,
. Les
Services
Techniques
Municipaux,
Chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
Arrêté.
Le
Maire
Fait
à
Ugine,
le
11
mars
2025
-
Certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte.
.
- Informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l'objet
d'un
Pour
le Maire,
recours
pour
excès
de
pourvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
(2
place
Verdun
—
BP
1135
—
38022
GRENOBLE
cedex)
dans
un
délai
de
deux
mois
à
Michel
CHEVALLIER
compter
de
la
présente
notification.
1:
&
La
juridiction
administrative
peut
être
saisie
par
le
iÿtaie-Adjoint
biais
du
portail
« Télérecours
citoyen
»,
accessible
dl
sur
: www.telerecours.fr
Notifié
le
1
Cr
MRC
Fe
ELA
2075
l TPE