Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu du 8 decembre 2016
Compte-Rendu - compte rendu du 3 novembre 2016
Compte-Rendu - compte rendu du 15 septembre 2016
Compte-Rendu - compte rendu du 16 juin 2016
Compte-Rendu - compte rendu du 10 04 2015
Compte-Rendu - compte rendu du 30 juin 2016
Compte-Rendu - compte rendu du 25 mai 2020
Compte-Rendu - compte rendu du 14 fevrier 2017
Compte-Rendu - compte rendu du 1er juin 2017
Procès Verbal - proces rendu du 4 fevrier 2016
Compte-Rendu - compte rendu du 10 03 2016
Document publié le Jeudi 4 février 2016 par la commune de Boissise-la-Bertrand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 10 03 2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Compte rendu
Conseil Municipal
Page : 1 de 3
Date :
10/03/2016
Rédigé-le: 10/03/2016 Par : O.DELMER – élu Secrétaire de séance
~ 1 ~
CONVOQUES : PRESENTS : EXCUSES : REPRESENTE PAR : Michel MICHALLET X Mme CHAPUS Alain BERNHEIM X
Mireille CHAPUS X
Marc LOUBET X
Georges LARROQUE X
Priscilia BIONDI X M. LOUBET Bertrand COSSOUX X
Annie COURTIER X
Olivier DELMER X
Karine DA SILVA COUTINHO X
Magali SZESTAK X Mme DA SILVA COUTINHO Gérard ESPINERA X
Elisabeth LONGUEVILLE X
Paul SCHULTZ X Mme LONGUEVILLE Jean-Pierre PIERRAIN X
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain BERNHEIM, 1er adjoint, qui déclare les membres du Conseil Municipal cités ci-dessus présents ou absents.
Monsieur DELMER a été élu secrétaire de séance.
Monsieur LOUBET demande que le point n°7 de l’ordre du jour soit retiré car en attente d’informations complémentaires.
Le Conseil accepte à l’unanimité.
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 février 2016 ....................................... 2
2. Plan Local d’Urbanisation ( PLU) : soumission pour approbation .............................................. 2
3. Budget COMMUNE : Compte de gestion 2015 et compte administratif 2015 ............................ 2
4. Budget SERVICE EAU : Compte de gestion 2015 et compte administratif 2015 ....................... 2
5. Fonds d’Equipement Rural : Demande de subvention pour les travaux rue des Coublancs ..... 3
6. S.D.E.S.M. : Convention pour le trompe-œil du transformateur Latour Maubourg ................. 3
7. Contrat d’entretien du parc des vives eaux pour 3 ans .................................................................. 3
8. Informations Diverses ....................................................................................................................... 3 Compte rendu
Conseil Municipal
Page : 2 de 3
Date :
10/03/2016
Rédigé-le: 10/03/2016 Par : O.DELMER – élu Secrétaire de séance
~ 2 ~
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 février 2016
Le Conseil Municipal n’ayant aucune observation à formuler, le procès-verbal du 4 février 2016 est accepté à l’unanimité.
2. Plan Local d’Urbanisation ( PLU) : soumission pour approbation
Monsieur BERNHEIM reprend la chronologie des opérations concernant la mise en place du PLU. Cette séance a pour but l’approbation des modifications apportés entre le projet PLU arrêté lors du Conseil Municipal du 25/06/2015 et ce jour, suite à la consultation des PPA et l’enquête publique. Exposé de Madame PAQUET du bureau d’études TEL, en charge de ce dossier, sur les modifications apportées.
L’ensemble des observations des PPA est exposé.
Suite à l’enquête publique, le commissaire enquêteur a émis un avis favorable sans réserve avec 3 recommandations.
Remarque de Monsieur PIERRAIN sur la rigidité des normes à appliquer dans la mise en place de ce PLU.
Madame PAQUET se retire de la séance
Vote du Conseil Municipal : POUR à l’Unanimité.
3. Budget COMMUNE : Compte de gestion 2015 et compte administratif 2015
Monsieur BERNHEIM présente le compte de gestion 2015 du percepteur pour le Budget de la COMMMUNE. Celui –ci est en adéquation avec le compte administratif 2015 du Budget de la Commune
Pour l’approbation du compte de gestion 2015 du Budget de la Commune,
Vote du Conseil Municipal : POUR à l’Unanimité.
Pour le vote du compte administratif 2015 du Budget de la commune, Monsieur BERNHEIM quitte la séance. Monsieur LARROQUE préside la séance.
Pour l’approbation du compte administratif 2015 du Budget de la commune
Vote du Conseil Municipal : POUR à l’Unanimité.
Monsieur BERNHEIM reprend la présidence de la séance.
4. Budget SERVICE EAU : Compte de gestion 2015 et compte administratif 2015
Monsieur BERNHEIM présente le compte de gestion 2015 du percepteur pour le Budget du SERVICE EAU. Celui –ci est en adéquation avec le compte administratif 2015 du Budget du SERVICE EAU.
Pour l’approbation du compte de gestion 2015 du Budget du SERVICE EAU,
Vote du Conseil Municipal : POUR à l’Unanimité. Compte rendu
Conseil Municipal
Page : 3 de 3
Date :
10/03/2016
Rédigé-le: 10/03/2016 Par : O.DELMER – élu Secrétaire de séance
~ 3 ~
Pour le vote du compte administratif 2015 du Budget du SERVICE EAU, Mr BERNHEIM quitte la séance. Monsieur LARROQUE préside la séance.
Pour l’approbation du compte administratif 2015 du Budget du SERVICE EAU
Vote du Conseil Municipal : POUR à l’Unanimité.
Monsieur BERNHEIM reprend la présidence de la séance.
5. Fonds d’Equipement Rural : Demande de subvention pour les travaux rue des Coublancs
A la suite de l’éligibilité des travaux de réfection de voirie au titre du Fond d’Equipement Rural, il est proposé de faire une demande de subvention dans ce cadre pour la rue des Coublancs en 2016.
Vote pour la demande de subvention au titre du FER : POUR à l’unanimité.
6. S.D.E.S.M. : Convention pour le trompe-œil du transformateur Latour Maubourg
Monsieur LOUBET expose que dans le cadre de la réalisation du trompe-œil du transformateur de »LATOUR MAUBOURG » réalisé par le SDESM, une convention financière doit être établie pour la participation de la commune à cette opération suivant les modalités du SDESM.
Vote pour l’autorisation de signer la convention financière avec le SDESM : POUR à l’unanimité.
7. Contrat d’entretien du parc des vives eaux pour 3 ans
Point retiré de l’ordre du jour en début de séance.
8. Informations Diverses
Plusieurs dates à retenir :
12 mars : Assemblée Générale de l’ASBBE à la Recellerie.
19 mars : Soirée dansante du Comité des Fêtes
28 mars : Opération Œufs de Pâques
9 avril : Carnaval des enfants
Prochain conseil municipal le 07/04/2016.
Georges LARROQUE
indique les dates des différentes manifestations se tenant à proximité de Boissise la Bertrand suivant les invitations reçues en Mairie.
Concernant le site Internet, il met en évidence le peu d’inscriptions à la newsletter. Sans un minimum d’inscriptions, celle-ci ne pourra pas être efficace.
Levée de la séance après épuisement de l’ordre du Jour
L’Adjoint au Maire
Alain BERNHEIM