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Procès Verbal - D 2024 09
Document publié le Samedi 14 septembre 2024 par la commune de Francon.
Lien du pdf (Procès Verbal - D 2024 09)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Justice et droit,
1
TABLE RÉCAPITULATIVE
de la séance du 14 septembre 2024
par date
DATE NUMERO OBJET
14/09/2024 DE_030_2024 Approbation du procès verbal de la séance du 25 mai 2024
14/09/2024 DE_031_2024 Recensement de la population, nomination d'un coordonnateur et recrutement d'un vacataire
14/09/2024 DE_032_2024 Recrutement d'un vacataire
14/09/2024 DE_033_2024 Participation aux frais de fonctionnement de l'école de Francon - Année 2023-2024 -
14/09/2024 DE_034_2024 Transfert de la compétence PLUi à la Communauté de Communes Coeur de Garonne
14/09/2024 DE_035_2024 Rapport triennal - Présentation et débat sur le rapport 2024 sur l'artificialisation des sols
14/09/2024 DE_036_2024 Convention ADS - Instruction des actes d'urbanisme - renouvellement de la convention
14/09/2024 DE_037_2024 Permis de stationnement
14/09/2024 DE_038_2024 Bilan d'activité de la CCCG
14/09/2024 DE_039_2024 Travaux de rénovation énergétique à la mairie
14/09/2024 DE_040_2024 Accompagnement des éléves de maternelle
14/09/2024 DE_041_2024 Sectorisation primaire pour le transport scolaire
14/09/2024 DE_042_2024 Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération des entreprises