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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Perreux.
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Thèmes du document : Pêche et métiers de la mer, Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire,
E
=
Direction
Départementale
PRÉFET
des
Territoires
DE
LA
LOIRE
Liberté Egalité Fraternité
Arrêté
n°DT-25-0045
portant
rectification
d’erreurs
matérielles
contenues
dans
l’arrêté
préfectoral
n°DT-24-0767
relatif
à
l’exercice
de
la
pêche
en
eau
douce
dans
le
département
de
la
Loire
pour
l’année
2025
Le
préfet
de
la
Loire
Vu
le
décret
du
11
janvier
2023
nommant
Monsieur
Alexandre
ROCHATTE,
préfet
de
la
Loire.
Vu
l'arrêté
du
Premier
ministre
du
27
mars
2024
nommant
Monsieur
Sébastien
VIENOT
directeur
départemental
des
territoires
de
la
Loire
à
compter
du
1°
avril
2024.
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
DT-23-0333
du
17
mai
2023
portant
organisation
de
la
direction
départementale
des
territoires
de
la
Loire.
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
29
août
2023
portant
inventaire
relatif
aux
frayères
et
aux
zones
de
croissance
ou
d'alimentation
de
la
faune
piscicole
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
2024-222
SAT
du
5
novembre
2024
portant
délégation
de
signature
à
Monsieur
Sébastien
VIENOT,
directeur
départemental
des
territoires
de
la
Loire.
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°DT-24-0767
du
20
décembre
2024
relatif
à
l'exercice
de
la
pêche
en
eau
douce
dans
le
département
de
la
Loire
pour
l'année
2025.
Considérant
que
l'arrêté
préfectoral
n°DT-24-0767
relatif
à
l'exercice
de
la
pêche
en
eau
douce
dans
le
département
de
la
Loire
pour
l’année
2025
est
entaché
d'erreurs
matérielles
notamment
aux
articles
4
et
11.
Considérant
la
nécessité
de
rectifier
ces
erreurs
matérielles.
Sur
proposition
du
secrétaire
général
de
la
préfecture
de
la
Loire ;
1/5 ARRÊTE
Article
1
-
modifications
apportées
: Le
tableau
figurant
à
l’article
4
relatif
aux
tailles
minimales
et
de
conditions
de
captures
autorisées
par
espèces
est
modifié
comme
suit
:
Tailles
minimales
des
captures
Nombre
maximal
des
captures
et
Grenouille
rousse
Espèces
1re
catégorie
2e
catégorie
1re
catégorie
2e
catégorie
3 salmonidés
toutes
espèces
confondues
par jour
Truites
Fario
et
par
pêcheur
en
fonction
des
périodes
d'ouverture
Saumon-de-fontaine
20
cm
*
23
cm
_de
chaque
espèce
Truites
Arc-en-Ciel
(se
référer
à
l’article
2
: conditions
particulières
d'ouverture)
Ombre
commun
Remise
à
l’eau
obligatoire
en
cas
de
prise
accidentelle
Brochet
Eden
1
brochet par
jour
et
par
pêcheur
3
carnassiers/jour/pêcheur
Sands
A
GE
dont
1
brochet
maximum
Aucune
Aucun
Black-bass
40
cm
Grande
Alose
30
cm
Lamproie
Marine
40
cm
Pas
de
limitation
Autres
poissons
Aucune
Amphibiens
:
Grenouille
verte
8
cm
* La
taille
minimale
de
capture
fixée
par l’article
R436-18
d u
Code
de
l'Environnement
Article
2-
modifications
apportées
:
Le
tableau
figurant
à
l’article
11
relatif
aux
parcours
«
sans
tuer
»
est
modifié
comme
suit :
2/5 Espèces à
remettre ; Dispositions communes aux s js Es , pes : Parcours « sans tuer » concernés = Di ition iculièr immédiatement à parcours concernés SPOSHIQNE PASSE l’eau
la Mare : depuis le pont de la RD16 (amont) jusqu'à la confluence du
ruisseau de Monthault (aval),
l'Andrable : du pont du lieu-dit “le Cros” jusqu'à la RD44, commune d'Estivareilles, soit une longueur de 1350m,
la Charpassonne : du lieu-dit « Benjoin », depuis la passerelle et le
passage à gué de Benijoin jusqu'à la limite communale Cottance- Salvizinet, commune de Cottance, soit sur une longueur d'environ 450m, Pratiques autorisées :
la Coise : du seuil de la Chèvre à la passerelle reliant le Grand Moulin au - pêche au toc aux appâts Grand Barcet sur les communes de Saint-Denis-sur-Coise, Chevrières et naturels, Chazelles-sur-Lyon, soit sur une longueur d'environ 1100m, - pêche à la mouche
la Déôme : du pont de l'Allier situé à l'aval du camping municipal jusqu'au - pêche au lancer à seuil du quartier Almandet, commune de Bourg-Argental, l'exception du poisson mort ou
Salmonidés vivant le Furan : de la confluence avec le Malval, rive droitoe située sur la
commune de la Fouillouse, jusqu’à la confluence avec le fleuve Loire, située sur la commune d'Andrézieux Bouthéon, soit sur une longueur de 7800m,
le Gier : depuis sa découverture sur la commune de Saint-Chamond jusqu'à la limite départementale,
le Renaison : de l’aval du passage souterrain de la piscine de Roanne à la confluence avec la Loire
le Lignon : du pont du CD n°8 lieu-dit “Pont Terray” au seuil du moulin de Mérizat, et dans le bief dit « bief Giraud » commune de Boën
Pour ces pratiques, il est
autorisé l'usage de 2
hameçons simples ou de 3
mouches artificielles au
plus, sans ardillons ou
ardillons écrasés. La pêche à la ligne en marchant
dans l'eau est interdite du :
1e janvier au 7 mars inclus
et du 22 septembre au 31
décembre 2025 inclus.
3/5 Espèces à
remettre A Dispositions communes aux s _ es - v y: | rcours « sans tuer » concernés £ Dispositions particulières immédiatement à Pare parcours concernés P P l’eau
le Lignon : depuis la confluence du Vizezy (amont) jusqu'au pont
métallique de Poncins, | _ Pratiques autorisées : .
Le Lignon : de la confluence de la Vialle jusqu’à la passerelle en béton A A Sur ce parrour seul l'usage d'un Située 520 m en aval, commune de Chalimezel Je nière r péche au loc aux appäts emecon Simple sans ardilon Où 9 naturels, ardillon écrasé est autorisé.
l'Ondaine : de la confluence avec la Gampille (rive gauche) jusqu’au pont - pêche à la mouche Salmonidés « route des Echandes » - pêche au lancer à l'exception du poisson mort ou le Sornin : du pont sur la route de Chauffailles au seuil du camping de . . ; à vivant Charlieu, soit sur une longueur d'environ 1,42 km.
le Vizézy : de la passerelle reliant la rue des Lavoirs au quai des eaux minérales jusqu’au pont sur la route départementale 204, communes de . Pour ces pratiques, sauf Montbrison et Savigneux. dispositions particulières, il est
autorisé l'usage de 2
le Rhins : depuis le pont du Renouveau (limite amont) jusqu'aux jardins hameçons simples ou de 3 ouvriers (limite aval) sur la commune du Coteau mouches artificielles au ; plus, sans ardillons ou
Le Lignon au niveau de la Bâtie d'Urfé sur le site du Grand Pré, depuis le | ardillons écrasés. Toutes espèces | droit du Chemin de la Papéterie (limite amont) jusqu’à la confluence rive gauche du Bief d'Urfé
Le canal de Roanne à Digoin : du port de Roanne jusqu'à l'écluse de Black-Bass | . _ 7 | Cornillon sur la commune de Mably, soit sur une longueur d'environ 9km,
Plan d’eau de Roanne sur le fleuve Loire : Limite amont : mise à l’eau des | Pour ces pratiques, il est autorisé
Brochets kayaks située en rive gauche - Limite aval : 50m en amont du barrage de l'usage de deux hameçons triples Roanne (réserve de pêche permanente). sans ardillons ou ardillons écrasés
Brochets, Seule la pratique de la pêche est sandres, perches, ; , » _: , autorisée avec un maximum de p Plan d'eau des Baumes à Andrézieux-Bouthéon. . black-bass et deux hameçons simples, sans silures ardillons ou ardillons écrasés.
4/5 Article
3
- Dispositions
inchangées
: Toutes
les
autres
dispositions
de
l'arrêté
préfectoral
n°DT-24-0767
en
date
du
20
décembre
2024
restent
inchangées.
Article
4
: Publication
Le
présent
arrêté
sera
mis
à
disposition
du
public
sur
le
site
internet
de
la
préfecture
de
la
Loire
et
sera
publié
au
registre
des
actes
administratifs
de
la
préfecture
de
la
Loire.
Il
est
adressé
pour
affichage
aux
maires
des
communes.
Article
5
: Voie
et
délai
de
recours
Le
présent
arrêté
est
susceptible
de
recours
devant
le
tribunal
administratif
territorialement
compétent
à
compter
de
sa
publication
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la préfecture
dans
un
délai
de
deux
mois.
Ce
recours
contentieux
peut
être
déposé
par
écrit
auprès
de
la
juridiction
ou
au
moyen
de
l'application
www.telerecours.fr. Article
6
: Exécution
Le
secrétaire
général
de
la
préfecture
de
la
Loire,
les
sous-préfets
de
Roanne
et
de
Montbrison,
les
maires
des
communes
de
la
Loire,
le
directeur
départemental
des
finances
publiques,
le
directeur
départemental
des
territoires
de
la
Loire,
le
chef
du
service
départemental
de
l'office
français
pour
la
biodiversité,
le
commandant
du
groupement
de
gendarmerie,
le
directeur
départemental
de
la
sécurité
publique,
le
responsable
de
l'unité
territoriale
de
l'office
national
des
forêts,
le
président
de
la fédération
départementale
pour
la
pêche
et
la
protection
du
milieu
aquatique
et
tous
les
fonctionnaires
et
agents
assermentés
au
titre
de
la
police
de
la
pêche
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Saint-Étienne,
le
1 Q
FEV,
2g2s
5/5