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Arrêté - 2916264578 314 20260106 apsigne classementpiscicole
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Perreux.
Lien du pdf (Arrêté - 2916264578 314 20260106 apsigne classementpiscicole)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Pêche et métiers de la mer, Aménagement du territoire,
PRÉFÈTE
Direction
Départementale
DE
LA
LOIRE
des
Territoires
Liberté Égalité Fraternité
Arrêté
n°
DT-25-0816
Fixant
le
classement
des
cours
d'eau,
canaux
et
plans
d'eau
en
deux
catégories
piscicoles
dans
le département
de
la
Loire
La
préfète
de
la
Loire
Vu
le
code
de
l'environnement
livre
IV,
titre
III
relatif
à
la
pêche
en
eau
douce,
notamment
les
articles
L.431-3,
L.436-5
et
R.436-43.
Vu
le
décret
n°2004-374
du
29
avril
modifié
relatif
aux
pouvoirs
des
préfets,
à
l'organisation
et
à
l’action
des
services
de
l'État
dans
les
régions
et
les
départements.
Vu
le
décret
du
22
février
2022
nommant
M.
Dominique
SCHUFFENECKER
secrétaire
général
de
la
préfecture
de
la
Loire;
Vu
le décret
du
30juillet
2025
portant
nomination
de
Madame
Muriel
NGUYEN,
préfète
de
la
Loire.
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
AR
2002-820
du
28
novembre
2002
classant
en
deuxième
catégorie
le
cours
d'eau
du
Bouthéeon
et
ses
étangs.
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
DT-20-0589
du
15
décembre
2020
modifiant
le
classement
de
certains
plans
d'eau
en
deuxième
catégorie
piscicole
dans
le
département
de
la
Loire.
Vu
la
demande
de
la
Fédération
départementale
des
associations
agréées
de
pêche
et
de
protection
du
milieu
aquatique
de
révision
du
classement
de
certains
cours
d'eau
pour
rétablir
plus
de
concordances
entre
les
enjeux
de
préservation
des
espèces
et
les
pratiques
halieutiques
selon
les
contextes
piscicoles
et
de
l'analyse
des
pratiques
et
des
gestions
piscicoles
en
date
du
3 juillet
2025.
Vu
l'avis
du
délégué
départemental
de
l'Office
Français
de
la
Biodiversité
en
date
du
25
novembre
2025. Vu
l'avis
du
président
de
la
fédération
départementale
des
associations
agréées
de
pêche
et
de
protection
du
milieu
aquatique
en
date
du
11
décembre
2025.
Vu
l'avis
du
président
de
l'association
pour
le
développement
de
l'aquaculture
et
de
la
pêche
professionnelle
en
Auvergne
Rhône-Alpes
en
date
du
10
décembre
2025.
Vu
les
observations
émises
lors
ce
la
consultation
du
public
réalisée
par
voie
électronique
sur
le
site
internet
des
services
de
l'État
dans
la
Loire
du
28
novembre
2025
au
19
décembre
2025
à 17h00.
Considérant
les
évolutions
des
peuplements
piscicoles
et
des
contextes
physico-chimique
et
hydrobiologique
de
certains
cours
d'eau
et
plans
d'eau
du
département
tel
que
présentées
dans
le
dossier
technique
joint
à
la
demande
de
la
fédération
départementale
des
associations
agréées
de
pêche
et
de
protection
du
milieu
aquatique
du
3 juillet
2025.
1/3 Considérant
le
signalement
lors
de
la
concertation
du
public
de
la
présence
de
truites
sur
la
partie
du
Gand
concernée
par
la
modification
de
catégorie
piscicole.
Considérant
l'avis
de
la
fédération
départementale
des
associations
agréées
de
pêche
et
de
protection
du
milieu
aquatique.
Considérant
qu'il
convient
d'adapter
le
classement
des
cours
d'eau
en
deux
catégories
piscicoles
à
la
réalité
des
peuplements
de
salmonidés.
Sur
proposition
du
secrétaire
général
de
la
préfecture
de
la
Loire;
ARRÊTE
Article
1°
- Cours
d’eau,
canaux
et
plans
d’eau
de
deuxième
catégorie
piscicole
: Le
classement
des
cours
d’eau,
canaux
et
plans
d'eau
en
deuxième
catégorie
piscicole,
pour
le
département
de
la
Loire,
est
fixé
comme
suit
:
1°)
Le
Rhône;
2°)
Le
Gier
en
aval,
à
partir
de
sa
couverture
au
niveau
du
quartier
du
«
Creux
»
(commune
de
Saint-
Chamondi ; 3°)
Le
bassin
réservoir
de
la
Rive
entre
le
barrage
et
la
passerelle
établie
sur
le
Ban
(affluent
du
Gier)
;
4°)
Le
lac
de
la
retenue
de
Couzon
(affluent
du
Gier)
depuis
le
mur
du
barrage
de
décantation
(commune
de
Sainte-Croix-en-Jarez)
jusqu'au
mur
de
retenue
du
barrage
de
Couzon
(commune
de
Châteauneuf) ; 5°)
Le
lac
de
la
retenue
de
Soulage
sur
le
Gier
(communes
de
Saint-Chamond
et
la
Valla-en-Gier);
6°)
La
Loire;
7°)
l'Ondaine,
en
aval
du
pont
du
Sauze
(commune
de
Firminy);
8°)
Le
Furan
en
aval,
à
partir
de
sa
couverture
au
niveau
de
la
rue
Marie
Joseph
Dorne
(commune
de
Saint-Étienne)
;
9°)
Le
Bonson
en
aval
du
pont
du
bled
(commune
de
Saint-Marcellin-en-Forez)
;
10°)
La
Mare
en
aval
du
pont
du
canal
du
Forez
(commune
de
Saint-Marcellin-en-Forez)
;
11°)
La
Coise ;
12°)
La
Loise
en
aval
du
pont
des
routes
départementales
RD
11-1/RD
7
au
lieu-dit
Le
Ménard
(commune
d'Essertines-en-Donzy
};
13°)
Le
Lignon
en
aval
du
pont
de
Saint-Clément
(commune
de
Saint-Étienne-le-Molard)
;
14°)
Le
Vizezy
en
aval
du
pont
de
Saint-Jean
(commune
de
Montbrison)
;
15°)
L'Aix
en
aval
du
pont
de
la
route
départementale
RD1
(commune
de
Saint-Germain-Laval)
;
16°)
Le
Rhins,
la
Trambouze ;
17°)
Le
Gand
en
aval
du
pont
de
la
route
de
Saint-Symphorien
de
Lay
(commune
de
Croizet-sur-Gandh;
18°)
Le
Renaison
en
aval
du
tunnel
situé
au
niveau
du
stade
de
Malleval
(commune
de
Roanne);
19°)
Le
Sornin ;
20°)
La
Teysonne
en
aval
du
moulin
de
Sarrot
(commune
de
Saint-Forgeux-Lespinasse);
21°)
Le
Canal
de
Roanne
à
Digoin,
le
Canal
du
Forez;
22°)
La
Valencize
depuis
le
pont
de
la
route
départementale
RD1086
(commune
de
Chavanay)
jusqu’à
son
confluent
avec
le
Rhône
;
23°)
Les
étangs
de
l'Egotay
(commune
de
Roche-La-Molière)
;
24°)
Le
ruisseau
Le
Combray
25°)
Le
cours
d'eau
de
Bouthéon
et
les
étangs
qu'il
alimente,
étang
Bourgier,
du
Relais,
de
la
Tortue,
et
de
la
Beaume
(commune
d'Andrézieux
Bouthéon)
;
26°)
Les
plans
d'eau
de
Leignecq
(commune
de
Merle-Leignecq),
de
Saint-Bonnet-le-Château
(commune
de
Saint-Bonnet-le-Château),
de
Marnanton
(commune
de
Saint-Victor-sur-Rhins),
de
la
Plagnette
(commune
des
Salles),
de
La
Croix
Garry
(commune
de
Saint-Genest-Malifaux);
l'étang
des
Chalayes
(commune
de
Saint-Genest-Malifaux)
; le
Petit
barrage
de
Couzon
(commune
de
Sainte-Croix-en-Jarez) ;
le
barrage
du
Vérut
(commune
de
Saint-Galmier)
;
27°)
L'Urbise
et
son
bassin
versant
;
2/3 28°)
L'Arcon
et
son
bassin
versant;
29°)
L'Oudan
et
son
bassin
versant;
30°)
La
Curraize
en
aval
du
Canal
du
Forez;
31°)
Le
Moingt
à
l'aval
du
Canal
du
Forez
sur
la
commune
de
Montbrison
:
32°)
La
Toranche
;
33°)
Le
Garollet
;
34°)
Le
Soleillant
;
35°)
Les
Odiberts
;
36°)
Le
Bernand
à
l'aval
de
l'autoroute
A89
(commune
de
Balbigny);
37°)
La
Revoute
;
38°)
Le
Trambouzan
et
son
bassin
versant
;
39°)
Le
Rhodon
;
40°) Le
Jarnossin
;
41°)
Le
Bézo ;
42°)
Le
Chandonnet
en
aval
du
lieu-dit
«
Le
Pont
de
Fer
» (commune
de
Mars) :
43°)
Le
barrage
de
la
Montouse
(commune
de
Saint-Alban-Les-Eaux)
;
44°)
Le
barrage
du
Dorlay
(communes
de
la
Terrasse-sur-Dorlay
et
Doizieux).
45°)
Le
plan
d'eau
de
la
Roche
(commune
de
Saint-Symphorien-de-Lay)
;
Tous
les
cours
d'eau,
canaux
et
plans
d'eau
non
classés
en
2°
catégorie
piscicole
sont
classés
en
1"
catégorie
piscicole
au
sens
de
l'article
L.436-5
du
code
de
l’environnement.
Article
2 -
Dispositions
antérieures
: Les
arrêtés
préfectoraux
modifiant
le classement
de
certains
cours
d'eau,
plans
d'eau
en
dates
des
28
novembre
2002
et 15
décembre
2020
susvisés
sont
abrogés.
Article
3-
Publication:
Le
présent
arrêté
sera
mis
à
disposition
du
public
sur
le
site
internet
de
la
préfecture
de
la
Loire
et
sera
publié
au
registre
des
actes
administratifs
de
la
préfecture
de
la
Loire
Article
4-
Voie
et
délai
de
recours:
Le
présent
arrêté
est
susceptible
de
recours
devant
le
tribunal
administratif
territorialement
compétent
à
compter
de
sa
publication
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
préfecture
dans
un
délai
de
deux
mois.
Ce
recours
contentieux
peut
être
déposé
par
écrit
auprès
de la
juridiction
ou
au
moyen
de
l'application
www.telerecours.fr. Article
5 -
Exécution
: Le
secrétaire
général
de
la
préfecture
de
la
Loire,
les
sous-préfets
de
Roanne
et
de
Montbrison,
les
maires
des
communes
de
la
Loire,
le
directeur
départemental
des
finances
publiques,
le
directeur
départemental
des
territoires
de
la
Loire,
le
chef
du
service
départemental
de
l'office
français
pour
la
biodiversité,
le
commandant
du
groupement
de
gendarmerie,
le
directeur
départemental
de
la
sécurité
publique,
le
président
de
la
fédération
départementale
pour
la
pêche
et
la
protection
du
milieu
aquatique
et
tous
les
fonctionnaires
et
agents
assermentés
au
titre
de
la
police
de
la
pêche
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Saint-Étienne,
le
= 6
JAN, 206
La
préfète, pre
: nt
38
Muriel
NGUYEN