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Acte - recueil actes 1 trim 2021
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Marquette-lez-Lille.
Lien du pdf (Acte - recueil actes 1 trim 2021)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
£3 L
Be
(QUETTE|
RECUEIL
Arrêté
n°2021/ADS/1/1
du
04/01/2021
I! n'est
pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
Arrêté
n°2021/ANC/P/1/2
du
04/01/2021
À
compter
du
O1
janvier
2021,
l'Indemnité
d'Administration
et
de
Technicité
est
accordée
à
un
Gardien-brigadier
au
07ème
échelon,
IB
404/
IM
365.
Le
montant
de
référence
annuel
attribué
à
l'agent
sera multiplié
par
le coefficient
4.
Arrêté
n°2021/ANC/P/2/3
du
04/01/2021
À
compter
du
1 janvier
2021,
il est
attribué
à un
Gardien-brigadier
de
Police
Municipale,
au
7ème
échelon,
soit
l'indice
brut
404
- indice
majoré
365,
l'indemnité
spéciale
de
fonction
des
agents
de
Police
Municipale
correspondant
au taux
individuel
maximum
de
20%.
Arrêté
n°2021/ADS/2/4
du
04/01/2021
Il n'est pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
Arrêté
n°2021/ADS/3/5
du
04/01/2021
Il n'est pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
Arrêté
n°2021/ADS/4/6
du
04/01/2021
Il n'est pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
Arrêté
n°2021/ANC/P/3/7
du
05/01/2021
Annulé Arrêté
n°2021/ANC/P/4/8
du
05/01/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
comme
suit
à compter
du
01/01/2021
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
À
compter
du
01/02/2019
A
compter
du
01/01/2021
Educateur
territorial
de
jeunes
enfants
de
Educateur
territorial
de
jeunes
enfants
2ème
classe
ler
échelon
Ler
échelon
Indice
Brut
: 404
Indice
Brut
: 444
Indice
Majoré
365
Indice
Majoré
: 390
Assistant
socio-éducatif
Educateur
de Jeunes,
Assistant
socio-éducatif
/Educateur
jeunes
enfants
2ème
classe
4
nn
enfants
Ancienneté
11
mois
8 jours
_ | Ancienneté
1
an
6
mois
28
jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/5/9
du
05/01/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
comme
suit à compter
du
01/01/2021
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
À
compter
du
06/11/2019
À
compter
du
01/01/2021
Educateur
territorial
de
jeunes
enfants
de
1ère
|
Educateur
territorial
de
jeunes
enfants
classe
9ème
échelon
6ème
échelon
Indice
Brut
:593
Indice
Brut
:596
Indice
Majoré
500
Indice
Majoré
:502
Assistant
socio-éducatif
/Educateur
jeunes
Assistant
socio-éducatif
/Educateur
jeunes
enfants
1ère
classe
enfants
Sans
ancienneté
Ancienneté
1
an
1
mois
25
joursArrêté
n°2021/ANC/P/6/10
du
05/01/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
comme
suit à compter
du
01/01/2021
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
03/09/2020
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
technique
territorial
Adjoint
technique
territorial
6ème
échelon
6ème
échelon
Indice
Brut
:359
Indice
Brut
:363
Indice
Majoré
334
Indice
Majoré
:337
Echelle
C1
Échelle
Ci
Sans
ancienneté
Sans
ancienneté
Arrêté
n°2021/ANC/P/7/11
du
05/01/2021
Annulé Arrêté
n°2021/ANC/P/8/12
du
05/01/2021
Depuis
le 02
décembre
2020,
un
agent
perçoit
mensuellement
l'indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et d'expertise
(L.F.S.E.)
d'un
montant
de
100.03€
(pour
une
durée
de
travail
à temps
plein).
L'ILE.S.E
sera
versée
mensuellement
et sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de travail
Arrêté
n°2021/R/STP/1/13
du
06/01/2021
Le
présent
arrêté
abroge
les
dispositions
prévues
par
l'arrêté
Municipal
du
29
octobre
1981.
Arrêté
n°2021/ADS/5/14
du
06/01/2021
Il est fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
n°2021/ADS/6/15
du
06/01/2021
Il n'est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
Arrêté
n°2021/ANC/P/9/16
du
07/01/2021
À
compter
du
1 janvier
2021,
un
adjoint
territorial
du
patrimoine
principal
de
2ème
classe,
7ème
échelon,
indice
brut
404
- indice
majoré
365
cesse
de
bénéficier
de
la bonification
indiciaire
de
10
points. Arrêté
n°2021/ANC/P/10/17
du
07/61/2021
du
01/12/2020
au
12/12/2020,
un
agent
percevra
la moitié
de
son
régime
indemnitaire,
Le
montant
s'élève
à
87.24€/2
x
12/30ème
=
17.45€.
Cette
pondération
sera
appliquée
sur
la
paie
de
janvier
2021. Arrêté
n°2021/ANC/P/11/18
du
07/01/2021
A
compter
du
27
décembre
2020,
un
adjoint
technique
principal
de
2ème
classe,
8ème
échelon,
est
placée
en
congé
de
maladie
ordinaire,
rémunérée
dans
les
conditions
suivantes
:
- Du
27
décembre
2020
au
16 janvier
2021
inclus
à demi-traitement.
Arrêté
n°2021/ADS/7/19
du
08/01/2021
Il n'est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
Arrêté
n°2021/ADS/8/20
du
11/01/2021
IE n'est pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
Arrêté
n°2021/ADS/9/21
du
11/01/2021
Il n'est pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demandeArrêté
n°2021/ANC/P/12/22
du
11/01/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
À
compter
du
01/02/2019
Rédacteur 5ème
échelon
Indice
Brut
: 415
Indice
Majoré
: 369
NBI
: 25
À
compter
du
01/02/2021
Rédacteur 6ème
échelon
Indice
Brut
: 431
Indice
Majoré
: 381
NBI
: 25
Arrêté
n°2021/ANC/P/13/23
du
11/01/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
administratif
territorial
11ème
échelon
Indice
Brut
: 419
Indice
Majoré
: 372
NBI
: 0
Avec
un
reliquat
de
4
ans
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
administratif
territorial
12ème
échelon
Indice
Brut
: 432
Indice
Majoré
: 382
NBI
:0
Sans
reliquat
Arrêté
n°2021/ANC/P/14/24
du
11/01/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
administratif
territorial
principal
de
2ème
classe
7ème
échelon
indice
Brut
: 404
Indice
Majoré
: 365
NBI
:
10
Avec
un
reliquat
de
1
an
6
mois
10
jours
À
compter
du
21/06/2021
Adjoint
administratif
territorial
principal
de
2ème
classe
8ème
échelon
Indice
Brut
: 430
Indice
Majoré
: 380
NBI
: 10
Sans
reliquat
Arrêté
n°2021/ANC/P/15/25
du
11/01/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
administratif
territorial
principal
de
2ème
classe
7ème
échelon
Indice
Brut
: 404
Indice
Majoré
: 365
NBI
: 10
Avec
un
reliquat
de
1
an
7
mois
7 jours
A
compter
du
24/05/2021
Adjoint
administratif
territorial
principal
de
2ème
classe
8ème
échelon
Indice
Brut
: 430
Indice
Majoré
: 380
NBI
: 10
Sans
reliquat
Arrêté
n°2021/ANC/P/16/26
du
11/61/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suitSituation
actuelle
‘Situation nouvelle
A
compter
du
01/05/2019
Directeur
général
des
services
des
communes
10
à
20.000
hab.
4ème
échelon
Indice
Brut
: 782
Indice
Majoré
: 644
NBI
: 35
Sans
reliquat
A
compter
du
01/02/2021
Directeur
général
des
services
des
communes
10
à
20.000
hab.
5ème
échelon
Indice
Brut
: 832
Indice
Majoré
: 682
NBI
: 35
Sans
reliquat
Arrêté
n°2021/ANC/P/17/27
du
11/01/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
À
compter
du
01/01/2019
Rédacteur
principal
de
1ère
classe
8ème
échelon
Indice
Brut
: 638
Indice
Majoré
: 534
NBI
: 10
Avec
un
reliquat
de
8
mois
20
jours
A
compter
du
11/04/2021
Rédacteur
principal
de
1ère
classe
9ème
échelon
Indice
Brut
: 660
Indice
Majoré
: 551
NBI
: 10
Sans
reliquat
Arrêté
n°2021/ANC/P/18/28
du
11/01/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/01/2019
Rédacteur
principal
de
1ère
classe
8ème
échelon
Indice
Brut
: 638
Indice
Majoré
: 534
NBI
: 25
Avec
un
reliquat
de
1
an
A
compter
du
01/01/2021
Rédacteur
principal
de
1ère
classe
9ème
échelon
Indice
Brut
: 660
Indice
Majoré
: 551
NBI
: 25
Sans
reliquat
Arrêté
n°2021/ANC/P/19/29
du
11/01/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/06/2019
Assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2ème
classe
6ème
échelon
Indice
Brut
: 458
Indice
Majoré
: 401
NBI
:0
Sans
reliquat
A
compter
du
01/06/2021
Assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2ème
classe
7ème
échelon
Indice
Brut
: 480
Indice
Majoré
: 416
NBI
: O
Sans
reliquat
Arrêté
n°2021/ANC/P/20/30
du
11/01/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suitSituation
actuelle
Situation
nouvelle
À
compter
du
01/01/2021
Agent
spécialisé
principal
de
2ème
classe
des
écoles
maternelles
3ème
échelon
Indice
Brut
: 362
Indice
Majoré
: 336
NBI
: O
Avec
un
reliquat
de
2
ans
A
compter
du
01/01/2021
Agent
spécialisé
principal
de
2ème
classe
des
écoles
maternelles
4ème
échelon
Indice
Brut
: 364
Indice
Majoré
: 338
NBI
: 0
Sans
reliquat
Arrêté
n°2021/ANC/P/21/31
du
11/01/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/01/2021
Agent
spécialisé
principal
de
1ère
classe
des
écoles
maternelles
8ème
échelon
Indice
Brut
: 499
Indice
Majoré
: 430
NBI
: O
Avec
un
reliquat
de
2
ans
1i
mois
A
compter
du
01/02/2021
Agent
spécialisé
principal
de
1ère
classe
des
écoles
maternelles
9ème
échelon
Indice
Brut
: 525
Indice
Majoré
: 450
NBI
: O
Sans
reliquat
Arrêté
n°2021/ANC/P/22/32
du
11/01/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
À
compter
du
01/01/2021
Agent
de
maîtrise
6ème
échelon
Indice
Brut
: 415
Indice
Majoré
: 369
NBI :
0
Avec
un
reliquat
de
1
an
7
mois
A
compter
du
01/06/2021
Agent
de
maîtrise
7ème
échelon
Indice
Brut
: 437
Indice
Majoré
: 385
NBI
: O
Sans
reliquat
Arrêté
n°2021/ANC/P/23/33
du
11/01/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
technique
territorial
3ème
échelon
Indice
Brut
: 356
Indice
Majoré
: 332
NBI
: 0
Avec
un
reliquat
de
1
an
7
mois
5
jours
A
compter
du
26/05/2021
Adjoint
technique
territorial
4ème
échelon
Indice
Brut
: 358
Indice
Majoré
: 333
NBI
:0
Sans
reliquat
Arrêté
n°2021/ANC/P/24/34
du
11/01/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suitSituation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/01/2021
Agent
de
maîtrise
6ème
échelon
Indice
Brut
: 415
Indice
Majoré
: 369
NBI
: 20
Avec
un
reliquat
de
i
an
11
mois
24 jours
A
compter
du
07/01/2021
Agent
de
maîtrise
7ème
échelon
Indice
Brut
: 437
Indice
Majoré
: 385
NBI
: 20
Sans
reliquat
Arrêté
n°2021/ANC/P/25/35
du
11/01/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
- Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/01/2021
Agent
de
maîtrise
principal
8ème
échelon
Indice
Brut
: 526
Indice
Majoré
: 451
NBI
: 0
Avec
un
reliquat
de
2
ans
7
mois
A
compter
du
01/06/2021
Agent
de
maîtrise
principal
9ème
échelon
Indice
Brut
: 563
Indice
Majoré
: 477
NBI
: 0
Sans
reliquat
Arrêté
n°2021/ANC/P/26/36
du
11/01/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
su it
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
technique
territorial
principal
de
2ème
classe
7ème
échelon
Indice
Brut
: 404
Indice
Majoré
: 365
NBI:
0
Avec
un
reliquat
de
1
an
11
mois
20
jours
A
compter
du
11/01/2021
Adjoint
technique
territorial
principal
de
2ème
classe
8ème
échelon
Indice
Brut
: 430
Indice
Majoré
: 380
NBI
: 0
Sans
reliquat
Arrêté
n°2021/ANC/P/27/37
du
11/01/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
technique
territorial
principal
de
1ère
classe
8ème
échelon
Indice
Brut
: 499
Indice
Majoré
: 430
NBI
: 0
Avec
un
reliquat
de
2
ans
11
mois
A
compter
du
01/02/2021
Adjoint
technique
territorial
principal
de
1ère
classe
9ème
échelon
Indice
Brut
: 525
Indice
Majoré
: 450
NBI
: 0
Sans
reliquat
Arrêté
n°2021/ANC/P/28/38
du
11/01/2021
Annulé Arrêté
n°2021/ANC/P/29/39
du
11/01/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suitSituation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/01/2021
Agent
de
maîtrise
6ème
échelon
Indice
Brut
: 415
Indice
Majoré
: 369
NBI
: 0
Avec
un
reliquat
de
1
an
11
mois
23
jours
À
compter
du
08/01/2021
Agent
de
maîtrise
7ème
échelon
Indice
Brut
: 437
Indice
Majoré
: 385
NBI
:0
Sans
reliquat
Arrêté
n°2021/ANC/P/30/40
du
11/01/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
À
compter
du
01/12/2020
Rédacteur
principal
de
1ère
classe
2ème
échelon
Indice
Brut
: 461
Indice
Majoré
: 404
NBI
: 25
Avec
un
reliquat
de
1
an
11
mois
23
jours
À
compter
du
01/01/2021
Rédacteur
principal
de
1ère
classe
3ème
échelon
Indice
Brut
: 484
Indice
Majoré
: 419
NBI
: 25
Soit
un
reliquat
de
23
jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/31/41
du
11/01/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/12/2019
Animateur
principal
de
1ère
classe
4ème
échelon
Indice
Brut
: 513
Indice
Majoré
: 441
NBI
: O
Avec
un
reliquat
de
8
mois
21
jours
A
compter
du
10/03/2021
Animateur
principal
de
1ère
classe
5ème
échelon
Indice
Brut
: 547
Indice
Majoré
: 465
NBI:
0
Sans
reliquat
Arrêté
n°2021/ANC/P/32/42
du
11/01/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
Situation
actuelle
A
compter
du
01/11/2018
Adjoint
administratif
territorial
4ème
échelon
(C1)
Indice
Brut
: 351
Indice
Majoré
: 328
NBI
: 25
points
Sans
ancienneté
A
compter
du
01/11/2020
Adjoint
administratif
territorial
5ème
échelon
(C1)
Indice
Brut
: 356
Indice
Majoré
: 332
NBI
: 25
points
Sans
reliquat
Arrêté
n°2021/ANC/P/33/43
du
11/01/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
Situation
nouvelle
=Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/01/2021
A
compter
du
18/01/2021
Adjoint
administratif
territorial
principal
de
|
Adjoint
administratif
territorial
principal
de
2ème
classe
2ème
classe
7ème
échelon
8ème
échelon
Indice
Brut
: 404
Indice
Brut
: 430
Indice
Majoré
: 365
Indice
Majoré
: 380
NBI
: 0
NB]
:0
Avec
un
reliquat
de
1
an
11
mois
13
jours
|
Sans
reliquat
Arrêté
n°2021/ANC/P/34/44
du
11/01/2021
Un
Chef
de
service
de
police
principal
de
2ème
classe,
au
7ème
échelon,
indice
brut
480
- indice
majoré
416,
se
verra
attribuer,
à
compter
du
1 janvier
2021,
la
bonification
indiciaire
de
15
points
majorés
instituée
par
les
textes
repris
dans
les
considérants.
La
nouvelle
bonification
indiciaire
cessera
d'être
versée
lorsque
le fonctionnaire
quittera
l'emploi
au titre
duquel
il la percevait.
Décision
n°2021/DDM/1/45
du
11/01/2021
Annule
et remplace
la décision
N°2020/DDM/121/1157
Arrêté
n°2021/ANC/P/35/46
du
11/01/2021
À
compter
du
09
janvier
2021,
un
assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2ème
classe,
8ème
échelon,
est placé
en
congé
de
maladie
ordinaire,
rémunéré
dans
les
conditions
suivantes
:
Du
09 janvier
2021
au
29
janvier
2021
inclus
à demi-traitement.
Arrêté
n°2021/ANC/P/36/47
du
11/01/2021
Un
Assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2ème
classe,
au
11ème
échelon
est
maintenu
au
bénéfice
d'un
congé
de
longue
durée
pour
la
période
allant
du
05/07/2020
au
04/01/2021
inclus,
suivi
d'une
reprise
en
temps
partiel
thérapeutique
à 50%
pour
une
durée
de
3 mois.
Arrêté
n°2021/R/SG/1/48
du
12/01/2021
L'arrêté
n°
2013/R/SG/28/1678
du
14/11/2013
est
abrogé.
Arrêté
n°2021/ADS/10/49
du
12/01/2021
Il n'est pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
Arrêté
n°2021/ADS$/11/50
du
13/01/2021
Il n'est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
Arrêté
n°2021/ADS/12/51
du
13/01/2021
Il n'est pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
Arrêté
n°2021/ADS/13/52
du
14/01/2021
Il n'est pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
Arrêté
n°2021/ADS/14/53
du
14/01/2021
L'autorisation
de
travaux
au
titre
de
l'accessibilité
et
de
la
sécurité
des
établissements
recevant
du
public
est ACCORDEE
sous
réserve
des
prescriptions
Arrêté
n°2021/ADS/15/54
du
14/01/2021
Annulé Arrêté
n°2021/ADS/16/55
du
15/01/2021L'autorisation
de
travaux
au
titre
de
l'accessibilité
et
de
la
sécurité
des
établissements
recevant
du
public
est
ACCORDEE
sous
réserve
des
prescriptions
Arrêté
n°2021/ADS/17/56
du
16/01/2021
Il n'est pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
Décision
n°2021/DDM/2/57
du
18/01/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
18 janvier
2021.
- Achat
de terrain pour trente
ans
à une
personne.
Décision
n°2021/DDM/3/58
du
18/01/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
18 janvier
2021.
- Achat
de
case
pour
quinze
ans
à une
personne
Décision
n°2021/DDM/4/59
du
18/01/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
18 janvier
2021.
- Renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à une
personne
Décision
n°2021/DDM/5/60
du
18/01/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
18 janvier
2021.
- Achat
de
case
pour
quinze
ans
à une
personne
Décision
n°2021/DDM/6/61
du
18/01/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
18 janvier
2021.
- Renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à une
personne
Décision
n°2021/DDM/7/62
du
18/01/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
18 janvier
2021.
- Achat
de
terrain
pour
quinze
ans
à une
personne.
Décision
n°2021/DDM/8/63
du
18/01/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
18 janvier
2021.
- Renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à une
personne
Décision
n°2021/DDM/9/64
du
18/01/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
18 janvier
2021.
- Renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
à une
personne
Décision
n°2021/DDM/10/65
du
19/01/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
18 janvier
2021.
- Achat
de
terrain
pour
quinze
ans
à une
personne.
Arrêté
n°2021/ANC/P/37/66
du
19/01/2021
Un
agent
est
nommé
technicien
territorial
principal
de
lère
classe
à
temps
complet
par
voie
de
|
mutation
à
compter
du
01/03/2021
au
4ème
échelon
de
son
grade,
soit
à
l'indice
brut
513,
indice
|
majoré
441,
avec
un
reliquat
d'ancienneté
de
1 an
2 mois.
Arrêté
n°2021/ANC/P/38/67
du
19/01/2021
|
A
compter
du
17
janvier
2021,
un
adjoint
technique
principal
de
2ème
classe,
8ème
échelon,
est
placé
en
congé
de
maladie
ordinaire,
rémunéré
dans
les
conditions
suivantes
:
- Du
17 janvier
2021
au
06
février
2021
inclus
à demi-traitement.Arrêté
n°2021/ADS/18/68
du
19/01/2021
Il n'est pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
Arrêté
n°2021/R/STP/2/69
du
25/01/2021
Les
arrêtés
n°
2013/R/STP/01/66
du
17
janvier
2013,
n°
2014/R/STP/39/1515
du
10
novembre
2014
et n°2014/R/STP/41/1619
du
8 décembre
2014
sont
abrogés.
Arrêté
n°2021/ADS/19/70
du
25/01/2021
I
n'est pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
Arrêté
n°2021/ADS/20/71
du
25/01/2021
Il n'est pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
Arrêté
n°2021/ANC/P/39/72
du
26/01/2021
Pour
l'année
2021,
un
titulaire
du
grade
d'adjoint
administratif
principal
de
1ère
classe,
est
autorisée
à
exercer
ses
fonctions,
ayant
trait
au
pointage
des
cantines
et
des
garderies,
au
suivi
des
mails
et
backoffice
et
à
la
préparation
de
divers
dossiers,
en
télétravail
régulier,
au
11
rue
du
Verger
à
CORBEHEM
(62112)
le vendredi
après-midi
(hors
vacances
scolaires
et nécessité
de
service).
Arrêté
n°2021/AD$/21/73
du
26/01/2021
Il n'est pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
Arrêté
n°2021/ADS/22/74
du
27/01/2021
Le
permis
de
construire
est
accordé
pour
le
projet
décrit
dans
la
demande
et
est
assorti
des
prescriptions
et observations
énoncées
Arrêté
n°2021/R/TS/1/75
du
28/01/2021
L'article
7
de
l’arrêté
municipal
2016/R/STP/30/1132
est
modifié
comme
suit
: l’ouverture
du
site
est avancée
au
samedi
30/01/2021
à 8h00.
Il appartiendra
à chacun
de
respecter,
en
ces
lieux,
les
mesures
d’hygiène
et de
distanciation
sociale
incluant
la distanciation
physique,
et les
règles
en
vigueur
relatives
au rassemblement
(telles
qu’à
ce
jour
mentionnées
par
le Décret
susvisé
n°2020/548
du
11/05/2020).
Arrêté
n°2021/ANC/P/40/76
du
28/01/2021
Pour
l'année
2021,
un
titulaire
du
grade
d'attaché
territorial,
est
autorisé
à
exercer
ses
fonctions
ayant
trait
aux
régies/état-civil
(contrôle
de
la
facturation,
dispatch
des
caisses,
pointages,
communication
et réponses
aux
familles,
mise
en
place
des
prélèvements,
gestion
des
impayés,
etc),
la mise
en
place
des
projets
de
service,
les
plannings
d'équipes
et
la mise
à jour
des
documents,
en
télétravail
régulier,
au
14
rue
des
5
voies
à NEUVILLE
EN
FERRAIN
(59960),
le
mardi
après-
midi. Arrêté
n°2021/ANC/P/41/77
du
28/01/2021
Pour
l'année
2021,
un
titulaire
du
grade
de
rédacteur
principal
de
1ère
classe
et Directrice
au
Capital
Humain,
est
autorisée
à
exercer
ses
fonctions
ayant
trait
à
son
poste
de
directrice
des
ressources
humaines,
en
télétravail
régulier,
au
41
rue
de
la
Blanche
Porte
à
Quesnoy-Sur-Deüle
(59890),
le
mercredi
après-midi,
le jeudi
et le vendredi
matin.
Arrêté
n°2021/ANC/P/42/78
du
28/01/2021
Pour
l'année
2021,
un
titulaire
du
grade
d'adjoint
administratif
territorial,
est
autorisé
à exercer
ses
fonctions,
ayant
trait
au
pointage
des
cantines
et
des
garderies,
au
suivi
des
mails
et backoffice
et
à
la préparation
de
divers
dossiers,
en
télétravail
régulier,
au
19
rue
de
l'Abbé
Lemire
Appt
875
à LA
MADELEINE
(59110)
le jeudi
après-midi
(hors
vacances
scolaires
et nécessité
de
service).
10Arrêté
n°2021/ANC/P/43/79
du
29/01/2021
À
compter
du
O1
mars
2021,
l'indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(L.F.S.E.)
est
accordée
à Monsieur
VANDENBERGÉHE
Grégory,
technicien
territorial
principal
de
1ère
classe
et
il percevra
une
L.F.S.E.
d'un
montant
de
600€
(pour
une
durée
de
travail
à temps
plein).
L'I.F.S.E
sera
versée
mensuellement
et sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Arrêté
n°2021/ANC/P/44/80
du
29/01/2021
Monsieur
VANDENBERGHE
Grégory,
technicien
principal
de
lère
classe,
au
4ème
échelon,
indice
brut
513
- indice
majoré
441,
se
verra
attribuer,
à
compter
du
1
mars
2021,
la
bonification
indiciaire
de
25
points
majorés
instituée
par
les
textes
repris
dans
les
considérants.
La
nouvelle
bonification
indiciaire
cessera
d'être
versée
lorsque
le
fonctionnaire
quittera
l'emploi
au
titre
duquel
il la percevait. Arrêté
n°2021/ADS/23/81
du
1/02/2021
Il n'est pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
n°2021/ANC/P/45/82
du
2/02/2021
Pour
l'année
2021,
un
titulaire
du
grade
d'attaché
et
Directrice
aux
Finances,
est
autorisée
à
exercer
ses
fonctions
ayant
trait
à son
poste
de
directrice
aux
finances,
en
télétravail
régulier,
au
28
avenue
de
la
Fraternité
à
Marquette-lez-Lille
(59520)
et
selon
le
rythme
suivant
: 50
jours
flottants
sur
l'année. Arrêté
n°2021/ADS/24/83
du
3/02/2021
Il n'est pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
n°2021/ANC/P/46/84
du
3/02/2021
Un
adjoint
technique
territorial
au
7ème
échelon
est
maintenu
en
position
de
temps
partiel
thérapeutique
à
raison
de
50%
d'un
temps
complet
à
compter
du
24/12/2020
jusqu'au
23/03/2021
inclus. Arrêté
n°2021/ANC/P/47/85
du
3/02/2021
Pour
l'année
2021,
un
titulaire
du
grade
de
Rédacteur,
est
autorisé
à exercer
ses
fonctions
ayant
trait
à la gestion
des
dossiers
de
recrutement,
du
FIPHFP
et de
la cellule
handicap
en
télétravail
régulier,
au
264
Boulevard
Clémenceau
à MARCQ
EN
BAROEUL
(59700),
le mardi.
Arrêté
n°2021/ANC/P/48/86
du
3/02/2021
À
compter
du
01
février
2021,
un
agent
de
maîtrise,
au
7ème
échelon,
cesse
de
bénéficier
de
la
bonification
indiciaire
de
20
points
majorés
instituée
par
les
textes
repris
dans
les
considérants.
À
compter
du
01/02/2021,
il y
a
donc
lieu
de
réattribuer
les
15
points
de
NBI
à un
agent,
au
titre
de
ses
fonctions
d'encadrement
de
proximité
d'une
équipe
à vocation
technique
d'au
moins
cinq
agents
exercées
à titre principal
dont
il bénéficiait
précédemment.
Arrêté
n°2021/ADS$/25/87
du
3/02/2021
Il n'est pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
n°2021/ANC/P/49/88
du
4/02/2021
à
compter
du
15
février
2021,
un
agent
est
nommé
stagiaire
dans
le
grade
d'Adjoint
Technique
à
temps
complet,
au
échelon
de
son
grade
soit
à l'indice
brut
354
- indice
majoré
330.
Arrêté
n°2021/ANC/P/50/89
du
4/02/2021
11à
compter
du
15
février
2021,
l'indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(LF.S.E.)
est
accordée
à
un
Adjoint
technique
territorial,
à
hauteur
de
70€
pour
une
durée
de
travail
à
temps
plein.
L'IE.S.E
sera
versée
mensuellement
et sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Arrêté
n°2021/ADS/26/90
du
5/02/2021
Le
permis
de
construire
est refusé
pour
le projet
décrit
dans
la demande.
Arrêté
n°2021/ANC/P/51/91
du
8/02/2021
À
compter
du
1
mars
2021,
un
agent
est
nommé
stagiaire
dans
le
grade
d'Adjoint
Technique
à
temps
complet,
au
ler
échelon
de
son
grade
soit
à l'indice
brut
354
indice
majoré
330.
Arrêté
n°2021/ANC/P/52/92
du
8/02/2021
À
compter
du
1
mars
2021,
l'indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(L.F.S.E.)
est
accordée
à
un
Adjoint
technique
territorial,
à
hauteur
de
80€
pour
une
durée
de
travail
à
temps
plein.
L'I.F.S.E
sera
versée
mensuellement
et sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Arrêté
n°2021/R/SG/2/93
du
8/02/2021
Est
donnée
délégation,
sous
ma
surveillance
et
sous
ma
responsabilité,
à
Monsieur
Boumédiene
Mimoun,
7ème
adjoint,
de
la
présidence
de
la
commission
d'appel
d'offres
pour
le
8
février
2021
relative
au
marché
d'entretien
des
espaces
verts.
Arrêté
n°2021/ADS/27/94
du
8/02/2021
Il n'est pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
n°2021/ANC/P/53/95
du
8/02/2021
À
compter
du
07
février
2021,
un
adjoint
technique
principal
de
2ème
classe,
8ème
échelon,
est
placé
en
congé
de
maladie
ordinaire,
rémunéré
dans
les
conditions
suivantes :
Du
07
février
2021
au
20
février
2021
inclus
à demi-traitement.
Arrêté
n°2021/ADS/28/96
du
9/02/2021
Il n'est pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
n°2021/ANC/P/54/97
du
9/02/2021
Un
agent
cesse
ses
fonctions
de
régisseur
titulaire
de
recettes
pour
le
Conservatoire
de
Musique
à
compter
du
9 février
2021.
Arrêté
n°2021/ADS/29/98
du
10/02/2021
Le
permis
de
construire
est
accordé
pour
le
projet
décrit
dans
la
demande
et
est
assorti
des
prescriptions
et observations
énoncées
Arrêté
n°2021/ADS/30/99
du
10/02/2021
Il n'est pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
Arrêté
n°2021/R/SG/3/100
du
10/02/2021
F1
convient
de
modifier
l'article
2
de
l'arrêté
constitutif
n°
2005/SG/47/853
du
23
décembre
2005.
En
effet,
le
Conservatoire
de
Musique
s'est
installé
au
KIOSK
au
302
rue
de
Lille
à Marquette-lez-
Lille Arrêté
n°2021/ADS/31/101
du
10/02/2021
Il n'est
pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
Arrêté
n°2021/ADS/32/102
du
11/02/2021
12Il n'est pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Décision
n°2021/DDM/11/103
du
11/02/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
11
février
2021.
- Renouvellement
de terrain
pour
quinze
ans
à une
personne
Décision
n°2021/DDM/12/104
du
11/02/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
11
février
2021.
- Renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
à une
personne
Décision
n°2021/DDM/13/105
du
11/02/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
11
février
2021.
- Renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
à une
personne
Décision
n°2021/DDM/14/106
du
11/02/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
11
février
2021.
- Renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
à une
personne
Décision
n°2021/DDM/15/107
du
11/02/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
11
février
2021.
- Achat
de
case
pour
quinze
ans
à une
personne
Décision
n°2021/DDM/16/108
du
11/02/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
11
février
2021.
- Renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à une
personne
Décision
n°2021/DDM/17/109
du
11/02/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
11
février
2021.
- Renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
à une
personne
Décision
n°2021/DDM/18/110
du
11/02/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
11
février
2021.
- Renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à une
personne
Décision
n°2021/DDM/19/111
du
11/02/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
11
février
2021.
- Renouvellement
de terrain
pour
quinze
ans
à une
personne
Décision
n°2021/DDM/20/112
du
11/02/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
11
février
2021.
- Renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
à une
personne
Décision
n°2021/DDM/21/113
du
11/02/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
11
février
2021.
- Renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à une
personne
Décision
n°2021/DDM/22/114
du
11/02/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
11
février
2021.
- Renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
à une
personne
Décision
n°2021/DDM/23/115
du
11/02/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
11
février
2021.
13- Renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à une
personne
Décision
n°2021/DDM/24/116
du
11/02/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
11
février
2021.
- Achat
de
terrain
pour
trente
ans
à une
personne
Arrêté
n°2021/ANC/P/55/117
du
11/02/2021
Pour
l'année
2021,
un
titulaire
du
grade
de
rédacteur
principal
de
lère
classe,
est
autorisé
à exercer
ses
fonctions
ayant
trait
à
la
gestion
des
mails
arrivés
sur
la
boîte
«
contact
»,
aux
courriers
divers,
au
suivi
d'Incovar
et
des
dossiers
courants
en
télétravail
régulier,
au
22,
rue
Salvador
Allendé
à
Ronchin
(59790),
le tundi
1 semaine
sur
2.
Décision
n°2021/DDM/25/118
du
11/02/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
11
février
2021.
- Renouvellement
de
case
pour
quinze
ans
à une
personne
Arrêté
n°2021/R/STP/3/119
du
15/02/2021
A
l'occasion
des
opérations
mensuelles
de
balayage
mécanique
des
fils
d'eau,
ie
stationnement
de
tous
les
véhicules
sera
provisoirement
interdit,
selon
l'avancée
de
la
balayeuse
(durant
les
jours
ouvrés,
de
8h30
à
12h
et
de
13h30
à
17h),
dans
les
rues
en
stationnement
unilatéral
permanent
suivantes : Rue
Camille
Saint-Saens,
chemin
de
Wervicq,
rue
Claude
Debussy,
rue
de
ia
DeCile,
rue
de
l'Abbé
Pierre,
rue
de
l'Egalité,
rue
de
l'orge
grillé,
rue
de
l'Union,
rue
de
Menin,
rue
de
Wambrechies,
rue
des
blés
dorés,
rue
des
Martyrs
de
ia
Résistance,
rue
des
moissons,
rue
des
semailles,
rue
du
docteur
Caimette,
rue
du
docteur
Fieming,
rue
du
docteur
Roux,
rue
du
grain
craquant,
rue
du
quai
de
ia
Deñie,
rue
du
Touquet,
rue
Goeman,
rue
Henri
Peters,
impasse
des
semailles,
rue
Jules
Massenet,
rue
Maurice
Ravel,
rue
Nouvelle,
Pont
de
l'Epinette,
rue
Guérin,
rue
de
la
2."®
DB,
rue
de
l'Abbaye
de
Beaume,
rue
de
l'Abbaye
de
Cluny,
rue
de
l'Abbaye
de
Hautecombe,
rue
de
l'Abbaye
du
Mont
Saint-Michel,
rue
de
l'Abbaye
Saint-Wandrille,
rue
de
la
Fraternité,
rue
de
ia
Liberté,
avenue
Industrielle,
rue
Chanzy,
Clos
du
Hêtre,
rue
de
ia
Briqueterie,
rue
de
ia
Concorde,
rue
de
la
Fontaine,
rue
de
la
Paix,
rue
de
la
Papeterie,
rue
de
la
Station,
rue
de
l'Humanité,
rue
de
Lille,
avenue
Decauville,
rue
Denis
du
Péage,
rue
des
Fleurs,
rue
des
Jardins,
rue
des
Platanes,
rue
des
Tilleuls,
Domaine
de
ia
Clairière,
rue
du
Bas
de
l'Enfer,
rue
du
Générai
Leciere,
rue
du
Moulin,
rue
du
Pont
de
l'Abbaye,
rue
d'Ypres,
rue
Faidherbe,
rue
Félix
Faure,
rue
Guynemer,
Hameau
du
Pont
Blanc,
rue
de
la
Roseraie,
rue
Laïau,
rue
Lavoisier,
rue
Mermoz,
rue
Pasteur,
rue
Saint-Charles,
rue
Saint-Venant,
rue
Saint-Antoine
de
Padoue,
rue
Saint-Exupéry,
Pont
Mabile,
rue
Albert
Samain,
rue
Jean
Roy,
rue
Bernard
Wamps,
rue
de
Boeschepe,
rue
Marie
Cagenon,
rue
de
Cassel,
rue
de
ia
Rhoneiie,
rue
de
ia
Sambre,
rue
de
la
Scarpe,
rue
de
l'Aa,
rue
de
l'Ecaillon,
rue
de
l'Escaut,
rue
de
l'Espierre,
rue
de
Quesnoy,
rue
de
Thiembronne,
rue
du
Bléquin,
rue
Gambrinus,
rue
Gayant,
rue
Georges
Maertens,
rue
de
Gravelines,
rue
de
Hondschoote,
impasse
de
i'Aunelie,
rue
Jacquot,
rue
Jean
Froissart,
rue
de
Lommeiet,
rue
de
Looberghe,
rue
Lydéric,
rue
Maxence
Vandermeersch,
rue
Phinaert,
rue
René
Derviiie,
rue
de
l'Hôpital
Saint-Jean
de
Dieu,
square
Fiiion,
rue
de
Steenvoorde,
voie
intercommunale
Nord-Ouest,
rue
Watteau,
rue
de
Watten,
rue
Wicar
et rue
de
Wormhout.
Arrêté
n°2021/ADS/33/120
du
15/02/2021
Le
Permis
de
Construire
référencé
ci-dessus
délivré
à
PROJECTIM
représentée
par
Monsieur
DEPASSE
Philippe
est
transféré
à
SCCV
MARQUETTE
CALMETTE
représentée
par
Monsieur
DEPASSE
Philippe.
Arrêté
n°2021/ADS/34/121
du
16/02/2021
LES
DECLARATIONS
PREALABLES
SONT
RENDUES
EXECUTOIRES
CE
JOUR
pour
le
projet
décrit
dans
la demande.
14Arrêté
n°2021/ANC/P/56/122
du
16/02/2021
A
compter
du
10
février
2021,
la
Secrétaire
au
Conservatoire
de
Musique,
est
nommée
régisseur
titulaire
intermédiaire
relative
à l'encaissement
des
abonnements
et de
la location
des
instruments
de
musique
avec
pour
mission
d'appliquer
exclusivement
les
dispositions
prévues
dans
l'acte
de
création
de
celle-ci.
Arrêté
n°2021/ANC/P/57/123
du
17/02/2021
La
situation
d’un
agent
est établie
comme
suit
:
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/01/2019
A
compter
du
01/12/2020
Adjoint
technique
territorial
principal
de
Adjoint
technique
territorial
principal
de
2ème
classe
2ème
ciasse
8ème
échelon
9ème
échelon
Indice
Brut
: 430
Indice
Brut
: 444
Indice
Majoré
: 380
Indice
Majoré
: 390
Avec
un
reliquat
de
1
mois
Sans
reliquat
Arrêté
n°2021/ANC/P/58/124
du
17/02/2021
À
compter
du
17
Août
2020,
un
agent
est
classé
dans
le
cadre
d'emplois
des
adjoints
techniques
territoriaux
dans
le
grade
d'adjoint
technique
stagiaire
à
temps
complet
au
7ème
échelon
(échelle
CT),
LB.
365,
avec
une
ancienneté
de
4 mois
21
jours.
Arrêté
n°2021/ANC/P/59/125
du
17/02/2021
La
situation
d’un
agent
est
établie
comme
suit
:
î
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
À
compter
du
17/08/2020
À
compter
du
01/01/2021
Adjoint
technique
territorial
Adjoint
technique
territoria
7ème
échelon
7ème
échelon
‘
Indice
Brut
: 365
Indice
Brut
: 370
Indice
Majoré
338
Indice
Majoré
: 342
Echelle
Ci
Echelle
C1
Ancienneté
4
mais
21
jours
Ancienneté
conservée
Arrêté
n°2021/ANC/P/60/126
du
17/02/2021
Annulé Arrêté
n°2021/ANC/P/61/127
du
17/02/2021
Annulé Arrêté
n°2021/ANC/P/62/128
du
17/02/2021
Annulé Arrêté
n°2021/ANC/P/63/129
du
19/02/2021
A
compter
du
1 Mars
2021,
l'indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(LF.S.E.)
d’un
Rédacteur
principal
de
2ème
classe,
est
modifiée
à
hauteur
de
350€
(pour
une
durée
de
travail
à
temps
plein).
L'IF.S.E
sera
versée
mensuellement
et sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Cette
indemnité
vaut
remplacement
de
l'ancien
régime
indemnitaire.
Arrêté
n°2021/ANC/P/64/130
du
19/02/2021
A
compter
du
1 janvier
2021,
l'indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(LF.S.E.)
d’un
Adjoint
technique
territorial,
est
modifiée
à hauteur
de
90€
pour
une
durée
de
travail
à temps
plein.
L'IESS.E
sera
versée
mensuellement
et
sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Cette
15indemnité
vaut
remplacement
de
l'ancien
régime
indemnitaire.
Le
rappel
sera
opéré
sur
son
traitement
du
mois
de
mars
2021.
Arrêté
n°2021/ANC/P/65/131
du
19/02/2021
à
compter
du
1 janvier
2021,
l'Indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(LF.S.E.)
d’un
Adjoint
technique
territorial,
est modifiée
à hauteur
de
90€
pour
une
durée
de
travail
à temps
plein.
L'LES.E
sera
versée
mensuellement
et
sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Cette
indemnité
vaut
remplacement
de
l'ancien
régime
indemnitaire.
Le
rappel
sera
opéré
sur
son
traitement
du
mois
de
mars
2021.
Arrêté
n°2021/ANC/P/66/132
du
19/02/2021
À
compter
du
1 Mars
2021,
l'indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(I.F.S.E.)
d’un
Adjoint
technique
territorial,
est
modifiée
à hauteur
de
90€
pour
une
durée
de
travail
à temps
plein.
L'IE.S.E
sera
versée
mensuellement
et
sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Cette
indemnité
vaut
remplacement
de
l'ancien
régime
indemnitaire.
Arrêté
n°2021/ANC/P/67/133
du
19/02/2021
A
compter
du
1 janvier
2021,
l'indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(LF.S.E.)
d’un
Adjoint
administratif
principal
de
lère
classe,
est
modifiée
à
hauteur
de
250€
pour
une
durée
de
travail
à temps
plein.
L'LF.S.E
sera
versée
mensuellement
et sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Cette
indemnité
vaut
remplacement
de
l'ancien
régime
indemnitaire.
Le
rappel
sera
opéré
sur
son
traitement
du
mois
de
mars
2021
Arrêté
n°2021/ANC/P/68/134
du
19/02/2021
À
compter
du
1 mars
2021,
l'indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(LEF.S.E.)
d’un
Adjoint
administratif
principal
de
{ère
classe,
est
modifiée
à
hauteur
de
125€
pour
une
durée
de
travail
à temps
plein.
L'L.E.S.E
sera
versée
mensuellement
et sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Cette
indemnité
vaut
remplacement
de
l'ancien
régime
indemnitaire.
Arrêté
n°2021/ANC/P/69/135
du
19/02/2021
À
compter
du
1
mars
2021,
un
agent
percevra
mensuellement
une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et d'expertise
(L.F.S.E.)
d'un
montant
de
128.90€
brut
(pour
une
durée
de
temps
de
travail
à
temps
plein)
comprenant
:
-
110€
d'indemnité
principale
valorisant
l'exercice
des
fonctions,
versée
au
prorata
du
temps
de
travail
et pondérée
au
regard
des
indisponibilités
physiques
telles
que
reprises
en
article
2,
Et -18.90C
d'indemnité
complémentaire
relative
aux
fonctions
de
régisseur
de
recettes
des
organismes
publics,
dont
la
perception
est
liée
non
pas
à
la
quotité
de
travail,
ni
soumise
au
système
de
pondération
d'indisponibilité
physique
mais
à
la
responsabilité
permanente
inhérente
à
la
fonction
de
régisseur.
Arrêté
n°2021/ANC/P/70/136
du
19/02/2021
À
compter
du
01
mars
2021,
un
agent
percevra
mensuellement
une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(LEF.S.E.)
d'un
montant
de
143.33€
(pour
une
durée
de
temps
de
travail
à
temps
plein)
comprenant
:
- 110€
d
indemnité
principale
valorisant
l'exercice
des
fonctions
(pour
une
durée
de
travail
à temps
plein),
versée
au
prorata
du
temps
de
travail
et
pondérée
au
regard
des
indisponibilités
physiques
telies
que
reprises
en
article
2,
43.33€
d
indemnité
complémentaire
relative
aux
fonctions
de
régisseur
d'avances
et
de
recettes
des
organismes
publics,
dont
la perception
est liée
non
pas
à la quotité
de
travail,
ni
soumise
au
système
de
pondération
d'indisponibilité
physique
mais
à
la
responsabilité
permanente
inhérente
à
la
fonction
de
régisseur.
16Arrêté
n°2021/ANC/P/71/137
du
19/02/2021
à
compter
du
1
Mars
2021,
l'indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(LE.S.E.)
d’un
Adjoint
technique
territorial,
est
modifiée
à hauteur
de
90€
pour
une
durée
de
travail
à temps
plein.
L'LES.E
sera
versée
mensuellement
et
sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Cette
indemnité
vaut
remplacement
de
l'ancien
régime
indemnitaire.
Arrêté
n°2021/ADS/35/138
du
22/02/2021
Il n'est pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
Arrêté
n°2021/ADS/36/139
du
22/02/2021
Il n'est pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
Arrêté
n°2021/ADS/37/140
du
22/02/2021
IL n'est pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
Arrêté
n°2021/ANC/P/72/141
du
22/62/2021
À
compter
du
|
Janvier
2021,
un
agent
percevra
une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(L.F.S.E.)
d'un
montant
de
900€
(pour
une
durée
de
travail
à temps
plein).
L'LE.S.E
sera
versée
mensuellement
et
sera
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail.
Cette
indemnité
vaut
remplacement
de
l'ancien
régime
indemnitaire.
Décision
n°2021/DDM/26/142
du
22/02/2021
La
présente
décision,
prise
au
nom
de
la commune
a pour
but
la signature
d'une
convention
avec
le
Domaine
de
la
Rivière
dont
le
siège
social
est
situé
2
rue
de
Wambrechies
à
Marquette
lez
Lille,
représenté
par
sa
Directrice
Céline
BLOMME,
en
vertu
des
pouvoirs
qui
lui
sont
conférés,
pour
la
mise
à disposition
d'un
minibus
de
type
Renault
Master
immatriculé
FT
501
FK,
aux
jours
et heures
suivants
:
Le
mercredi
24
février
2021
De
10
heures
à
17
heures
Afin
de
transporter
des
résidents
au
centre
de
vaccination
situé
Hôpital
Calmette,
boulevard
du
Professeur
Jules
Leclerca,
à Lille.
Arrêté
n°2021/ADS/38/143
du
22/02/2021
IL n'est pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
Arrêté
n°2021/ADS/39/144
du
23/02/2021
L'indivision
WATIER
représentée
par
Monsieur
Bruno
WATIER
est
autorisée
à lotir
sur
le
terrain
cadastré
Al
806
et
À
4152
d'une
superficie
de
1
104
nm,
situé
rue
de
Lille
à MARQUETTE-LEZ-
LELLE,
tel
qu'il
est défini
sur
le plan
d'ensemble
du
projet
(PA4
et PAS).
Arrêté
n°2021/ADS/40/145
du
23/02/2021
Le
permis
de
construire
est
accordé
pour
le
projet
décrit
dans
la
demande
et
est
assorti
des
prescriptions
et observations
énoncées.
Arrêté
n°2021/ADS/41/146
du
24/02/2021
Le
permis
de
construire
est
accordé
pour
le
projet
décrit
dans
la
demande
et
est
assorti
des
prescriptions
et observations
énoncées.
Arrêté
n°2021/ADS/42/147
du
24/02/2021
IL est fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
Arrêté
n°2021/ADS/43/148
du
24/02/2021
17Il n’est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
Arrêté
n°2021/ADS/44/149
du
01/03/2021
Il n’est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
Arrêté
n°2021/R/STP/4/150
du
01/03/2021
Les
arrêtés
n
2013/R/STP/01/66
du
17
janvier
2013,
n
2014/R/STP/39/1515
du
10
novembre
2014,
n°
2014/R/STP/41/1619
du
8
décembre
2014
et
n°
2021/R/STP/2/69
du
25
janvier
2021
sont
abrogés Arrêté
n°2021/ADS/45/151
du
01/03/2021
I! n’est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
Arrêté
n°2021/ANC/P/73/152
du
04/03/2021
Pour
l'année
2021,
un
titulaire
du
grade
de
rédacteur
et
responsable
des
Ressources
Humaines,
est
autorisée
à
exercer
ses
fonctions
ayant
trait
à
son
poste
de
responsable
au
Capital
Humain,
en
télétravail
régulier,
au
2 rue
Rouget
de
Lisie
à HAUBOURDIN
(59320)
et
selon
le rythme
suivant
:
1 à 2 jours
flottants
sur
la semaine
(selon
les
besoins
et l'organisation
du
service).
Arrêté
n°2021/ANC/P/74/153
du
04/03/2021
Annulé Arrêté
n°2021/ANC/P/75/154
du
04/03/2021
Annulé Arrêté
n°2021/R/SG/4/155
du
05/03/2021
Délégation
est
donnée
à Monsieur
Miguel
BEADES,
Premier
Adjoint,
du
7
mars
2021
au
14
mars
2021
inclus.
Durant
cette
période,
Monsieur
Dominique
LEGRAND,
Maire,
est
donc
provisoirement
remplacé
dans
la
plénitude
de
ses
fonctions
par
Monsieur
Miguel
BEADES,
Premier
Adjoint.
Arrêté
n°2021/R/STV/1/156
du
10/63/2021
Annulé Arrêté
n°2021/R/STP/5/157
du
10/03/2021
Annulé Arrêté
n°2021/ANC/P/76/158
du
10/03/2021
À
compter
du
10
mars
2021,
un
agent
est
nommée
mandataire
suppléante
de
la
régie
Ludothèque
avec
pour
mission
d'appliquer
exclusivement
les
dispositions
prévues
dans
l'acte
de
création
de
celle-ci, Arrêté
n°2021/ANC/P/77/159
du
10/03/2021
Un
agent
a
cessé
ses
fonctions
de
régisseur
suppléante
de
la
régie
Ludothèque
depuis
le
! janvier
2020
pour
cause
de
départ
en
retraite.
Arrêté
n°2021/ANC/P/78/160
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
18|
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/07/2019
Gardien-brigadier 9ème
échelon
Indice
Brut
: 444.
Indice
Majoré
390
Echelle
C2
Sans
ancienneté
A
compter
du
01/01/2021
Gardien-brigadier 9ème
écheion
Indice
Brut
: 446
Indice
Majoré
: 392
Echelle
C2
Ancienneté
de
1
an
6
mois
Arrêté
n°2021/ANC/P/79/161
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit à compter
du
01/01/2021
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
10/04/2020
Adjoint
technique
territorlal
3ème
échelon
Indice
Brut
: 353
Indice
Majoré
329
Echelle
C1
Sans
ancienneté
À
compter
du
01/01/2021
Adjoint
technique
territorial
3ème
échelon
Indice
Brut
: 356
Indice
Majoré
: 332
Echelle
C1
Ancienneté
de
8
mois
24
jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/80/162
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit à compter
du
01/01/2021
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
À
compter
du
01/12/2020
Agent
de
maîtrise
9ème
échelon
indice
Brut
: 461
Indice
Majoré
404
Agent
de
maîtrise
Ancienneté
de
10
mois
9
jours
A
compter
du
01/01/2021
Agent
de
maîtrise
9ème
échelon
indice
Brut
: 465
Indice
Majoré
: 407
Agent
de
maîtrise
Ancienneté
de
11
mois
9 jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/81/163
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit à compter
du
01/01/2021
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
03/07/2020
Adjoint
technique
territorlal
9ème
échelon
Indice
Brut
: 376
Indice
Majoré
346
Echelle
C1
Sans
ancienneté
À
compter
du
01/01/2021
Adjoint
technique
territorlai
9ème
échelon
Indice
Brut
: 387
Indice
Majoré
: 354
Echelle
C1
Ancienneté
de
5
mois
28
jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/82/164
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
sui
t à compter
du
01/01/2021
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/10/2020
Adjoint
technique
territorial
principal
de
2ème
classe 6ème
échelon
Indice
Brut
: 381
Indice
Majoré
351
Echelle
C2
Sans
ancienneté
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
technique
territorlal
principal
de
2ème
classe 6ème
échelon
Indice
Brut
: 387
Indice
Majoré
: 354
Echelle
C2
Ancienneté
de
3
mois
Arrêté
n°2021/ANC/P/83/165
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit à compter
du
01/01/2021
19Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
11/02/2020
Agent
de
maîtrise
principal
7ème
échelon
Indice
Brut
: 501
Indice
Majoré
432
Agent
de
maîtrise
principal
Sans
ancienneté
A
compter
du
01/01/2021
Agent
de
maîtrise
principal
7ème
échelon
Indice
Brut
: 505
Indice
Majoré
: 435
Agent
de
maîtrise
principal
Ancienneté
de
10
mois
20
jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/84/166
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit à compter
du
01/01/2021
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/07/2020
Adjoint
administratif
territorial
4ème
échelon
Indice
Brut
: 354
Indice
Majoré
330
Echelle
Ci
Ancienneté
de
5
mois
23
jours
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
administratif
territorlal
4ème
échelon
Indice
Brut
: 358
Indice
Majoré
: 333
Echelle
C1
Ancienneté
de
11
mois
23
jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/85/167
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
i
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/01/2020
Adjoint
administratif
territorlai
11ème
échelon
Indice
Brut
:412
Indice
Majoré
368
Echelle
CI
Ancienneté
de
3
ans
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
administratif
territorial
11ème
échelon
Indice
Brut
:419
Indice
Majoré
:372
Echeile
Ci
Ancienneté
de
4
ans
Arrêté
n°2021/ANC/P/86/168
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
|
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
À
compter
du
01/01/2020
Adjoint
administratif
territorial
9ème
échelon
Indice
Brut
:376
Indice
Majoré
346
Echelle
Ci
Ancienneté
de
1
an
1
mois
29
jours
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
administratif
territorial
9ème
échelon
Indice
Brut
:387
Indice
Majoré
:354
Echelle
C1
Ancienneté
de
2
ans
1
mois
29
jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/87/169
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
:
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
À
compter
du
22/01/2020
Adjoint
administratif
territorial
6ème
échelon
Indice
Brut
: 359
Indice
Majoré
334
Echelle
Ci
Sans
ancienneté
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
administratif
territorial
6ème
échelon
Indice
Brut
: 363
Indice
Majoré
: 337
Echelle
C1
Ancienneté
de
11
mois
9 jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/88/170
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
20|
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
21/06/2019
Adjoint
administratif
territorial
principal
de
2ème
classe
7ème
échelon
Indice
Brut
: 403
Indice
Majoré
364
Echelle
C2
Sans
ancienneté
À
compter
du
01/01/2021
Adjoint
administratif
territorial
principal
de
2ème
classe
7ème
échelon
Indice
Brut
: 404
Indice
Majoré
: 365
Echelle
C2
Ancienneté
de
1
an
6
mois
10
jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/89/171
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
|
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
24/05/2019
Adjoint
administratif
territorial
principal
de
2ème
classe
7ème
échelon
Indice
Brut
:403
Indice
Majoré
364
Echelle
C2
Sans
ancienneté
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
administratif
territorial
principal
de
2ème
classe
7ème
échelon
Indice
Brut
: 404
Indice
Majoré
: 365
Echelle
C2
Ancienneté
de
1
an
7
mois
7
jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/90/172
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
|
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
À
compter
du
01/01/2020
Adjoint
administratif
territorial
2ème
échelon
Indice
Brut
: 351
Indice
Majoré
328
NBI
10
points
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
administratif
territorial
2ème
échelon
Indice
Brut
: 355
Indice
Majoré
: 331
NBI
10
points
Ancienneté
de
8
mois
Ancienneté
de
1
an
8
mois
22
jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/91/173
du
12/03/2021
Annulé Arrêté
n°2021/ANC/P/92/174
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
À
compter
du
01/12/2019
Adjoint
administratif
territorial
principal
de
2ème
classe
4ème
échelon
Indice
Brut
: 362
Indice
Majoré
336
Echelie
C2,
NBI
10
points
Ancienneté
de
2 mois
28
jours
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
administratif
territorial
principal
de
2ème
classe
4ème
échelon
Indice
Brut
: 364
Indice
Majoré
: 338
Echelle
C2,
NBI
10
points
Ancienneté
de
1
an
3
mois
28
jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/93/175
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
21Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/10/2020
Agent
spécialisé
principal
de
2ème
classe
des
écoles
maternelles
ler
échelon
Indice
Brut
: 353
Indice
Majoré
329
Echelle
C2
Sans
ancienneté
À
compter
du
01/01/2021
Agent
spécialisé
principal
de
2ème
classe
des
écoles
maternelles
1er
échelon
Indice
Brut
: 356
Indice
Majoré
: 332
Echelle
C2
Ancienneté
de
3
mois
Arrêté
n°2021/ANC/P/94/176
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
À
compter
du
01/01/2020
Adjoint
administratif
territorlal
7ème
échelon
Indice
Brut
: 365
Indice
Majoré
338
Echelle
CI
Sans
ancienneté
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
administratif
territorial
7ème
échelon
Indice
Brut
: 370
Indice
Majoré
: 342
Echelle
CI
Ancienneté
de
1
an
4
jour
Arrêté
n°2021/ANC/P/95/177
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A ‘compter
du
01/01/2020
Adjoint
administratif
territorial
10ème
échelon
Indice
Brut
: 389
Indice
Majoré
356
Échelle
C1
Ancienneté
de
3
mois
À
compter
du
01/01/2021
Adjoint
administratif
territorial
10ème
échelon
Indice
Brut
: 401
Indice
Majoré
: 363
Echelle
C1
Ancienneté
de
1
an
3
mois
Arrêté
n°2021/ANC/P/96/178
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
i
Situation
actüelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/12/2020
Agent
spécialisé
principal
de
2ème
classe
des
écoles
maternelles
9ème
échelon
Indice
Brut
: 444
Indice
Majoré
390
Echelle
C2
Sans
ancienneté
À
compter
du
01/01/2021
Agent
spécialisé
principal
de
2ème
classe
des
écoles
maternelles
9ème
échelon
Indice
Brut
: 446
Indice
Majoré
: 392
Echelle
C2
Ancienneté
de
1
mois
Arrêté
n°2021/ANC/P/97/179
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
5
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
06/02/2020
Agent
spécialisé
principal
de
2ème
classe des
écoles
maternelles
9ème
échelon
Indice
Brut
: 444
Indice
Majoré
390
Echelle
C2
Sans
ancienneté
A
compter
du
01/01/2021
Agent
spécialisé
principal
de
2ème
classe
des
écoies
maternelles
9ème
échelon
Indice
Brut
: 446
Indice
Majoré
: 392
Echelle
C2
Ancienneté
de
10
mois
25
jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/98/180
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
22n '
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
À
compter
du
01/01/2619
écoles
maternelles
3ème
échelon
Indice
Brut
: 358
Indice
Majoré
333
Echelle
C2
Sans
ancienneté
Agent
spécialisé
principal
de
2ème
classe
des
A
compter
du
01/01/2021
Agent
spécialisé
principal
de
2ème
classe
des
écoles
maternelles
3ème
échelon
Indice
Brut
: 362
Indice
Majoré
: 336
Echelle
C2
Ancienneté
de
2
ans
Arrêté
n°2021/ANC/P/99/181
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
05/11/2019
Agent
spécialisé
principal
de
2ème
classe
des
écoles
maternelles
2ème
échelon
Indice
Brut
: 354
Indice
Majoré
330
Echelle
C2
Sans
ancienneté
À
compter
du
01/01/2021
Agent
spécialisé
principal
de
2ème
classe
des
écoles
maternelles
2ème
écheion
Indice
Brut
: 359
Indice
Majoré
: 334
Echelle
C2
Ancienneté
de
1
an
1
mois
26
jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/100/182
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
26/08/2020
Agent
spécialisé
principal
de
2ème
classe
des
écoles
maternelles
5ème
échelon
Indice
Brut
: 374
Indice
Majoré
345
Echelle
C2
Ancienneté
de
1
mois
23
jours
À
compter
du
01/01/2021
Agent
spécialisé
principal
de
2ème
classe
des
écoles
maternelles
5ème
échelon
Indice
Brut
: 376
Indice
Majoré
: 346
Echelle
C2
Ancienneté
de
5
mois
28
jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/101/183
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
Î
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/12/2020
Adjoint
administratif
territorial
principal
de
2ème
classe
7ème
échelon
Indice
Brut
: 403
Indice
Majoré
364
Echelle
C2
Ancienneté
de
3
mois
3 jours
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
administratif
territorial
principal
de
2ème
classe
7ème
échelon
Indice
Brut
: 404
Indice
Majoré
: 365
Echelle
C2
Ancienneté
de
4
mois
3
jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/102/184
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
23i
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
À
cornpter
du
01/12/2019
Adjoint
administratif
territorial
principal
de
2ème
classe
9ème
échelon
Indice
Brut
: 444
Indice
Majoré
390
Echelle
C2
Sans
ancienneté
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
administratif
territorial
principal
de
2ème
classe
9ème
échelon
Indice
Brut
: 446
Indice
Majoré
: 392
Echelle
C2
Ancienneté
de
1
an
1
mois
Arrêté
n°2021/ANC/P/103/185
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
Fi:
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
À
compter
du
01/12/2020
Adjoint
administratif
territorial
principal
de
2ème
classe
7ème
échelon
Indice
Brut
: 403
Indice
Majoré
364
Echelle
C2
Ancienneté
de
8
mois
À
compter
du
01/01/2021
Adjoint
administratif
territorial
principal
de
2ème
classe
7ème
échelon
Indice
Brut
: 404.
Indice
Majoré
: 365
Echelle
C2
Ancienneté
de
9
mois
Arrêté
n°2021/ANC/P/104/186
du
12/03/2021
Annulé Arrêté
n°2021/ANC/P/105/187
du
12/63/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
À
compter
du
01/09/2020
Adjoint
technique
territorial
3ème
échelon
Indice
Brut
: 353
Indice
Majoré
329
Echelle
C2
Ancienneté
de
1
an
3
mois
5
jours
À
compter
du
01/01/2021
Adjoint
technique
territorial
3ème
échelon
Indice
Brut
: 356
Indice
Majoré
: 332
Echelle
C2
Ancienneté
de
4
an
7
mois
5 jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/106/188
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
,
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
À
compter
du
01/01/2020
Adjoint
technique
territorial
3ème
échelon
Indice
Brut
: 353
Indice
Majoré
329
Échelle
CI
‘
Ancienneté
de
1
mois
13
jours
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
technique
territorial
3ème
échelon
Indice
Brut
: 356
Indice
Majoré
: 332
Echelle
C1
Ancienneté
de
1
an
4
mois
13
jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/107/189
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/01/2020
Agent
de
maîtrise
13ème
échelon
Indice
Brut
: 551
Indice
Majoré
468
Agent
de
maîtrise
Ancienneté
de
5
ans
11
mois
À
compter
du
01/01/2021
Agent
de
maîtrise
13ème
échelon
Indice
Brut
: 562
Indice
Majoré
: 476
Agent
de
maîtrise
Ancienneté
de
6
ans
11
mois
24Arrêté
n°2021/ANC/P/108/190
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
T
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
À
compter
du
21/09/2020
Agent
de
maîtrise
principal
5ème
échelon
Indice
Brut
: 462
Indice
Majoré
405
Agent
de
maîtrise
principal
Sans
ancienneté
À
compter
du
01/01/2021
Agent
de
maîtrise
principal
5ème
échelon
Indice
Brut
: 468
Indice
Majoré
: 409
Agent
de
maîtrise
principal
Ancienneté
de
3
mais
10
jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/109/191
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
|
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/12/2020
Adjoint
technique
territorial
principal
de
2ème
classe 9ème
échelon
Indice
Brut
: 444
Indice
Majoré
390
Echelle
C2
Sans
ancienneté
À
compter
du
01/01/2021
Adjoint
technique
territorial
principal
de
2ème
classe 9ème
échelon
Indice
Brut
: 446
Indice
Majoré
: 392
Echelle
C2
Ancienneté
de
1
mois
Arrêté
n°2021/ANC/P/110/192
du
12/03/2021
Annulé Arrêté
n°2021/ANC/P/111/193
du
12/03/2021
Annulé Arrêté
n°2021/ANC/P/112/194
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
À
compter
du
01/01/2020
Adjoint
technique
territorial
6ème
échelon
Indice
Brut
: 359
Indice
Majoré
334
Echelle
C1
Ancienneté
de
13
jours
À
compter
du
01/01/2021
Adjoint
technique
territorial
6ème
échelon
Indice
Brut
: 363
Indice
Majoré
: 337
Echelle
CI
Ancienneté
de
1
an
13
jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/113/195
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
À
compter
du
16/08/2020
Adjoint
technique
territorial
7ème
échelon
Indice
Brut
: 365
Indice
Majoré
338
Echelle
Ci
Sans
ancienneté
À
compter
du
01/01/2021
Adjoint
technique
territorial
7ème
échelon
Indice
Brut
: 370
Indice
Majoré
: 342
Echelle
C1
Ancienneté
de
4
mois
15
jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/114/196
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
25Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/12/2020
Adjoint
technique
territorial
principal
de
2ème
classe 6ème
échelon
Indice
Brut
: 381
Indice
Majoré
351
Echelle
C2
Ancienneté
de
4
mois
10
jours
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
technique
territorial
principal
de
2ème
classe 6ème
échelon
Indice
Brut
: 387
Indice
Majoré
: 354
Echelle
C2
Ancienneté
de
5
mois
10
jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/115/197
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
17/07/2020
Adjoint
technique
territorial
principal
de
2ème
classe 6ème
échelon
Indice
Brut
: 381
Indice
Maioré
351
Echelle
C2
Sans
ancienneté
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
technique
territorial
principal
de
2ème
classe 6ème
échelon
Indice
Brut
: 387
Indice
Majoré
: 354
Echelle
C2
Ancienneté
de
5
mois
14
jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/116/198
du
12/63/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
À
compter
du
01/12/2019
Adjoint
technique
territorial
principal
de
2ème
classe 7ème
échelon
Indice
Brut
: 403
Indice
Majoré
364
Echelle
C2
Ancienneté
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
technique
territorial
principal
de
2ème
classe 7ème
échelon
Indice
Brut
: 404
indice
Majoré
: 365
Echelle
C2
Ancienneté
de
1
an
11
mois
20
jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/117/199
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
Situation
actuellé
Situation
nouvélle
A
compter
du
01/10/2019
Adjoint
technique
territorlai
principal
de
2ème
classe 9ème
échelon
Indice
Brut
: 444
Indice
Majoré
390
Echelle
C2
Sans
ancienneté
À
compter
du
01/01/2021
Adjoint
technique
territorial
principal
de
2ème
classe 9ème
échelon
Indice
Brut.:
446
Indice
Majoré
: 392
Echelle
C2
Ancienneté
de
1
an
3
mois
Arrêté
n°2021/ANC/P/118/200
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/01/2019
Opérateur
A.P.S.
qualifié
12ème
échelon
Indice
Brut
: 483
Indice
Majoré
418
Echelle
C2
Sans
ancienneté
À
compter
du
01/01/2021
Opérateur
A.P.S.
qualifié
12ème
échelon
Indice
Brut
: 486
Indice
Majoré
: 420
Echelle
C2
Ancienneté
de
2
ans
11
moisArrêté
n°2021/ANC/P/119/201
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/12/2019
classe 9ème
échelon
Indice
Brut
: 444
Indice
Majoré
390
Echelle
C2
Sans
ancienneté
Adjoint
technique
territorial
principal
de
2ème
À
compter
du
01/01/2021
Adjoint
technique
territorial
principal
de
2ème
classe 9ème
échelon
Indice
Brut
: 446
Indice
Majoré
: 392
Echelle
C2
Ancienneté
de
1
an
1
mois
Arrêté
n°2021/ANC/P/120/202
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il suit à compter
du
01/01/2021
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/01/2020
Adjoint
technique
territorial
9ème
échelon
Indice
Brut
: 376
Indice
Majoré
346
Echelle
C1
Ancienneté
de
1
an
17
jours
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
technique
territorial
9ème
échelon
Indice
Brut
: 387
Indice
Majoré
: 354
Echelle
CI
Ancienneté
de
2
ans
17
jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/121/203
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/01/2020
Adjoint
technique
territorial
2ème
classe
Indice
Brut
: 351
Indice
Majoré
328
Echelle
C1
Ancienneté
de
1
mois
À
compter
du
01/01/2021
Adjoint
technique
territorial
2ème
échelon
Indice
Brut
: 355
Indice
Majoré
: 331
Echelle
C1
Ancienneté
de
1
an
1
mois
Arrêté
n°2021/ANC/P/122/204
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
L
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
À
compter
du
01/12/2019
Adjoint
administratif
territorial
principal
de
2ème
classe
7ème
échelon
Indice
Brut
: 403
Indice
Majoré
364
Echelle
C2
Ancienneté
de
10
mois
13
jours
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
administratif
territorial
principal
de
2ème
classe
7ème
échelon
Indice
Brut
: 404
Indice
Majoré
: 365
Echelle
C2
Ancienneté
de
1
an
11
mois
13
jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/123/205
du
12/63/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
27|
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/01/2019
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
technique
territorial
principal
de
1ère
|
Adjoint
technique
territorial
principal
de
1ère
classe
classe
10ème
échelon
10ème
échelon
Indice
Brut
:548
Indice
Brut
:558
Indice
Majoré
466
Indice
Majoré
:473
Echelle
C3
Echelle
C3
Ancienneté
de
1
mois
10
jours
Ancienneté
de
4
ans
1
mois
10
jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/124/206
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
À
compter
du
01/01/2020
À
compter
du
01/01/2021
Adjoint
technique
territorial
Adjoint
technique
territorial
4ème
échelon
4ème
échelon
Indice
Brut
:354
Indice
Brut
: 358
Indice
Majoré
330
Indice
Majoré
:333
Echelle
C1
Echelle
Ci
Ancienneté
de
1 jour
Ancienneté
de
1
an
1
jour
Arrêté
n°2021/ANC/P/125/207
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
.
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/01/2019
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
technique
territorial
principal
de
2ème
|
Adjoint
technique
territorial
principal
de
2ème
classe
classe
9ème
échelon
9ème
échelon
Indice
Brut
:444
Indice
Brut
:446
Indice
Majoré
390
Indice
Majoré
:392
Echelle
C2
Echelle
C2
Sans
ancienneté
Ancienneté
de
2
ans
1
mois
Arrêté
n°2021/ANC/P/126/268
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
i
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/12/2020
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
territorial
du
patrimoine
principal
de
Adjoint
territortal
du
patrimoine
principal
de
2ème
classe
2ème
classe
7ème
échelon
7ème
échelon
Indice
Brut
:403
Indice
Brut
:404
Indice
Majoré
364
Indice
Majoré
:365
Echelle
C2
Echelle
C2
Ancienneté
de
1
an
4
mois
4
jours
Ancienneté
de
1
an
5
mois
4
jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/127/209
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
|
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
À
compter
du
01/01/2020
:
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
territorlal
6ème
échelon
6ème
échelon
Indice
Brut
:359
Indice
Brut
:363
Indice
Majoré
334
Indice
Majoré
:337
Echelle
Ci
Echelle
Ci
Ancienneté
de
6
jours
Ancienneté
de
1
an
6
jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/128/210
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
28__“Situatiôn
actuélle
Situation
houvelle
A
compter
du
01/12/2020
Adjoint
administratif
territorial
5ème
échelon
Indice
Brut
: 356
Indice
Majoré
332
NBI
25
points
Sans
ancienneté
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
administratif
territorial
5ème
échelon
Indice
Brut
: 361
Indice
Majoré
: 335
NBI
25
points
Ancienneté
de
1
mois
Arrêté
n°2021/ANC/P/129/211
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/12/2020
Adjoint
administratif
territorial
principal
de
2ème
classe
5ème
échelon
Indice
Brut
: 374
Indice
Majoré
345
Echelle
C2
Ancienneté
de
7
mois
12
jours
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
administratif
territorial
principal
de
2ème
classe
5ème
échelon
Indice
Brut
: 376
Indice
Majoré
: 346
Echelle
C2
Ancienneté
de
8
mois
12
jours
Arrêté
n°2021/ANC/P/130/212
du
12/03/2021
La
situation
d’un
agent
est modifiée
ainsi
qu’il
suit
à compter
du
01/01/2021
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
03/09/2020
Adjoint
technique
territorial
6ème
échelon
Indice
Brut
: 359
Indice
Majoré
334
Echelle
C1
Ancienneté
de
17
jours
A
compter
du
01/01/2021
Adjoint
technique
territorial
6ème
échelon
Indice
Brut
: 363
Indice
Majoré
: 337
Echelle
C1
Ancienneté
4
mois
15
jours
Arrêté
n°2021/ADS/46/213
du
15/03/2021
Il n'est pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande
Arrêté
n°2021/ANC/P/131/214
du
16/03/2021
Annulé Arrêté
n°2021/ANC/P/132/215
du
17/03/2021
Annulé Arrêté
n°2021/ANC/P/133/216
du
18/03/2021
À
compter
du
01/04/2021,
un
agent
est
nommé
dans
ie
cadre
d'emplois
des
rédacteurs
territoriaux
dans
le grade
de
rédacteur
stagiaire
à temps
complet.
Arrêté
n°2021/ANC/P/134/217
du
19/03/2021
Pour
I
année
2021,
un
titulaire
du
grade
d'adjoint
administratif
principal
de
2ème
classe,
est
autorisée
à exercer
ses
fonctions,
ayant
trait
aux
demandes
de
devis,
à la préparation
des
mariages,
à
la préparation
du
tableau
des
naissances
pour
le
cabinet
du
Maire,
aux
inscriptions
et
aux
radiations
des
administres
des
listes
électorales,
à
la
validation
des
inscriptions
sur
suffrage
Web,
à
la
mise
à
jour
du
fichier
électoral
et
à
la
mise
à jour
de
la
liste
des
scrutateurs,
en
télétravail
régulier,
au
22,
avenue
Marc
Sangnier
à
SAINT
ANDRE
LEZ
LILLE
(59350)
le
mercredi
matin
(hors
vacances
scolaires
et nécessité
de
service).
29Décision
n°2021/DDM/27/218
du
22/03/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
22/03/2021.
- Renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
à une
personne
Décision
n°2021/DDM/28/219
du
22/03/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
22/03/2021.
- Renouvellement
de terrain pour trente
ans
à une
personne
Décision
n°2021/DDM/29/220
du
22/03/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
22/03/2021.
- Renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
à une
personne
Décision
n°2021/DDM/30/221
du
22/03/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
22/03/2021.
- Renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à une
personne
Décision
n°2021/DDM/31/222
du
22/03/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
22/03/2021.
- Achat
de
case
pour
quinze
ans
pour
une
personne
Décision
n°2021/DDM/32/223
du
22/03/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
22/03/2021.
- Renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à une
personne
Décision
n°2021/DDM/33/224
du
22/03/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
22/03/2021.
- Renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
à une
personne
Décision
n°2021/DDM/34/225
du
22/03/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
22/03/2021.
- Achat
de
case
pour
quinze
ans
pour
une
personne
Décision
n°2021/DDM/35/226
du
22/03/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
22/03/2021.
- Renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
à une
personne
Décision
n°2021/DDM/36/227
du
22/03/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
22/03/2021.
- Renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
à une
personne
Décision
n°2621/DDM/37/228
du
22/03/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
22/03/2021.
- Renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à une
personne
Décision
n°2021/DDM/38/229
du
22/03/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise
par
acte
du
22/03/2021.
- Renouvellement
de
terrain
pour
trente
ans
à une
personne
Décision
n°2021/DDM/39/230
du
22/03/2021
La
décision
reprise
ci-après
relative
à la gestion
du
cimetière
est prise par
acte
du 22/03/2021.
- Renouvellement
de
terrain
pour
quinze
ans
à une
personne
30Arrêté
n°2021/R/SG/5/231
du
22/03/2021
Le
cimetière
communal
sera
fermé
aux
visiteurs
de
8h00
à 10hOO
le Mardi
23
mars
2021.
Arrêté
n°2021/R/SG/6/232
du
22/03/2021
L'arrêté
portant
réglementation
des
marchés
communaux
n°
2002/R/SG/33/357
du
1 juillet
2002
est
abrogé
par
le présent
acte.
Arrêté
n°2021/ADS/47/233
du
22/03/2021
Le
permis
de
construire
est
accordé
pour
le
projet
décrit
dans
la
demande
et
est
assorti
des
prescriptions
et observations
énoncées.
Arrêté
n°2021/ADS/48/234
du
22/03/2021
Il n'est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
n°2021/ANC/P/135/235
du
24/03/2021
La situation
d’un
agent
est modifiée
comme
suit
à compter
du
01/04/2021
:
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/01/2021
A
compter
du
01/04/2021
Ingénieur
principal
Ingénieur
hors
classe
6ème
échelon
2ème
échelon
1.8.896
-— 1.M.730
1.B.896
-—
1.M.730
Sans
ancienneté
Sans
ancienneté
Arrêté
n°2021/ANC/P/136/236
du
24/03/2021
du
11/03/2021
au
21/03/2021,
un
agent
percevra
la moitié
de
son
régime
Indemnitaire.
Le
montant
s'élève
à 110€/2
x 11/30ème
= 20.17€.
Cette
pondération
sera
appliquée
dès
la pale
d'avril
2021.
Arrêté
n°2021/ADS/49/237
du
25/03/2021
Il est fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
n°2021/ANC/P/137/238
du
26/03/2021
Un
agent
cesse
ses
fonctions
de
régisseur
titulaire.
Arrêté
n°2021/ADS/50/239
du
29/03/2021
Les
travaux
décrits
dans
la
demande
sont
accordés
pour
le
projet
décrit
dans
la
demande
et
est
assorti
des
prescriptions
et observations
énoncées.
Arrêté
n°2021/ADS/51/240
du
31/03/2021
Il n’est
pas
fait opposition à
la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
MARS
2021
Délibération
n°
2021/1/1
Nomenclature
: 5,2
OBJET:
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
DECEMBRE
2020
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°2021/1/2
Nomenclature
:
6.1
31OBJET:
MUTUALISATION
PARTIELLE
DES
POLICES
MUNICIPALES
POUR
LES
BRIGADES
COMMUNES
DE
SURVEILLANCE
ET
TRANQUILLITE
NOCTURNES
DES
COMMUNES
DE
MARQUETTE-LEZ-LILLE,
SAINT-ANDRE-
LEZ-LILLE
ET
LA
MADELEINE
/
ADOPTION
D'UNE
CONVENTION
LE CONSEIL, A l'unanimité APPROUVE Délibération
n°2021/1/3
Nomenclature
: 3.5
OBJET:
CREATION
DE
MARCHE
SUPPLEMENTAIRE
D’APPROVISIONNEMENT
EN
FRUITS
ET
LEGUMES
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°2021/1/4
Nomenclature
: 7.5
OBJET
: STRATEGIE
MARQUETTOISE
DE
DEPLACEMENT
DOUX
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°2021/1/5
Nomenclature
: 3-5
OBJET:
DESAFFECTATION
/
DECLASSEMENT
PARTIEL
DE
LA
PARCELLE
CADASTREE
AK
136.
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°
2021/1/6
Nomenclature
: 3.2
OBJET
: VENTE
D’UNE
PARTIE
DE
LA
PARCELLE
AK
136
RUE
GAYANT
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°2021/1/7
Nomenclature
: 3.1
OBJET
:
ACQUISITION
FONCIERE
D'UNE
PARCELLE
SITUÉE
CHEMIN
DE
WERVICQ
PROPRIETE
DE
LA
VILLE
DE
LA
MADELEINE
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°
2021/1/8
Nomenclature
: 5.7
OBJET:
MISE
A
DISPOSITION
DU
SERVICE
DE
CONSEIL
EN
ENERGIE
PARTAGEE
PROPOSE
PAR
LA
METROPOLE
EUROPEENNE
DE
LILLE
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE
Délibération
n°2021/1/9
Nomenclature
: 4.1
32OBJET
: DOTATION
VESTIMENTAIRE
-—
MISE
À
JOUR
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°2021/1/10
Nomenclature
: 4,1
OBJET
: TABLEAU
DES
EFFECTIFS
-
MISE
À
JOUR
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°2021/1/11
Nomenclature
: 4.1
OBJET:
AUTORISATION
DE
RECRUTEMENT
D'AGENTS
CONTRACTUELS
SUR
DES
BESOINS
NON
PERMANENTS
POUR
FAIRE
FACE
A
DES
BESOINS
LIES
A
DES
ACCROISSEMENTS
TEMPORAIRES
D'ACTIVITE
LE
CONSEH,
A
l'unanimité
APPROUVE
Délibération
n°2021/1/12
Nomenclature
: 8-1
OBJET
:
ACCORDS
DE
RECIPROCITE
POUR
LES
COMMUNES
DE
SAINT-ANDRE-
LEZ-LILLE,
MARCQ-EN-BAROEUL,
LA
MADELEINE,
WAMBRECHIES,
PERENCHIES,
LAMBERSART
ET
VERLINGHEM,
POUR
L'’ANNEE
SCOLAIRE
2020/2021 LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°2021/1/13
Nomenclature
: 8-1
OBJET
:
FONDS
DE
SOUTIEN
PEDAGOGIQUE
2020-2021
-
CONTRIBUTION
POUR
LES
GROUPES
SCOLAIRES
COUSTEAU
-
VAN
HECKE,
ALOUETTES
-
PAUL
BERT,
JEANNE
DE
FLANDRE
ET
SAINT-JOSEPH
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°2021/1/14
Nomenclature
: 7.6
OBJET
: SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
JUDO
HANDISPORT
LE
CONSEIL,
1 non
votant
(Mr
GRUSON)
À
Punanimité
APPROUVE Délibération
n°2021/1/15
Nomenclature
: 2-2
OBJET
:
AVENANT
A
LA
CONVENTION
DE
PRESTATION
DE
SERVICE
AVEC
MUTUALISATION
ASCENDANTE
DES
MOYENS
HUMAINS
CONCLUE
AVEC
LA
METROPOLE
EUROPEENNE
DE
LILLE
POUR
LA
MISE
EN
ŒUVRE
DES
OUTILS
PREVENTIFS
DE
LA
LUTTE
CONTRE
L'HABITAT
INDIGNE
(DECLARATION
PREALABLE
DE
MISE
EN
LOCATION
-
AUTORISATION
PREALABLE
DE
DIVISION)
-
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
33LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°2021/1/16
Nomenclature
: 2-2
OBJET
: CONVENTION
RELATIVE
AUX
MODALITES
D'ACCES
AUX
DONNEES
DU
PORTAIL
CARTOGRAPHIQUE
METROPOLITAIN
DES
LOGEMENTS
LOCATIFS
SOCIAUX
ENTRE
LA
COMMUNE
DE
MARQUETTE-LEZ-LILLE
ET
LA
METROPOLE
EUROPENNE
DE
LILLE
- AUTORISATION
DE
SIGNATURE
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°2021/1/17
Nomenclature
: 7-6
OBJET
:
TARIFS
DES
DIFFERENTS
SERVICES
PUBLICS
ET
PARTICIPATIONS
COMMUNALES LE
CONSEIL,
Par
32
voix
pour,
1
abstention
(Mr
MAMPASSIT)
APPROUVE Délibération
n°
2021/1/18
Nomenclature
: 7-2
OBJET:
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
POUR
LA
GESTION
DE
L’AERODROME
DE
LOISIRS
(SIGAL)
-
FISCALISATION
DES
CONTRIBUTIONS
COMMUNALES
—
ANNEE
2021
LE CONSEIL, A l'unanimité APPROUVE Délibération
n°2021/1/19
Nomenclature
: 7,2
OBJET
:
FISCALITE
DIRECTE
LOCALE:
FIXATION
DES
TAUX
DE
LA
TAXE
D'HABITATION,
DE
LA
TAXE
FONCIERE
SUR
LES
PROPRIETES
BATIES
ET
DE
LA
TAXE
FONCIERE
SUR
LES
PROPRIETES
NON
BATIES
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°2021/1/20
Nomenclature
: 1-1
OBJET:
GROUPEMENT
DE
COMMANDE
POUR
LE
MARCHE
D'’ASSISTANCE
A
MAITRISE
D'OUVRAGE
EN
VUE
DE
LA
CONSTITUTION
D'UN
CENTRE
DE
SUPERVISION
URBAIN
PLURI-COMMUNAL
LE CONSEIL, A l'unanimité APPROUVE Point
n°
2021/1/21
Nomenclature
: 6,4
OBJET:
DECISIONS
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE
EN
APPLICATION
DE
L2122-23
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
34LE
CONSEIL,
Prend
acte
Délibération
n°2021/1/22
Nomenclature
: 7-6
OBJET:
MISE
A
DISPOSITION
DE
TERRAINS
POUR
OCCUPATION
TEMPORAIRE
DU
DOMAINE
PUBLIC
DANS
LE
CADRE
DE
L’'INSTALLATION
D'UNE
GUINGUETTE
ET
FIXATION
DU
MONTANT
DE
LA
REDEVANCE
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE
Nous, Dominiqu.
GRAND,
Le
Maire
de
la Commune
de
Marquette
lez
Lille,
Certifions
conforme
ce
présent
recueil
des
actes
Administratifs
comportant
35
feuillets.
Fait
à Marquette
lez
Lille,
le
19
Mai
2021
35