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Acte Administratif - Recueil des actes administratifs 2eme trimestre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marquette-lez-Lille.
Lien du pdf (Acte Administratif - Recueil des actes administratifs 2eme trimestre)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Environnement,
Envoyé
en
préfecture
le
24/07/2020
Reçu
en
préfecture
le
24/07/2020
Affiché
le
TS
ID
: 059-215903865-20200724-202002-AU
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
Go ( JUET TE 24:07/2080 JC.
ID
: 059-215903858-20200724-202002-
AU
|
RECUEIL
|
Arrêté
2020/ANC/P/39/264
du
02/04/2020
Un
adjoint
administratif
territorial
au
11%
échelon,
soit
l’indice
brut
412
—
majoré
368-
est
maintenu
au
bénéfice
d’un
congé
de
longue
durée
du
14/12/2019
au
13/06/2028
inclus.
me
Arrêté
2020/ANC/P/40/265
du
02/04/2020
|
Un
adjoint
technique
territorial
principal
de
1%
classe
au
5°"
échelon,
est
maintenu
au
bénéfice
d’un
congé
de
longue
maladie
rémunéré
à demi
traitement
du
05/10/2019
au
04/10/2020
inclus.
Arrêté
2020/STV/31/266
du
08/04/2020
À
l'occasion
de
travaux
de
rénovation,
le
camion
nacelle
utilisé
à cet
effet
par
la société
CANOPEE
sera
exceptionnellement
autorisé
à stationner
devant
Le numéro
98
de
la rue
du
Général
Leclerc,
du
23
avril
au
24
avril
2020
inclus,
de
8h
à
18h.
La
circulation
sera
partiellement
restreinte
devant
le
numéro
98
de
la rue
du
Général
Leclerc.
Arrêté
2020/STV/32/267
du
08/04/2020
À
l'occasion
de
travaux
de
réparation
de
fourreaux,
qui
se
dérouleront
durant
trois jours,
entre
le
11
et
le
13
mai
2020,
sur
la
chaussée
devant
le
numéro
62
de
la
rue
Lalau,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier :
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
aux
abords
du
chantier.
La
circulation
sera
partiellement
restreinte,
devant
le
numéro
62
de
la
rue
Lalau,
délimitée
par
des
balises
lestées.
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la zone
de
travaux. Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
la
zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2020/STV/33/268
du
08/04/2020
À
l'occasion
de
travaux
de
télécommunications,
qui
se
dérouleront
durant
cinq
jours,
entre
le
7
mai
et
le
13
mai
2020,
devant
les
numéros
50
à
56
de
la
rue
Gambrinus,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier :
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
devant
les
numéros
50
à
56
de
la
rue
Gambrinus
et
aux
abords
du
chantier.
La
circulation
sera
partiellement
restreinte,
devant
les
numéros
50
à
56
de
la
rue
Gambrinus,
délimitée
par
des
balises
lestées
et éventuellement
alternée
par
feux
tricolores.
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la zone
de
travaux. Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
la
zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2020/TS/6/269
du
08/04/2020
Les
adhérents
de
l'association
Les
Potagers
Familiaux
Marquettois,
sis
chemin
de
Wervicq
à
Marquette-lez-Lille,
sont
autorisés
à
se
rendre
sur
les
parcelles
qui
leur
sont
attribuées
en
se
conformant
strictement
aux
mesures
suivantes
:
- présence
de
6
personnes
maximum
par
demie-journée,
et
présence
éventuelle
d'un
membre
du
bureau, 24:07/2080 JC.
59-215902886-20200724-202002-AL
- présence
à raison
de
2
heures
maximum
par
adhérent
et
par
jour
(uniquement
pour
la
récolte
de
fruits
et
légumes,
préparation
des
terrains
et
semis
ou
plantations).
Tout
rassemblement
est
strictement
interdit.
- le
planning
de
présences
des
adhérents
sera
géré
par
le
Président
de
l'Association
des
Potagers
Familiaux
Marquettois
que
les
adhérents
seront
tenus
de
contacter
avant
tout
déplacement
sur
le
site.
Lesdits
adhérents
s'engagent
à respecter
le créneau
horaire
qui
leur
sera
accordé.
-
respect
par
chaque
personne
présente
sur
le
site
des
Potagers
Familiaux
Marquettois
des
distanciations
sociales
pour
éviter
tout
risque
de
contamination
(distance
de
1 mètre
minimum)
- obligation
pour
chaque
adhérent
présent
de
se
laver
les mains,
de
porter
un
masque
et des
gants.
Arrêté
2020/STE/3/270
du
10/04/2020
L'entreprise
Espace
Toiture
des
Weppes
est
autorisée
à
installer
un
échafaudage
du
20/4
au
19/5/2020,
à
charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et
réglementaires
et
aux
conditions
spéciales.
Arrêté
2020/STV/34/271
du
16/04/2020
A
l'occasion
de
travaux
de
branchement
gaz
en
trottoir
et
zone
de
stationnement,
devant
le
numéro
122
de
la
rue
Pasteur,
qui
se
dérouleront
durant
trois
jours
du
27
avril
au
29
avril
2020,
la
circulation
et le stationnement
seront
réglementés
comme
suit
pendant
la durée
du
chantier :
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
des
numéros
120
à
124
de
la
rue
Pasteur
et
réservée
à
l'entreprise. La
circulation
sera
maintenue
en
double
sens
aux
abords
du
chantier.
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la zone
de
travaux. Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
la
zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2020/ANC/P/41/272
du
16/04/2020
A
compter
du
04
avril
2020,
un
agent
spécialisé
principal
de
2éme
classe
des
écoles
maternelles,
échelon,
est placé
en
congé
de
maladie
ordinaire,
rémunéré
dans
les
conditions
suivantes
:
Du
04
avril
2020
au
30
avril
2020
inclus
à demi-traitement.
Arrêté
2020/ANC/P/42/273
du
16/04/2020
À
compter
du
04
avril
2020,
un
agent
de
maîtrise,
6ème
échelon,
est
placé
en
congé
de
maladie
ordinaire,
rémunéré
dans
les
conditions
suivantes :
Du
04
avril
2020
au
15
mai
2020
inclus
à demi-traitement.
Arrêté
2020/ANC/P/43/274
du
21/04/2020
Un
gardien-brigadier
de
Police
Municipale,
en
poste
à
la
ville
de
Marquette
Lez
Lille,
est
commissionné
à
l'effet
de
constater
les
infractions
relatives
au
Code
de
l'Urbanisme,
au
code
de
la
Santé
Publique
et au
code
de
l'Environnement.
Arrêté
2020/STV/35/275
du
21/04/2026
À
l'occasion
d'un
déménagement
sur
la
commune
de
Marquette-Lez-Lille,
qui
se
déroulera
durant
deux
jours,
du
1
au
2
mai
2020,
dans
le
lotissement
«
Les
Rives
des
SENS
»
situé
rue
du
Bas
de
l'Enfer
Bâtiment
D :
- Transport
effectué
avec
véhicule
personnel
immatriculé
: FN-796-YX
ou
FK-265-BY. Décision
2020/DDM/4/276
du
22/04/2020
La
présente
décision,
prise
au
nom
de
la
Commune
par
acte
du
22
avril
2020,
a
pour
but
de
procéder
au
versement,
par
la
Commune,
au
profit
du
CHU
de
Lille
de
la
somme
de
mille
euros
(1000
euros).
Ce
versement
sera
imputé
sur
le
compte
6713.
Arrêté
2020/TS/6/277
du
23/04/2020
L’article
de
l’arrêté
municipal
n°4/257
du
30
mars
2020
est modifié
comme
suit :
CIMETIERE
COMMUNAL
:
- Accès
autorisé
dans
le cadre
des
opérations
funéraires
Ouverture
au
public
les
vendredis
et
mardis
matins
de
9H
à
midi
à
compter
du
24
avril
2020
et
jusqu'à
nouvel
ordre.
Présence
limitée
à
1personne
par
tombe,
respect
des
mesures
barrières
et
des
mesures
de
distanciation
sociale.
Arrêté
2020/STV/36/278
du
23/04/2020
À
l'occasion
de
travaux
de
réfection
d'une
bouche
d'égout,
rue
de
l'Abbaye
de
Saint
Wandrille,
en
face
du
numéro
2,
qui
se
dérouleront
durant
5 jours
du
18
mai
au
22
mai
2020,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier :
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
La
circulation
rue
de
l'Abbaye
de
Saint
Wandrille
sera
restreinte
et
régulée
par
feux
tricolores
en
face
du
numéro
2.
Le
stationnement
rue
de
l'Abbaye
de
Saint
Wandrille
sera
strictement
interdit
aux
abords
du
chantier. Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la zone
de
travaux. Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
Les
soins
de
l'entreprise
sur
le
trottoir
pour
délimiter
la
zone
de travaux,
afin de préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2020/STV/37/279
du
23/04/2020
À
l'occasion
de
travaux
de
réfection
d'une
bouche
d'égout,
rue
de
l'Abbaye
de
Saint
Wandrille,
en
face
du
numéro
19,
qui
se
dérouleront
durant
5 jours
du
25
mai
au
29
mai
2020,
la circulation
et le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier :
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
La
circulation
rue
de
l'Abbaye
de
Saint
Wandrille
sera
restreinte
et
régulée
par
feux
tricolores
en
face
du
numéro
19.
Le
stationnement
rue
de
l'Abbaye
de
Saint
Wandrille
sera
strictement
interdit
aux
abords
du
chantier. Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la zone
de
travaux. Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
sur
le
trottoir
pour
délimiter
la
zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2020/ADS/14/280
du
24/64/2020
Il n’est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
2020/ADS//15/281
du
24/04/2020
Ii n’est
pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
2020/ADS/16/282
du
24/04/2020
Il n’est
pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
2020/ADS/17/283
du
24/04/2020
Il n’est
pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande. Arrêté
2020/ADS/18/284
du
24/04/2020
Il n’est
pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
2020/STE/4/285
du
24/04/2020
L'entreprise
Locufier
Couverture
est
autorisée
à
installer
un
échafaudage
du
30/4
au
5/5/2020
à
charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et
réglementaires
et
aux
conditions
spéciales. Arrêté
2020/STV/38/286
du
28/04/2020
À
l'occasion
de
travaux
de
forage
dirigé,
rue
de
Menin,
à l'intersection
avec
la rue
de
Wervicq,
qui
se
dérouleront
entre
le
11
maï
et
le
12
juin
2020,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier :
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
Le
stationnement
sera
interdit
aux
abords
du
chantier.
La
circulation
sera
partiellement
restreinte
rue
de
Menin,
à l'intersection
avec
la rue
de
Wervicq,
et
délimitée
par
des
balises
lestées.
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la zone
de
travaux. Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
sur
le
trottoir
pour
délimiter
la
zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2020/STV/39/287
du
28/04/2020
À
l'occasion
de
travaux
de
branchement
d'eau
potable,
qui
se
dérouleront
devant
le
numéro
2
de
la
rue
Denis
du
Péage,
durant
cinq
jours
du
le
11
mai
au
15
mai
2020,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
Le
stationnement
rue
Denis
du
Péage
sera
strictement
interdit
devant
le
numéro
2
et
aux
abords
du
chantier. La
circulation
rue
Denis
du
Péage
sera
partiellement
restreinte
devant
le
numéro
2,
délimitée
par
des
balises
lestées
et éventuellement
alternée
par
feux
tricolores.
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la zone
de
travaux. Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
sur
Le
trottoir
pour
délimiter
la
zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2020/ANC/P/44/288
du
28/04/2020
À
compter
du
01/05/2020,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d'adjoint
technique
territorial,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu'agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant
jusqu'au
15
mai
2020
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l'article
3-1
de
la
Loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le
remplacement
d’un
fonctionnaire
indisponible
en
raison
d'un
congé
de
maladie
professionnelle. Arrêté
2020/ADS/19/289
du
30/04/2020
Le
permis
de
construire
délivré
à Notre
Logis
représentée
par
Monsieur
DELANNAY
Arnaud
est
transféré
à SCCV
MARQUETTE
DECAUVILLE
représentée
par
Monsieur
CATRICE
Vincent.
Arrêté
2020/ANC/P/45/290
du
05/05/2020
À
compter
du
O0!
mai
2020,
un
agent
spécialisé
principal
de
2ème
classe
des
écoles
maternelles,
échelon,
est
placée
en
congé
de
maladie
ordinaire,
rémunéré
dans
les
conditions
suivantes
:
Du
01
mai
2020
au
11
mai
2020
inclus
à demi-traitement. Arrêté
2020/STV/40/291
du
07/05/2020
À
l'occasion
de
travaux
de
rénovation
qui
se
dérouleront
durant
trois
jours,
du
11
au
13
mai
2020,
rue
de
Lille,
le stationnement
sera
réglementé
comme
suit pendant
la durée
du
chantier :
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
face
au
numéro
16
de
la
rue
de
Lille
par
mesure
de
sécurité. Arrêté
2020/TS/7/292
du
11/05/2020
L'article
1 de
l'arrêté
municipal
n°2020/6/277
du
23
avril
2020
est modifié
comme
suit :
Sont
ouverts
à compter
du
11
mai
2020
:
- CIMETIERE
COMMUNAL
tous
les
jours
de
8H
à
19H.
Accès
sous
condition
du
respect
des
mesures
barrières
et des
mesures
de
distanciation
physique.
- EGLISE
SAINT
AMAND),
place
de
l'Hôtel
de
Ville
à
Marquette
tous
les
jours
de
12H
à
18H.
Accès
sous
condition
du
respect
des
mesures
barrières
et des
mesures
de
distanciation
physique.
- CHEMINS
DE
HALAGE
: Canal
de
Roubaix
(Marque)
/ Canal
de
la Deûle
Demeurent
fermés,
au
public,
du
fait
du
classement
en
zone
rouge
du
département
du
Nord,
à
compter
de
la date
du
présent
arrêté
et jusqu'à
nouvel
ordre,
les
sites
suivants
:
PARCS
ET
JARDINS
de
la Commune
de
Marquette
Lez
Lille
Parc
de
l'HÔtel
de
Ville
Pare
du
Vert
Bois
Pare
Samain
Parc
Wicar
Parc
de
la Plaine
Ravel
Parc
Becquerel
Parc
Etang
de
Pêche
Parc
Pasteur
Arrêté
2020/ADS/20/293
du
11/05/2020
Il n’est
pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
2020/STV/41/294
du
11/05/2020
À
l'occasion
de
travaux
sur
le réseau
électrique,
chemin
de
Wervicq,
du
numéro
58 jusqu'à
la rue
de
Menin,
qui
se
dérouleront
durant
cinq
jours
entre
Le
18
mai
et
le
31
juin
2020,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier :
- La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
- Le
stationnement
sera
strictement
interdit
aux
abords
du
chantier.
-
La
circulation
sera
partiellement
restreinte,
délimitée
par
des
balises
lestées
et
éventuellement
alternée
par
feux
tricolores
chemin
de
Wervieq,
du
numéro
58 jusqu'à
la rue
de
Menin.
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la zone
de
travaux. - Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
sur
le
trottoir
pour
délimiter
la
zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2020/ADS/21/295
du
11/05/2020
Il n’est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
2020/ADS/22/296
du
11/05/2020
Il n’est
pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
2020/STV/42/297
du
11/05/2020
La
société
Hexactus
est
autorisée
à utiliser
une
nacelle
sur
la
chaussée
durant
1 jour,
le
8 juin
2020,
à
charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et
réglementaires
sus-indlquées
et
aux
conditions
spéciales
suivantes : e
le 24/07/2020 e 24/07/2020
Fi D ID
: 059-215903858-20200724-202002-
AU
La
circulation
sera
strictement
Interdite
devant
le numéro
23
rue
du
Moùfin
durant
lntervention.
Arrêté
2020/ANC/P/46/298
du
11/05/2020
Un
Technicien
Principal
2ème
classe,
titulaire
au
4ème
échelon,
responsable
du
service
«
Espaces
Verts
et
Propreté
»
est
suspendu
à titre
conservatoire
de
ses
fonctions,
à compter
du
mardi
12
mai
2020
et pour
une
durée
maximale
de
4 mois
soit jusqu'au
12
septembre
2020.
Arrêté
2020/STV/43/299
du
11/05/2020
À
l'occasion
de
travaux
d'installation
de
mobilier
urbain
(panneaux
d'affichage
de
type
2
m?,
8m?
déroulant,
et journal
lumineux),
la
société
3D
Affichage
sera
autorisée
à intervenir
sur
les
espaces
verts
et
voirie
rues
du
Général
Leclerc,
de
Lille,
Henri
Peters,
de
Wambrechies,
du
Touquet,
Industrielle,
de
l'Humanité,
d'Vpres,
des
Platanes,
Pasteur,
de
Lommelet,
de
Menin,
des
Martyrs
de
la
Résistance,
Lalau,
Saint
Venant,
de
Cassel,
du
Pont
de
l'Abbaye,
Avenue
Decauville,
Allée
des
Marronniers
et Voie
Intercommunale,
du
18
au
29
mai
2020,
de
8h
à
17h.
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
la
zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la
sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2020/STB/2/300
du
12/05/2020
Une
personne
est
autorisée
à
installer
une
benne
du
25
au
29
mai
2020,
à
charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et réglementaires
et aux
conditions
spéciales.
Arrêté
2020/ADS/23/301
du
13/05/2020
Il n’est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
2020/ANC/P/47/302
du
14/05/2020
À
compter
du
12
mai
2020,
un
agent
spécialisé
principal
de
2éme
classe
des
écoles
maternelles,
8ème
échelon,
est placé
en
congé
de
maladie
ordinaire,
rémunéré
dans
les
conditions
suivantes
:
- Du
12
mai
2020
au
31
mai
2020
inclus
à demi-traitement
Arrêté
2020/STV/44/303
du
15/05/2020
À
l'occasion
de
travaux
de
voirie
sur
le
chemin
de
halage
du
canal
de
la
Deûle,
dont
l'exécution
se
déroulera
durant
5 jours
entre
le
26
mai
et
le
16 juin
2020,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
La
circulation
des
piétons,
cyclistes
et
cavaliers
sur
le
chemin
de
halage
du
canal
de
la
Deñûle
sera
strictement
interdite
du
pont
de
l'abbaye
jusqu'à
la
limite
communale
avec
La
Madeleine.
Une
déviation
sera
mise
en
place
par
la rue
de
Lille.
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la zone
de
travaux. Arrêté
2020/ANC/P/48/304
du
15/05/2020
À
compter
du
18
mai
2020,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d'agent
technique
—
pôle
patrimoine /
logistique
- pour
une
période
allant
jusqu'au
14
août
2020
inclus.
L'intéressé
est
affecté
en
cette
qualité
sur
un
emploi
d'adjoint
technique
territorial
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
35
heures. L'Intéressé
est
soumis
à
une
période
d'essai
de
13
jours
ouvrés
qui
permettra
à
la
Collectivité
d'évaluer
les
compétences
de
l'agent
et
à
ce
dernier
d'apprécier
si
les
fonctions
occupées
lui
conviennent.
La
Collectivité
se
réserve
la possibilité
de
renouveler
une
fois
la période
d'essai
pour
une
durée
au
plus
égale
à sa durée
initiale.
Arrêté
2020/ANC/P/49/305
du
15/05/2020
À
compter
du
18
mai
2020,
un
agent
est recruté
en
qualité
d'agent
technique
— pôle
environnement
/
brigade
de
propreté
- pour
une
période
allant jusqu'au
14
août
2020
Inclus. e
le 24/07/2020 e 24/07/2020
Fi D ID
: 059-215903858-20200724-202002-
AU
L'intéressé
est
affecté
en
cette
qualité
sur
un
emploi
d'adjoint
technique
Térritortal
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
35
heures.
L'intéressé
est
soumis
à
une
période
d'essai
de
13
jours
ouvrés
qui
permettra
à
la
Collectivité
d'évaluer
les
compétences
de
l'agent
et
à
ce
dernier
d'apprécier
si
les
fonctions
occupées
lui
conviennent. La
Collectivité
se
réserve
la possibilité
de
renouveler
une
fois
la période
d'essai
pour
une
durée
au
plus
égale
à sa durée
Initiale.
Arrêté
2020/STE/5/306
du
15/05/2020
La
société
IMMO
GESTION
est
autorisée
à
installer
un
échafaudage
du
22
au
31
mai
2020,
à
charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et
réglementaires
et
aux
conditions
spéciales. Arrêté
2020/STV/45/307
du
15/05/2020
À
l'occasion
d'un
chantier
d'élagage
et
d'abattage
d'arbres,
rues
de
la
Deûle,
des
Semailles,
de
Lommelet
et
René
Derville,
dont
l'exécution
se
déroulera
entre
le
25
et
le
29
mai
2020
inclus,
le
stationnement
des
véhicules
sera
strictement
interdit
à proximité
du
chantier
pendant
la
durée
du
chantier. Arrêté
2020/ANC/P/50/308
du
18/05/2020
Annulé Arrêté
2020/STV/46/309
du
18/05/2020
A
l'occasion
de
la
création
de
deux
branchements
de
gaz,
en
chaussée
et trottoir,
du
numéro
45
au
63
de
la
rue
de
Quesnoy,
qui
se
déroulera
durant
5
jours
entre
le
25
mai
et
le
15
juin
2020,
la
circulation
et le stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier :
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
du
numéro
45
au
63
de
la rue
de
Quesnoy.
- La
circulation
sera
strictement
interdite
du
numéro
45
au
63
de
la rue
de
Quesnoy,
et délimitée
par
des
balises
lestées,
durant
les
heures
de
chantier
(de
8h
à
18h).
Une
déviation
sera
mise
en
place
par
la rue
Georges
Maertens.
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la zone
de
travaux. Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
la
zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2020/STB/3/310
du
19/05/2020
La
société
France
Rénov
Express
est
autorisée
à installer
une
benne
du
02
au
06 juin
2020,
à charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et réglementaires
et aux
conditions
spéciales.
Arrêté
2020/STE/6/311
du
19/05/2020
La
société
France
Rénov
Express
est
autorisée
à Installer
un
échafaudage
du
02
au
05
juin
2020,
à
charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et
réglementaires
et
aux
conditions
spéciales Arrêté
2020/ANC/P/51/312
du
19/05/2020
À
compter
du
16/05/2020,
un
agent
de
maitrise
6%
échelon,
est
placé
en
congé
de
maladie
ordinaire
rémunéré
dans
les
conditions
suivantes
:
- Du
16/05/2020
au
19/06/2020
inclus
à demi-traitement
Arrêté
2020/STB/4/313
du
20/05/2020
La
SCCV
Grand
Angle
est
autorisée
à installer
une
benne
du
20
mai
au
18
juin
2020,
à charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et réglementaires
et aux
conditions
spéciales. 24:07/2080 JC.
ID
: 059-215903858-20200724-202002-
AU
Arrêté
2020/STV/47/314
du
20/05/2026
À
l'occasion
de
travaux
d'installation
de
mobilier
urbain
(journaux
lumineux),
la
société
Lumiplan
sera
exceptionnellement
autorisée
à installer
un
camion
grue
sur
la
chaussée,
rues
d'Ypres,
du
Pont
de
l'Abbaye,
de
Menin,
de
Wambrechies
et
Voie
Intercommunale,
le
temps
de
l'intervention
durant
les
heures
de
chantier
(entre
8h
et
18h),
entre
le
27
et
le
29
mai
2020
inclus.
La
circulation
sera
réglementée
comme
suit
pendant
la
durée
du
chantier :
La
vitesse
sera
limitée
à
30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la
zone
de
travaux.
- Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
la Zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2020/STV/48/315
du
25/05/2020
À
l'occasion
de
la
création
de
logements,
à l'intersection
des
rues
du
Pont
de
l'Abbaye
et
de
Lille,
qui
se
déroulera
du
8
juin
au
29
août
2020,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier :
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
sur
le
parking
situé
à
l'intersection
des
rues
du
Pont
de
l'Abbaye
et de
Lille.
La
circulation
des
piétons
sera
strictement
interdite
sur
le trottoir
de
la rue
du
Pont
de
l'Abbaye
côté
impair,
du
Pont
de
l'Abbaye
jusqu'à
la
rue
de
Lille.
Les
piétons
seront
invités
par
une
signalisation
adéquate
à emprunter
le trottoir
d'en
face.
La
circulation
des
véhicules
sera
interdite
rue
du
Pont
de
l'Abbaye
sur
la
voie
de
délestage
menant
vers
La
Madeleine,
et délimitée
par
des
balises
lestées.
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
Installés
en
amont
et en
aval
de
la zone
de
travaux. Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
a
zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2020/ADS/24/316
du
25/05/2020
Il n’est
pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
2020/ADS/25/317
du
25/05/2020
Il n’est
pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
2020/R/SG/5/318
du
25/05/2020
Est
donnée
délégation,
sous
ma
surveillance
et
sous
ma
responsabilité,
à
Monsieur
Miguel
BEADES,
des
fonctions
suivantes
:
AMENAGEMENT
URBAIN,
PATRIMOINE,
TRAVAUX
-
Arrêtés
d’occupation
du
domaine
public:
travaux
voirie,
stationnement,
circulation,
signalisation,
benne,
échafaudage,
marché,
foire,
braderie,
ducasse,
animations,
fêtes
locales).
-
Documents
d'urbanisme
(DTA,
SCOT,
PLU...).
-
Certificats
d'urbanisme
simples
et
opérationnels
(CUa
et
CUb),
notes
de
renseignements
d'urbanisme,
autorisations
préalables
aux
travaux
de
division
de
logements.
-
Aménagements
urbains
(Zone
d'Aménagement
Concerté,
Concessions,
Projet
Urbain
Partenarial.….).
-
Installations
Classées
pour
la Protection
de
l’Environnement,
-
Exercice
du
droit
de
préemption
: Déclarations
d’Intention
d’Aliéner
(DIA),
demandes
de
préemption
à l’intercommunalité,
préemption
par
la commune,
renonciation.
-
Demande
d’estimation
foncière
au
service
des
Domaines.
-
Travaux
sur
le domaine
public
communal
(équipements
et espaces
publics). e
le 24/07/2020 e 24/07/2020
Fi D ID
: 059-215903858-20200724-202002-
AU
-
Etablissements
Recevant
du
Public
(ERP) :
suivi
des
ERP
et participation
aux
commissions
de
sécurité
sur
l’ensemble
de
la commune.
- _
Mobiliers
communaux,
affichage
— Règlement
Local
de
Publicité
(règlementation,
autorisations
et
déclarations
préalables
pour
l'installation
d'un
dispositif
ou
d'un
matériel
supportant
de
la
publicité,
une
enseigne
ou
une
pré-enseigne).
-
Eclairage
public
et
chauffage
des
équipements
communaux:
programmations
des
investissements,
évolution
technologique
des
équipements,
maitrise
des
consommations,
implantation,
esthétique.
ESPACES
VERTS
Aménagements
des
parcs,
des jardins,
des
espaces
verts
et des
espaces
plantés
de
la commune.
ACCESSIBILITE Agenda
d’Accessibilité
Programmée,
animer
la
commission
communale
d'accessibilité,
avis
et
participation
aux
commissions
accessibilité
(ERP).
FLOTTE
AUTOMOBILE
Programmation,
acquisition,
gestion,
entretien,
cession,
destruction.
HYGIENE
PUBLIQUE,
PROPRETE
Orienter
les
priorités
du
service
propreté,
définir
les
méthodologies
employées.
Hors
champ
des
pouvoirs
de
police
du
Maire
en
matière
d'hygiène,
d’indécence
et de
salubrité
RESEAUX Adduction
d’eau
potable,
gaz,
électricité
(haute
et
basse
tension),
télécommunications,
numérique,
vidéoprotection. VIE
ECONOMIQUE
Lien
avec
les
entreprises
sur
le territoire.
Création
d’un
réseau
et promotion
d’une
union
commerciale
Animation
du
réseau
Arrêté
2020/ADS/26/319
du
25/05/2020
Il nest
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
2020/R/SG/6/320
du
25/05/2020
Est
donnée
délégation,
sous
ma
surveillance
et sous
ma
responsabilité,
à Madame
Carole
DEPRICK,
2°
adjointe,
des
fonctions
suivantes :
ECONOMIE
GENERALE
ET
CONTROLE
DE
GESTION
- _
Budgets
et comptes
-
Fiscalité
-
Emprunt
-
Contrôle
de
gestion
-
Achats
publics
et assurances
-
Contractualisation
foncières
-
Régies
-
Suivi
financier
des
conventions
d’objectifs ID
: 059-215903858-20200724-202002-
AU
Arrêté
2020/R/SG/7/321
du
25/05/2020
Délégation
de
signature
est
attribuée
à
plusieurs
agents
pour
délivrer
valablement,
sous
notre
surveillance
et notre
responsabilité,
toutes
copies,
extraits
et bulletins
d'Etat
Civil,
quelle
que
soit
la
nature
des
actes.
Arrêté
2020/R/SG/8/322
du
25/05/2020
Est
donnée
délégation,
sous
ma
surveillance
et
sous
ma
responsabilité,
à
Monsieur
Hugues
DUTHOIT,
3ème
Adjoint,
des
fonctions
suivantes
:
VIE
SCOLAIRE
:
—
Enseignement
public
et privé.
—
Relations
avec
les
équipes
éducatives
(corps
enseignant,
Inspection
de
l'Education
Nationale,
rectorat,
associations
de
parents
d’élèves).
—
Accords
de
réciprocité.
PERI
ET
EXTRA-SCOLAIRE
—
Restauration
scolaire.
—
Actions
périscolaires
et extra-scolaires
(garderies,
études,
temps
pour
apprendre
seuls,
mercredi
récréatif).
PETITE
ENFANCE
—
Relais
Assistants
Maternels
(RAM).
—
Multi-accueil
(crèches)
et modes
de
garde.
JEUNESSE —
Séjours. Accueils
de
Loisirs.
—
Fonds
d’Initiatives
Jeunes.
Assemblée
des
Jeunes.
RELATIONS
AVEC
LES
ASSOCIATIONS
MARQUETTOISES
ET
MAISON
DES
ASSOCIATIONS RELATIONS
PARTENARIALES
(CAE,
UTPAS,
PME...)
Institutions
extérieures
: CAF,
UTPAS,
PMI,
DEPARTEMENT
…
Contrat
Enfance
Jeunesse
POLITIQUE
SPORTIVE
-
Ecole
de
découverte
du
sport.
-
Animations
sportives.
-
Académie
des
sports.
-
Relations
avec
les
associations.
-
Stratégie
sportive.
-
Création,
gestion
et entretien
des
équipements
sportifs.
Arrêté
2020/R/SG/9/323
du
25/05/2020
Est
donnée
délégation,
sous
ma
surveillance
et
sous
ma
responsabilité,
à
Madame
Carine
LELIEVRE,
4t"
Adjointe,
des
fonctions
suivantes
ATTRACTIVITE
DE
LA
VILLE
-
Création
et portage
d'événements
Marquettois.
10 24:07/2080 JC.
ID
: 059-215903858-20200724-202002-
AU
-
Développement
de
partenariats.
-
Suivi
d'événements
intercommunaux.
-
Mise
en
œuvre
de
projets
d’animations
récurrentes.
-
Animation
des
sites
historiques
Marquettois.
-
Création
et portage
d'événements
et rendez-vous
culturels.
-
Favoriser
la création
locale.
-
Développement
et rayonnement
du
Conservatoire.
Arrêté
2020/R/SG/10/324
du
25/05/2020
Est
donnée
délégation,
sous
ma
surveillance
et
sous
ma
responsabilité,
à
Monsieur
Jérôme
MATHIEU,
Sème
Adjoint,
des
fonctions
suivantes
:
TRANSITION
ECOLOGIQUE,
DEVELOPPEMENT
DURABLE
1-
Adapter
les
politiques
publiques
pour
une
meilleure
consommation
:
- _
Développement
de
léco-mobilité
et valorisation
des
modes
de
déplacements
alternatifs.
-
Réseau
de
bornes
recharges
véhicules
électriques
(Métropole
Européenne
de
Lille
- MEL).
-
Plan
de
Déplacement
Administratif
(PDA).
-
Pedibus.
-
Sensibilisation
de
la population
(Familles
Energie
Positive
- MEL)
et des
agents
sur
lPutilisation
d'énergies
renouvelables.
-
Poursuite
de
la Charte
Engagement
Plan
Climat
Air
Energies
territorial
(PCAET)
et Plan
de
Prévention
du
Bruit
dans
l'Environnement
(PPBE).
-
Autopartage.
-
qualité
de
l’air
(Observatoire
régional
de
l'air /ATMO
MEL).
-
Zones
à Faibles
Emissions.
-
V’Lille.
2 - Préserver
la biodiversité,
protéger
les
ressources
-
respect
de
l’espace
public.
-
végétalisation/verdissement
des
façades
de
particuliers.
-
plan
local
de
préservation
de
la biodiversité.
-
limiter
l’emploi
de
Peau.
-
sensibilisation
et actions
sur
le tri des
déchets
(Familles
Zéro
déchets
- MEL...).
-
Gestion
des
milieux
aquatiques
et prévention
des
inondations
(GEMAPT)
- gestion
des
eaux
de
ruissellement,
des
réseaux
de
becques
(USAN).
-
mise
en
place
de
ruches.
3 - Créer
des
synergies
intercommunales
-
favoriser
les
échanges
de
bonnes
pratiques.
-
créer
des
événements
de
sensibilisation.
- _ Arc-Nord
métropolitain
(espaces
naturels,
boisement...).
4 - Intégrer
des
modes
de
production
et de
consommation
responsables
-
poser
des
critères
environnementaux,
éthiques
et équitables
dans
les
marchés
(restauration.
…).
-
triet
collectes/recyclage.
5 — Rechercher
«
Péco-exemplarité
»
(labels...)
11 Arrêté
2020/R/SG/11/325
du
25/05/2026
Est
donnée
délégation,
sous
ma
surveillance
et
sous
ma
responsabilité,
à
Madame
Chantal
ABOUCAYA,
6%
adjointe,
des
fonctions
suivantes
:
CAPITAL
HUMAIN
-
Comité
Technique
Paritaire
(CTP).
-
Commission
Administrative
Paritaire
(CAP).
-
Comité
d'Hygiène,
de
Sécurité
et des
Conditions
de
Travail
(CHSCT).
-
Suivi
et relations
avec
le Comité
des
Œuvres
Sociales
(COS)
du
personnel
communal.
-
Recrutement
: personnel
titulaire
et non
titulaire
(emplois
aidés,
saisonniers,
stages,
.…).
-
Formation.
-
Discipline.
-
Carrières
des
agents
: avancement,
promotion
interne,
etc.
-
Organigramme.
-
Gestion
Prévisionnelle
des
Emplois
et Compétences
(GPEC).
Arrêté
2020/R/SG/12/326
du
25/05/2020
Est
donnée
délégation,
sous
ma
surveillance
et
sous
ma
responsabilité,
à
Monsieur
Boumediene
MIMOUN,
7°"
Adjoint,
des
fonctions
suivantes:
LOGEMENT -
Gestion
des
demandes
de
logements
sociaux,
participation
à la commission
d’attribution
de
logement,
proposition
de
candidats.
-
Relations
avec
les partenaires
et bailleurs
sociaux
-
Habitat,
observatoire
foncier,
analyse
démographique/sociologique.
SANTE -
Politique
de
santé
et de
prévention
des
risques.
EMPLOI —
Relations
avec
les
partenaires
territoriaux
(ALPES,
Maison
de
l'Emploi,
Pôle
Emploi
….).
—
Promotion
de
la politique
territoriale
en
matière
d'emploi,
sur
le territoire
de
la ville.
ACTION
SOCIALE
—
Politique
en
matière
de
gérontologie,
de
solidarité
sociales
et de
l’intergénérationnel
à caractère
social.
—
Relations
avec
les
organismes
sociaux
et associations
locales
en
lien
avec
la solidarité.
RELATIONS
AVEC
LES
ORGANISMES
SOCIAUX
ET
LES
ASSOCIATIONS
LOCALES
EN
LIEN
AVEC
LA
SOLIDARITE
Arrêté
2020/R/SG/13/327
du
25/05/2020
Est
donnée
délégation,
sous
ma
surveillance
et
sous
ma
responsabilité,
à
Monsieur
Francis
CAILLAUX,
des
fonctions
suivantes
relatives
à
l'Administration
Générale,
aux
associations
patriotiques
et à la vie
internationale :
ADMINISTRATION
GENERALE
:
—
Etat-civil
—
Affaires
militaires
—
Elections,
dont
commission
de
révision
des
listes
électorales
12 24:07/2080 JC.
ID
: 059-215903858-20200724-202002-
AU
—
Population
(dont
recensement)
—
Cimetière
—
Guichet
unique
—
Gestion
des
salles
municipales
—
Fournitures
administratives
REFERENT
AUPRES
DES
ASSOCIATIONS
PATRIOTIQUES
VIE
INTERNATIONALE —
relations
avec
les
partenaires
de
nos
villes jumelles
et comités
de jumelage.
—
mise
en
œuvre
de
manifestations
et anniversaires
jumelage/parrainage.
—
dynamique
de
nos jumelages/parrainages.
Arrêté
2020/R/SG/14/328
du
25/05/2020
Est
donnée
délégation,
sous
ma
surveillance
et
sous
ma
responsabilité,
à
Monsieur
Dara
SARNIRAND),
des
fonctions
suivantes
relatives
à la Ville
Numérique
:
ACCES
À
INTERNET
POUR
TOUS-
ADMINISTRATION
NUMERIQUE
—
ATTRACTIVITE
NUMERIQUE:
-
Espace
public
numérique.
-
Initiation
aux
outils
numériques.
-
Accompagnement
des
publics
spécifiques
vers
le numérique.
- _
Promotion
des
services
et outils
numériques.
-
Accessibilité
pour
tous
aux
applications
et services
(W3C,
lecture
vocale.….).
-
Sensibilisation
à la sécurité
sur
internet.
-
Utilisation
de
systèmes
interopérables
ou
de
logiciels
Hbres.
-
Accès
aux
droits
et démarches
administratives.
-
Guichet
unique
numérique.
-
Compte
personnalisé
sur
le site
de
la Ville.
-
Transactions
dématérialisées.
-
Guide
des
aides
publiques.
-
Open
data.
-
Accueil
en
ligne
des
nouveaux
arrivants.
-
Découverte
du
territoire
et de
ses
acteurs.
-
Mise
en
place
d’outils
numériques
intercommunaux
(applications
Enjoy
Mel,
Melcome.….).
-
Faciliter
les
relations
internationales
grâce
au net.
-
e-réputation.
-
Espace
d’expression
citoyenne
pour
consulter
ou
concerter.
-
Points
d’accès
public
à internet.
-
Répertoire
numérique
associatif,
-
Utilisation
d’outils
de
communication
numérique.
Arrêté
2020/R/SG/15/329
du
25/05/2020
Est
donnée
délégation,
sous
ma
surveillance
et
sous
ma
responsabilité,
à
Monsieur
Damien
PHILIPS,
des
fonctions
suivantes
relatives
à la proximité.
Il
sera
à
l'écoute
des
concitoyens
et
fera,
dès
lors
qu'il
sera
sollicité,
remonter
leurs
avis,
leurs
préoccupations
et doléances,
leurs
projets
collectifs
ou
individuels,
ou
toutes
autres
demandes.
13 24:07/2080 JC.
ID
: 059-215903858-20200724-202002-
AU
Arrêté
2020/R/SG/16/330
du
25/05/2020
Est
donnée
délégation,
sous
ma
surveillance
et
sous
ma
responsabilité,
à
Madame
Emeline
ALLOUCHERY,
des
fonctions
suivantes
relatives
à
l'attractivité
de
la
ville.
Elle
accompagnera
Madame
Carine
LELIEVRE,
adjointe
à l'attractivité
de
la Ville,
dans
l'exercice
de
sa
délégation : -
Création
et
portage
d'événements
Marquettois.
-
Développement
de
partenariats.
Suivi
d'événements
intercommunaux.
- Mise
en
œuvre
de
projets
d'animations
récurrentes.
- Animation
des
sites
historiques
Marquettois.
- Création
et portage
d'événements
et rendez-vous
culturels.
- Favoriser
la création
locale.
- Développement
et rayonnement
du
Conservatoire.
Arrêté
2020/R/STP/1/331
du
25/05/2020
Annulé Arrêté
2020/R/STV/49/332
du
26/05/2020
À
l'occasion
de
travaux
de
fibre
optique,
sur
le
trottoir
de
la rue
de
la
Fontaine,
qui
se
dérouleront
durant
5 jours
entre
le
8
et
le
19
juin
2020,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
La vitesse
sera limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
aux
abords
du
chantier.
-
Des
panneaux
de
pré-
signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la zone
de
travaux.
- Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2020/R/STE/7/333
du
26/05/2020
La
Société
Bâti
Goncalves
est
autorisé
à installer
un
échafaudage
du
04
au
19
juin
2020,
à charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et réglementaires
et aux
conditions
spéciales.
Arrêté
2020/R/TS/8/334
du
27/05/2020
L'arrêté
municipal
2020/TS/5/269
du
8
avril
2020
portant
mesures
et restrictions
d'accès
au
site
des
potagers
familiaux
marquettois,
sis chemin
de
Wervicq,
est abrogé
à compter
de
ce jour.
Arrêté
2020/ADS/27/335
du
28/05/2020
Il n’est
pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
2020/ANC/P/52/336
du
28/05/2020
A
compter
du
18
juin
2020,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d'agent
technique
pôle
environnement
/
brigade
de
propreté
- pour
une
période
allant jusqu'au
14
août
2020
inclus.
L'intéressé
est
affecté
en
cette
qualité
sur
un
emploi
d'adjoint
technique
territorial
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
35
heures.
L'intéressé
est
soumis
à
une
période
d'essai
de
8
jours
ouvrés
qui
permettra
à
la
Collectivité
d'évaluer
les
compétences
de
l'agent
et à ce
dernier
d'apprécier
si les
fonctions
occupées
lui
conviennent.
La
Collectivité
se
réserve
la
possibilité
de
renouveler
une
fois
La
période
d'essai
pour
une
durée
au plus
égale
à sa durée
initiale.
Arrêté
2020/R/STV/50/337
du
28/05/2020
À
l'occasion
de
travaux
de
réfection
d'une
bouche
d'égout,
rue
Wicar,
en
face
du
numéro
38,
qui
se
dérouleront
durant
5
jours
entre
le
8
juin
et
le
15
juillet
2020,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
La
vitesse
sera
limitée
à
30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
La
circulation
rue
Wicar
sera
éventuellement
restreinte
en
face
du
numéro
38,
et délimitée
par
des
balises
lestées.
Le
stationnement
rue
Wicar
sera
strictement
interdit
aux
abords
du
chantier.
Des
panneaux
de
pré-
signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et
en
aval
de
la
zone
de
travaux.
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
sur
le trottoir
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
i4 ID
: 059-215903858-20200724-202002-
AU
Arrêté
2020/R/STV/51/338
du
28/05/2020
Annulé Arrêté
2020/ADS/28/339
du
29/05/2020
Il n’est
pas
fait opposition à
la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
2020/R/STV/52/340
du
29/05/2020
À
l'occasion
de
travaux
de
réfection
d'une
bouche
d'égout,
rue
de
l'Abbaye
de
Saint
Wandrille,
en
face
du
numéro
19,
qui
se
dérouleront
durant
5 jours
entre
le
2
et le
17 juin
2020,
la circulation
et le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
La
vitesse
sera
limitée
à
30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
La
circulation
rue
de
l'Abbaye
de
Saint
Wandrille
sera
restreinte
et
régulée
par
feux
tricolores
en
face
du
numéro
19.
Le
stationnement
rue
de
l'Abbaye
de
Saint
Wandrille
sera
strictement
interdit
aux
abords
du
chantier.
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et
en
aval
de
la
zone
de
travaux,
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
sur
le trottoir
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2020/ANC/P/53/341
du
29/05/2020
À
compter
du
ler juin
2020,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d'adjoint
technique
territorial,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu'agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
ailant
jusqu'au
09
juin
2020
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l'article
3-1
de
la Loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le
remplacement
d'un
fonctionnaire
indisponible
en
raison
d'un
congé
de
maladie
ordinaire. Arrêté
2020/R/TS/9/342
du
29/05/2020
L'article
1 de l'arrêté municipal
n°2020/T$/7/292
du
11
mai
2020
est modifié
comme
suit :
Sont
ouverts
au
public
à compter
de
ce jour,
aux
horaires
en
vigueur
et affichés
à chaque
entrée.
PARCS
ET
JARDINS
de
la Commune
de
Marquette
Lez
Lille
Parc
de
l’Hôtel
de
Ville
Parc
du Vert
Bois
Parc
Samain
Parc
Wicar
Parc
de
la Plaine
Ravel
Parc
Becquerel
Pare
Etang
de
Pêche
Parc
Pasteur
IT
appartiendra
à chacun
de
respecter,
en
ces
lieux,
les
mesures
d'hygiène
et de
distanciation
sociale
incluant
la distanciation
physique,
et les
règles
en
vigueur
relatives
au
rassemblement
(telles
qu'à
ce
jour
mentionnées
par
le Décret
susvisé
n°2020-548
du
11
mai
2020).
Arrêté
2020/ANC/P/54/343
du
29/05/2020
Annulé Arrêté
2020/R/STE/8/344
du
2/06/2020
La
société
IMMO
GESTION
est
autorisée
à prolonger
son
installation
d'un
échafaudage
du
31
mai
au
11
juin
2020,
à charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et réglementaires
et aux
conditions
spéciales.
Arrêté
2020/ADS/29/345
du
02/06/2020
Le
permis
de
construire
est
accordé
pour
le
projet
décrit
dans
la
demande
et
est
assorti
des
prescriptions
et observations
énoncées.
15 Arrêté
2020/R/STV/53/346
du
2/06/2020
A
l'occasion
d'un
déménagement,
le
camion
utilisé
par
une
personne
sera
exceptionnellement
autorisé
à stationner
sur
la chaussée
devant
le
numéro
96
bis
de
la rue
du
Général
Leclerc,
le
9 juin
2020
entre
8h
et
18h.
Arrêté
2020/ADS/30/347
du
02/06/2020
Le
permis
de
construire
modificatif
est accordé
pour
le projet
décrit
dans
la demande.
Arrêté
2020/R/STB/5/348
du
3/06/2020
Une
personne
est
autorisée
à
installer
une
benne
du
15
au
17
juin
2020,
à
charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et réglementaires
et aux
conditions
spéciales.
Arrêté
2020/R/STV/54/349
du
3/06/2020
A
l'occasion
de
la dépose
de
mobilier
urbain,
la société
Clear
Channel
sera
autorisée
à intervenir
sur
les
espaces
verts
et
voirie
rues
du
Générai
Leclerc,
de
Quesnoy,
Pasteur,
d'Ypres,
de
Wambrechies,
du
Touquet,
de
Lille,
de
la
Station,
des
Platanes,
de
l'Humanité,
Square
Fillon
et
Chemin
de
Wervicq,
du
8
au
12
juin
2020
inclus,
de
8h
à
18h.
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
la
zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la
sécurité
des
piétons
et
des
riverains.
Arrêté
2020/R/STV/55/350
du
3/06/2020
À
l'occasion
de
la pose
d'une
ligne
aérienne,
sur
l'espace
vert
devant
la salle
de
sport
du
Touquet,
en
vue
d'un
raccordement
électrique
pour
le chantier
rue
du
Touquet,
qui
se
déroulera
entre
le
8 juin
et
le
21
décembre
2020,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit
pendant
la
durée
du
chantier
:
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la zone
de
travaux.
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
Les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
la
zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2020/R/STV/56/351
du
3/06/2020
À
l'occasion
d'un
branchement
de
gaz,
en
trottoir,
devant
le
numéro
96
de
la
rue
d'Ypres,
qui
se
déroulera
durant
4 jours
entre
le
8
et
le
29
juin
2020,
le
stationnement
sera
réglementé
comme
suit
pendant
la durée
du
chantier
:
- Le
stationnement
sera
strictement
interdit
devant
le
numéro
96
de
la
rue
d'Ypres
et
autour
du
chantier.
- Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la
zone
de
travaux.
-
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
la zone
de travaux,
afin
de préserver
la sécurité
des piétons
et des
riverains.
Arrêté
2020/ADS/31/352
du
04/06/2020
Le
permis
de
construire
modificatif
est accordé
pour
le projet
décrit
dans
la demande.
Arrêté
2020/ADS/32/353
du
04/06/2020
Il n’est
pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
2020/ADS/33/354
du
05/06/2020
Ii n’est
pas
fait opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
2020/ANC/P/55/355
du
05/06/2020
À
compter
du
Ï juin
2020,
un
éducateur
territorial
des
APS
principal
de
1ère
classe
à temps
complet
percevra
en fonction
du temps
réalisé
des
indemnités
dans
le cadre
de missions
d'astreinte
générale.
16 ID
: 059-215903858-20200724-202002-
AU
Décision
2020/DDM/5/356
du
08/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
08/06/2020
:
renouvellement
de
terrain
pour
30
ans
à une
personne.
Arrêté
2020/ANC/P/56/357
du
08/06/2020
À
compter
du
10
juin
2020,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d'adjoint
technique
territorial,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu'agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant jusqu'au
28
juin
2020
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l'article
3-1
de
la Loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le
remplacement
d'un
fonctionnaire
indisponible
en
raison
d'un
congé
de
maladie
ordinaire. Arrêté
2020/ANC/P/57/358
du
08/06/2020
À
compter
du
11
juin
2020,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d'agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant jusqu'au
31
août
2020
inclus.
L'intéressé
est
affecté
en
cette
qualité
sur
un
emploi
d'Educateur
de
Jeunes
Enfants
de
seconde
classe
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
17h30
heures.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l'article
3-1
de
la loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le remplacement
d'un
fonctionnaire
indisponible
en
raison
d'un
congé
parental.
Décision
2020/DDM/6/359
du
08/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
08/06/2020
:
renouvellement
de
terrain
pour
15
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/7/360
du
08/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
08/06/2028 :
renouvellement
de
terrain
pour
15
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/8/361
du
08/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
08/06/2020 :
renouvellement
de
terrain
pour
15
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/9/362
du
08/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
08/06/2020 :
renouvellement
de
terrain
pour
30
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/10/363
du
08/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
08/06/2020 :
renouvellement
de
terrain
pour
30
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/11/364
du
08/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
08/06/2020 :
renouvellement
de
terrain
pour
15
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/12/365
du
08/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
08/06/2020 :
renouvellement
de
terrain
pour
30
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/13/366
du
08/06/2020
Annulée Décision
2020/DDM/14/367
du
08/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
08/06/2020 :
renouvellement
de
terrain
pour
30
ans
à une
personne.
17 Décision
2020/DDM/15/368
du
08/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
renouvellement
de
terrain
pour
30
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/16/369
du
08/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
achat
de
terrain
pour
15
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/17/370
du
08/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
renouvellement
de
terrain
pour
15
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/18/371
du
08/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
renouvellement
de terrain pour
30
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/19/372
du
09/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
renouvellement
de
terrain
pour
30
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/20/373
du
09/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
renouvellement
de
terrain
pour
30
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/21/374
du
09/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
renouvellement
de
terrain
pour
15
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/22/375
du
09/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
renouvellement
de
terrain
pour
15
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/23/376
du
09/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
renouvellement
de
terrain
pour
15
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/24/377
du
09/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
renouvellement
de
terrain
pour
15
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/25/378
du
09/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
renouvellement
de
terrain
pour
15
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/26/379
du
09/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
renouvellement
de
case
pour
15
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/27/380
du
09/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
renouvellement
de
terrain
pour
15
ans
à une
personne.
ID
: 059-215903858-20200724-202002-
AU
cimetière
est
prise
par
cimetière
est
prise
par
cimetière
est
prise
par
cimetière
est
prise
par
cimetière
est
prise
par
cimetière
est
prise
par
cimetière
est
prise
par
cimetière
est
prise
par
cimetière
est
prise
par
cimetière
est
prise
par
cimetière
est
prise
par
cimetière
est
prise
par
cimetière
est
prise
par
acte
du
08/06/2020 :
acte
du
08/06/2020 :
acte
du
08/06/2020
:
acte
du
08/06/2020
:
acte
du
09/06/2020
:
acte
du
09/06/2020
:
acte
du
09/06/2020 :
acte
du
09/06/2020 :
acte
du
09/06/2020 :
acte
du
09/06/2020
:
acte
du
09/06/2020 :
acte
du
09/06/2020
:
acte
du
09/06/2020 :
18 Décision
2020/DDM/28/381
du
09/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
09/06/2020 :
achat
de
terrain
pour
15
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/29/382
du
09/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
09/06/2020
:
renouvellement
de
case
pour
15
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/30/383
du
09/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
09/06/2020 :
renouvellement
de
case
pour
15
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/31/384
du
09/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
09/06/2020 :
renouvellement
de
case
pour
15
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/32/385
du
09/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
09/06/2020 :
achat
de
terrain
pour
30
ans
à une
personne.
Arrêté
2020/R/STV/57/386
du
9/06/2020
À
l'occasion
de
travaux
de
voirie
sur
le
chemin
de
halage
du
canal
de
la
Deüûle,
dont
l'exécution
se
déroulera
durant
5 jours
entre
le
15 juin
et le
3 juillet
2020,
la circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier :
La
circulation
des
piétons,
cyclistes
et
cavaliers
sur
le
chemin
de
halage
du
canal
de
la
Deûle
sera
strictement
interdite
du
pont
de
l'abbaye
jusqu'à
la
limite
communale
avec
La
Madeleine.
Une
déviation
sera
mise
en
place
par
la
rue
de
Lille.
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la zone
de
travaux.
Arrêté
2020/R/STV/58/387
du
9/06/2020
À
l'occasion
de
la
remise
en
état
du
tapis
de
chaussée
avenue
Industrielle,
devant
le
numéro
6,
qui
se
déroulera
durant
un
jour
entre
le
22
juin
et
le
24
juillet
2020,
le
stationnement
et
la
circulation
seront
réglementés
comme
suit
pendant
la durée
du
chantier
:
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
devant
le
numéro
5
de
l'avenue
Industrielle
et
aux
abords
du
chantier.
La
circulation
avenue
Industrielle
sera
restreinte
en
demi-chaussée
devant
le
numéro
6,
délimitée
par
des
balises
lestées
et
éventuellement
alternée
par
des
feux
tricolores.
Des
panneaux
de
pré-
signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et
en
aval
de
la
zone
de
travaux.
-
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
la
zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2020/R/STV/59/388
du
10/06/2020
La
société
BVT
Services
est
autorisée
à utiliser
une
nacelle
sur
la chaussée
durant
1 jour,
le
23
juin
2020,
à
charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et
réglementaires
et
aux
conditions
spéciales
suivantes
:
- Le
stationnement
sera
strictement
interdit
devant
les
numéros
7,
9
et
11
de
la
rue
du
Presbytère
durant
l'intervention.
19 Arrêté
2020/R/STV/60/389
du
10/06/2020
À
l'occasion
du
coulage
d'une
chape
de
béton,
au
numéro
16
de
la rue
Saint
Antoine
de
Padoue,
qui
se
déroulera
le
26
juin
2020
entre
8h
et
12h,
le
stationnement
et
la
circulation
seront
réglementés
comme
suit
pendant
la durée
du
chantier :
La
vitesse
sera
limitée
à
30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
-
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
devant
les
numéros
14,
16
et
21
de
la rue
Saint-Antoine
de
Padoue.
La
circulation
rue
Saint
Antoine
de
Padoue
sera
partiellement
restreinte
devant
le
numéro
16,
et
délimitée
par
des
balises
lestées.
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la
zone
de
travaux.
- Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
la zone
de travaux,
afin de préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2020/R/STB/6/390
du
11/06/2020
L’arrêté
n°2020/R/STB/5/348
du
03/06/2020
est abrogé.
Arrêté
2020/ADS/34/391
du
11/06/2020
Annulé Arrêté
2020/ADS/35/392
du
11/06/2020
Il n’est
pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Décision
2020/DDM/33/393
du
12/06/2020
La
présente
décision,
prise
au
nom
de
la Commune
par
acte
du
12/06/2020
a pour
but
de
procéder
à
la
signature
de
la
convention
portant
occupation
d'un
terrain
communal,
situé
au
confluent
de
la
Marque
et
de
la
Deûle
à
Marquette-lez-Lille
cadastrée
section
À
n°2746
pour
une
contenance
de
6476
m°?
à
compter
du
19
juin
2020
jusqu'au
13
septembre
2020
inclus,
moyennant
le
paiement
d'une
redevance.
Arrêté
2020/R/STV/61/394
du
12/06/2020
Le
samedi
20
juin
2020,
de
17h30
à
22h30,
à
l'occasion
de
la
«
Fête
de
la
Musique
»,
toute
circulation
de
véhicules
sera
momentanément
ralentie
au
fur
et à mesure
de
l'avancement
du
camion
discothèque,
sur
le
parcours
suivant
: rue
des
Martyrs
de
la
Résistance,
rue
Henri
Peters,
rue
Lalau,
Domaine
de
la
Clairière,
rue
de
l'Abbaye
de
Saint
Wandrille,
rue
du
Général
Leclerc,
rue
de
l'Abbaye
de
Cluny,
rue
de
l'Abbaye
de
Hautecombe,
rue
de
l'Abbaye
du
Mont
Saint-Michel,
rue
Faidherbe,
rue
de
Lille,
rue,
Chanzy,
rue
Saint
Antoine
de
Padoue,
avenue
de
la
Fraternité,
rue
Saint
Exupéry,
rue
des
Fleurs,
avenue
de
la
Liberté,
rue
de
la
Briqueterie,
rue
de
la
Concorde,
rue
de
la
Paix,
rue
de
Wambrechies,
rue
Nouvelle,
avenue
de
l'Egalité,
rue
du
Touquet,
rue
du
Grain
Craquant,
rue
des
Semailles,
Chemin
de
Wervicq,
rue
de
l'Abbé
Pierre,
rue
Claude
Debussy,
rue
Maurice
Ravel,
rue
du
Docteur
Guerin,
rue
du
Docteur
Fleming,
rue
du
Docteur
Roux,
rue
du
Docteur
Calmette,
rue
de
la
Deûle,
avenue
du
Maréchal
Foch,
rue
de
la
Victoire,
rue
du
Quai
de
la
Deñüle,
rue
Pasteur,
rue
d'Ypres,
rue
des
Platanes,
rue
de
l'Hôpital
Saint-Jean
de
Dieu,
rue
de
la
Rhonelle,
rue
de
la
Scarpe,
rue
de
l'Espierre,
rue
de
Cassel,
rue
de
thiembronne,
rue
du
Bléquin,
rue
de
l'Escaut,
rue
de
Quesnoy,
rue
de
Looberghe,
rue
de
Terdeghem,
rue
Jean
Froissart,
rue
de
Steenvoorde,
rue
René
Derville,
rue
Maxence
Vandermeersch,
rue
Albert
Samain,
Square
Fillon,
rue
Gayant,
rue
Gambrinus,
rue
Lyderic,
rue
Marie
Cagenon,
rue
Jeanroy,
rue
Bernard
Wamps,
rue
de
Boeschepe,
rue
Wicar,
rue
Watteau,
rue
d'Hondschoote,
rue
Watten,
rue
de
Wormhout.
Arrêté
2020/ADS/36/395
du
12/06/2020
Le
permis
de
construire
est
accordé
pour
le
projet
décrit
dans
la
demande
et
est
assorti
des
prescriptions
et observations
énoncées.
20 Envoyé
en
préfecture
le
24/07/2020
Reçu
en
préfecture
le
24/07/2020
Affiché le
7
ID
: 059-215903865-20200724-202002-AU
Décision
2020/DDM/34/396
du
15/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
15/06/2020 :
renouvellement
de
terrain
pour
15
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/35/397
du
15/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
15/06/2020 :
renouvellement
de
terrain
pour
30
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/36/398
du
15/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
15/06/2020 :
renouvellement
de
terrain
pour
30
ans
à une
personne.
Arrêté
2020/ADS/37/399
du
15/06/2020
Il n’est
pas
fait
opposition
à la déclaration
préalable
décrite
dans
la demande.
Arrêté
2020/R/STV/62/400
du
16/06/2020
A
l'occasion
de
travaux
de
branchement
électrique
en
trottoir
et
zone
de
stationnement,
devant
le
numéro
367B
de
la rue
de
Lille,
qui
se
dérouleront
durant
trois jours
entre
le
30
juin
et le
30 juillet
2020,
la circulation
et le stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier:
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
devant
les
numéros
367
et
367B
de
la
rue
de
Lille
et
réservé
à
l'entreprise.
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la zone
de
travaux.
Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
la zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riveraïns.
Arrêté
2020/ADS/38/401
du
16/06/2020
Le
permis
de
construire
modificatif
est
accordé
pour
le projet
décrit
dans
la demande.
Arrêté
2020/ANC/P/58/402
du
17/06/2020
La
situation
d’un
agent
est
établie
comme
suit :
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/06/2017
A
compter
du
01/06/2020
Assistant
d'enseignement
artistique
Assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
1ère
classe
principal
de
1e
classe
6ème
échelon
7ème
échelon
Indice
Brut
: 573
Indice
Brut
: 604
Indice
Majoré
: 484
Indice
Majoré
: 508
Arrêté
2020/ANC/P/59/403
du
17/06/2020
La
situation
d’un
agent
est établie
comme
suit :
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
01/01/2020
A
compter
du
16/08/2020
Adjoint
technique
territorial
Adjoint
technique
territorial
5ème
échelon
6ème
échelon
Indice
Brut
: 356
Indice
Brut
: 359
Indice
Majoré
: 332
Indice
Majoré
: 334
Avec
un
reliquat
de
1
an
4
mois
15
jours
Soit
un
reliquat
de
O
jour
Arrêté
2020/ANC/P/60/404
du
17/06/2020
La
situation
d’un
agent
est
établie
comme
suit
:
21 Envoyé
en
préfecture
le
24/07/2020
Reçu
en
préfecture
le
24/07/2020
Affiché
le
Situation
actuelle
se
ID
: 059-215903865-20200724-202002-AU
Situation
nouvelle
À
compter
du
01/01/2019
Agent
de
maîtrise
principal
4ème
échelon
Indice
Brut
: 446
Indice
Majoré
: 392
Avec
un
reliquat
de
1
an
2
mois
10
jours
A
compter
du
21/09/2020
Agent
de
maîtrise
principal
5ème
échelon
Indice
Brut
: 462
Indice
Majoré
: 405
Arrêté
2020/ANC/P/61/405
du
17/06/2020
Annulé Arrêté
2020/ANC/P/62/406
du
17/06/2020
La
situation
d’un
agent
est établie
comme
suit
:
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
26/11/2019
Rédacteur
principal
de
2ème
classe
2ème
échelon
Indice
Brut
: 399
Indice
Majoré
: 362
Avec
un
reliquat
de
1
an
et
19
jours
A
compter
du
07/11/2020
Rédacteur
principal
de
2èe
classe
3ème
échelon
Indice
Brut
: 415
Indice
Majoré
: 369
Arrêté
2020/ANC/P/63/407
du
17/06/2020
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A
compter
du
17/12/2018
Adjoint
administratif
territorial
principal
de
1ère
classe
6ème
échelon
Indice
Brut
: 457
Indice
Majoré
: 400
Avec
un
reliquat
de
6
mois
27
jours
A
compter
du
20/05/2020
Adjoint
administratif
territorial
principal
de
1ère
classe
7ème
échelon
Indice
Brut
: 478
Indice
Majoré
: 415
Arrêté
2020/ANC/P/64/408
du
17/06/2020
La
situation
d’un
agent
est établie
comme
suit :
Situation
actuelle
Situation
nouvelle
A'compter
du
01/01/2020
Ingénieur
principal
5ème
échelon
Indice
Brut
: 837
Indice
Majoré
: 685
NBI
de
25
points
Soit
un
reliquat
de
2
ans
1
mois
A
compter
du
01/12/2020
Ingénieur
principal
6ème
échelon
Indice
Brut
: 896
Indice
Majoré
: 730
NBI
de
25
points
|
Arrêté
2020/ANC/P/65/409
du
17/06/2020
Annulé
22, Arrêté
2020/ANC/P/66/410
du
17/06/2020
À
compter
du
1 septembre
2020,
un
assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2éme
classe
au
5%
échelon,
soit
l'indice
brut
444
indice
majoré
390,
cessera
ses
fonctions
et
sera
radiée
des
effectifs
communaux.
Arrêté
2020/ADS/39/411
du
17/06/2020
Annulé Arrêté
2020/ANC/P/67/412
du
17/06/2020
Un
agent
est
titularisé
à
compter
du
01/07/2020
dans
le
grade
d'Adjoint
administratif
territorial
à
temps
complet.
Arrêté
2020/R/STV/63/413
du
17/06/2020
Annulé Arrêté
2020/ANC/P/68/414
du
18/06/2020
L'accident
dont
a été
victime
un
éducateur
territorial
de jeunes
enfants
de
1ère
classe,
6ème
échelon,
le 27/05/2020
est reconnu
imputable
au
service.
Arrêté
2020/R/STB/9/415
du
18/06/2020
L'Eurl
Gérald
ARENA
est
autorisée
à
installer
un
échafaudage
du
13
au
31
juillet
2020,
à
charge
pour
elle
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et réglementaires
et aux
conditions
spéciales.
Arrêté
2020/R/STV/64/416
äu
19/06/2020
À
l'occasion
de
travaux
de
branchement
de
gaz
en
trottoir
et
zone
de
stationnement,
devant
le
numéro
122
de
la
rue
Pasteur,
qui
se
dérouleront
du
6
au
10
juillet
2020
inclus,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
des
numéros
120
à
124
de
la
rue
Pasteur
et
réservé
à
l'entreprise. Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
instaïlés
en
amont
et en
aval
de
la zone
de
travaux. Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
la
zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2020/R/STV/65/417
du
19/06/2020
À
l'occasion
de
travaux
de
branchement
électrique
en
trottoir,
devant
le
numéro
10
du
chemin
de
Wervicq,
qui
se
dérouleront
du
13
au
24
juillet
2020,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier
:
La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
aux
abords
du
chantier.
La
circulation
sera
partiellement
restreinte
et délimitée
par
des
balises
lestées.
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la zone
de
travaux. Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
la
zone
de
travaux,
afin
de
préserver
la sécurité
des
piétons
et des
riverains.
Arrêté
2020/R/STS/1/418
du
22/06/2020
L'arrêté
n°
2019/R/STS/63/1373
du
11/12/2019
est
abrogé.
23 Arrêté
2020/ANC/P/69/419
du
22/06/2020
À
compter
du
22
juin
2020,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d'agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant
jusqu'au
31
août
2020
inclus.
L'intéressé
est
affecté
en
cette
qualité
sur
un
emploi
de
Rédacteur
principal
de
1ère
classe
à temps
complet.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l'article
3-1
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le
remplacement
d'un
fonctionnaire
indisponible
en
raison
d'un
congé
de
longue
durée.
Arrêté
2020/ANC/P/70/420
du
22/06/2020
À
compter
du
23
juin
2020,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d'agent
territorial
spécialisé
des
écoles
maternelles
de
2ème
classe,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu'agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant jusqu'au
24 juillet
2020
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l'article
3-1
de
la Loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le remplacement
d'un
fonctionnaire
Indisponible.
Décision
2020/DDM/37/421
du
23/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
23/06/2020
:
renouvellement
de
terrain
pour
15
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/38/422
du
23/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
23/06/2020 :
achat
de
terrain
pour
15
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/39/423
du
23/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
23/06/2020 :
renouvellement
de
terrain
pour
15
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/40/424
du
23/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
23/06/2020 :
renouvellement
de
terrain
pour
15
ans
à une
personne.
Arrêté
2020/R/STV/66/425
du
23/06/2020
À
l'occasion
de
travaux
de
voirie
sur
le
chemin
de
halage
du
canal
de
la
Deûle,
dont
l'exécution
se
déroulera
du
29
juin
au
10 juillet
2020,
la circulation
et le
stationnement
seront
réglementés
comme
suit pendant
la durée
du
chantier :
La
circulation
des
piétons,
cyclistes
et
cavaliers
sur
le
chemin
de
halage
du
canal
de
la Deüûle
sera
strictement
interdite
du
pont
de
l'abbaye
jusqu'à
la
limite
communale
avec
La
Madeleine.
Une
déviation
sera
mise
en
place
par
la rue
de
Lille.
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la zone
de
travaux. Arrêté
2020/ANC/P/71/426
du
23/06/2020
Un
adjoint
administratif
territorial,
au
4ème
échelon,
soit
l'indice
brut
354
- indice
majoré
330,
est
admise
en
congé
maternité
du
28
Août
2020
au
17
Décembre
2020
inclus.
Décision
2020/DDM/41/427
du
23/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
23/06/2020 :
achat
de
terrain
pour
30
ans
à une
personne.
Arrêté
2020/R/STV/67/428
du
24/06/2020
À
l'occasion
de
travaux
de
branchement
de
réseaux
divers
en
trottoir,
avenue
Decauville
sur
une
longueur
de
30
m,
face
à l'ancien
site
de
Délifrance,
qui
se
dérouleront
du
20
au
31
juillet
2020,
la
circulation
sera
réglementée
comme
suit
pendant
la durée
du
chantier
:
24 La
vitesse
sera
limitée
à 30
Km/h
aux
abords
du
chantier.
La
circulation
sera
éventuellement
restreinte
et délimitée
par
des
balises
lestées.
Des
panneaux
de
pré-signalisation
seront
obligatoirement
installés
en
amont
et en
aval
de
la zone
de
travaux. Un
barriérage
adapté
sera
mis
en
place
par
les
soins
de
l'entreprise
pour
délimiter
la
zone
de
travaux,
afin de préserver
la sécurité
des
piétons
et des riverains.
Arrêté
2020/R/SG/17/429
du
24/06/2020
Monsieur
Francis
CAILLAUX
est
délégué
pour
exercer
les
fonctions
d'Officier
d'État
Civil
de
la
ville
de
Marquette-lez-Lille,
afin
de
procéder
au
mariage
de
Thibaut
AGONDANOU
et Moudoukpê
SAGBO
en date
du 27 juin 2020
à 14h00.
Arrêté
2020/R/SG/18/430
du
24/06/2020
Monsieur
Francis
CAILLAUX
est
délégué
pour
exercer
les
fonctions
d'Officier
d'État
Civil
de
la
ville
de
Marquette-lez-Lille,
afin
de
procéder
au
mariage
de
Anis
HAMDAOUT
et
Lucie
KERAUDRAN
en
date
du
18 juillet 2020
à 12h00.
Arrêté
2020/ANC/P/72/431
du
24/06/2020
À
compter
du
1 juillet
2020,
un
Adjoint
Administratif
principal
de
lère
classe
au
7ème
échelon,
est
autorisé
à
exercer
ses
fonctions
à temps
partiel,
sur
autorisation,
à raison
de
90
%
du
temps
plein
pour
une
période
de
un
an.
Cette
autorisation
est
renouvelable
pour
la
même
durée,
par
tacite
reconduction
dans
la limite
de
trois
ans.
À
l'issue
de
cette
période
de
trois
ans,
le renouvellement
de
l'autorisation
de
travail
à temps
partiel
devra
faire
l'objet
d'une
demande
et d'une
décision
expresse.
Arrêté
2020/ANC/P/73/432
du
24/06/2020
À
compter
du
01/06/2020,
un
adjoint
administratif
titulaire,
est
mis
à
disposition
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
jusqu'au
18
décembre
2021
(renouvelable
par
tacite
reconduction
dans
la limite
de
3
renouvellements
de
trois
ans
à compter
de
la
date
de
la
signature
de
la
convention
le
19/12/2018,
soit
une
durée
globale
de
12
ans).
La
mise
à disposition
peut
prendre
fin
avant
le terme
prévu
par
l'arrêté
individuel,
sur
demande
de
la
collectivité
d'accueil
ou
du
fonctionnaire,
dans
le
respect
d'un
préavis
de
6
mois.
La
présente
mise
à
disposition
peut
aussi
faire
l'objet
d'une
dénonciation
anticipée
(tel
que
précisée
à l'article
6 de
la convention
susvisée
et annexée
au
présent
arrêté)
et entraîner
une
rupture
anticipée
de
la présente
mise
à disposition.
Arrêté
2020/ANC/P/74/433
du
24/06/2020
À
compter
du
01/07/2020,
un
adjoint
technique
titulaire,
est
mise
à
disposition
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
jusqu'au
18
décembre
2021
(renouvelable
par
tacite
reconduction
dans
la limite
de
3
renouvellements
de
trois
ans
à compter
de
la date
de
la
signature
de
la
convention
le
19/12/2018,
soit
une
durée
globale
de
12
ans).
La
mise
à disposition
peut
prendre
fin
avant
le terme
prévu
par
l'arrêté
individuel,
sur
demande
de
la
collectivité
d'accueil
ou
du
fonctionnaire,
dans
le
respect
d'un
préavis
de
6
mois.
La
présente
mise
à
disposition
peut
aussi
faire
l'objet
d'une
dénonciation
anticipée
(tel
que
précisée
à l'article
6
de
la
convention
susvisée
et
annexée
au
présent
arrêté)
et entraîner
une
rupture
anticipée
de
la présente
mise
à disposition.
Arrêté
2020/R/STV/68/434
du
25/06/2020
Dans
le cadre
de
travaux
de
construction
de
logements,
et pour
des
raisons
techniques
de
sécurité,
le
stationnement
sera
strictement
interdit
devant
le
chantier
rue
Denis
du
Péage,
dont
l'exécution,
débutée
le
12
novembre
2019,
se
déroulera jusqu'au
31
octobre
2020.
Arrêté
2020/R/SG/19/435
du
25/06/2020
Madame
Virginie
OLIVIER
demeurant
63
rue
Jean
Froissait,
à Marquette
lez
Lille
est
nommée
en
qualité
de représentante
des
associations
familiales,
sur proposition
de
l'UDAF,
25 e
le 24/07/2020 e 24/07/2020
ID
: 059-215903858-20200724-202002-
AU
Monsieur
Stanislas
AUGEM
demeurant
56
Hameau
du
Pont
Blanc,
à
Marquette
lez
Lille
est
nommé
en
qualité
de
représentant
des
associations
oeuvrant
dans
le
domaine
de
l'insertion
et
de
la
lutte
contre
les
exclusions
(Marquette
Solidarité),
Madame
Joëlle
DARCHICOURT,
demeurant
42
rue
de
Wambrechies
appartement
B02à
Marquette
lez
Lille
est
nommée
en
qualité
de
représentante
des
associations
de
personnes
âgées
et
retraités
(ULAM), Monsieur
Vincent
FIORILE
demeurant
3
rue
Jean
Mermoz,
appartement
10
étage
4,
à
Marquette
lez
Lille
est
nommé
en
qualité
de
représentant
des
personnes
handicapées
(Judo
Handisport
Marquettois), Madame
Sylvie
TIRLOY,
demeurant
145
rue
du
Général
Leclerc
à
Marquette
lez
Lille,
Monsieur
DEKONINCK
Grégory,
demeurant
2
rue
de
la
concorde
à Marquette
lez
Lille
et Monsieur
Jacques
DEREMETZ,
demeurant
27
rue
de
Lille,
à Marquette-lez-Lille
sont
nommés
au
titre
des
personnes
dites
qualifiées,
participant
à
des
actions
de
prévention,
d'animation
et
de
développement
social
dans
la commune.
Arrêté
2020/ANC/P/75/436
du
26/06/2020
Annulé Arrêté
2020/ANC/P/76/437
du
26/06/2020
À
compter
du
12
juillet
2020,
un
agent
est
engagé
pour
exercer
les
fonctions
d'adjoint
territorial
d'animation
dans
le
cadre
des
séjours
activités
jeunesse
organisés
pendant
les
vacances
d'été
2020
en
qualité
de
contractuel
de
catégorie
C
pour
une
durée
déterminée
allant
jusqu'au
20
juillet
2020
inclus. Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l'article
3-2°
de
la
Loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
saisonnier
d'activité.
Arrêté
2020/ANC/P/77/438
du
26/06/2020
À
compter
du
29
juin
2020,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d'adjoint
technique
territorial,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu'agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant jusqu'au
31
juillet
2020
Indus.
Ce
recrutement
Intervient
au
titre
de
l'article
3-1
de
la Loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le
remplacement
d'un
fonctionnaire
indisponible
en
raison
d'un
congé
de
maladie
ordinaire. Arrêté
2020/ANC/P/78/439
du
26/06/2020
À
compter
du
1 juillet
2020,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d'agent
technique
territorial,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu'agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant jusqu'au
31
août
2020
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l'article
3-1
de
la Loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le remplacement
d'un
fonctionnaire
indisponible
en
raison
d'un
congé
de
longue
maladie.
Arrêté
2020/ANC/P/79/440
du
26/06/2020
À
compter
du
15
juillet
2020,
un
agent
est
recruté
en
qualité
d'agent
technique
territorial,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu'agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant jusqu'au
31
août
2020
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l'article
3-1
de
la loi n°84-53
du
26 janvier
1984
pour
assurer
le
remplacement
d'un
fonctionnaire
indisponible
en
raison
d'un
congé
de
longue
maladie.
Arrêté
2020/R/STV/69/441
du
26/06/2020
Annulé
26 ID
: 059-215903858-20200724-202002-
AU
Arrêté
2020/ANC/P/80/442
du
29/06/2020
Il
est
mis
fin,
à
compter
du
1
juillet
2020,
à
la
mesure
de
suspension
à
titre
conservatoire
des
fonctions
d’un
Technicien
Principal
2ème
classe,
titulaire
au
Sème
échelon.
Il
est
donc,
à
compter
du
1 juillet
2020,
réintégré
au
sein
des
services
communaux
sur
le
poste
de
Chargé
de
Projet
en
Aménagement
Paysager.
Décision
2020/DDM/42/443
du
29/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
29/06/2020 :
achat
de
terrain
pour
15
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/43/444
du
29/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
29/06/2020 :
achat
de
terraïn
pour
30
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/44/445
du
29/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
29/06/2020 :
renouvellement
de
terrain
pour
15
ans
à une
personne.
Décision
2020/DDM/45/446
du
29/06/2020
La
décision
reprise
ci-après
relative
à
la
gestion
du
cimetière
est
prise
par
acte
du
29/06/2020 :
renouvellement
de
case pour
15
ans
à une
personne.
Arrêté
2020/ANC/P/81/447
du
29/06/2020
À
compter
du
1 juillet
2020,
un
technicien
principal
de
2%
classe
5ème
échelon,
soit
l'indice
brut
444.
indice
majoré
390,
cesse
de
bénéficier
de
la bonification
indiciaire
de
15
points.
Arrêté
2020/R/STV/70/448
du
29/06/2020
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
rue
du
Bas
de
l'Enfer,
de
la rue
de
la Briqueterie
jusqu'au
numéro
13
de
la rue
du
Bas
de
l'Enfer,
à l'exception
des
véhicules
de
secours, jusqu'au
7 septembre
2020. Arrêté
2020/ANC/P/82/449
du
29/06/2020
À
compter
du
06 juillet
2020,
un
agent
est recruté
en
qualité
d'adjoint
technique
territorial,
grade
de
catégorie
C,
en
tant
qu'agent
contractuel
de
remplacement
pour
une
période
allant jusqu'au
24 juillet
2020
inclus.
Ce
recrutement
intervient
au
titre
de
l'article
3-1
de
la Loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
pour
assurer
le remplacement
d'un fonctionnaire
indisponible
en raison
d'un
congé
de maladie
ordinaire.
Arrêté
2020/R/STB/7/450
du
29/06/2020
Un
marquettois
est
autorisé
à
Installer
une
benne
du
3
au
4
juillet
2020,
à
charge
pour
lui
de
se
conformer
aux
dispositions
légales
et réglementaires
et aux
conditions
spéciales.
Arrêté
2020/ANC/P/83/451
du
29/06/2020
Un
adjoint
technique
territorial
au
6ème
échelon
est
autorisé
à
reprendre
ses
fonctions
à
temps
partiel
thérapeutique
à
raison
de
50%
d'un
temps
complet
à
compter
du
24/06/2020
jusqu'au
23/09/2029
inclus.
Arrêté
2020/R/STV/71/452
du
30/06/2026
Les
vendredi
10 juillet
et
07
août
2020,
le
Parc
de
l'étang
de
pêche
sera
exceptionnellement
ouvert
au public
de
20h00
à 22h00
à l'occasion
de
la manifestation
« Les
pique-niques
d'été
».
27 Arrêté
2020/R/STV/72/453
äu
30/06/2020
Les
vendredi
31
juillet
et 21
août
2020,
le Domaine
du
Vert
Bois
sera
exceptionnellement
ouvert
au
public
de 20h00
à 22h00 à
l'occasion
de la manifestation
« Les
pique-niques
d'été
».
Arrêté
2020/R/STV/73/454
du
30/06/2020
Les
vendredi
24
juillet
et
14
août
2020,
le
Jardin
Public
du
Centre
sera
exceptionnellement
ouvert
au public
de
20h00
à 22h00
à l'occasion
de
la manifestation
« Les
pique-niques
d'été
».
Arrêté
2020/ANC/P/84/455
du
30/06/2020
Un
titulaire
du
grade
de
Rédacteur
principal
2ème
classe,
bénéficiera
d'une
autorisation
d'exercer
ses
fonctions,
ayant
trait
à la préparation
et
au
suivi
de
marchés,
en
télétravail
occasionnel
: en
son
domicile
le 2 juillet 2020.
Arrêté
2020/ANC/P/85/456
du
30/06/2020
‘
À
compter
du
06
juillet
2020,
un
agent
de
maîtrise,
6%
échelon,
soit
l'indice
brut
415-
indice
majoré
369,
cesse
de
bénéficier
de
la bonification
indiciaire
de
15
points.
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
MAI
2020
Délibération
n°
2020/2/23
OBJET
: Election
du
Maire
Monsieur
LEGRAND
Dominique
est
élu
Maire.
LE
CONSEIL,
Prend
acte
Délibération
n°
2020/2/24
OBJET
: Détermination
du
nombre
d’adjoints
Il
propose
donc
de
fixer
le
nombre
de
postes
d'Adjoints
à
7.
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE
Délibération
n°
2020/2/25
OBJET
: Election
des
Adjoints
Sont
déclarés
élus
:
Adjoint
: Miguel
BEADES
Adjoint
: Carole
DEPRICK
Adjoint
: Hugues
DUTHOIT
Adjoint
: Carine
LELIEVRE
Adjoint
: Jérôme
MATHIEU
Adjoint
: Chantal
ABOUCAYA
Adjoint
: Boumediene
MIMOUN
LE
CONSEIL,
Prend
acte
28 24:07/2080 JC.
ID
: 059-215903858-20200724-202002-
AU
Délibération
n°2020/2/26
OBJET
: DELEGATION
DE
POUVOIRS
AU
MAIRE
SUIVANT
L'ARTICLE
L2122-22
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°2020/2/27
OBJET:
COMMISSIONS
MUNICIPALES:
CONSTITUTION
-
COMPOSITION
-
DÉSIGNATION
DES
COMMISSAIRES
COMMISSION
TRANSITION
ECOLOGIQUE
ET
DEVELOPPEMENT
DURABLE
Conseillers
:
-
Jérôme
MATHIEU
-
_
Lydéric
MAHIEUX
-
Coralie
VICO
-
Nicolas
DASSONNEVILLE
-_
Aurélien
DUMORTIER
-
Pierre
Jean
ANDRAL
-
_
Dara
SARNIRAND
-
Arnaud
DELERIVE
Sont
élus
à
l'unanimité
COMMISSION
CAPITAL
HUMAIN
Conseillers
:
-
Chantal
ABOUCAYA
-
Francis
CAILLAUX
-
Nathalie
AVINEE-MERTENS
-
Johann
GRUSON
-
Sandrine
DENYS
-
Marie
Thérèse
CROQUETTE
-
Michèle
GUILBERT
-
Laurence
DATTIGNIE
Sont
élus
à
l'unanimité
COMMISSION
DE
L'ATTRACTIVITE
DE
LA
VILLE
(EVENEMENTIEL,
CULTURE
CONSERVATOIRE) Conseillers
:
-
Carine
LELIÈVRE
-_
Emeline
ALLOUCHERY
-
Coralie
VICO
-
Angélique
POULLIE
-
Damien
PHILIPS
-
Michèle
GUILBERT
-
Sandrine
DENYS
-
Laurence
DATTIGNIE
Sont
élus
à
l'unanimité
29 le 24/07/2020 24/07/2020
ID
: 059-215903858-20200724-202002-
AU
COMMISSION
DE
L'ACTION
SOCIALE
ET
SOLIDARITE
Conseillers
:
-
Boumediene
MIMOUN
- Christine
LAURENT
- Marie
Thérèse
CROQUETTE
-
François
HUBO
-
Nathalie
AVINEE-MERTENS
- Tiffany
MEHDDEB
-
Damien
PHILIPS
- Alexandra
DUTERNE
Sont
élus
à
l'unanimité
COMMISSION
DE
L'ECONOMIE
GENERALE
ET
CONTROLE
DE
GESTION
Conseillers
:
-
Carole
DEPRICK
-
Nicolas
DASSONNEVILLE
-
Jérôme
LEGRAND
-__
Emeline
ALLOUCHERY
-
Michèle
GUILBERT
-
Catherine
DERISQUEBOURG
-
Aurélien
DUMORTIER
-
Alexandra
DUTERNE
Sont
élus
à
l'unanimité
COMMISSION
VIE
SCOLAIRE,
JEUNESSE,
VIE
ASSOCIATIVE
ET
POLITIQUE
SPORTIVE
Conseillers :
-
Hugues
DUTHOIT
-_
Véronique
VERFAILLIE
-__
Catherine
DERISQUEBOURG
-_
François
HUBO
-
Johann
GRUSON
-_
Christine
LAURENT
-
Angélique
POULLIE
-
Jean-Claude
MAMPASSI
Sont
élus
à
l'unanimité
COMMISSION
DE
L'AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE,
DU
PATRIMOINE
VERT
ET
BATTI
VIE
ECONOMIQUE
Conseillers
:
-_
Miguel
BEADES
-__
Aurélien
DUMORTIER
-
Jérôme
LEGRAND
-
_
Lydéric
MAHIEUX
- _
Dara
SARNIRAND
-
Pierre
Jean
ANDRAL
- _
Tiffany
MEHDDEB le 24/07/2020 24/07/2020
ID
: 059-215903858-20200724-202002-
AU
-
Arnaud
DELERIVE
Sont
élus
à
l'unanimité
LE
CONSEIL,
Prend
acte
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
4 JUIN
2020
Délibération
n°
2020/3/28
OBJET
: Approbation
du
Procès
Verbal
des
réunions
du
09
Mars
2020
et
du
23
Mai
2020
Avant
l'approbation
du
procès-verbal
du
9
Mars
2020,
Monsieur
le
Maire
précise
qu’une
erreur
matérielle
s’est
glissée
au
sein
de
la
délibération
n°
2020/1/5
«
orientation
d'aménagement
d'une
parcelle
de
terrain
située
chemin
de
halage
de
la
Marque,
propriété
du
domaine
public
fluvial
de
l'Etat
(Voies
navigables
de
France)
»,
à
savoir :
-
résultat
initialement
indiqué
des
votes
: Par
26
voix
pour,
4
abstentions
(Mme
PATOU
ayant
le
pouvoir
de
Mr
MARQUIZEAU,
Mme
EROUART,
Mr
MAMPASSI) Au
lieu
de
: par
26
voix
pour,
5
abstentions
(Mme
DATTIGNIE,
Mme
PATOU
ayant
le
pouvoir
de
Mr
MARQUIZEAU,
Mme
EROUART,
Mr
MAMPASSI)
Monsieur
le
Maire
demande
de
prendre
acte
de
ce
vote
pour
ladite
délibération
avant
de
procéder
à
l'approbation
du
compte
rendu.
Il
précise
que
seuls
les
conseillers
présents
lors
du
précédent
mandat
peuvent
être
prendre
part
au
vote.
LE
CONSEIL,
Par
15
voix
pour,
18
non
votants
(Mr
MIMOUN,
Mme
CROQUETTE,
Mme
VERFAILLIE,
Mme
AVINEE,
Mr
GRUSON,
Mr
DASSONNEVILEE,
Mme
DENYS,
Mme
POULLIE,
Mr
HUBO,
Mme
VICO,
Mme
LAURENT,
Mr
LEGRAND
J,
Mr
MAHIEUX,
Mr
SARNIRAND,
Mr
DUMORTIER,
Mme
MEHDDEB,
Mr
DELERIVE,
Mme
DUTERNE)
Approuve
le
Procès
Verbal
du
9
Mars
2020.
Il
est
à
noter
qu'en
séance
il
a
été
annoncé
16
voix
pour
mais
que
Madame
DEPRICK
ayant
le
pouvoir
de
Madame
DENYS
ne
devait
être
comptabilisée
que
pour
une
voix
au
lieu
de
deux
car
Madame
DENYS
n'était
pas
conseillère
municipale
le
9/3/2020
et
ne
pouvait
donc
pas
prendre
part
au
vote.
Le
vote
est
donc
rectifié
à
15
voix
pour.
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité,
Approuve
le
Procès
Verbal
du
23
Mai
2020
Délibération
n°2020/3/29
OBJET
:
RENOUVELLEMENT
DES
DELEGUES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DANS
DIVERSES
INSTANCES
INTERNES
ET
EXTERNES
A
LA
COMMUNE
1€
partie
: RENOUVELLEMENT
DE
DELEGUES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DANS
LES
INSTANCES
INTERNES
À
LA
COMMUNE
31 le 24/07/2020 24/07/2020
059-215903858-20200724-202002-
AU
I)
Commission
d'Appel
d'Offres
et
des
Bureaux
d'Adijudicatiônig
(art
L1411-5
; L1414-2
; D1411-3
à
D1411-5
du
CGCT)
Commission
de
jury
de
concours
(article
R
2162-24
Code
de
la
Commande
Publique)
Commission
de
délégation
de
service
public
et
de
concessions
{art
L 1411-5
du
CGCT)
:
-
DEPRICK
Carole
-
DASSONNEVILLE
Nicolas
-
LEGRAND
Jérôme
- PHILIPS
Damien
-
GUILBERT
Michèle
-
ALLOUCHERY
Emeline
-
BEADES
Miguel
-
DERISQUEBOURG
Catherine
-
DELERIVE
Arnaud
-
DUTERNE
Alexandra
IT)
Comité
Technique
:
Monsieur
le
Maire
: comme
Président
du
Comité
Technique
de
la
Commune
4
titulaires
:
4
suppléants :
- ABOUCAYA
Chantal
- CROQUETTE
Marie
Thérèse
- AVINEE
Nathalie
-
DENYS
Sandrine
-
CAILLAUX
Francis
-
GUILBERT
Michèle
- MAMPASST
Jean-Claude
-
DATTIGNIE
Laurence
Le
conseil
à
l'unanimité
approuve
la
désignation
de
ces
membres,
III)
Comité
de
Jumelage
et
Parrainage
:
En
application
des
statuts
du
Comité,
il
est
proposé
de
désigner
le
Maire
en
tant
que
Président
et
5
membres
titulaires,
5
titulaires
:
- CAILLAUX
Francis
-
POULLIE
Angélique
-
MAHIEUX
Lydéric
-
GUILBERT
Michèle
- VERFAILLIE
Véronique
Le
conseil
à
l'unanimité
approuve
la
désignation
de
ces
membres.
2ème
partie
: RENOUVELLEMENT
DE
DELEGUES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DANS
LES
INSTANCES
EXTERNES
À
LA
COMMUNE
I)
MEL-
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
:
Il
est
proposé
de
désigner
un
titulaire
et
un
suppléant
Titulaires :
Suppléants
:
- DEPRICK
Carole
- DASSONNEVILLE
Nicolas
Le
conseil
à
l'unanimité
approuve
la
désignation
de
ces
membres.
IT)
Association
Lille
Orientation
Relais
Emploi
(ALORE) :
Il
est
proposé
de
désigner
un
titulaire
et
un
suppléant
Titulaires :
Suppléants
:
- MIMOUN
Boumediene
-
LAURENT
Christine
32 le 24/07/2020 24/07/2020
ID
: 059-215903858-20200724-202002-
AU
Le
conseil
à
l'unanimité
approuve
la
désignation
de
ces
membres.
IIT)
Association
de
Soins
à
Domicile
:
Monsieur
le
Maire
est
membre
de
droit
Il
est
proposé
de
désigner
2
titulaires
et
deux
suppléants
Titulaires
:
Suppléants
:
- CROQUETTE
Marie-Thérèse
-
LAURENT
Christine
-
DENYS
Sandrine
-
MEHDDEB
Tiffany
Le
conseil
à
l'unanimité
approuve
la
désignation
de
ces
membres.
IV)
EPSM
Lommelet
Conseil
de
Surveillance
En
application
des
articles
L6143-5,
L6143-6
et
R6143-1
du
Code
de
la
Santé
Publique,
Monsieur
le
Maire
est
membre
de
droit,
il est
proposé
de
désigner
1
titulaire
et
un
suppléant.
Titulaires :
Suppléants :
-
DUMORTIER
Aurélien
-
HUBO
François
Le
conseil
à
l'unanimité
approuve
la
désignation
de
ces
membres,
V)
CLIC
Relais
Autonomie
Cœur
de
Métropole
En
application
des
statuts,
il est
proposé
de
désigner
1
titulaire
et
un
suppléant.
Titulaires
:
Suppléants :
-
MIMOUN
Boumediene
- AVINEE
Nathalie
Le
conseil
à
l'unanimité
approuve
la
désignation
de
ces
membres.
Délibération
n°2020/3/30
OBJET
:
RENOUVELLEMENT
DES
DELEGUES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DANS
DIVERSES
INSTANCES
EXTERNES
À
LA
COMMUNE
: SYNDICAT
DE
COMMUNES
ET
SYNDICATS
MIXTES
FERMES
I)
SIVOM
-
Syndicat
Intercommunal
à
Vocation
Multiple
:
Il
convient
d'élire
6
titulaires
et
6
suppléants.
Sont
nommés
assesseurs
Messieurs
CAILLAUX
Francis
et
DELERIVE
Arnaud.
1°"
siège
(1
titulaire
et
1
suppléant)
:
Sont
élus
Titulaire
Suppléant
LEGRAND
Dominique
AVINEE
Nathalie
2ème
siège
(1
titulaire
et
1
suppléant)
Sont
élus
Titulaire
Suppléant
BÉADES
Miguel
SARNIRAND
Dara
33 Envoyé
en
pr
are
le
24/07/2080
ID
: 059-215903858-20200724-202002-
AU
3ème
siège
(1
titulaire
et
1
suppléant)
Sont
élus
Titulaire
Suppléant
MATHIEU
Jérôme
ANDRAL
Pierre-Jean
4ème
siège
(1
titulaire
et
1
suppléant)
Sont
élus
Titulaire
Suppléant
DÉPRICK
Carole
GRUSON
Johann
5ème
siège
(1
titulaire
et
1
suppléant)
Sont
élus
Titulaire
Suppléant
LELIEVRE
Carine
ALLOUCHERY
Emeline
6ème
siège
(1
titulaire
et
1
suppléant)
Sont
élus
Titulaire
Suppléant
DENYS
Sandrine
MAHIEUX
Lydéric
Il
est
précisé
que
le
document
se
rapportant
à
l'élection
de
ce
6ème
siège
rempli
par
les
assesseurs
et
la
secrétaire
de
séance
comporte
une
erreur
en
ce
sens
où
il
mentionne
les
résultats
pour
DELERIVE
Arnaud
(titulaire)
et
DUTERNE
Alexandra
(suppléante)
alors
que
le
vote
portait
bien
sur
DELERIVE
Arnaud
(titulaire)
et
DATTIGNIE
Laurence
(suppléante).
IT)
Syndicat
Intercommunal
Gestion
Fourrière
des
Animaux
Errants
:
Sont
élus
Titulaire
:
Suppléant
:
CAILLAUX
Francis
PHILIPS
Damien
III)
SIGAL
-
Syndicat
Intercommunal
pour
la
gestion
et
l'aménagement
_ de
l'aérodrome
de
Lille/Marcg-en-Barœul
:
I!
convient
d'élire
4
titulaires
et
4
suppléants.
1e"
siège
(1
titulaire
et
1
suppléant) :
Sont
élus
Titulaire
Suppléant
BEADES
Miguel
DUMORTIER
Aurélien
2ème
siège
(1
titulaire
et
1
suppléant) :
Sont
élus
Titulaire
Suppléant
34 LEGRAND
Dominique
MAHIEUX
Lydéric
3ème
siège
(1
titulaire
et
1
suppléant) :
Sont
élus
Titulaire
Suppléant
MATHIEU
Jérôme
HUBO
François
4ème
siège
(1
titulaire
et
1
suppléant) :
Sont
élus
Titulaire
Suppléant
ANDRAL
Pierre-Jean
VICO
Coralie
Délibération
n°2020/3/31
OBJET
: ELECTION
DES
ADMINISTRATEURS
DU
CCAS
Répartition
des
sièges,
7
titulaires :
-
MIMOUN
Boumediene
- CROQUETTE
Marie-Thérèse
-
LAURENT
Christine
- VICO
Coralie
-
GUILBERT
Michèle
-
GRUSON
Johann
-
DUTERNE
Alexandra
Les
7?
membres
nommés
par
Monsieur
le
Maire
seront
désignés,
par
arrêté,
à
l'issue
de
la
période
de
publicité
légale
préalable.
Délibération
n°2020/3/32
OBJET:
DETERMINATION
DES
MONTANTS
ET
TAUX
APPLICABLES
AUX
INDEMNITES
DE
FONCTIONS
DES
ELUS
MUNICIPAUX,
DANS
LE
RESPECT
DE
L'ENVELOPPE
INDEMNITAIRE
GLOBALE
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°
2020/3/33
OBJET:
MAJORATION
DES
INDEMNITES
DE
FONCTIONS
DES
ELUS
MUNICIPAUX LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°2020/3/34
OBJET
: Droit
à
la
formation
des
élus
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE
35 Envoyé
en
préfecture
le
24/07/2020
Reçu
en
préfecture
le
24/07/2020
Affiché le
se
ID
: 059-215903865-20200724-202002-AU
Délibération
n°2020/3/35
OBJET
:
RENOUVELLEMENT
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
CONSULTATIVE
DES
SERVICES
PUBLICS
LOCAUX
Monsieur
le
Maire
demande
donc
à
ses
collègues
de
:
-
fixer
le
nombre
de
membres
de
la
Commission
Consultative
des
Services
Publics
Locaux
à
8
membres
répartis
comme
suit:
le
Maire
président
de
droit,
5
membres
du
Conseil
Municipal,
2
représentants
d'associations
locales.
-
BEADES
Miguel
-
ANDRAL
Pierre-Jean
-
MAHIEUX
Lydéric
- GRUSON
Johann
-
MAMPASSI
Jean-Claude
- __
Nommer
les
représentants
des
associations
suivantes
:
-
DE
CASTRO
Bruno
- OLIVIER
Virginie
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°2020/3/36
OBJET
:
FIXATION
DU
MONTANT
DE
LA
REDEVANCE
POUR
L'OCCUPATION
D'UN
DOMAINE
PUBLIC
MIS
A
DISPOSITION
DANS
LE
CADRE
DE
L'INSTALLATION
D’'UNE
GUINGUETTE
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Délibération
n°2020/3/37
OBJET:
COMPTE-RENDU
DU
VERSEMENT
D’UNE
SOMME
DE
1
000
EUROS
AU
PROFIT
DU
CENTRE
HOSPITALIER
UNIVERSITAIRE
DE
LILLE
DANS
LE
CADRE
DU
SOUTIEN
A
LA
LUTTE
CONTRE
LE
COVID
19
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Point
n°
2020/3/38
OBJET
:
DECISIONS
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE
EN
APPLICATION
DE
L2122-23
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
LE
CONSEIL,
Prend
acte
Nous,
=
Dominique
LEGRAND,
FT
Le
Maire
de
la Commune
de
Marquette
lez
Lille,
Certifions
conforme
ce
présent
recueil
des
actes
Administratifs
comportant
36
feuillets.
Fait
à Marquette
lez
Lille,
le 24
Juillet
2020
36