Convocation - 1 Convocation Annexe

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Conseil Municipal - convoc

Convocation - 1 Convocation

Convocation - 1 Convocation Annexe Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Marmande. Lien du pdf (Convocation - 1 Convocation Annexe)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, THEMATIQUE RAPPORTEUR

Direction Générale 1 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15.12.2025 M. LE MAIRE

2 Budget participatif – 5ème édition C.SORIN

3

Convention relative au financement d’actions à destination des personnes en situation de handicap avec le Fonds pour l’Insertion des

Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) et Convention de reversement des aides perçues suite aux actions menées par les

communes de Marmande, de Tonneins et du Centre Communal d’Action Sociale de Marmande

M. LE MAIRE

4 Budget principal de la Ville de Marmande – Exercice 2025 – Décision Modificative n°3 K.NOSMAS

5 Autorisations de Programme – Actualisation K.NOSMAS

6 Budget annexe CESAme – Exercice 2025 – Décision Modificative n°1 M.FIGUEIRA

7 Budget annexe de production d’énergie renouvelable – Exercice 2025 – Décision Modificative n°1 M.FIGUEIRA

8 Budget annexe CESAme – Exercice 2025 – Détermination de la subvention d’équilibre M.FIGUEIRA

9 Budget annexe de la Salle de Spectacles Comoedia – Exercice 2025 – Détermination de la subvention d’équilibre M.FIGUEIRA

10 Budget annexe du Parc de Stationnement Souterrain – Exercice 2025 – Détermination de la subvention d’équilibre M.FIGUEIRA

11 Budget annexe CESAme – Exercice 2026 – Autorisation d’exécution des dépenses avant le vote du budget primitif M.FIGUEIRA

12 Budget annexe de la salle de spectacles Comoedia – Exercice 2026 – Autorisation d’exécution des dépenses avant le vote du budget primitif M.FIGUEIRA

13 Budget annexe de Production d’Energie Renouvelable – Exercice 2026 – Autorisation d’exécution des dépenses avant le vote du budget primitif M.FIGUEIRA

14 Budget annexe du Parc de Stationnement Souterrain – Exercice 2026 – Autorisation d’exécution des dépenses avant le vote du budget primitif M.FIGUEIRA

15 Budget principal de la Ville de Marmande – Exercice 2026 – Autorisation d’exécution des dépenses avant le vote du budget primitif K.NOSMAS

16 Avances sur subventions 2026 aux Associations de la Commune de Marmande, au CCAS et à l’EPA Cité de la Formation Marmande. K.NOSMAS

17 Régularisation des conditions de paiement de la TEOM due au titre des locaux d’habitation communaux K.NOSMAS

18 Mise à disposition d’un agent de la commune de Marmande au profit du centre communal d’action sociale C.CILLIERES

19 Rémunération des agents recenseurs 2026 C.CILLIERES

20 Régime indemnitaire de la filière culturelle : Instauration de l’indemnité de suivi et d’orientation des élèves (ISOé) C.CILLIERES

21 Actualisation du tableau des effectifs et des emplois C.CILLIERES

Marmande Tranquillité 22 Convention avec les associations protectrices des animaux et vétérinaires pour la gestion des colonies de chats dits « libres » sur le domaine public JC,BOURBON

23 Maintien de la gratuité de 1h30 de stationnement du Parking Souterrain S.BLANCHARD

24 Actualisation des Tarifs du Parking Souterrain S.BLANCHARD

CONSEIL MUNICIPAL DU 15.12.2025

OBJET

Désignation du secrétaire de séance

Pôle 1

Dossiers présentés

Finances

Ressources HumainesCTM 25 Convention pour passage de la balayeuse sur le site de la Caserne Tempoure JC,BOURBON

26 Vente de la parcelle section EL n° 225 - sise Rue Auguste Renoir M.MILHAC

27 Approbation des conditions d’acquisition de biens par l’Etablissement Public Foncier Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) secteur de la Gare M.MILHAC

28 Action cœur de ville : convention de mise à disposition du service habitat de Val de Garonne Agglomération (VGA) au profit de la commune de Marmande 7ème tranche annuelle M.MILHAC

Pôle 3 "Vivre Ensemble"

29 Récolement décennal A.LE BRIS

30 Inscription à l’inventaire réglementaire d’une nouvelle acquisition du Musée Marzelles. A.LE BRIS

31 Convention entre la ville de Marmande et la sarl OR NORMES pour la résidence du collectif OR NORMES/ Années 2025 et 2026 AL.GASSER

32 Demande de subvention à la DRAC de Nouvelle Aquitaine – Année 8 - 2025 F.VERDIER

33 Théâtre le Comoedia - Tarifs Comité Entreprises-Groupes Associatifs F.VERDIER

Education 34 Convention de mise à disposition de locaux et de partenariat avec l’association Solincité pour le fonctionnement du dispositif UEMA P.CARDOIT

35 Aide financière dans le cadre du financement aux manifestations à l’association « Marmande Natation » C.CILLIERES

36 Aide financière dans le cadre du financement aux manifestations à l’association « Pelotari Marmandais Val de Garonne » C.CILLIERES

37 Convention de partenariat BPJEPS entre la Cité de la Formation et la Ville de Marmande C.CILLIERES

38 Tarification du Boulodrome C.CILLIERES

Cabinet 39 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Comité de jumelage Marmande - Ejea de los Caballeros : M.FIGUEIRA

Sports

Pôle 2

Urbanisme

Musée

CultureD é c i s i o n s

 Décision n° 2025.222 – 12.11.2025 - Contrat de location triennale pour les matériels et équipements à usage de décoration, d’illumination et d’éclairage rue Leopold Faye avec Blachère illumination  Décision n° 2025.223 – 12.11.2025 - Mise à disposition de l’Espace Exposition au profit de VAL DE GARONNE AGGOMÉRATION VGA

 Décision n° 2025.224 – 12.11.2025 - MALIS, LA VIEILLE FEMME ET LA JOIE SAISON 2025/2026 THÉÂTRE COMŒDIA

 Décision n° 2025.225 – 19.12.2025 - Mise à disposition des salles CLARA (rez de chaussée), PANAMA (coworking) et NAVARE (deuxième étage) de CESAme au profit de Val de Garonne Agglomération  Décision n° 2025.226 – 14.11.2025 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR PROJETS 2026 DU CONSEIL JEUNES DU MARMANDAIS

 Décision n° 2025.227 – 17.11.2025 - DECISION D'EMPRUNT BANQUAIRE POUR LE BUDGET de la Ville de Marmande Souscription d'un contrat de prêt d’un montant de 700 000 € auprès d’Arkéa Banque Entreprises et Institutionnels pour le financement du programme annuel d’investissement  Décision n° 2025.228 – 17.11.2025 - Conférence de Coline Gaulot le mercredi 5 novembre 2025 à 18 heures dans le cadre de l’exposition Figures d’enfance (Annule et remplace la décision n°2025.208 – Erreur matérielle)

 Décision n°2025.229 – 17.11.2025 - Convention de mise à disposition d’un bureau dans le bâtiment administratif à CESAme au profit de l’entreprise Studio CASTETS NOWAK.  Décision n° 2025.230 – 18.11.2025 - Intervention ludique de l’association marmandaise LAGEM dans le cadre de l’exposition Figures d’enfance toute la journée du samedi 13 décembre 2025  Décision n° 2025.231 – 18.11.2025 - Blind Test animé par Yaatra Prod à l’occasion du finissage de l’exposition Figures d’enfance

 Décision n°2025.232 – 18.11.2025 - Convention d’occupation d’un local à la Maison des Associations site Charles Boisvert, entre la Commune de Marmande et l’association « Confrérie Tomate de Marmande »

 Décision n° 2025.233 – 18.11.2025 - Convention d’occupation d’un local à la Maison des Associations site Charles Boisvert, entre la Commune de Marmande et le syndicat « Union Local CGT de Marmande »

 Décision n° 2025.234 – 18.11.2025 -Convention d’occupation d’un local à la Maison des Associations site Charles Boisvert, entre la Commune de Marmande et le syndicat « UD CFDT Lot et Garonne »  Décision n° 2025.235 – 18.11.2025 - Convention d’occupation d’un local à la Maison des Associations site Charles Boisvert, entre la Commune de Marmande et le syndicat « CFTC Marmande »  Décision n° 2025.236 – 19.11.2025 - Mise à disposition de l’Espace Exposition/Partie carrelée au profit de l’association AFEPT

 Décision n° 2025.237 – 21.11.2025 - MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL COMMUNAL AU PROFIT DE LA SAS SAUBIMMO

 Décision n° 2025.238 – 21.11.2025 - Avenant n°1 au contrat de mandat public pour la rénovation de la Maison des Métiers d’Art

 Décision n° 2025.239 – 24.11.2025 - Convention de mise à disposition d’une salle dans le bâtiment administratif à CESAme au profit de ATIS

 Décision n° 2025.240 – 25.11.2025 - Renouvellement de la convention d’occupation d’un local au Complexe Agricole site Espace Expo, entre la Ville de Marmande et l’association « Lion’s Club Marmande Pomme d’Amour »

 Décision n° 2025.241 – 25.11.2025 - Renouvellement de la convention d’occupation d’un local au Complexe Agricole site Espace Expo, entre la Ville de Marmande et l’association « Comité des Foires de Marmande »

 Décision n° 2025.242 - 25.11.2025 - Renouvellement de la convention d’occupation d’un local au Complexe Agricole site Espace Expo, entre la Ville de Marmande et l’association « Union Musical de Marmande »

 Décision n°2025.243 – 25.11.2025 - Renouvellement de la convention d’occupation d’un local au Complexe Agricole site Espace Expo, entre la Ville de Marmande et l’association « Nuits Lyriques de Marmande »

 Décision n° 2025.244 – 25.11.2025 - Renouvellement de la convention d’occupation de locaux à la Maison des Associations site Charles Boisvert, entre la Commune de Marmande et l’association Départementale « Les Restos du Cœur Lot et Garonne » Décision n° 2025.245 – 25.11.2025 - Renouvellement de la convention d’occupation de l’ensemble immobilier sis 93, rue Robert Creuzet entre la Commune de Marmande et l’association « SOS Accueil Femmes Enfants »

 Décision n° 2025.246 – 25.11.2025 - Marchés et avenants pour le mois d’octobre 2025  Décision n° 2025.247 – 27.11.2025 - Souscription des contrats d’assurance pour les besoins de la commune Avenant n°6 lot n° 3 Marche 2022M32M

 Décision n° 2025.248 – 28.11.2025 - Mise à disposition de la salle de l’Espace Exposition et d’un agent SSIAP au profit du Centre Communal d’Action Sociale C.C.A.S. de Marmande à titre gratuit  Décision n° 2025.249 – 28.11.2025 - Mise à disposition de l’Espace Exposition complet au profit de l’association « LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT DE LOT-ET-GARONNE » ANNULE ET REMPLACE LA DÉCISION N°2025.219 DU 04/11/2025.

 Décision n° 2025.250 – 02.12.2025 - Mise à disposition gratuite de salles de cours du Conservatoire Maurice-Ravel

 Décision n° 2025.251 – 02.12.2025 - Convention d’occupation de locaux à la Maison des Associations Culturelles, entre la Commune de Marmande et l’association « Comité de Jumelage Marmande- Portogruaro»

 Décision n° 2025.252 – 02.12.2025 - Convention d’occupation d’un local Municipal au Complexe Agricole site Espace Expo, entre la Ville de Marmande et l’association « Agir Cancer en Marmandais »

 Décision n° 2025.253 – 02.12.2025 - Convention d’occupation d’un local à la Maison des Associations Culturelles, entre la Commune de Marmande et l’association « Bridge Club Marmandais »  Décision n° 2025.254 – 02.12.2025 - Location d’un logement municipal à l’Ecole LABRUNIE à Madame Yevheniia MAKSYMENKO, ressortissante ukrainienne

 Décision n° 2025.255 – 02.12.2025 - Mise à disposition du bureau A.1.1. au profit de l’association « PLANÈTE AUTISME » à titre gratuit

 Décision n° 2025.256 – 03.12.2025 - Mise à disposition de l’Espace Exposition/Partie arrière au profit de l’association sportive marmandaise Roue'Tine

 Décision n° 2025.257 – 03.12.2025 - Mise à disposition de l’Espace Exposition/Partie arrière au profit de l’association sportive marmandaise Athlétisme USMA

 Décision n° 2025.258 – 04.12.2025 - Exposition de Ghislaine PORTALIS rosemarguerite au Musée Marzelles du 24 janvier au 30 mai 2026

 Décision n° 2025.259 – 04.12.2025 - Contrats de maintenance et d’hébergement du progiciel WebMuseo

 Décision n° 2025.260 – 04.12.2025 - Avenant au contrat de service des applications de la société ARPEGE

 Décision n° 2025.261 – 05.12.2025 - Mise à disposition de la Maison de quartier de Beyssac au profit de l’Établissement Français du Sang à titre gratuit

 ARRETE MUNICIPAL N°AF/FIN-51/2025 – 20.11.2025 - MOUVEMENTS DE CREDITS ENTRE CHAPITRES BUDGETAIRES BUDGET DE LA VILLE DE MARMANDE EXERCICE 2025