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Convocation - convocation cm 092025
Convocation - 2025 03 06 convocation 2
Conseil Municipal - cm 2026 03 05 convoc
Procès Verbal - 2022 10 06 pv
Ordre du Jour - 2026 06 25 convoc
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Martin-en-Haut.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 06 25 convoc)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Éducation,
Saint-Martin-en-Haut
le 25
juin
2026
Département
du
Rhône
Communauté
de
Communes
des
Monts
du
Lyonnais
À
l’ensemble
des
membres
du
Conseil
municipal
Nos
réf.
: NFA/FCH2026-06
Conseil
municipal Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
invité(e)
à
participer
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
municipal,
qui
se
déroulera
le :
JEUDI
2 JUILLET
2026
à 20
h 00
en
salle
de
Conseil
Municipal
L'ordre
du
jour
de
cette
séance
sera
:
1)
Soutien
de
la commune
à
l’école
privée
— convention
OGEC
2)
Désignation
des
représentants
de
la CLECT
de
la CCMDL
3)
Tarifs
du
livre
des
croix
et du
livre
sur Jean
Goutagny
4)
Convention
avec
BML
— zone
de
Lays
5)
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
(RPQS)
de
l’eau
potable
du
SIEMLY
Je
vous
prie
d'accepter,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Nathalie
FAYET,
Maire
Mairie
| Place
de
la
Mairie
69850
Saint-Martin-en-Haut
Tél.
: 04
78
48
61
01
| Email
: mairie@stmarth.fr
www.saint-martin-en-haut.fr