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Document publié le Lundi 21 novembre 2022 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 83 d1669213772457)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil municipal :
le 15/11/2022
Publication :
le 25/11/2022
SEANCE DU 21 NOVEMBRE 2022
Délibération n° D-2022-406
Subvention - Association Cirque en Scène - Convention de
gestion du Chapiteau - Avenant n°1
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Madame Aline DI MEGLIO, Monsieur David MICHAUT, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Hervé GERARD, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Madame Fatima PEREIRA, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT.
Secrétaire de séance : Sophie BOUTRIT
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Guillaume JUIN, ayant donné pouvoir à Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, ayant donné pouvoir à Madame Florence VILLES, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Cathy GIRARDIN, ayant donné pouvoir à Monsieur François GIBERT CONSEIL MUNICIPAL DU 21 novembre 2022
Délibération n° D-2022-406
Pôle Vie de la Cité Subvention - Association Cirque en Scène - Convention de gestion du Chapiteau - Avenant n°1
Madame Christelle CHASSAGNE, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la commission municipale compétente
Sur proposition de Monsieur le Maire
Dans le cadre de sa politique culturelle, la Ville de Niort a fait l’acquisition en 2010 d’un chapiteau de cirque, dont elle a confié la gestion à l’association Cirque en Scène.
Une nouvelle convention a été signée, avec l’association Cirque en Scène, pour les années 2022 à 2023. Elle précise en son article 5 que la Ville s’engage à verser une subvention annuelle au titre des charges d’entretien de l’équipement et des charges de fluides dans le lieu de stockage qui incombent à l’association.
Pour l’année 2022, au titre des charges mentionnées ci-dessus et au vu des justificatifs fournis par l’association, il est proposé une subvention d’un montant de 3 872 €.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver l’avenant n°1 à la convention de gestion du chapiteau avec l’association Cirque en Scène ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l'Adjointe déléguée à le signer et à verser à l’association Cirque en Scène la subvention afférente conformément aux dispositions mentionnées dans l’avenant n°1 à la convention.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Le Maire de Niort
Jérôme BALOGE AVENANT N°1
A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE NIORT
ET L’ASSOCIATION CIRQUE EN SCENE
POUR LA GESTION DU CHAPITEAU
ENTRE les soussignés
La Ville de Niort, représentée par Monsieur Jérôme BALOGE, Maire en exercice, agissant en cette qualité en vertu d'une délibération du Conseil municipal du 21 novembre 2022 D’une part,
ET
L’Association Cirque en Scène, représentée par, Madame Catherine DESNOUX en qualité de Coprésidente et Monsieur Guillaume ECOTIERE en qualité de Coprésident, dûment habilités à cet effet, ci-après dénommée l’Association
D’autre part,
Il a été convenu et arrêté ce qui suit
PREAMBULE
Dans le cadre de sa politique culturelle, la Ville de Niort a fait l’acquisition en 2010 d’un chapiteau de cirque, dont elle a confié la gestion à l’association Cirque en Scène par trois conventions successives.
Une nouvelle convention a été signée, avec l’association Cirque en Scène, pour les années 2022 à 2023. Elle stipule en son article 5 que la Ville s’engage à verser une subvention annuelle au titre des charges d’entretien de l’équipement et des charges de fluides dans le lieu de stockage qui incombent à l’association.
Le présent avenant précise les modifications qui sont apportées à certains articles ou annexes de la convention.
ARTICLE 1
L’article 5 de la convention est modifié comme suit :
Pour l’année 2022, au titre des charges mentionnées ci-dessus et au vu des justificatifs fournis par l’association, le montant de la subvention s’élève à 3 872 € TTC.
Le versement de cette subvention sera effectué en une seule fois par virement administratif sur un compte ouvert au nom de l’association au vu d’un Relevé d’Identité Bancaire.
ARTICLE 2
Les dispositions de la convention non modifiées par le présent avenant demeurent inchangées.
Pour l’Association
Cirque en Scène
La Coprésidente
Catherine DESNOUX
Pour l’Association
Cirque en Scène
Le Coprésident
Guillaume ECOTIERE
Pour le Maire de Niort
L’Adjointe déléguée
Christelle CHASSAGNE