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Document publié le Samedi 2 mai 2026 à 05h22 par la commune d'Houplin-Ancoisne.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 18 Vote subventions CCAS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
L’an deux mille vingt-quatre, le 25 mars à 19 heures, le Conseil
Municipal de la Commune de Houplin-Ancoisne s’est réuni à la
salle des fêtes, à la suite de la convocation qui lui a été faite le 21
mars 2024.
Conseillers Municipaux en exercice : 23
Présents : Mme GANTIEZ Dominique, M DELVAL Claude, M
DEBLOOS Laurent, Mme MASUREL Anne, M WIPLIE Hervé, Mme
ALLOSSERY Marie-Laure, M GANTIEZ Christian, M LEFEBVRE
Francis, Mme LOYER Evelyse, M VANDRIESSCHE Patrick, M PRATZ
Lionel, Mme BOURBOTTE Nathalie, Mme VANRUMBEKE Patricia,
Mme RUSCART Delphine, Mme LENAIN Manon, M CRESPEL Jean,
M SIX Philippe, Mme DELORY Claire, M DUTHOIT Valentin, M
MARCHAND Nicolas, M FOUCART Bruno
Etaient excusés-représentés :
Mme POTTEAU-FROMENTEL Gisèle représentée par M WIPLIE
Hervé
M BOCQUILLON Sébastien représenté par M FOUCART Bruno
Secrétaire de séance : Mme RUSCART Delphine
N° du registre des délibérations : 18/2024
Objet : Vote subventions CCAS
Madame la Maire indique aux membres du Conseil Municipal qu’il convient de fixer le montant de la subvention à allouer pour le fonctionnement du CCAS de Houplin-Ancoisne pour 2024.
Une subvention communale de 20 000 € est nécessaire pour équilibrer le Budget Primitif 2024 du CCAS.
Date de convocation :
21/03/2024
Date d’affichage :
26/03/2024
Nombre de conseillers : 23
En exercice : 23
Présents : 21
Excusés-représentés : 2
Votants : 23
Excusés : 0
Absents : 0
Extrait du Registre aux Délibérations
DU CONSEIL MUNICIPAL
De la Commune de Houplin-Ancoisne APRES EN AVOIR DÉLIBERÉ avec 23 voix pour
Le Conseil municipal,
• DÉCIDE d’approuver le versement d’une subvention de 20.000 € au CCAS, cette dépense sera inscrite au compte 657363 pour un montant de 20 000 €.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois, an que dessus,
Ampliation de la présente délibération sera transmise à Monsieur le PREFET du Nord.
POUR EXTRAIT CONFORME :
LA SECRETAIRE, LA MAIRE,
D. RUSCART D. GANTIEZ