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unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2018 261 com3 jeunesse modification reglement interieur alsh sodas tampon
Document publié le Lundi 3 décembre 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2018 261 com3 jeunesse modification reglement interieur alsh sodas tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Mode, textile et habillement,
Département du Nord
Arrondissement de LILLE
DELIBERATION
CC_ 2018_261
OBJET :
COMMISSION N°3
Animation Jeunesse
Modification du
règlement intérieur des
ALSH et des SODAS
Communauté de communes PEVELE CAREMBAULT
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Présents à l'ouverture de la
séance :
Titulaires présents : 39
Suppléants présents : 2
Procurations : 4
42 de la délibération
n°238 à 246
44 de la délibération
n°247 à 248
45 de la délibération
n°249 à 283
Nombre de votants : 45
L'an deux mille dix-huit, le 10 décembre à 19H00, le Conseil Communautaire de la
communauté de communes Pévèle Carembault s'est réuni à HERRIN sous la présidence de
M. Jean-Luc DETAVERNIER, Président pour la tenue de la session ordinaire, suite à la
convocation faite le 3 décembre 2018, conformément à la loi
Présents :
M. Jean-Luc DETAVERNIER, Président
M. Bernard CORTEQUISSE, 1er vice-président
M. Eric MOMONT, 2ème vice-président
M. Luc FOUTRY, 3ème vice-président
M. Bernard CHOCRAUX, 4ème vice-président
M. Benjamin DUMORTIER, 5ème vice-président (à partir de la délibération n°CC_2018_249)
Mme Nadège BOURGHELLE - KOS, 6ème vice-présidente
M. Jean-Michel DELERIVE, 7ème vice-président
M. Sylvain CLEMENT, 8ème vice-président,
M. Yannick LASSALLE, 9ème vice-président
Mme Joëlle DUPRIEZ, 10ème vice-présidente
M. Guy SCHRYVE, Mme Anne de BISSCHOP, M. Philippe DELCOURT, M. Arnaud HOTTIN, M. T
DUTHOIT, M. Frédéric PRADALIER, Mme Marion DUBOIS, M. Bernard ROGER, M. Jean DELATTRE
Michel DUPONT, M. Yves OLIVIER, M. Marcel PROCUREUR, M. Jean-Paul FRANCKE, M. Jean-I
DEVAUX, M. Benoît BRILLON, M. Ludovic ROHART, M. Frédéric SCZYMCZAK, M. Bruno RUSINEK, R
Marie CIETERS, M. Didier WIBAUX, M. Yves LEFEBVRE, M. Christian LEMAIRE, M. Alain DUCHESNE
partir de la délibération CC_2018_247) M. Luc MONNET, (à partir de la délibération CC_2018_247),
Ont donné pouvoir :
M. Pierre CROXO, procuration à Mme Nadège BOURGHELLE-KOS
M. Thierry LAZARO, procuration à M. Didier WIBAUX
Mme Marie-Christine FILARETO, procuration à M. ROHART
Mme Ingrid LEMAHIEU, procuration à M. SCZYMCZAK
Absents :
M. Raymond NAMYST, M. Francis MELON, M. Régis BUE, M. Michel DUFERMONT, Mme Jeanm
DUFOUR, Mme Marie-Hélène BACLET,
M. Jean-Claude SARAZIN, remplacé par sa suppléante, Mme Anne De BISSCHOP
M. Jean-Paul BEAREZ, remplacé par son suppléant M. Jean-Paul CARTON
Secrétaire de Séance : M. Arnaud HOTTIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 décembre 2018
Délibération CC_2018_261
COMMISSION N°3
JEUNESSE
Modification du règlement intérieur des ALSH
Le Conseil Communautaire,
Vu la compétence Animation Jeunesse,
Considérant la nécessité de modifier le règlement intérieur des ALSH et des SODAS
Vu le projet de règlement en annexe
Ouï l'exposé de son Président,
DECIDE (par 44 voix POUR, 0 voix CONTRE, 1 ABSTENTION SUR 45 VOTANTS)
De modifier le règlement intérieur JEUNESSE pour les ALSH et les SODAS selon pièce jointe.
Ont signé au registre des délibérations les membres du Conseil Communautaire repris ci-dessus.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait cdmform
Le Président
Jean-rue DETAVERI