Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Convoc reunion 29 mai AFF
Conseil Municipal - reunion du CM du 24 avril 2026 aff
Conseil Municipal - reunion du CM du 28 mars 2026
Procès Verbal - Convoc reunion 2 juillet AFF
Procès Verbal - Reunion 23 mai
Procès Verbal - Reunion 29 septembre
Procès Verbal - RCM 29 Mars
Conseil Municipal - reunion du CM du 20 mars
Procès Verbal - Convoc reunion 17 Fevrier
Procès Verbal - Convoc reunion Affichage 01
Conseil Municipal - reunion du CM du 29 mai 2026 aff
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Orcival.
Lien du pdf (Conseil Municipal - reunion du CM du 29 mai 2026 aff)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Eau et assainissement,
ORCIVAL
Procès-Verbal
Conseil Municipal du 29 mai 2026
Présents : Joffrey Astier, Patrick Baranger, Sylvie Bargoin, Olivier Bony, Corinne Chazeix, Sylvie Chazeix, Arthur Daldin, Angélique Dupuy-Mercier, Jean-Michel Huché, Léa Jaillant, Julien Tabard
Pouvoir : Patrick Baranger à Léa Jaillant.
Ordre du jour :
1. Validation du PV de la réunion de conseil du 25 avril 2026
2. Inscriptions dans les commissions thématiques de la Communauté de Communes 3. Délibération délégations du conseil municipal au Maire
4. Vente de la bétonnière communale
5. Choix du prestataire pour la nouvelle porte du cimetière et les travaux de peinture 6. Validation de la nomination du délégué du bourg et des référents thématiques
7. Questions diverses.
La séance débute à 15h30.
Corinne Chazeix est nommée secrétaire de séance.
______________________________
L'ordre de présentation des points est révisé en attendant l'arrivée de Patrick Baranger qui a donné pouvoir à Léa Jaillant.
1. Validation du PV de la réunion du 25 avril 2026
Il est adopté à l'unanimité suite à quelques compléments.
2. Délibération délégations du conseil municipal au Maire
En date du 28 mars, le conseil avait délibérer sur la liste des attributions qu'il pouvait déléguer au maire (au nombre de 31) et il avait voté pour donner délégation complète au maire. La préfecture estime que certaines paraissent fragiles et mériteraient de faire l'objet de délibérations en conseil.
Accord de l'ensemble des élus pour que le conseil se réunisse autant de fois que nécessaire pour délibérer dans le cadre de décisions ne relevant pas des délégations de signature accordées au maire.
3. Vente de la bétonnière thermique communale
Elle a été achetée neuve en 2024 au prix de 2398 €, elle n'a pas servi car difficile à mettre en œuvre techniquement. Il a été décidé lors du conseil du 24 avril de la vendre. Une annonce a été déposée sur le Bon Orcival – Procès-Verbal Conseil Municipal du 29 mai 2026 Page 2 ___________________________________________________________________________________________
Coin au tarif de 1500 €. La proposition la plus offrante vient de Yann Vidal, maçon de St Sauves, à 1800 € net. Le conseil décide d'accepter cette offre et donne pouvoir au maire pour engager les démarches.
4. Validation de la nomination du délégué du bourg et des référents thématiques
Angélique Dupuy-Mercier, élue et gérante de l'Ajasserie, a accepté d'être nommée déléguée du bourg et nous la remercions. Son rôle est d'assurer le lien entre les habitants du bourg et la mairie, de veiller au bon fonctionnement et de remonter les besoins locaux. Les domaines couverts sont le suivi du cadre de vie, le relai d'informations avec les habitants, l'animation et le lien social, la contribution aux projets municipaux.
Des habitant(e)s ont été désignés référents thématiques (bourg et hameaux) pour porter des missions aux côtés des commissions communales. Ces référents sont :
- Pauline Bénéteau (La Croix) : Fleurissement et Transition Ecologique. Sa mission est de proposer et de coordonner les actions d'embellissement, d'identifier des initiatives écologiques adaptées à la commune et de coordonner les habitants volontaires pour des chantiers légers.
- Luc Dalla-Zanna : Réseaux électriques & éclairage public. Sa mission est de suivre les échanges et les interventions avec Enedis et les entreprises intervenant sur le réseau communal, d'identifier des points noirs, de participer à la planification des travaux avec la mairie.
- Anne-Sophie Gardette : Communications & évènements. Sa mission est d'aider à la rédaction et à la diffusion des informations communales, de co-organiser des évènements communaux, d'être force de propositions pour renforcer le lien social.
- Nicolas Daldin : Travaux & entretiens. Sa mission est d'identifier les besoins d'entretien courant, de faire remonter les urgences ou les anomalies, de participer à la planification des interventions, de coordonner et d'accompagner les chantiers participatifs quand la commune en organisera.
Ces missions ne sont pas figées et pourront évoluer au cours du mandat. L'équipe municipale tient à remercier ces bénévoles de nous épauler.
5. Choix du prestataire pour la nouvelle porte du cimetière et les travaux de peinture Deux entreprises ont répondu à la demande de Jean-Michel pour installer un portillon en acier à l'entrée du cimetière. Le devis comprend la fourniture, la pose et la peinture de la croix qui avait été enlevée avant la dépose du portillon cassé.
La couleur vert foncé a été imposée par l'Architecte des Bâtiments de France.
L'entreprise Brassier propose un devis à 2508 € TTC et Sarliève un devis à 1976 €, ce dernier sera retenu.
Afin d'harmoniser la couleur des deux grandes portes d'entrée du cimetière avec le portillon, Jean-Michel a consulté deux entreprises pour les rénover et les repeindre. L'entreprise Coulon propose un devis à 2169 € et Yves Pilleyre à 870 €, il sera retenu.
Dans ce devis, il est également inclus la reprise de la couleur des obus du monument aux morts, deux couleurs dans les tons de gris sont proposées par l'Architecte des Bâtiments de France. Il faut envisager de mettre des capuchons aux obus pour leur assurer une étanchéité.
6. Inscriptions dans les commissions thématiques de la Communauté de Communes Dômes Sancy Artense Orcival – Procès-Verbal Conseil Municipal du 29 mai 2026 Page 3 ___________________________________________________________________________________________
Jean-Michel avait diffusé au préalable la liste des commissions intercommunales 2026 – 2033 de la Communauté de Communes. Elles sont au nombre de 11 et 2 indépendantes (Commission Locale des Charges Transférables et Commission intercommunale d'accessibilité). Chacune et chacun était invité à réfléchir pour son engagement dans ces commissions.
La répartition est la suivante :
CLECT : titulaire Jean-Michel – suppléante Corinne
Commission intercommunale d'accessibilité : titulaire Sylvie C
1. Commission Economie et Emploi : titulaire Corinne – suppléant : Arthur
2. Commission Agriculture et Forêt : titulaire Olivier – suppléante : Corinne
3. Commission Tourisme : titulaire : Sylvie B – suppléant : Jean-Michel
4. Commission Habitat : titulaire : Julien – suppléant : Jean-Michel
5. Commission Mobilité : titulaire : Julien – suppléant : Jean-Michel
6. Commission Eau – Assainissement : titulaire : Patrick – suppléant : Julien
7. Commission Environnement – GEMAPI – Energies renouvelables : titulaire : Julien – suppléante : Corinne 8. Commission Action sociale – Santé – Services aux personnes : titulaire : Sylvie C – suppléante : Léa 9. Commission Enfance – Jeunesse : titulaire : Léa – suppléant : Julien
10. Commission Sports : titulaire Joffrey – suppléant : Jean-Michel
11. Commission Culture : titulaire Arthur – suppléante : Angélique
7. Questions diverses
Convention d'occupation de la salle du préau municipal
Une délibération est à prendre pour fixer le montant de l'occupation de la salle du préau. Après discussion, elle est fixée à 20 € pour les associations ou personnes extérieures à la commune et gratuite pour les associations et habitants de la commune. La caution pour ménage et dégradation est fixée à 60 €. Il en sera de même pour la salle attenante à la mairie.
Subventions aux associations
Jean-Michel est toujours dans l'attente des quelques retours d'enquête manquants pour attribuer une subvention aux associations. Deux doivent être validées maintenant : celle pour l'Ecole de Rochefort pour organiser le voyage scolaire (500 €) et celle d'Orcival – Rocamadour à 72 € (0,30 € par habitant).
Les montants proposés sont validés à l'unanimité.
Terres Romanes Auvergne
Sylvie Bargoin a participé à l'Assemblée Générale "Terres Romanes d'Auvergne" qui a eu lieu le 21 mai à Chauriat. Sylvie rejoint le conseil d'administration. L'objectif de cette association est de rassembler les communes désireuses de mettre en valeur leur patrimoine roman.
Petite Cité de Caractère
Arthur envisage de déposer un dossier de candidature pour la charte nationale "petite cité de caractère". Joffrey se propose de contacter une personne qui avait instruit ce dossier pour la commune de la Sauvetat. La commission communale "paysage, environnement et patrimoine architectural, développement culturel" va se réunir.
Déploiement fibre
Arthur interroge sur le déploiement de la fibre dans la commune, qui doit se terminer en 2030. Il est difficile de répondre car la municipalité n'est pas partie prenante dans ce dossier. Nous savons que quelques hameaux ne Orcival – Procès-Verbal Conseil Municipal du 29 mai 2026 Page 4 ___________________________________________________________________________________________
sont pas encore raccordés.
SMCTOM Hte Dordogne
Julien fait part de sa rencontre avec Gwentas Sanceau du SMCTOM de la Haute Dordogne. - Le composteur du parc municipal va être enlevé suite à la mise en place du City Park. Il sera déplacé au coin propre route de Rochefort. Les commerces qui l'utilisent en sont informés. La proposition de mettre ces déchets dans le méthaniseur du Roc n'est pas retenue pour des questions de traçabilité des déchets. - La renouée du Japon commence à envahir plusieurs secteurs sur la commune (coin propre route de Rochefort, secteur de la station d'épuration…). Ce sera un travail de longue haleine pour la détruire car elle est considérée comme nuisible.
- Du broyat de branches sera mis à la disposition des habitants au niveau du coin propre. - Il est possible de mettre en place des haies sèches en plessage avec les branches coupées. Ces plessages peuvent servir de tuteurs pour des plantes grimpantes…
Pas d'autre question n'est portée à l'ordre du jour, la séance est levée à 17h30.