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Déliberation - 25 01 23 Affichage liste deliberations
Document publié le Mercredi 25 janvier 2023 par la commune de Londe-les-Maures.
Lien du pdf (Déliberation - 25 01 23 Affichage liste deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Démocratie,
LS à Affiché le :
me LeOlQ AI Le23 LA LONDE Cle RATER
LES MAURES |
DÉLIBÉRATIONS PRÉSENTÉES AU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 25 JANVIER 2023 À 18H
Date de la convocation : le mercredi 18 Janvier 2023
I- ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1. RÉGIME DES INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES
CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS — FIXATION ET RÉPARTITION DE L'ENVELOPPE. (dé/ibération n° 07/2023) - APPROUVEE
2. INDEMNITÉ DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS - MAJORATION DES INDEMNITÉS VOTÉES.
(délibération n° 08/2023) - APPROUVEE
3. FRAIS DE REPRÉSENTATION A MONSIEUR LE MAIRE — ATTRIBUTION.
(délibération n° 09/2023) - APPROUVEE
* SYNDICATS INTERCOMMUNAUX :
4. « SIVOM » (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple - Chenil) BORMES
LA LONDE/LE LAVANDOU - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS.
(délibération n° 10/2023) - APPROUVEE
5. « SIVAAD » (Syndicat Intercommunal Varois d'Aide aux Achats Divers) -
DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS. (délibération n° 1 1/2023) - APPROUVEE
6. GROUPEMENT DE COMMANDES DU SIVAAD - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS .
(délibération n° 12/2023) - APPROUVEE
7. « SCLV » (Syndicat des Communes du Littoral Varois) - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS. (délibération n° 13/2023) - APPROUVEE
8. SYMIELECVAR (Syndicat Mixte de l'Énergie des Communes du Var) -
DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS, (délibération n° 14/2023) - APPROUVEE
9. « SIAECRET » (Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau des Communes de la Région Est de Toulon) - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS.
(délibération n° 15/2023) - APPROUVEE
10.« SICTIAM » (Syndicat d'Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée) - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS. (délibération n° 16/2023) - APPROUVEE * ORGANISMES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS :
11. « CAO » (Commission d'Appel d'Offres) - ÉLECTION DES MEMBRES.
(délibération n° 17/2023) - APPROUVEE
12. COMMISSION MUNICIPALE DES FINANCES — CRÉATION.
(délibération n° 18/2023) - APPROUVEE
13.COMMISSION MUNICIPALE DES FINANCES - ÉLECTION DES MEMBRES. (délibération n° 19/2023) - APPROUVEE
14. COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP) - ÉLECTION DES
MEMBRES. (délibération n° 20/2023) - APPROUVEE
15.« CDE » ( Caisse des Écoles) — FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES.
(délibération n° 21/2023) - APPROUVEE
16. « CDE » ( Caisse des Écoles) — ÉLECTION DES MEMBRES.
(délibération n° 22/2023) - APPROUVEE
17.« C.C.A.S » (Centre Communal d'Action Sociale) - FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION. (délibération n° 23/2023) -
APPROUVEE
18. «C.C.A.S» (Centre Communal d'Action Sociale) — ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL. (délibération n° 24/2023) - APPROUVEE
19. COLLÈGE DE LA LONDE- DÉSIGNATION DES MEMBRES. (délibération n° 25/2023) - APPROUVEE
20.COMITÉ DE JUMELAGE DE WALLUF — INFORMATION. (délibération n° 26/2023) - APPROUVEE
21.COMITÉ DE JUMELAGE DE GALBIATE — INFORMATION. (délibération n° 27/2023) - APPROUVEE
22. COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS - DÉSIGNATION DE LA LISTE DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL. (délibération n° 28/2023) - APPROUVEE
23.CORRESPONDANT DÉFENSE — DÉSIGNATION. (délibération n° 29/2023) - APPROUVEE
24.COMMISSION CONSULTATIVE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AÉRODROME DE HYÈRES - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT. (délibération n° 30/2023) -
APPROUVEE
25.VAR HABITAT -DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS. (délibération n° 31/2023) -
APPROUVEE
26.ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIÈRES DU VAR - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS. (délibération n° 32/2023)- APPROUVEE
27. ENVIRONNEMENT TOURISME - CHARTE D'ENGAGEMENT EN FAVEUR DE LA PRÉSERVATION DES BANQUETTES DE POSIDONIES SUR LES PLAGES —
ADOPTION. (délibération n° 33/2023)- APPROUVEE
2 28.CONVENTION POUR L'ORGANISATION D'ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES A L'ÉCOLE - AUTORISATION DE SIGNATURE.
(délibération n° 34/2023) - APPROUVEE
29. TRANSFERTS ET REPRISES DE COMPÉTENCES OPTIONNELLES DES COMMUNES DE BARGEMON, CAVALAIRE SUR MER, CUERS, LA FARLEDE, FLASSANS SUR
ISSOLE MONTAUROUX, TAVERNES ET VINON SUR VERDON — APPROBATION.
(délibération n° 35/2023) - APPROUVEE
30. INFORMATION DONNÉE AU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DES POUVOIRS DÉLÉGUÉS. (délibération n° 36/2023) - APPROUVEE
II - FINANCES — BUDGETS :
31. CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT — CAF - AUTORISATION DE SIGNATURE. (délibération n° 37/2023) - APPROUVEE
32. PARTAGE DE LA TAXE D'AMÉNAGEMENT — SUPPRESSION.
(délibération n° 38/2023) - APPROUVEE
33. CONVENTION DE PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU FONCTIONNEMENT ET A L'ENTRETIEN DU BALISAGE DES PORTS DE MIRAMAR ET MARAVENNE —
AUTORISATION DE SIGNATURE. (délibération n° 39/2023) - APPROUVEE
ITI- RESSOURCES HUMAINES :
34. COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL COMMUN DE LA COMMUNE, DU C.C.A.S ET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES « MÉDITERRANÉE PORTE DES MAURES »
(CST) AVEC FORMATION SPÉCIALISÉE EN SANTÉ, SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL (FSSSCT) — INFORMATION. (dé/ibération n° 40/2023) - APPROUVEE
35. EMPLOI PERMANENT- CRÉATION. (délibération n° 41/2023) - APPROUVEE
36. ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ - CRÉATIONS D'EMPLOIS NON PERMANENTS. (délibération n° 42/2023) - APPROUVEE
37. ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ - CRÉATIONS D'EMPLOIS NON PERMANENTS. (délibération n° 43/2023) - APPROUVEE
V - QUESTIONS DIVERSES
PRÉSIDENT DE SÉANCE SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Monsieur Madame
François de CANSON Marine P REDE,
unicipale MAIRE © Conseillèr
IT