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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Commelle-Vernay.
Lien du pdf (Déliberation - 90fe83afcb2685bfbfeb7d6a0be536df4b4f021e)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Enseignement supérieur,
F7
Commelle -Vernay Le 20 novembre 2025 naturellement @
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
JEUDI 27 NOVEMBRE 2025
A 20 H 30
en Mairie de COMMELLE-VERNAY
Salle de la Grange
ORDRE DU JOUR :
> Délégation du Conseil Municipal au Maire —- Compte-rendu des décisions prises.
> Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Loire au titre du programme voiries — Année 2026 pour les travaux de voiries de COMMELLE-VERNAY.
> Demande de subvention au titre des Amendes de police —- Année 2026 - pour les travaux de recalibrage du passage surélevé de l’école de COMMELLE-VERNAY.
> Budget général - Taxes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeur.
> Signature d’une convention à titre gratuit avec Roannaïis Agglomération pour l’usage de l’application « Atelier fiscal ».
> Echange de terrain avec les Consorts LAGOUTTE -— Rectification.
> Questions diverses.
Comptant sur votre présence, recevez, Madame, Monsieur, mes salutations dis
Mairie de Commelle-Vernay
519, rue Jules Ferry - 42120 COMMELLE-VERNAY
Tél. 04 77 23 25 90
Courriel : mairie@mairie-commelle-vernay.fr