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unknown - 27def7 40a3c9d13bd148099addbdeef9f6c30d
Conseil Municipal - 27def7 096de5429e4c4860bc0ff8a39debaf95
Procès Verbal - 27def7 feb2173598e84ea5b9c40481deed92e0
Déliberation - 27def7 47cd1aec3aef4d91ba1edd21b598825e
Procès Verbal - 27def7 1ccb5928b41b4153a5534af40ef66942
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Ordre du Jour - 27def7 360db5f98526418489bd39443365a642
Déliberation - 27def7 048353928e444158be8e0bd9f1ebf15d
Déliberation - 27def7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bagnols.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Travail et emploi,
CR
de
la séance
du
conseil
municipal
du
22
juillet
2021
COMMUNE
DE
BAGNOLS
Compte-rendu
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
22
juillet
2021
-
Président
de
séance
: Jean-François
FADY,
maire
- Secrétaire
de
séance
élue
: Audrey
BARON-GUTTY
- Membres
présents
à
la séance
: 8
; absents
excusés
: 6 ; absent
: 1
DELIBERATION Délibération
N°20210722-01
: Création
d’une
activité
accessoire
Après
exposé
du
maire,
le conseil
municipal
approuve
la
création
d’une
activité
accessoire
sur
juillet
2021
au
sein
du
service
administratif
pour
procéder
aux
tâches
liées
à la
reprise
de
carrière
de
l’agent
révoqué
en
février
2021 .
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité.
Délibération
N°20210722-02
: Décision
modificative
n°2
: virements
de
crédits
entre
chapitre
Suite
à
des
dépenses
non
prévues
liées
à
des
arriérés
de
paiement,
le
budget
est
en
suréquilibre
en
dépense
de
fonctionnement
de
— 34
667,69
€.
Le
Maire
propose
de
prendre
une
décision
modificative
au
budget
de
l'exercice
2021
et
d'opérer
les
virements
de
crédits
correspondants.
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité.
COMPTE-RENDU
DES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
DÉLÉGATION
ou
ARRÊTÉ
- Arrêtés
municipaux
pris
depuis
le
10 juin
2021,
y compris
les
arrêtés
d'urbanisme
- Décisions
prises
par
le
maire
par
délégation
du
conseil
municipal
depuis
le
10
juin
2021.
INFORMATIONS
DES
COMMISSIONS
Jean-François
FADY:
Avis
favorable
du
Conseil
Communautaire
de
la
CCBPD
pour
la
modification
simplifiée
n°1
du
PLU
de
Bagnols.
Balisage
d’un
chemin
de
randonnée
«
Le
long
de
l’Azergues
» ;
CCBPD
: convention
de
surveillance
et
de
lutte
contre
le
frelon
asiatique
avec
l’entreprise
GDS.
Pose
du
piège
pour
frelons
asiatiques
aux
Carrières.
Présentation
du
diagnostic
agricole,
alimentaire
et
économique
du
Département;
Laurent
GAY:
Route
des
carrières
+
Le
Plan
: PATA
pour
étanchéifier
le goudron;
Christophe
Krebs
a
été
recruté
pour
cet été
(congés
des
agents
techniques).
Action
de
sensibilisation
à l’ambroisie
le 22/07
et
prochaine
action
prévue
fin
août-début
septembre.
Le SIEVO
(Syndicat
Intercommunal
des
eaux
Val
d'Oingt
Pierres
Dorées)
a
signé
avec
Suez
pour
le
contrat
de
délégation
de
service
public
de
l’eau
potable.
Le SIEVO
regroupe
désormais
10
communes
et l'alignement
des
tarifs
entraîne
une
baisse
des
tarifs
pour
Bagnols.
Audrey
BARON-GUTTY
:
Journées
européennes
du
patrimoine
(JEP)
des
18
et
19
septembre
:
événement
commun
Mairie
de
Bagnols,
Mémoire
et Patrimoine
et la paroisse
Saint-Vincent
des
Pierres
Dorées.
Inventaire
par
la
CDAS
(Commission
Diocésaine
d'Art
Sacré
de
Lyon)
des
objets
de
l’église.
Pause
estivale
de
la
lettre
infos
électronique
du
2
au
30
août.
La
mairie
souhaite
organiser
une
réunion
publique
à
l’automne
2021,
tout
dépendra
de
la
situation
sanitaire.
Synthèse
pour
l'aménagement
du
carrefour
du
Plan
transmise
au
Département
en
septembre.
Anne
LEROUX
: Création
d’une
4ème
classe
à
la rentrée
de
septembre
2021.
Titularisation
de
l’ATSEM
Fanny
Violle
et
finalisation
du
contrat
de
Céline
Ducreux.
Nettoyage
des
salles
à fond
effectué
avant
l’été.
Les
inscriptions
périscolaires
à
la
rentrée
ne
seront
pas
possibles
pour
les
familles
ayant
des
impayés.
En
cas
de
difficultés
financières,
contacter
la
mairie
pour
trouver
une
solution.
La
salle
des
Deux
Joseph
est
louée
plusieurs
fois
cet
été.
Chèque
loisirs
bagnolais
reconduits
(18
euros
par
jeune
pour
une
activité
sportive
ou
culturelle
sur
la
CCBPD).
Evénement
en
projet
: Journée
citoyenne
du
25
septembre
+
Nettoyons
la
nature
QUESTIONS
DIVERSES
e
Le
changement
du
système
téléphonique
de
la
maire
et de
l’école
a été
effectué.
e
Fermeture
estivale
de
la
mairie
(9
août
au
22
août)
et
de
l'agence
postale
communale
(9
août
au
11
août).
e
Date
des
prochains
conseils
municipaux
: jeudi
9 septembre
2021
; jeudi
14
octobre
2021;
jeudi
25
novembre
2021
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
CM
Audrey
>
Jean-François
FADY