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Déliberation - 27def7
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Bagnols.
Lien du pdf (Déliberation - 27def7)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Travail et emploi,
Compte-rendu des délibérations de la séance du conseil municipal du 25 01 2024
COMMUNE DE BAGNOLS
Compte-rendu des délibérations de la séance du conseil municipal
du 25 janvier 2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 14 Membres présents à la séance : 12 Membres excusés : 2 Membres absents : 0
Président de séance : Jean-François FADY, maire
Secrétaire de séance élue : Audrey BARON-GUTTY
20240125-01 Création d’un emploi non-permanent pour
faire face à un besoin lié à un accroisse-
ment temporaire d’activité – 14 heures heb-
domadaires
Adoptée à l’unanimité
20240125-02 Approbation du plan communal de sauve- garde (PCS) Adoptée à l’unanimité
20240125-03 Autorisation d’ouverture de crédits 2024 Adoptée à l’unanimité
20240125-04 Modification des règles d'attribution du RIFSEEP Adoptée à l’unanimité
20240125-05 Fin des compétences, cessation d’activité et dissolution du Syndicat Rhodanien de
développement du câble (SRDC)
Adoptée à l’unanimité
20240125-06 Convention pour télétransmission électro- nique des actes au représentant de l’État Adoptée à l’unanimité
Prochaines séances du conseil municipal :
o Jeudi 7 mars 2024 à 20h00 au local associatif
o Jeudi 28 mars 2024 (vote du budget) – horaires à préciser
La secrétaire de séance, Le Maire,
Audrey BARON-GUTTY Jean-François FADY