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unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2022 265 calendrier 2023 jeunesse accueil de loisirs tamponne
Document publié le Lundi 5 décembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2022 265 calendrier 2023 jeunesse accueil de loisirs tamponne)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Exploration spatiale,
Département du Nord Communauté de communes PEVELE CAREMBAULT
Arrondissement de LILLE EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
________
DELIBERATION
CC_2022_265
L'an deux mille vingt deux, le douze décembre à 18 heures 30, le Conseil Communautaire de la communauté de communes Pévèle Carembault s’est réuni à Pont-à-Marcq sous la présidence de M. Luc FOUTRY, Président pour la tenue de la session ordinaire, suite à la convocation faite le 5 décembre 2022, conformément à la loi.
OBJET :
COMMISSION 3 - FAMILLE
ANIMATION JEUNESSE
Calendrier 2023
Jeunesse Accueil de
loisirs
Présents au vote de la
délibération :
Titulaires et suppléants
présents : 40
Procurations : 11
Nombre de votants : 51
Présents :
Luc FOUTRY, Marie CIETERS, Bernard CHOCRAUX, Michel DUPONT, Yves LEFEBVRE, Joëlle DUPRIEZ, Bruno RUSINEK, Arnaud HOTTIN, Benjamin DUMORTIER, Nadège BOURGHELLE-KOS, Sylvain CLEMENT, Bernadette SION, Jean-Louis DAUCHY, Didier DALLOY, José ROUCOU, Philippe DELCOURT, Franck SARRE, Frédéric PRADALIER, Olivier VERCRUYSSE, Pascal FROMONT, Marion DUBOIS, Frédéric MINET, Régis BUE, Marcel PROCUREUR, Thierry DEPOORTERE, Vinciane FABER, Marie-Christine LE LAY, François-Hubert DESCAMPS, Sylvain PEREZ, Christian DEVAUX, Pascal DELPLANQUE, Ludovic ROHART, Carine GAU, Michel PIQUET, Valérie NEIRYNCK, Luc MONNET, Jean-Paul VERHELLEN, Alain DUCHESNE, Alain BOS, Jean-Luc LEFEBVRE
Ont donné pouvoir :
Guy SCHRYVE, procuration à Frédéric PRADALIER
Thierry BRIDAULT, procuration à Michel PIQUET
Murielle RAMBURE, procuration à Marie CIETERS
Patrick LEMAIRE, procuration à Christian DEVAUX
Odile RIGA, procuration à Sylvain CLEMENT
Gilda GRIVON, procuration à Carine GAU
Frédéric SZYMCZAK, procuration à Ludovic ROHART
Coralie SEILLIER, procuration à Bernard CHOCRAUX
Thierry LAZARO, procuration à Luc FOUTRY
Didier WIBAUX, procuration à Bruno RUSINEK
Michel MAILLARD, procuration à Vinciane FABER
Absents excusés :
Isabelle LEMOINE
Secrétaire de Séance : Sylvain PEREZ CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 12 décembre 2022
Délibération CC_2022_265
COMMISSION 3 - FAMILLE
ANIMATION JEUNESSE
Calendrier 2023 Jeunesse Accueil de loisirs
Le Conseil Communautaire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la compétence Animation Jeunesse,
Vu l’avis de la Commission 3 - Famille lors de sa séance du 16 novembre 2022.
Il convient de fixer le calendrier jeunesse au 1er janvier 2023, pour l’organisation des accueils de
loisirs communautaires, faisant apparaître de nouvelles ouvertures sur la commune de Louvil pour les
périodes suivantes : Hiver, Pâques et Toussaint.
Le calendrier proposé est joint en annexe.
Ouï l’exposé de son Président,
APRES EN AVOIR DELIBERE, le conseil communautaire :
DECIDE (par 51 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION SUR 51 VOTANTS) :
• De fixer le calendrier Jeunesse pour l’organisation des accueils de loisirs pour l’année 2023 selon pièce jointe.
Ont signé au registre des délibérations les membres du Conseil Communautaire repris ci-dessus. Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Président
#signature#
Luc FOUTRY