Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CCM+230317?t=1776699283
Déliberation - CCM+28032019?t=1776699283
Convocation - convocation+conseil+du+05+mars?t=1776699283
Déliberation - CCM28022019?t=1776699283
Déliberation - CCM+19092019?t=1776699283
Procès Verbal - DOC121121?t=1776699283
Déliberation - cm09082021?t=1776699283
Déliberation - Cr18102018?t=1776699283
Déliberation - CCM100717?t=1776699283
Procès Verbal - DOC230326?t=1776699283
Déliberation - CCM290318?t=1776699283
Document publié le Jeudi 22 mars 2018 par la commune de Vernet-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - CCM290318?t=1776699283)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Aménagement du territoire,
PYRÉNÉES-ORIENTALES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
DE Le 22 Mars 2018
NL VECNeT
DCR A7 NETENS
Code Postal : 66820
Téléphone 04 68 05 53 25
Télécopie 04 68 05 66 67
E-mail : mairie.vernetlesbains@wanadoo.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le
Jeudi 29 mars 2018 à 18 h 30
dans la salle de la mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée. ;
Le Maire,
Henri GUITART,
Ordre du Jour :
Approbation du compte-rendu de la séance précédente
Décisions municipales
Comptes administratifs 2017 : Commune et Spa-Hammam
Approbation comptes de gestion 2017 : Commune et Spa-Hammam
Autorisation de pacage en forêt domaniale de Casteil pour l’année 2018
Questions diverses OS
BB
©
D