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Arrêté - 2004 11 30
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Convocation - Convocation CM 30 juin
Document publié le Mercredi 24 juin 2026 par la commune de Capdenac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 30 juin)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE
10, Place Lucter
CAPÜENAC none le haut e.mail : contact@capdenac-lot.fr
Capdenac, le 24 juin 2026
Convocation à la réunion
du Conseil Municipal
Le conseil municipal, légalement convoqué, se réunira
Le Mardi 30 Juin 2026 à 18h30
en session ordinaire
A la mairie - salle du Conseil
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer l'expression de mes sentiments distingués.
Ordre du jour
Secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 05 juin 2026
Suppression de poste d’adjoint technique territorial 1° classe suite promotion interne Contrat apprentissage
Tirage au sort des jurés d'assises
Suppressions des parcelles suite mise à jour de la taxe d'aménagement majorée (zone du Couquet) Convention marché de producteurs de Pays
Travaux de Mise en sécurité des Falaises (chiffrage, demande de subventions et lancement appel d'offres)
. Application Panneau Pocket
10. Organisation fête gauloise
11. Subventions association pour la stérilisation des chats
12. Projet de jumelage
13. Questions diverses
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En cas d'empêchement, vous avez la possibilité de donner pouvoir à un membre du conseil municipal (Rappel : un seul pouvoir autorisé par conseiller).
Pour cela, merci de nous retourner le mandat ci-joint complété et signé.
En l'absence de ce document, le pouvoir ne pourra pas être enregistré.
Merci de votre compréhension.
Le Maire,
Jean-Paul MONTHIOUX
L Lui |