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Convocation - Convocation CM 30mars2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Capdenac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 30mars2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
MAIRIE
10, Place Lucter
CAPÜENAL 45100 CAPDENAC le haut e.mail : mairie-capdenac-lot@wanadoo.fr
Capdenac le 24 mars 2026
Convocation à la réunion
du Conseil Municipal
Le conseil municipal, légalement convoqué, se réunira
Le Lundi 30 Mars 2026 à 19h00
en session ordinaire
A la mairie - salle du Conseil
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.
©
NO
O1 B w D
9.
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026
Délégations consenties aux Adjoints
Désignation des délégués des syndicats
Désignation des délégués des différents organismes
Composition des instances communales obligatoires
Composition des instances communales facultatives
Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints
Délégation de signature pour un agent de catégorie A (clé de signature électronique pour la transmission des actes au contrôle de légalité)
Délégation de signature au service urbanisme du Grand-Figeac
10. Questions diverses
En cas d'empêchement, vous avez la possibilité de donner pouvoir à un membre du conseil municipal (Rappel : un seul pouvoir autorisé par conseiller).
Pour cela, merci de nous retourner le mandat ci-joint complété et signé.
En l'absence de ce document, le pouvoir ne pourra pas être enregistré.
Merci de votre compréhension.
Le Maire, / 1)
Jean-Paul MONTHIOUX Î L Lu