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Conseil Municipal - Resultats CM du 26 septembre 2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Neuville-en-Ferrain.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Resultats CM du 26 septembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
R é p u b | i q u e Française
Ville de
Neuville-en-Ferrain
Métropole Européenne de Lille
Département du Nord
VILLE DE NEUVILLE EN FERRAIN
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 26 SEPTEMBRE 2024
Le Conseil Municipal s’est réuni,
à 19H 00
sous la présidence de Madame le Maire, Marie TONNERRE-DESMET
Date de convocation : vendredi 20 septembre 2024.
33 conseillers en exercice
présents - votants
Présents : (28) Madame le Maire, Monsieur Alain RIME, Madame Marie-Stéphanie VERVAEKE, Madame Marylène HEYE, Monsieur Thierry VANELSLANDE, Madame Sylvie DELPLANQUE, Monsieur Jimmy COUPÉ, Madame Maria-Pilar DESRUMEAUX, Monsieur Laurent DEGRYSE, Monsieur Marc DUFOUR, Madame Apolline ARQUIER, Monsieur Éric DOCQUIER, Madame Isabelle VERBEKE, Madame Lilliane DENYS, Monsieur Gérard REMACLE, Madame Claudine HEYMAN, Monsieur Luc LECRU, Monsieur Philippe SIX, Monsieur Jérôme LEMAY, Madame Sophie CANTON, Madame Sophie BELE, Madame Aurélie LAPERE, Madame Anne VÉRISSIMO, Monsieur Antoine MEESCHAERT, Monsieur Julien
DEWAEËLE, Madame Coralie PERIER, Monsieur Robin DELPLANQUE, Monsieur Gautier MIGNOT.
Excusé(s) ou Absent(s) : (5) Monsieur Philippe VYNCKIER-LOBROS (pouvoir donné à Marie-Stéphanie VERVAEKE), Madame Emmanuelle VANDOORNE (pouvoir donné à Claudine HEYMAN), Madame Sandra VANELSLANDE (pouvoir donné à Mme le Maire), Madame Camille VYNCKIER-LOBROS (pouvoir donné à Robin DELPLANQUE), Monsieur Clément VERRAEST (pouvoir donné à Alain RIME).
Désignation du secrétaire de séance (Robin DELPLANQUE) et appel nominal.
- Examen et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 20 juin 2024. > le Conseil Municipal a adopté ce procès-verbal à l'unanimité.
1. Présentation du rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes. > Le conseil municipal, ouï l'exposé de Madame le Maire, prend acte du rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes consacré au contrôle des comptes et de la gestion de la Métropole Européenne de Lille. 2. Création du comité des aînés.
> Ouï l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
Toute correspondance doit être adressée à Madame le Maire
Hôtel de ville - B.P. n° 8 - 59531 NEUVILLE-EN-FERRAIN - Tél. 03 20 11 67 00
neuville-en-ferrain.fr Télécopie : 03 20 11 67 22 -E Mail : contact@neuville-en-ferrain.fr - www.neuville-en-ferrain.fr 3. Demandes évolutions PLU3 pour la Ville de Neuville-en-Ferrain.
> Ouï l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
4. Restauration scolaire — Convention d'entente intercommunale entre les villes de Neuville- en-Ferrain, et de Tourcoing en vue de l'organisation de la production mutualisée des repas Scolaires — Rapport d'activité 2023 et versement de régularisation — Avenant — Autorisation de signature.
> Ouf l’exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
5. Exonération totale des pénalités de retard — Marché n° 2022 27 lot 2 — Vélosolutions. > Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
6. DMn°1.
> Ouï l’exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
7. Reprise de provisions.
> Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
8. Exonération en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnemental élevée.
> Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
9. Renouvellement de la convention avec le Docteur Sylviane GAUDRY.
>Ouï l'exposé de Madame Marie-Stéphanie VERVAEKE, le Conseil Municipal a
adopté la délibération à l’unanimité.
10. Tarif de mise à disposition des équipements sportifs au profit des collèges.
> Ouï l'exposé de Monsieur Thierry VANELSLANDE, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
11. Renouvellement de la convention constitutive du groupement de commandes pour la restauration et la reliure des actes administratifs et/ou de l’état civil.
>Ouï l'exposé de Madame Apolline ARQUIER, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
12. Indemnisation des congés annuels non pris en cas de fin de relation de travail.
>Ouï l'exposé de Monsieur Eric DOCQUIER, le Conseil Municipal a adopté la
délibération à l’unanimité.
13. a de levée de la déchéance quadriennale pour le règlement d’une facture
>Ouï l'exposé de Monsieur Eric DOCQUIER, le Conseil Municipal a adopté la
délibération à l’unanimité.
14. Convention de mise à disposition des télécommandes aux personnes aveugles ou malvoyants entre la MEL et la Ville de Neuville-en-Ferrain.
> Ouf l'exposé de Monsieur Gérard REMACLE, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
15. Requalification des courées — Impasse des 5 Voies — Convention de réalisation et de financement.
>Ouï l'exposé de Monsieur Gérard REMACLE, le Conseil Municipal a adopté la
délibération à l'unanimité.
16. Budget participatif - Règlement intérieur.
>Ouï l'exposé de Madame Anne VERISSIMO, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
Communication : Décisions prises au titre de la délégation du conseil municipal au Maire.
Neuville-en-Ferrain, le 27 SEP. 2024
Et.
Ouueur-
ice-Présidente du Département du Nord
Conseillère de la Métropole Européenne de Lille
Mise en ligne le : 27 SEP. 2024 2/2