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Document publié le Lundi 14 octobre 1991 par la commune de Roche-la-Molière.
Lien du pdf (PLU - Annexes - gaz graphique)
Thèmes du document : Énergies, Guerre en Ukraine, Télécommunications et internet,
‘| Zone d'implantation d'ouvrages
| de transport de GAZ NATUREL Arrêté du 16 novembre
1994 - Décret du 14 octobre 1991
GRTgaz Région Rhône-Méditerranée
: É 3 AGENCE AUVERGNE
Te DE 19, allée Mesdames
ASE 03200 VICHY
: — Tel: 04.70.30.90.00
COMMUNE: ROCHE-LA-MOLIERE
DEPARTEMENT :
EN
LOIRE (42)
T =.
WE
Zone de la COMMUNE où tout PROJET
doit faire l'objet d'une "DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS"
"Limite communale
internet: wuww.protys.fr
Ce document ne concerne pas les ouvrages de distribution de gaz naturel exploités par GrDF ou un autre distributeur