Procès Verbal - PV du 16 janvier 2025 signe

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Procès Verbal - PV du 16 janvier 2025 signe Document publié le Jeudi 16 janvier 2025 par la commune de Roussennac. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 16 janvier 2025 signe)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Logement, Commune de ROUSSENNAC Séance du 16 janvier 2025 2028-01

Nombre de Afférents au Conseil Municipal : 15 | Date de la convocation : 08 janvier 2025 , En exercice : 15 Date d'affichage : 08 janvier 2025 MEMPTES : "Qui ont pris part à la délibération : 14

L'an deux mille vingt-cinq et le seize janvier à 20 h 30, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur CAYSSIALS Sébastien, maire.

Présents: Marie-Laure CAMBOULAS, Thibaut CAMMAN, Monique CAVALIÉ, Sébastien CAYSSIALS, Véronique FILHOL, Chantal FRAYSSE, Jean- Claude FROMENT, Joël FROMENT, Thomas LAMOTTE, Cédric MARTINS, Guillaume POUJOL, Françoise VIAROUGE

Excusé : Pierre JOULIA (procuration à Sébastien CAYSSIALS), Carine MARTIN, Patrick MARTY (procuration à Joël FROMENT),

Marie Laure Camboulas a été nommée secrétaire de séance.

LECTURE ET APPROBATION DES PROCES VERBAUX DE LA SEANCE DU 05 DECEMBRE 2024:

Après lecture, le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le procès-verbal de la séance du

05 décembre 2024.

DELIBERATIONS

Demande de subvention DETR 2025: Travaux complémentaires - Aménagement et

revalorisation des espaces publics du cœur de village de Roussennac tranche 1 -

DE_20250116 001

M le Maire rappelle qu'il a été décidé de lancer un projet d'aménagement et de

revalorisation du cœur de village de Roussennac. En 2024, une procédure adaptée a été

lancée pour la réalisation des travaux de la tranche 1. Les entreprises S.A.S Gregory en

association avec la S.A.R.L Arrazat et fils ont été choisies. Le marché a été signé le 29

Octobre 2024 avec ces entreprises. Au cours de l’année 2024, il a été constaté que

plusieurs éléments de l'aménagement des espaces publics n'ont pas été ciblés dans

l'appel d'offre lancé en juillet 2024 et pris en compte dans la demande de DETR 2024 :

+ Réaménagement de l’espace jeux pour les 3 à 6 ans dans le parc venant remplacer

les vieux jeux présents et plus aux normes de sécurité ;

* Installation d’un espace pique-nique dans le parc ;

+ Construction d'espace propreté ;

* Installation d'un porche en métal en l'entrée symbolisant l'ancienne entrée fortifiée

du village ;

Commune de ROUSSENNAC Séance du 16 janvier 2025Commune de ROUSSENNAC Séance du 16 janvier 2025

* Installation et achat des luminaires LED sur l'emprise de la zone d'aménagement

+ Amélioration d’une partie de réseau collectif

Plusieurs devis ont été demandé afin de connaître le coût de ces travaux

complémentaires.

Afin de pouvoir finaliser et terminer les travaux de cette tranche 1 (place du Pargou, rue

du centre et traverse), le conseil municipal de Roussennac après avoir délibéré à

l'unanimité des membres présents décide :

+ de solliciter l’aide de l’état dans le cadre du programme : « DETR 2025 » pour un

montant de 17 485,13 € pour la réalisation des travaux complémentaires de la

tranche 1 de l'aménagement et la revalorisation des espaces publics du village de

Roussennac.

- De définir le plan de financement suivant pour les travaux complémentaires de

rénovation de la tranche 1 du réaménagement et revalorisation des espaces

publics du village de Roussennac:

Aide concernée | Sollicitée ou | Montant total | Montant des | Pourcent | Pourcentag | Montant déjà des travaux travaux age sur e sur de l’aide attribuée HT de éligibles les l'opération | attendue l'opération montants

éligibles

Région Sollicitée 85 186,91 € 25% 25% 21 296,13

85 186,91€ €

Conseil Sollicitée 85 186,91 € 25% 25% 21 296,13

départemental €

Etat (DETR) Sollicitée 69 941,11€ 25% 20,52% 17 485,27

€

Sieda Sollicitée 40 176€ 14,80% 6,98% 5950,00€

Autofinanceme 85 186,91 € 25% 22,50% 19 159,38

nt €

-* De préciser que les dépenses seront inscrites au budget 2025 de la commune de

Roussennac.

- De donner tous les pouvoirs à Monsieur le Maire afin de solliciter toutes les aides

par rapport à cette opération.

La commune sera maître d'ouvrage de cette opération.

Commune de ROUSSENNAC Séance du 16 janvier 2025Commune de ROUSSENNAC Séance du 16 janvier 2025 202502

Demande de subvention département de l’Aveyron fonds de soutien aux territoires

- Travaux complémentaires - Aménagement et revalorisation des espaces publics

du cœur de village de Roussennac tranche 1 - DE_20250116 002

M le Maire rappelle qu'il a été décidé de lancer un projet d'aménagement et de

revalorisation du cœur de village de Roussennac. En 2024, une procédure adaptée a été

lancée pour la réalisation des travaux de la tranche 1. Les entreprises S.A.S Gregory en

association avec la S.A.R.L Arrazat et fils ont été choisies. Le marché a été signé le 29

Octobre 2024 avec ces entreprises. Au cours de l’année 2024, il a été constaté que

plusieurs éléments de l'aménagement des espaces publics n'ont pas été ciblés dans

l'appel d'offre lancé en juillet 2024 et pris en compte dans les demandes de financement :

+ Réaménagement de l'espace jeux pour les 3 à 6 ans dans le parc venant remplacer

les vieux jeux présents et plus aux normes de sécurité ;

* Installation d'un espace pique-nique dans le parc ;

* Construction d'espace propreté ;

* Installation d’un porche en métal en l'entrée symbolisant l'ancienne entrée fortifiée

du village ;

+ Installation et achat des luminaires LED sur l'emprise de la zone d'aménagement

afin de sécuriser les liaisons piétonnes ;

* Modernisation d’une partie du réseau d'assainissement collectif.

Plusieurs devis ont été demandé afin de connaître le coût de ces travaux

complémentaires.

Afin de pouvoir finaliser et terminer les travaux de cette tranche 1 (place du Pargou, rue

du centre et traverse), le conseil municipal de Roussennac après avoir délibéré à

l'unanimité des membres présents décide :

* de solliciter l’aide du département de l'Aveyron dans le cadre du programme :

« fonds de soutien aux territoires » pour un montant de 21 296,13 € pour la

réalisation des travaux complémentaires de la tranche 1 de l'aménagement et la

revalorisation des espaces publics du village de Roussennac.

+ De définir le plan de financement suivant pour les travaux complémentaires de

rénovation de la tranche 1 du réaménagement et revalorisation des espaces

publics du village de Roussennac:

Commune de ROUSSENNAC Séance du 16 janvier 2025Commune de ROUSSENNAC Séance du 16 janvier 2025

Aide Soilicitée Montant total Montant Pourcentage | Pourcentage | Montant de concernée ou déjà des travaux | des travaux sur les sur laide attribuée HT de éligibles montants l'opération attendue l'opération éligibles

Région Sollicitée 85 186,91 25% 25% 21 296,13€

85 186,91€ €

Conseil Sollicitée 85 186,91 25% 25% 21 296,13€

départeme €

ntal

Etat (DETR) | Sollicitée 69 941,11€ 25% 20,52% 17 485,27€

Sieda Sollicitée 40 176 € 14,80% 6,98% 5950,00€

Autofinanc 85 186,91 25% 22,50% 19 159,38€

ement €

* De préciser que les dépenses seront inscrites au budget 2025 de la commune de

Roussennac.

+ De donner tous les pouvoirs à Monsieur le Maire afin de solliciter toutes les aides

par rapport à cette opération.

La commune sera maître d'ouvrage de cette opération.

Demande de subvention Fond Régional d'intervention (FRI) Travaux

complémentaires - Aménagement et revalorisation des espaces publics du cur de

village de Roussennac - tranche 1 - DE_20250116 003

M le Maire rappelle qu'il a été décidé de lancer un projet d'aménagement et de

revalorisation du cœur de village de Roussennac. En 2024, une procédure adaptée a été

lancée pour la réalisation des travaux de la tranche 1. Les entreprises S.A.S Gregory en

association avec la S.A.R.L Arrazat et fils ont été choisies. Le marché a été signé le 29

Octobre 2024 avec ces entreprises. Au cours de l’année 2024, il a été constaté que

plusieurs éléments de l'aménagement des espaces publics n’ont pas été ciblés dans

l'appel d'offre lancé en juillet 2024 et pris en compte dans les demandes de financement :

+ Réaménagement de l'espace jeux pour les 3 à 6 ans dans le parc venant remplacer

les vieux jeux présents et plus aux normes de sécurité ;

* Installation d’un espace pique-nique dans le parc ;

+ Construction d'espace propreté ;

+ Installation d'un porche en métal en l'entrée symbolisant l’ancienne entrée fortifiée

du village ;

* Installation et achat des luminaires LED sur l'emprise de la zone d'aménagement

afin de sécuriser les liaisons piétonnes ;

Commune de ROUSSENNAC Séance du 16 janvier 2025Commune de ROUSSENNAC Séance du 16 janvier 2025 2025-03

+ Améliorer une partie du réseau d'assainissement collectif.

Plusieurs devis ont été demandé afin de connaître le coût de ces travaux

complémentaires.

Afin de pouvoir finaliser et terminer les travaux de cette tranche 1 (place du Pargou, rue

du centre et traverse), le conseil municipal de Roussennac après avoir délibéré à

l'unanimité des membres présents décide :

* de solliciter l’aide de la région Occitanie dans le cadre du programme: « fond

régional d'intervention » pour un montant de 21 296,13 € pour la réalisation des

travaux complémentaires de la tranche 1 de l'aménagement et la revalorisation des

espaces publics du village de Roussennac.

* De définir le plan de financement suivant pour les travaux complémentaires de

rénovation de la tranche 1 du réaménagement et revalorisation des espaces

publics du village de Roussennac:

+ De préciser que les dépenses seront inscrites au budget 2025 de la commune de

Roussennac.

Aide concernée | Sollicitée Montant Montant Pourc | Pourcen | Montant de ou déjà total des des travaux | entage | tage sur l'aide attribuée | travaux HT éligibles sur les | l'opérati attendue de monta on

l'opération nts

éligible

S

Région Sollicitée 85 186,91€ | 25% 25% 21 296,13€

Conseil Sollicitée | 85 186,91€ | 85 186,91€ | 25% 25% 21 296,13€

départemental

Etat (DETR) Sollicitée 69 941,11€ | 25% 20,52% | 17 485,27€

Sieda Sollicitée 40 176€ 14,80 | 6,98% 5950,00€

%

Autofinanceme 85 186,91€ | 25% 22,50% | 19 159,38€

nt

+ De donner tous les pouvoirs à Monsieur le Maire afin de solliciter toutes les aides

par rapport à cette opération.

La commune sera maître d'ouvrage de cette opération.

Demande de subvention Région Occitanie dans le cadre du programme «

restauration collective : équipement structurant » - DE_20250116 004

Monsieur Le Maire rappelle qu'il a été fait le choix depuis plusieurs années de produire

les repas pour les élèves scolarisés à l’école de Roussennac (RPI

Commune de ROUSSENNAC Séance du 16 janvier 2025Commune de ROUSSENNAC Séance du 16 janvier 2025

Roussennac/Bournazel) dans le cadre d'une cantine scolaire. Ces repas sont produits sur

place, en prenant appui sur des circuits courts, afin de répondre au mieux à la loi égalim

et de favoriser la citoyenneté alimentaire.

La cantine de Roussennac a été inscrite sur l'application nationale « ma cantine ».

Afin de continuer à produire des repas équilibrés et variés, la commune de Roussennac

va devoir investir dans l'achat d’un nouveau four et d’une nouvelle chambre froide afin de

remplacer le matériel existant devenant obsolète et défectueux. Pour cela des devis ont

été demandés à une entreprise locale.

Coût du four : 9900€ HT (four ventilé mixte)

Coût de la chambre froide :1230€ HT

Afin de pouvoir finaliser l'achat de ces équipements, le conseil municipal de Roussennac

après avoir délibéré à l'unanimité des membres présents décide :

«de solliciter l’aide de la région Occitanie dans le cadre du programme :

« restauration collective : équipement structurant » pour un montant de 2782,50€.

* de définir le plan de financement suivant pour l'achat de ces équipements

Aide Sollicitée Montant total | Montant des | Pourcentage sur | Montant de l'aide concernée | ou déjà | des travaux HT | travaux les montants | attendue attribuée de l'opération éligibles éligibles

Région Sollicitée 2782,50€ 25% 2782,50€ 11130 €

Autofinanc 8347,50€ 75% 8347,50€

ement

- De préciser que les dépenses seront inscrites au budget 2025 de la commune de

Roussennac.

Achat parcelle B 1449 à M Eche Jean Marie - élargissement voie communale route de Marche voie n°40 attenante aux parcelles B 1446 et B 1448 - DE_20250116 005

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'il est nécessaire de régulariser

l'élargissement de la voie communale n°40 située route de Marche attenante aux

parcelles B 1446 et B 1448

De ce fait, Monsieur Jean Marie Eche cède au prix de 1€ à la commune de

ROUSSENNAC la parcelle B 1449 de 151 m° cadastrée en vue de régulariser la situation

sur le terrain.

Après en avoir délibéré à l'unanimité, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à

faire toutes les diligences nécessaires pour aboutir au transfert de propriété de ce terrain

Commune de ROUSSENNAC Séance du 16 janvier 2025Commune de ROUSSENNAC Séance du 16 janvier 2025 2025-04|

et acquitter tous les frais nécessaires à cette transaction.

Approbation des statuts d'Aveyron Ingénierie - DE_20250116_006

Le conseil municipal de Roussennac,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L.5511-1 ;

Vu les statuts d'Aveyron Ingénierie tels qu'adoptés en Assemblée Générale Extraordinaire

le 5/11/2024 ci-annexés ;

Considérant l'évolution des statuts d'Aveyron Ingénierie, notamment sur les points

suivants :

-Simplifications administratives avec les adhérents ;

-Composition du Conseil d'Administration ;

- Attributions du Conseil d'Administration ;

- Rôle du directeur de l'Agence ;

- Commissions de travail thématiques entre élus.

Considérant que l'approbation de ces nouveaux statuts implique aujourd'hui une

validation par l'assemblée délibérante, afin de rendre effective l'adhésion de notre

commune de Roussennac à Aveyron Ingénierie dans le cadre des nouveaux statuts de

l'agence et permettre ainsi à Aveyron Ingénierie de poursuivre son accompagnement

auprès de notre structure.

Après avoir délibéré :

- APPROUVE les statuts de l'Agence technique départementale Aveyron Ingénierie tels

qu'annexés à la présente délibération ;

- AUTORISE le maire à effectuer toutes les démarches nécessaires à la bonne exécution

de la présente délibération.

Convention de servitude ENEDIS n°CS06 - DE_20250116_007

« Diverses conventions de servitude ont été signées avec ENEDIS pour l'enfouissement

de lignes électriques souterraines sur les propriétés communales suivantes :

Commune de ROUSSENNAC Séance du 16 janvier 2025Commune de ROUSSENNAC Séance du 16 janvier 2025

- la pose plusieurs lignes électriques souterraines sur la parcelle cadastrée D157 Le

Mas Del Bosc commune de Roussennac

Il convient désormais de régulariser la situation via la rédaction d'actes authentiques de

constitution de servitudes, dont les frais de Notaire sont à la charge d'ENEDIS.

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer lesdits actes relatifs aux

conventions mentionnées ci-dessus.

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

+ Projets 2025:

Y” Renouvellement du module de l'aire de jeux pour les 3 à 6 ans : Le jeu

ludique adapté au 3/6 ans sera remplacé par un module hélicoptère de

la société Husson pour un montant de 7745€ HT, pose non comprise. Le

remplacement du « Pont de singe » sera éventuellement remplacé en

fonction du financement obtenu dans le cadre des demandes de

subvention.

Y Achat de deux ou trois tables type « Pique-nique » qui seront

positionnées dans le parc ou au niveau de la maison des associations.

Montant du devis : 1773€ HT

Ÿ_ Installation d’un porche en fer forgée dans le cadre de l'aménagement

tranche 1 à l'entrée de la Rue du Porche. Un devis a été demandé à M

Francis Espinasse. Celui-ci est estimé à 5510€ HT

Y Deux nouvelles zones de propreté seront réalisées au Poujol et à

Marche, nécessitant l'achat de cache conteneurs pour un montant de

3 961,96€

Pour-ces projets, des demandes de subventions seront adressées aux partenaires

concernés : Etat (DETR), Région, Département.

* Terrain Caussanel, chemin de Marche :

Ce terrain de 2250 m2 peut recevoir deux constructions. Un premier lot est réservé.

M Le Maire propose d'acheter le deuxième lot si celui-ci ne trouve pas acquéreur

rapidement et le mettre à la vente. Ceci dans le but de faciliter la vente des deux

Commune de ROUSSENNAC Séance du 16 janvier 2025Commune de ROUSSENNAC Séance du 16 janvier 2025 _202505

lots, le propriétaire M Caussanel Patrick souhaitant régler ce sujet de vente en une

seule fois. Le sujet sera à rediscuter lors d'une prochaine réunion si besoin.

+ Animation de fin d'année :

L'action de la venue du Père Noël du 22 décembre fut un succès malgré la météo.

* Projet ombrière :

Projet ombrière Parking école : le projet n’est pas assez conséquent pour amortir

l'investissement. Un projet d'ombrières au niveau du stade va être étudié. Des

entrevues ont été réalisées avec l’entreprise Mecoijit et les services financiers du

crédit agricole en charge des projets des collectivités sur les énergies

renouvelables.

+ Achat matériel informatique- école

Un devis a été réalisé pour Remplacer un VPI (Vidéo Projecteur Interactif) d'une

des classes pour un montant de 2706,75€ HT. Un point sera fait avec les

enseignantes par rapport au renouvellement du matériel informatique.

+ Maison des associations

Il est nécessaire de Remplacer la VMC de la maison des associations. Un devis

est présenté pour un montant de 327,13€ HT.

Délibérations

1- Demande de subvention DETR 2025 : Travaux complémentaires -

Aménagement et revalorisation des espaces publics du cœur de village de

Roussennac tranche 1 - DE_20250116_001

2- Demande de subvention département de l'Aveyron fonds de soutien aux

territoires - Travaux complémentaires - Aménagement et revalorisation des

espaces publics du cœur de village de Roussennac tranche 1 -

DE_20250116 002

3- Financement de la tranche 1 des travaux d'aménagement du village de

Roussennac bourg centre (La Traverse-Le Pargou-rue du Centre) -

Commune de ROUSSENNAC Séance du 16 janvier 2025Commune de ROUSSENNAC Séance du 16 janvier 2025

DE_20241205 003

4- Décision modificative n°4 Budget général - DE_20241205 004

5- Adhésion CNAS 2025 - DE_20241205 005

6- Redevance Performance systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025

- DE_20241205 006

7- Tarifs assainissement 2025 - DE_20241205 007

Présidente de la séance secrétaire de la séance

CAMBOULAS Marie-Laure FROMENT Jean-Claude

© L

Commune de ROUSSENNAC Séance du 16 janvier 2025