Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - Plan sup 5
PLU - Annexes - plan sup 3
PLU - Annexes - plan sup 7
PLU - Annexes - Plan sup 2
PLU - Annexes - Plan sup 3
PLU - Annexes - Plan sup 6
PLU - Annexes - plan sup 1
PLU - Annexes - plan sup 6
PLU - Annexes - Plan sup 1
PLU - Annexes - Plan sup 7
PLU - Annexes - plan sup 5
Document publié le Mardi 29 juin 2021 par la commune de Tuffalun.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup 5)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
Département du Maine-et-Loire (49)
Le
CITADIA
Plan Local d'Urbanisme no / ALT | la dronière. |
de Tuffalun
Servitudes d'Utilité Publique GENNEÉES-VAL-DE-LOIRE
Annexe
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Communautaire
Arrêt Approbation
05/03/2020 | 29/06/2021
[INTELLIGENCE
DES
TERRITOIRES]
Echelle 1:2500 ème Planche N° 5
LEGENDE
<—+ I4 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations électriques.
ei PT3 - Servitudes attachées aux réseaux de télécommunications.
AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques.
[__] T7 - Servitudes aéronautiques instituées pour la protection de la circulation aérienne. Servitudes à ‘extérieur des zones de dégagement concernant des installations particulières.
“là haute coudre \ K
/X
su 500