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Déliberation - 03 Vente de clochettes tampon
Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune d'Hesdin.
Lien du pdf (Déliberation - 03 Vente de clochettes tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, PME, commerce et artisanat,
HeSdin
Envoyé en préfecture le 15/10/2024
Reçu en préfecture le 16/10/2024
République Française Publié le
Département du Pas-de-Calais ID : 062-216204479-20241008-20241008_08-DE
DÉLIBÉRATION du CONSEIL MUNICIPAL
De la commune d'HESDIN
Séance du 8 octobre 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le huit octobre à dix-huit heures trente se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances, les membres du Conseil municipal de la Commune de HESDIN, sous la présidence de Monsieur Matthieu DEMONCHEAUX, Maire, dûment convoqués le trois octobre deux mil vingt-quatre
Date de convocation du Conseil municipal : 3 octobre 2024.
Etaient présents :
Mesdames et Messieurs Matthieu DEMONCHEAUX, Nathalie BEDHOM,
Solène CAUX, Claudia CERRATO, Christian CLÉMENT, Laurence DUPIRE,
Philippe DURIER, Véronique FIOLET, Henryanne GRESSIER, Bernard
GUILBERT, Emmanuelle PIERROT, Sylvie PLÉ, Marco PUAUX, Benoît ROYER.
Excusés avec pouvoir donné conformément aux dispositions de l’article L2121-20 du Code des Collectivités Territoriales :
Monsieur Philippe COACHE à Monsieur Bernard GUILBERT,
Madame Corinne CODEVELLE à Madame Henryanne GRESSIER,
Monsieur Stéphane LAGACHE à Monsieur Nathalie BEDHOM,
Monsieur Guy REGNIER à Monsieur Matthieu DEMONCHEAUX
Monsieur Renaud VAHE à Madame Emmanuelle PIERROT.
Excusé sans pouvoir : néant
Absent non excusé : néant
Nombre de membres en exercice :19
Nombre de membres présents : 14
Nombre de membres votants :19 (14 présents et 5 pouvoirs)
Le secrétariat est assuré par Monsieur Benoit Royer
Début de séance : 18h32
Fin de séance : 19h28 HeSdin
Envoyé en préfecture le 15/10/2024
Reçu en préfecture le 16/10/2024
Délibération n°20241008_03 Publié le
ID : 062-216204479-20241008-20241008_03-DE
République Française
Département du Pas-de-Calais
Objet : Vente de clochettes
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Dans le cadre des travaux de restauration de l'Église Notre-
Dame, la Ville d'Hesdin souhaite vendre des clochettes en
fonte à l'effigie de l'édifice auprès du grand public.
Pour ce projet, la Ville d'Hesdin travaille avec l'entreprise
PASCHAL, artisan campanaire, basée à Wimereux. La Ville
d'Hesdin souhaite commander 200 clochettes dont le coût
unitaire est de 23.52€TTC. Le prix de vente au public sera fixé
à 40,00€.
Pour vendre ce produit, la Ville d'Hesdin souhaite :
e Organiser différentes animations (stand sur le marché
hebdomadaire, vente lors de visites accompagnées de
l'église etc.)
e Mettre à disposition de l'office de tourisme des 7 Vallées
des clochettes en créant une convention
Différentes actions de promotion seront organisées par la
Ville d'Hesdin pour vendre ces clochettes au grand public.
Une convention avec l'office de tourisme des 7 Vallées sera
également mise en place afin d'avoir un point de vente fixe.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
D'APPROUVER l'opération citée ci-dessus ;
D'APPROUVER le prix de vente unitaire d’une clochette ;
D'AUTORISER Monsieur le Maire à signer tout document
relatif à cette opération ;
Vote
Pour :19
Contre : 0
Abstention : O
La présente délibération est adoptée à l'unanimité
Fait et délibéré le huit octobre deux mil vingt-quatre.
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,