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Déliberation - liste DCM 11 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Château-Thébaud.
Lien du pdf (Déliberation - liste DCM 11 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Énergies,
Liste des délibérations du conseil municipal du 11 juin 2026 page n° 1/1
Commune de Château-Thébaud
Département de Loire-Atlantique
Nombre de membres dont le conseil municipal doit être
composé : 23
Nombre de conseillers en exercice : 23
Nombre de conseillers qui assistaient à la séance : 20
Quorum : 12
CONSEIL MUNICIPAL DE
CHATEAU-THEBAUD
SEANCE DU
JEUDI 11 JUIN 2026
Le cinq juin deux mille vingt-six le Conseil Municipal a été
convoqué pour se réunir à la Mairie en session ordinaire
le onze juin deux mille vingt-six sous la présidence de
Monsieur Alain BLAISE, Maire,
Étaient présents :
M. BLAISE Alain
M. TOUZEAU Nicolas
Mme DEGOSSE Lysiane
M. BOUSSONNIERE Jean-Michel
M. COCHIN Thierry
Mme LEMAITRE Séverine
M. GOURAUD Patrick
M. PRUDHOMME Christophe
Mme MICHALOPOULOS Sylvie
M. LE BEL Jérôme
M. DELHOMMEAU Fabrice
Mme NICOLAS Sandrine
Mme MOUILLE Laura
Mme SAULNIER Aline
M. DROUARD Pascal
M. LIGNEAU Sébastien
Mme JAMIN Gwénaëlle
M. MORISSEAU Thomas
M. BERZIN Stéphane
Mme KERDUDOU BOURREAU Anaïs
bsents :
Mme MAISDON Sophie qui a remis un pouvoir à M. BLAISE Alain
Mme AUGER Edwige qui a remis un pouvoir à Mme DEGOSSE Lysiane Mme HERBRETEAU Charlotte qui a remis un pouvoir à Christophe PRUD’HOMME Secrétaire : Mme MICHALOPOULOS Sylvie
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Publiée le 16 juin 2026
Numéro Objet Décision Vote
2026-06-11
DCM1
Présentation de l’étude de programmation de la
rénovation énergétique de l’école Marcel Canonnet
Prend acte
2026-06-11
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Assurance des risques statutaires du personnel –
Participation à la consultation de contrat groupe avec le
Centre de Gestion de Loire-Atlantique
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Compte financier unique du budget communal 2025 Approuvé 20 voix pour, 1
abstention
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2025
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proximité 2025
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de proximité 2025
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Locale d’Evaluation des Charges Transférées
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déontologue(s)
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et Rythmes scolaires
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