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Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Diou.
Lien du pdf (Déliberation - 1713510997 11 avril)
Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Démocratie,
NE
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COMMUNE DE DIOU
Réunion du conseil municipal du 11 avril 2024
Liste des délibérations
Délibérations Décision des membres de l’assemblée
Vote du taux des taxes Voté à l’unanimité
Admission en non-valeur pour le budget Assainissement Voté à l’unanimité
Admission en non-valeur budget principal
Frais de mission Voté à l’unanimité
Affectation des résultats 2023 pour les budgets annexes et le
budget principal
Voté à l’unanimité
Vote du taux de fongibilité des crédits Voté à l’unanimité
Votes des budgets primitifs 2024 pour les budgets annexes et le
budget principal
Voté à l’unanimité
SIVOM avenant à la convention concernant les frais d’entretien
et de gestion de l’assainissement collectif
Voté à l’unanimité
Vente du lot 3 du lotissement les alouettes Voté à l’unanimité
Signature de la convention de prestation de service en matière de défense incendie avec le SIVOM Sologne Bourbonnaise Voté à l’unanimité