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Convocation - CONVOCATION
Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Salernes.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Associations, ONG et mouvements politiques,
Ville de Salernes
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du conseil qui aura lieu : à Salernes, le
Mardi 11 Juillet 2023
à
18h
L'ordre du jour sera le suivant :
1 DPVa : Approbation de la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Intercommunale 2 DPVa: Approbation du transfert de la compétence supplémentaire incluant le développement d'une stratégie globale de santé et Approbation des statuts modifiés
Approbation de la Convention entre NEOEN et la Commune -— Offre de concours SYMIELECVAR : Transfert de compétences/modification des statuts SYMIELECVAR : Adoption d'un Fond de Concours au profit du Syndicat Mixte de l'Energie des communes du Var pour la réalisation de travaux TEE réalisés sous sa Maîtrise d'Ouvrage — PROJET : Rénovation du Parc Eclairage Public —- Fonds vert
6 Cinéma « la Tomette » : convention de partenariat avec la Ligue de l'Enseignement — FOL du Var pour l'exercice 2023
7 Programme d'investissement éligible au subventionnement du Conseil Régional - Exercice 2023: Achat d'un minibus
8 Programme d'investissement éligible à l’aide aux communes du Conseil Départemental - Exercice 2023 : Création d’un plateau traversant
9 Budget Principal : Décision modificative n°2
10 Créance non recouvrable : Admission en non-valeur
11 Budget Principal : Création d'emplois non permanents liés à un accroissement temporaire d'activité : Agents d'animation
Oo
B
Informations diverses :
- Présentation des rapports du Délégataire des services de l'Eau et de l’Assainissement transmis par DPVa - Arrêté temporaire portant mesures complémentaires à l'arrêté préfectoral du 17/02/2023 portant la zone Argens en alerte sécheresse
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
En mairie, le 04 juillet 2023
Le Maire _ en
Cédric DUBOIS
POUVOIR
Je soussigné donne pouvoir à
+ de me représenter à la réunion du conseil municipal, le 11/07/2023 ° de prendre part à toutes les délibérations
d'émettre tous votes et signer tous documents