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Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Salernes.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION)
Thèmes du document : Travail et emploi, Environnement, Institutions publiques,
VILLE DE
SALERNES
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du conseil qui aura lieu : à Salernes, le
Mercredi 13 Décembre 2023
A
18h — salle du Conseil Municipal
L'ordre du jour sera le suivant :
BR
OR
=
Oo
19
20
Conseil Municipal : Installation de Madame Frédérique ANDRAU en remplacement de Madame Véronique CHAZAL, démissionnaire
Centre Communal d'Action Sociale : Remplacement d'un membre démissionnaire Régie Communale d'Exploitation de la Maison de la Céramique Architecturale « Terra Rossa » : Remplacement d’un membre démissionnaire
Régie communale d'Exploitation de la Maison de la Céramique Architecturale « Terra Rossa » : Remplacement d'une personne compétente extérieure démissionnaire Remplacement d'un membre démissionnaire au sein des commissions municipales dans lesquelles elle siégeait
DPVa : Autorisation de la Commune à signer la convention des logements saisonniers avec l'Etat Renouvellement de convention pluriannuelle de pâturage sur la Forêt communale Décision modificative budgétaire n°4
Autorisation du Maire à engager liquider et mandater les dépenses d'investissement Admission non-valeur moins de 100€
Mise en œuvre du Projet Urbain Partenarial (PUP)
Création de zones d'accélération des énergies renouvelables
Permis de louer
Création d'un emploi permanent à temps non complet au sein du CCAS Création d’un emploi permanent d’Agent administratif au sein du service ressources humaines Création d'un emploi permanent d’Agent administratif polyvalent au sein du service Population/Accueil. Création d'emplois non permanents liés à un besoin saisonnier : Agents d'animation Instauration d'une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque prévoyance
CDG 83 : Convention cadre relative à la gestion du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes (DISIGN)
Décisions municipales
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée. KT F
Co dilhrn |
[ En mairie, le 6 Décembre
Le Maire S
Cédric DUBOIS
POUVOIR
Je soussigné donne pouvoir à
e de me représenter à la réunion du conseil municipal, le 13/12/2023 e de prendre part à toutes les délibérations
d'émettre tous votes et signer tous documents