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Procès Verbal - ODJ 18 juin
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Déliberation - 23 H 15 Actualisation des effectifs de la collec
Ordre du Jour - ODJ 31 mars 2022
Document publié le Jeudi 31 mars 2022 par la commune de Saint-Germain-en-Laye.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 31 mars 2022)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sport, Aménagement du territoire,
Séance du conseil municipal
JEUDI 31 MARS 2022 – 20h
Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
ORGANISATION MUNICIPALE
- Démission-installation d’un conseiller municipal
- Modification des représentations dans les instances
- Démission d’un conseiller communautaire
- Modification des commissions municipales
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
- Versement d’une aide exceptionnelle à la Croix-Rouge française pour l’Ukraine
VIE CULTURELLE
- Charte d’amitié et de collaboration avec Saint-Jean-de-Luz
- Conventions de partenariat avec le MAN – Opéra en plein air et la Nuit des musées - Révision du règlement de la Fête des loges
- Convention de subvention pour la réalisation d’une enseigne à l’entrée de la Fête des loges - CRD – Tarifs et modification du règlement
- Convention de partenariat pour l’éducation artistique et culturelle avec le rectorat - Convention de mandat de vente de billets avec La CLEF
- Restauration de commodes
ARCHIVES
- Participation au dispositif « Restauration des patrimoines historiques 2020-2023 »
ENFANCE
- Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Bavette et Compagnie - Nouveau règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant - Classes sans cartable
JEUNESSE ET SPORTS
- Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Saint-Germain Hockey Club - Création de la commission Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
SOLIDARITE
- Promotion de l’égalité femmes-hommes – Charte européenne et création de l’observatoire - Transfert du SSIAD au SIMAD du Pecq
ESPACE PUBLIC
- Création d’un nouveau cimetière à Fourqueux
- Bornes de recharge pour véhicules électriques – Convention de mandat - Convention de mise à disposition avec la CASGBS – Précollecte des déchets des marchés forains
DEVELOPPEMENT DURABLE
- AMI – Méthode quartier énergie carbone URBANISME
- Projet de création d’une place publique – Déclaration d’utilité publique
RESSOURCES HUMAINES
- Création du dispositif de logement « Passerelle »
ACHATS ET PERFORMANCE
- Groupement de commandes pour différents segments d’achat – Avenant n°1
FINANCES
- Décision modificative n°1 / 2022 – Lisière pereire
- Demandes de subventions
- Mise en place du dispositif d’encaissement des recettes culturelles « Pass Culture »
QUESTIONS DIVERSES