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Déliberation - 14 Finances Participation financiere versee aux 4 associations des marches de producteurs 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Déliberation - 14 Finances Participation financiere versee aux 4 associations des marches de producteurs 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Union Européenne,
fol
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Confolens
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS Effectif
légal
du
Conseil
Municipal
: 27
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
27
Présents
:
21
Excusés-Absents
: 06
Délégations
:
03
Date
de
Convocation:
2 octobre
2017
Date
d'affichage
:
2 octobre
2017
DPDD>D>DPDDDDDDDDDDDDDDDDDD
D
DD
DD
DD
DDDDDDDDDDDD
Le
neuf
octobre
deux
mil
dix-sept
à vingt
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
2 octobre
2047,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
Maire.
Etaient
présents
:
M.
BOUTY
Philippe,
Mme
COURSAGET
Mireille,
M.
GERMANEAU
Gilbert,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
BOOB
Frédéric,
M.
GAULTIER
Emmanuel
Adjoints,
M.
PAULET
Didier,
M,
PONTCHARRAUD
Michel,
Mme
BARRY
Marie-Christine,
M.
DEMONT
Jean-Michel,
M.
DESBORDES
Pierre,
Mme
DEVAINE
Colette,
Mme
FLEURIAU
Valérie,
M.
GANTHEIL
Robert,
M.
GOWLAND
James,
Mme
LAFONT
Cindy,
M.
POINTIER
Emeric,
Mme
VICTOR
Nathalie,
Mme
VIGNAUD
Christine,
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine,
Conseillers
Municipaux,
Excusé(e)s
/ Absent{e}s:
Mme
VILLEDARY
Véronique
; M.
GUINOT
Jean
François
: M.
VIGNAUD
Jean-Michel
; Mme
DUMASDELAGE
Chantal;
M.
LASCAUX
Laurent;
M.
MASDOUMIER
Pascal
;
Délégations
:
Mme
VILLEDARY
Véronique
à Mme
LAMANT
Marie-Line
; M.
GUINOT
Jean
François
à M.
POINTIER
Emeric
; M.
LASCAUX
Laurent
à M.
DESBORDES
Pierre
Secrétaire
de
séance
: Mme
LAFONT
Cindy
2017/10/09
N°14
14
Finances
- Participation
financière
2017-versée
aux
quatre
associations
qui
ont
coltaboré
aux
quatre
marchés
de
producteurs
La
commune
de
Confolens
a accueilli
cet
été,
quatre
marchés
de
producteurs
de
pays,
avec
la
contribution
de
quatre
associations
de
notre
commune
:
> Le
6 juillet
Hand
Baïi
du
Confotentais
> Le
20
juillet
Football
club
du
Confolentais
> Le
3 août
les
Archers
du
Confolentais
> Le
17
août
Tennis
Club
du
Confolentais
>
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
la chambre
d'agriculture
de
la
Charente
a déduit
sur
la facture
adressée
à la
commune,
le droit
de
place
des
quatre
associations
qui
ont
participé
aux
marchés
de
producteurs
2017
d'un
montant
de
564€.
Afin
de
dédommager
la collaboration
de
ses
quatre
associations,
Monsieur
le Maire
propose
de
verser
à parts
égales
la somme
de
564€
au
compte
6558,
aux
quatre
associations
qui
ont
participé
aux
quatre
marchés
de
producteur
soit
:
AR
PREFECTURE
016-200054047-20171009-2017_10_09_14-DE Reçu
le
19/10/2017
Léon
ROLL
QUE
CUS
Nnfolontaics
YVNYV EF
141€
au
Football
club
du
Confolentais
141€
aux
Archers
Confolentais
141€
au
Tennis
Club
du
Confolentais
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à l’unanimité
:
VNVYNVY
- Accorde
une
aide
financière
d’un
montant
de
564€
répartie
comme
suit
:
141€
au
Hand
Ball
club
du
Confolentais
141€
au
Football
club
du
Confolentais
141€
aux
Archers
Confolentais
441€
au
Tennis
Club
du
Confolentais
- Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les
documents
correspondants.
Pour
Extrait
Conforme
En
Mairie,
le f2
octobre
2017
Jean-Noël
DUPRÉ
Maire
de
Confolens