Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 14 décembre 2021

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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 14 décembre 2021 Document publié le Mardi 7 décembre 2021 par la commune de Biot. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 14 décembre 2021)Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Le Maire

VILLE DE BIOT |

Département des Alpes-Maritimes 4

Ad Monsieur le Directeur

NICE MATIN

1, Place Guynemer

06600 ANTIBES

Biot, le 7 décembre 2021

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Tél. : 04 92 91 55 91

Fax : 04 93 65 18 09

E-mail : dgs@biot.fr

Affaire suivie par Mme Edith PINCOVAI

Ref : JPD/EP/NM L21-081

Objet : Conseil Municipal du 14 décembre 2021

Monsieur le Directeur,

Je vous serais très obligé de bien vouloir faire paraître, en rubrique locale, le communiqué suivant :

Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, au complexe sportif Operto, salle Gilardi, 644 chemin des Combes à Biot le :

Mardi 14 décembre 2021 à 18 heures.

Je vous rappelle que durant cette période, le quorum est atteint lorsque le tiers des membres du Conseil Municipal est présent, soit pour notre assemblée, lorsque dix membres sont présents. En outre, un membre du Conseil Municipal peut être porteur de deux pouvoirs.

Vous trouverez en annexe l’ordre du jour de cette prochaine séance du Conseil Municipal.

Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Monsieur le Directeur, à l’assurance de mes salutations distinguées. | VILLE DE BIOT Département des Alpes-Maritimes Arrondissement de Grasse Canton d'Antibes-Biot Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis ORDRE DU JOUR Rapporteur : Monsieur le Maire 0-01. 0-02. 0-03. 0-04. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 septembre 2021. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Compte-rendu des décisions prises par le Maire — Article L. 2122- 22 du CGCT. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — INTERCOMMUNALITÉ — Rapport d'activités de l'exercice 2020 de la CASA. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES -— Transfert des compétences du SDEG au SICTIAM - Désignation des représentants. Rapporteur : Madame Catherine DUPRE-BALEYTE, l*®° Adjointe au Maire, déléguée aux Ressources Humaines et à la Santé publique 1-0. 1-02. 1-03. 1-04. 1-05. 1-06. 1-07. RESSOURCES HUMAINES — Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel — Mandat donné au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Alpes-Maritimes pour lancer une procédure de marché public. RESSOURCES HUMAINES — Instauration des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS). RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet - Évolution de carrière. RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet - Évolution de service. RESSOURCES HUMAINES — Engagement dans le dispositif de Service Civique. RESSOURCES HUMAINES — Rapport Social Unique (RSU). RESSOURCES HUMAINES — INFORMATION — Mise à disposition d'un agent titulaire auprès de la commune de Vence. . Rapporteur : Monsieur Jérôme CHIFFELET, 2°" Adjoint au Maire, délégué aux Bâtiments, à la Voirie et aux réseaux 2-01. RÉSEAUX — Aménagement du chemin de Saint-Julien — Tranche | — Enfouissement des réseaux aériens — Décision de confier les travaux au SDEG.2-02. SERVICES PUBLICS — Rapport annuel de la CASA sur le prix et la qualité du service public — Eau potable et assainissement — Exercice 2020.

Rapporteur : Monsieur Guillaume LE COZ, 4*"* Adjoint au Maire délégué à l’innovation, à la Ville numérique et intelligente et à l’Informatique

3-01. INNOVATION VILLE NUMÉRIQUE ET INTELLIGENTE — Projet « L'intelligence artificielle appliquée à l’art du verre contemporain à Biot » - Convention de partenariat.

Rapporteur : Madame Caroline JOUSSEMET, 5°"° Adjointe au Maire, déléguée à l'Environnement

4-01. SERVICES PUBLICS — Rapport annuel de la CASA sur le prix et la qualité du service public — Déchets — Exercice 2020.

Rapporteur : Monsieur François PEIGNE, 6°"° Adjoint au Maire, délégué aux Finances et à la Commande Publique

5-01. FINANCES -— Budget Ville — Autorisation d'engagement et de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2022.

5-02. FINANCES — Budget Ville — Avance sur subvention 2022 au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS).

5-03. FINANCES — Budget Ville — Redevance pour l'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d'électricité et de gaz.

5-04. FINANCES — Animaux errants — Tarification des interventions de la Police Municipale.

5-05. FINANCES -— Tarifs des services communaux — Actualisation 2022.

Rapporteur : Monsieur Christian LATY, Conseiller Municipal, délégué aux Affaires juridiques et foncières

6-01. JURIDIQUE — Médiation — Signature d'un protocole d'accord transactionnel pour l'indemnisation du bris d’une œuvre d'art.

Rapporteur : Monsieur Gérard PETIT, Conseiller Municipal, délégué à l’Urbanisme et à l'Aménagement

7-01. URBANISME — Plan Local d'Urbanisme : approbation de la modification n°8 Sophia Antipolis.

7-02. ACCESSIBILITÉ — Rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité - Année 2020.

Rapporteur : Monsieur Joël PRADELLI, Conseiller Municipal, délégué aux Risques naturels et à l'Opération façades

8-01. OPÉRATION FAÇADES — Versement d’une subvention — Immeuble situé 54 rue Saint-Sébastien, parcelle cadastrée section BK n°5.

8-02. OPÉRATION FAÇADES — Versement d’une subvention — Immeuble situé | chemin Neuf - Angle Calade Saint-Roch, parcelle cadastrée section BI n°83.

8-03. OPÉRATION FAÇADES -— Versement d’une subvention — Immeuble situé 25 calade des Migraniers, parcelle cadastrée section BK n°289.

Rapporteur : Monsieur Éric AUSSIBAL, Conseiller Municipal, délégué à la Qualité du service public et à la Vie associative

9-01. VIE ASSOCIATIVE - Attribution des subventions aux associations.

Rapporteur : Madame Laura PAVAN, Conseillère Municipale, déléguée à la Jeunesse et aux Transports

10-01. LOISIRS — Signature de la convention Plan Mercredi — Projet éduçat oire (PEDT) et charte de qualité.