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Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Biot.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 22 fevrier 2024 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Santé, Grandes et moyennes entreprises,
VILLE DE BIOT
Ciépartement des Alpes Marines
Arrondissement de Grasse
Canton d'Antibes-Biot
Communauté d'Agelornération
Sophua Anbpols
ORDRE DU JOUR
Rapporteur : Monsieur le Maire
0-01. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 19 décembre 2023.
0-02. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Compte-rendu des décisions prises par le Maire — Article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales. |
0-03. COMMUNICATION — Manifestation “Biot et les Templiers 2024” — Exploitation de la marque.
Rapporteur : Madame Catherine DUPRÉ-BALEYTE, |*° Adjointe au Maire, déléguée aux Ressources Humaines, à la Santé Publique et à la Défense de la cause animale |
[-01. RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet — Évolution de carrière. | |
|-02. RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet — Évolution de service.
Rapporteur : Monsieur François PEIGNE, 6°"° Adjoint au Maire, délégué aux Finances et à la Commande
Publique | |
2-01. FINANCES — Débat d’Orientations Budgétaires 2024.
2-02. FINANCES — Actualisation des tarifs - Service périscolaire et petite enfance.
Rapporteur : Madame Sylvie SANTAGATA, 7°"° Adjointe au Maire, déléguée aux Affaires civiles et funéraires et à la Sécurité des établissements recevant du public |
3-01. FUNÉRAIRE — Mise en place des contrats de prévoyance obsèques.
Rapporteur : Monsieur Christian LATY, Conseiller Municipal, délégué aux Affaires juridiques et foncières
4-01. FONCIER — Cession de la parcelle communale cadastrée section Al, n°38.
4-02. FONCIER — Régularisation de l'emprise foncière du chemin de la Passerelle — Mise à jour du fond de plan cadastral.
4-03. FONCIER -— Mise à jour du tableau de voirie.
4-04. FONCIER — Bilan des cessions et acquisitions — Exercice 2023.
: Ville de Biot - Conseil Municipal du 22 février 2024 Rapporteur : Monsieur Gérard PETIT, Conseiller Municipal, délégué à l'Urbanisme et l'Aménagement
5-01. URBANISME — INFORMATION - Arrêté préfectoral complémentaire pour la réhabilitation de la carrière Silices &
Réfractaires.
Rapporteur : Monsieur Joël PRADELLI, Conseiller Municipal, délégué aux Risques naturels et aux Opérations Façades
6-01. OPÉRATIONS FAÇADES — Versement d’une subvention — Immeuble sis 6 rue du Mitan, parcelle cadastrée section BK n°200.
Rapporteur : Madame Claire BAES, Conseillère Municipale, déléguée au Tourisme et aux Métiers d’art
7-01. TOURISME — Manifestation « Biot et les Templiers 2024 » — Tarifs objets promotionnels - Publicitaires.
Rapporteur : Madame Christine PELISSIER-TABUSSO, Conseillère Municipale, déléguée aux Animations événementielles
8-01. ÉVÉNEMENTIEL — Manifestation « Biot et les Templiers 2024 » — Modalités des parrainages et des mécénats.
8-02. ÉVÉNEMENTIEL — Manifestation « Biot et les Templiers 2024 » — Tavernes et breuvages — Tarifs de mise à disposition des emplacements.
Biot, le 15 février 2024
Le Maire,
Ville de Biot - Conseil Municipal du 22 février 2024