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Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 2023 04 04
Conseil Municipal - CONVOC CM 01 04 2025
Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune de Brissac Loire Aubance.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONVOC CM 01 04 2025)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
1- le 05/01/2022
Brissac-Quincé – 49320 Brissac Loire Aubance,
le 19/03/2025
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
DATE : MARDI 1er AVRIL 2025
HEURE : 20H
POUR RAPPEL, le conseil doit démarrer à 20H précises
LES PORTES DE LA SALLE DU TERTRE SONT OUVERTES DES 19h45
LIEU : SALLE DU TERTRE – Place du Tertre
Brissac-Quincé – 49320 Brissac Loire Aubance
RAPPEL : PROCURATIONS ET QUESTIONS A TRANSMETTRE A 12h AU PLUS TARD LE JOUR DU CONSEIL
ORDRE DU JOUR :
Voir au dos et ordre du jour détaillé ci-joint.
Le Maire de Brissac Loire Aubance,
Sylvie SOURISSEAU
Destinataires : les conseillers municipaux de Brissac Loire Aubance
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
PROCURATION
A transmettre au plus tard à 12h le jour du conseil à assistante.direction@brissacloireaubance.fr ou par courrier à Mairie – 5 rue Foch –Brissac-Quincé – 49320 Brissac Loire Aubance
Nom, prénom :……………………………………………………………………………………………………………
Donne procuration à .......................................................................................................
Pour la réunion du Conseil Municipal du 1ER AVRIL à 20H
Signature
5, rue du Maréchal Foch – Brissac-Quincé – 49320 BRISSAC LOIRE AUBANCE – Tél. : 02.41.91.74.00 Courriel : mairie@brissacloireaubance.fr – Site : www.brissacloireaubance.fr ORDRE DU JOUR SYNTHÉTIQUE - Conseil Municipal de Brissac Loire Aubance 01/04/2025 – 20H – Salle du Tertre
1- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 11/03/2025 – VOTE
INTERCOMMUNALITE
2- Point sur l’intercommunalité
VIE INSTITUTIONNELLE
3- VIE INSTITUTIONNELLE – CHAMBRE D’AGRICULTURE – Consultation relative au document cadre réalisé par la Chambre d’Agriculture de Maine et Loire – VOTE
4- VIE INSTITUTIONNELLE – ADJOINTS AU MAIRE – Modification du nombre d’Adjoints – VOTE 5- VIE INSTITUTIONNELLE – Suppression des conseils délégués – VOTE
6- VIE INSTITUTIONNELLE – FINANCES PUBLIQUES – Indemnités des élus – Modification n°2 – VOTE
RESSOURCES HUMAINES
7- FONCTION PUBLIQUE – TABLEAU DES EFFECTIFS – Accroissement temporaire d’activité – VOTE
FINANCES
8- FINANCES PUBLIQUES – BUDGET ANNEXE 14300 – Lotissement du Clos de Bel Air – Compte de gestion 2024 – VOTE
9- FINANCES PUBLIQUES – BUDGET ANNEXE 14300 – Lotissement du Clos de Bel Air – Compte administratif 2024 – VOTE
10- FINANCES PUBLIQUES – BUDGET ANNEXE 14300 – Lotissement du Clos de Bel Air – Reprise du résultat 2024 – VOTE
11- FINANCES PUBLIQUES – BUDGET GENERAL – Compte de gestion 2024 – VOTE 12- FINANCES PUBLIQUES – BUDGET GENERAL – Compte administratif 2024 – VOTE 13- FINANCES PUBLIQUES – BUDGET GENERAL – Affectation du résultat 2024 – VOTE 14- AFFAIRES SCOLAIRES – FINANCES PUBLIQUES – Evolution de la tarification scolaire pour 2025- 2026 – VOTE
15- AFFAIRES SCOLAIRES – FINANCES PUBLIQUES – Participation financière à la scolarisation d’un enfant de Brissac Loire Aubance dans une école d’Angers – VOTE
16- FINANCES PUBLIQUES – SUBVENTIONS – Approbation des subventions accordées aux associations – VOTE
17- FINANCES PUBLIQUES – SUBVENTIONS – CCAS – VOTE
18- FINANCES PUBLIQUES – BUDGET PRINCIPAL – Participations et contributions diverses – VOTE 19- FINANCES PUBLIQUES – COMPTE A TERME – VOTE
20- FINANCES PUBLIQUES – FISCALITE – Approbation des taux 2025 – VOTE 21- FINANCES PUBLIQUES – BUDGET GENERAL – Neutralisation de l’amortissement de l’attribution de compensation – VOTE
22- FINANCES PUBLIQUES – BUDGET GENERAL – Approbation du budget primitif 2025 – VOTE
URBANISME – DOMAINE PUBLIC - BATIMENT
23- DOMAINE PUBLIC – Avis sur le permis de construire du parc solaire aux Alleuds – VOTE 24- DOMAINE PUBLIC – Convention d’autorisation de pose de télérelevés pour les compteurs d’eau avec BIRDZ – St Saturnin sur Loire, St Rémy la Varenne et Vauchrétien – VOTE 25- Déclarations d‘Intentions d’Aliéner
INFORMATIONS COMMUNALES ET DIVERSES
26- Agenda
27- Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
28- Informations diverses