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Compte-Rendu - CR CM 2025 02 04
Conseil Municipal - CONVOC POUR AFFICHAGE CM 2025 09 09
Conseil Municipal - CONVOC CM 04 06 2024
Conseil Municipal - CONVOC CM 2026 02 25 POUR AFFICHAGE
Conseil Municipal - CONVOC CM 04 02 2025
Document publié le Mardi 4 février 2025 par la commune de Brissac Loire Aubance.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONVOC CM 04 02 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Énergies,
1- le 05/01/2022
Brissac-Quincé – 49320 Brissac Loire Aubance,
le 29/01/2025
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
DATE : MARDI 4 FEVRIER 2025
HEURE : 20H
POUR RAPPEL, le conseil doit démarrer à 20H précises
LES PORTES DE LA SALLE DU TERTRE SONT OUVERTES DES 19h45
LIEU : SALLE DU TERTRE – Place du Tertre
Brissac-Quincé – 49320 Brissac Loire Aubance
RAPPEL : PROCURATIONS ET QUESTIONS A TRANSMETTRE A 12h AU PLUS TARD LE JOUR DU CONSEIL
ORDRE DU JOUR :
Voir au dos et ordre du jour détaillé ci-joint.
Le Maire de Brissac Loire Aubance,
Sylvie SOURISSEAU
Destinataires : les conseillers municipaux de Brissac Loire Aubance
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
PROCURATION
A transmettre au plus tard à 12h le jour du conseil à assistante.direction@brissacloireaubance.fr ou par courrier à Mairie – 5 rue Foch –Brissac-Quincé – 49320 Brissac Loire Aubance
Nom, prénom :……………………………………………………………………………………………………………
Donne procuration à .......................................................................................................
Pour la réunion du Conseil Municipal du 4 FEVRIER 2025 à 20H
Signature
5, rue du Maréchal Foch – Brissac-Quincé – 49320 BRISSAC LOIRE AUBANCE – Tél. : 02.41.91.74.00 Courriel : mairie@brissacloireaubance.fr – Site : www.brissacloireaubance.fr ORDRE DU JOUR SYNTHÉTIQUE - Conseil Municipal de Brissac Loire Aubance 04/02/2025 – 20H – Salle du Tertre
1- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 14/01/2025 – VOTE
INTERCOMMUNALITE
2- Point sur l’intercommunalité
FINANCES
3- FINANCES PUBLIQUES – RESTAURATION – Sollicitation d’une subvention pour le financement du Projet Alimentaire de Référence – VOTE
4- FINANCES PUBLIQUES – SUBVENTION – Attribution d’une subvention complémentaire au GDON – VOTE
5- FINANCES PUBLIQUES – GTT – Approbation et sollicitation d’une subvention auprès de l’Etat (Fonds verts) pour les travaux de rénovation énergétique de la salle de sport de l’Aubance – Brissac-Quincé – VOTE
6- FINANCES PUBLIQUES – GTT - Approbation du projet et Sollicitation d’une subvention auprès de la Région des Pays de la Loire pour la construction d’un skate-park et d’une aire de jeux à Brissac- Quincé – VOTE
7- FINANCES PUBLIQUES – GTT – Approbation du projet et sollicitation d’une subvention auprès de l’Etat pour le projet d’extension et de réhabilitation de l’école des Alleuds – VOTE 8- FINANCES PUBLIQUES – GTT – Approbation du programme de travaux concernant le projet d’extension et de réhabilitation de l’école de Saint Saturnin – VOTE
9- FINANCES PUBLIQUES – SCOLAIRE – Approbation d’une participation financière à la scolarisation d’enfants sur la commune de Gennes-Val-de-Loire – VOTE
10- FINANCES PUBLIQUES – SCOLAIRE – Approbation d’une participation financière à la scolarisation d’enfants sur la commune de Mûrs-Erigné – VOTE
11- FINANCES PUBLIQUES – CREMATORIUM – Avenant n°3 et revalorisation des tarifs 2025 – VOTE
URBANISME – DOMAINE PUBLIC - BATIMENT
12- Déclarations d‘Intentions d’Aliéner
INFORMATIONS COMMUNALES ET DIVERSES
13- Agenda
14- Décisions du Maire par délégations
15- Informations diverses