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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Callian.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 06 05 Vente DUN Vehicule Communal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Transports,
Envoyé en préfecture le 06/06/2023
Reçu en préfecture le 06/06/2023
Publié le 07/06/2023
ID : 083-218300291-20230605-2023 06 05-DE
2023-06/05
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CALLIAN
L'an deux mille vingt-trois le OS juin,
Le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de
François CAVALLIER
Présents: François CAVALLIER, Jean-Luc ANTONINI, Jacques BERENGER,
Corine GUIGNON, Christiane TANZI, Jean-Christophe BERTIN, Pascale
AUGUET-OTTAVY, Philippe VERCHER, Michel REZK, Céline PELLISSIER,
Aurélie COURANT, Nicolas BAGNIS, Marie MEYER, Pascal MONTLAHUC,
Timothée KOENIG, Karine CACHELEUX
Absents excusés: Laurent DENIS (pouvoir à Jean-Christophe BERTIN),
Sandrine BUIRON (pouvoir à Céline PELLISSIER), Jean-Christophe
CHAUTARD (pouvoir à François CAVALLIER), Sara SUSINI (pourvoir à
Jacques BERENGER), Cécile AUTRAN (pouvoir à Jean-Luc ANTONINI)
Absents : Isabelle DERBES
Secrétaire de séance : Pascale AUGUET-OTTAVY
PRESENTS : 16 VOTANTS : 21
VENTE D’UN VEHICULE COMMUNAL
Monsieur le Maire informe le conseil qu’un véhicule de marque OPEL
COMBO immatriculé 970-ZE-83, utilisé par les services techniques n’est
plus en état de rouler.
Compte tenu de ce qui précède, Monsieur le Maire sollicite du conseil
l'autorisation de vendre ce véhicule au plus offrant.
Le conseil ouï l'exposé du Maire et après en avoir délibéré,
- AUTORISE Monsieur le Maire à vendre le véhicule OPEL COMBO
immatriculé 970-ZE-83 au plus offrant.
Délibéré à Callian, les jour, mois et an susdits,
Pour extrait conforme,
Le Maire Secrétaire de séance